DOCTEURS HOREANGA-DESCHAMPS

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Dénomination : DOCTEURS HOREANGA-DESCHAMPS

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 845.880.184

Publication

30/06/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 17.06.2014, DPT 24.06.2014 14214-0564-009
18/12/2013

��Volet B - Suite

MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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BRUXELLES

GreffO 6 DEC. 2013

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N� d'entreprise : Q845.8$9. s4

D�nomination

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Forme juridique : eppi�te �i�i g s�us r�l'Cne e90.�e,priv�� a repponsahil tg 1%rrl i�� li

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II a �t� d�cid� de n'attribuer aucune r�mun�ration � Madame Alexandra Horeanga pour la p�riode du~~ 01.06.2013 au 31.12.2013.

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Au verso : Nom et signature

24/05/2012

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(en entier) : DOCTEURS HOREANGA-DESCHAMPS

(en abr�g�)

Forme juridique : Soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : chauss�e d'Alsemberg, 143 � Forest (1190 Bruxelles)

(adresse compl�te)

obietts) de l'acte : Constitution - Nomination

Ii r�sulte d'un acte dat� du 8 mai 2012, en cours d'enregistrement, re�u par Ma�tre Jean-Philippe LAGAE, Notaire nomm� � la suppl�ance de feu Ma�tre Jean-Pierre DOOMS, Notaire ayant r�sid� � Watermael-Boitsfort, par Ordonnance de Monsieur le Pr�sident du Tribunal de Premi�re instance de Bruxelles, le six avril deux mille onze, ce qui suit :

1�) Mademoiselle HOREANGA Alexandra Elisabeth Maria Margareta Parmena Grace, docteur, n�e � Saint-

Josse-ten-Noode, le vingt-huit juillet mil neuf cent septante-sept, c�libataire, domicili�e � Forest, chauss�e

d'Alsemberg, n� 143, inscrite au registre national sous le num�ro 770728 358 80.

2�) Mademoiselle DESCHAMPS Anne Fran�oise Val�rie Roberte, docteur, n�e � Uccle, le seize mai mil

neuf cent septante-huit, c�libataire, domicili�e � Forest, rue du Croissant, 26/RDCO, inscrite au registre national

sous le num�ro 780516-308-12,

ont d�clar� constituer une soci�t� comme suit :

FORME - DENOMINATION

La soci�t� est une soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e � DOCTEURS HOREANGA-DESCHAMPS �.

SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1190 Bruxelles, Forest, chauss�e d'Alsemberg, n� 143.

Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de Bruxelles Capitale ou de la r�gion

wallonne par simple d�cision du g�rant. ll peut �tre transf�r� dans une autre r�gion linguistique par d�cision

d'une assembl�e g�n�rale extraordinaire.

Le transfert du si�ge social doit �tre port� � la connaissance du Conseil provincial de l'Ordre des M�decins. " OBJET SOCIAL

La soci�t� a pour objet l'exercice de l'Art de gu�rir et de faciliter la pratique de l'Art de gu�rir.

La m�decine est exerc�e au nom et pour le compte de la soci�t�. Les honoraires sont per�us au nom et

pour le compte de la soci�t�.

L'objet social ne pourra �tre poursuivi que dans le respect des prescriptions d'ordre d�ontologique, notamment celles relatives au libre choix du m�decin par le patient, � l'ind�pendance diagnostique et l'ind�pendance professionnelle du praticien.

Dans le cadre de cet objet, la soci�t� peut accomplir toute op�ration civile, mobili�re ou immobili�re, n'alt�rant pas son caract�re civil et sa vocation exclusivement m�dicale.

La soci�t� a �galement pour objet, � titre accessoire, la gestion d'un patrimoine mobilier et immobilier et notamment l'acquisition par voie d'achat ou autrement, l'ali�nation, la valorisation, la construction, la r�novation, l'am�nagement, l'entretien, la location ou le leasing de tous biens immeubles, sans que ces op�rations puissent porter atteinte au caract�re civil de la soci�t� ou qu'elles puissent conduire, de quelque fa�on que ce soit, au d�veloppement d'une quelconque activit� commerciale. Les associ�s doivent pr�voir les modalit�s d'accord sur. les investissements.

Les modalit�s d'investissements doivent avoir �t� approuv�s, au pr�alable, par les associ�s � une majorit� des deux/tiers minimum.

La soci�t� s'interdit toute exploitation commerciale de la m�decine, toute forme de collusion directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.

La responsabilit� professionnelle de chaque m�decin associ� est toujours illimit�e. Conform�ment � l'article 34 �2 du Code de D�ontologie m�dicale, la responsabilit� du m�decin doit �tre assur�e de fa�on � permettre la r�paration du dommage �ventuellement caus� (avis du 7 novembre 2009).

Mentionner sur la derni�re page du Volet B " Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale a l'egard des tiers

Au verso Nom et signature

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N� d'entreprise : D�nomination

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illiirnit�e.

CAPITAL

Le capital est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600,00 � ).

Il est repr�sent� par cent parts, sans d�signation de valeur nominale, dont nonante-neuf pour Mademoiselle

HOREANGA Alexandra et une pour Mademoiselle DESCHAMPS Anne..

INDIVISiBiLITE DES TITRES

La soci�t� ne reconna�t qu'un seul propri�taire par part pour ce qui concerne l'exercice de ses droits.

NATURE DES PARTS

Les parts sont nominatives.

DES ASSOCIES

Tout associ� doit avoir la qualit� de docteur en m�decine habilit� l�galement � pratiquer l'Art de gu�rir en

Belgique.

Chaque m�decin devra avertir les autres associ�s de toute d�cision disciplinaire, civile, p�nale ou

administrative susceptible de quelconques retomb�es sur leurs relations professionnelles. L'assembl�e

g�n�rale d�cidera � la majorit� simple des suites � donner � ces d�cisions.

La d�cision de suspension du droit d'exercer l'Art de gu�rir en Belgique entra�ne pour le m�decin ayant

encouru cette sanction, la perte des avantages du contrat pour la dur�e de la suspension.

AUGMENTATION DE CAPITAL

Lors de toute augmentation de capital, les parts qui ne seront pas souscrites par les associ�s, ne peuvent

l'�tre que par les personnes mentionn�es � l'article 10 des statuts et moyennant l'agr�ment de tous les

associ�s.

CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION POUR CAUSE DE MORT DES PARTS

En tout �tat de cause, les parts d'un associ� ne peuvent, � peine de nullit�, �tre c�d�es entre vifs ou

transmises pour cause de mort qu'� des personnes qui sont docteurs en m�decine habilit�s � exercer

l�galement l'Art de gu�rir en Belgique.

En outre, les cessions et transmissions des parts sont soumises aux r�gles suivantes:

A. CAS OU LA SOCIETE NE COMPREND QU'UN ASSOCIE

a) La cession entre vifs

Tant que la soci�t� ne comprend qu'un associ�, celui-ci sera libre de c�der tout ou partie des parts � qui il

l'entend.

b) La transmission pour cause de mort

Le d�c�s de l'associ� unique n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�.

Les h�ritiers et l�gataires, r�guli�rement saisis ou envoy�s en possession proportionnellement � leurs droits

dans la succession devront entamer une des proc�dures suivantes dans les quinze jours du d�c�s et la r�aliser

dans un d�lai maximal de six mois:

1. Soit op�rer une modification de l'objet social ;

2. Soit n�gocier les parts de la soci�t� entre eux, si un ou plusieurs d'entre eux remplissent les conditions du pr�sent article;

3. Soit n�gocier les parts de la soci�t� avec des tiers remplissant ces m�mes conditions.

B. CAS OU LA SOCIETE COMPREND PLUSIEURS ASSOCIES

Les parts ne peuvent, � peine de nullit�, �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort ou suite �

la dissolution d'un associ� personne morale, qu'avec t'accord unanime de tous les associ�s, d�duction faite des

droits dont la cession est propos�e.

Cet agr�ment n'est toutefois pas requis lorsque les parts sont c�d�es ou transmises � un associ�.

En attendant la mise en oeuvre des dispositions du pr�sent article, l'exercice du droit de vote attach� aux

parts qui font l'objet de la cession ou de la transmission sera suspendu.

Lorsqu'un ou plusieurs associ�s entrent dans la soci�t�, ils doivent pr�senter les statuts au Conseil

provincial aupr�s duquel ils sont inscrits.

En aucun cas, ni l'associ� ni les repr�sentants de l'associ� d�funt, fusent-ils mineurs ou incapables, ne

pourront apposer les scell�s ou requ�rir l'�tablissement d'un inventaire, authentique ou non, des biens et effets

de la soci�t� ou entraver de quelque fa�on que ce soit ia marche de la soci�t�.

RADIATION D'UN ASSOCIE

A. CAS OU LA SOC1ETE NE COMPREND QU'UN ASSOCIE

Si l'associ� unique �tait radi� du Tableau de l'Ordre des M�decins, il aurait l'obligation, soit de c�der ses

parts � un autre m�decin, soit de modifier l'objet social.

B. CAS OU LA SOCIETE COMPREND PLUSIEURS ASSOCIES

Si un des associ�s �tait radi� du Tableau de l'Ordre des M�decins, il aurait l'obligation de c�der ses parts �

un autre m�decin.

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

S'il y a plusieurs associ�s, ceux-ci �tablissent un r�glement d'ordre int�rieur qui sera soumis � l'approbation

pr�alable du Conseil Provincial comp�tent de l'Ordre des M�decins. Ce r�glement d'ordre int�rieur d�terminera

notamment le mode de calcul des �tats de frais pour les m�decins, la cl� de r�partition des honoraires, la

r�partition des activit�s et les conditions et effets d'une exclusion temporaire d'un m�decin associ�.

GERANCE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques. Le g�rant doit �tre un associ�

de la soci�t�.

Tant que la soci�t� ne compte qu'un associ�, l'associ� unique sera nomm� g�rant pour toute la dur�e de la

soci�t�.

En cas de pluralit� d'associ�s, le mandat de g�rant sera r�duit � six ans maximum, �ventuellement

renouvelable.

REPRESENTATIO N

La soci�t� est repr�sent�e envers les tiers par un g�rant agissant seul.

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats.

Le g�rant ne pourra d�l�guer ses pouvoirs qu'� un docteur en m�decine, d�s qu'il s'agira d'accomplir des

actes en rapport avec l'exercice de l'Art de gu�rir.

RESPONSABILITE

Le g�rant ne contracte aucune obligation personnelle relativement aux obligations de la soci�t� mais il est

responsable de son mandat et des fautes commises dans sa gestion, conform�ment au droit commun et au

Code des soci�t�s, �tant rappel� que la responsabilit� professionnelle de chaque m�decin associ� est illimit�e.

REMUNERATIONS

L'assembl�e d�cide si le mandat du g�rant est exerc� � titre gratuit ou si ce mandat est r�mun�r�. Si le

mandat est r�mun�r�, l'assembl�e g�n�rale d�termine le montant de ta r�mun�ration du g�rant. Ce montant

doit correspondre aux prestations de gestion r�ellement effectu�es par lui.

Lorsque la soci�t� compte plusieurs associ�s, la r�mun�ration du g�rant ne pourra se faire au d�triment des

autres associ�s. Si le mandat est r�mun�r�, une convention conclue entre la soci�t� et le m�decin g�rant devra

pr�ciser les modalit�s de r�mun�ration du g�rant.

CONTROLE

Sauf si la loi impose la nomination d'un commissaire, le contr�le de la soci�t� pourra, de fa�on facultative,

�tre conf�r� � un ou plusieurs commissaires. A d�faut de commissaire, chaque associ� exerce les pouvoirs

d'investigation et de contr�le r�serv�s par la loi au commissaire.

ASSEMBLEE GENERALE

REUNION

Il est tenu chaque ann�e le troisi�me mardi du mois de Suin � vingt heures une assembl�e g�n�rale des

associ�s.

Si ce jour est un jour f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable pr�c�dant cette date.

Les assembl�es g�n�rales ordinaires ou extraordinaires se tiennent au si�ge social ou � l'endroit indiqu�

dans les convocations.

EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

REPART1TION DES BENEFICES

Sur le b�n�fice net seront pr�lev�s cinq pour cent au moins, pour constituer un fonds de r�serve. Ce

pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire, d�s que ledit fonds aura atteint le dixi�me du capital social..

Des r�serves exceptionnelles justifi�es et d�cid�es par l'assembl�e g�n�rale pourront �tre constitu�es, en

respectant tes directives du Conseil National de l'Ordre des M�decins.

DISSOLUTION - REPARTITION

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation sera assur�e par te g�rant en exercice - quelle que soit la

cause ou le moment - sous r�serve de la facult�, pour l'assembl�e g�n�rale, de d�signer un ou plusieurs

liquidateurs, dont les pouvoirs et les �moluments seront d�termin�s par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Si le liquidateur, nomm� par l'assembl�e g�n�rale n'est pas un m�decin, il devra se faire assister par un

m�decin pour la gestion des dossiers m�dicaux, les questions qui concernent la vie priv�e des patients et/ou le

secret professionnel des associ�s.

Apr�s r�alisation de l'actif et de l'apurement du passif, le solde b�n�ficiaire sera affect� au remboursement

des parts, � concurrence de leur lib�ration et le solde sera attribu� aux associ�s.

DROIT COMMUN - CODE DE DEONTOLOGIE

Les parties entendent se conformer enti�rement au Code des soci�t�s et au Code de d�ontologie.

En cons�quence, les dispositions de ces Codes auxquelles il ne serait pas licitement d�rog� par le pr�sent

acte sont r�put�es inscrites dans les statuts et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives de ces Codes

sont cens�es non �crites.

APPROBATION DU CONSEIL PROVINCIAL

Conform�ment aux r�gles de la d�ontologie m�dicale, tout projet de convention, statuts et r�glement d'ordre

int�rieur ainsi que toute proposition de modification de ces documents, doit �tre soumis � l'approbation

pr�alable du Conseil Provincial comp�tent.

ENTREE EN VIGUEUR DES STATUTS

La soci�t� ne commencera ses activit�s qu'apr�s l'approbation des statuts par le Conseil provincial de

l'Ordre des M�decins.

DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

Le comparant prend les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe d'un

extrait de l'acte constitutif, conform�ment � la loi.

1. Le premier exercice social commencera le premier janvier deux mille douze et finira le trente et un

d�cembre deux mille treize.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en deux mille quatorze.

Volet B - Suite

" 2. Nomination d'un g�rant

Est nomm�e g�rant non-statutaire pour une dur�e de six ans : Mademoiselle FiOREANGA Alexandra,

pr�nomm�e. Son mandat sera r�mun�r�.

3. Commissaire

Compte tenu des crit�res l�gaux, le comparant d�cide de ne pas proc�der actuellement � la nomination

d'un commissaire.

4. Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation :

Tous fes engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent et toutes les activit�s entreprises depuis le

premier janvier deux mille douze par le comparant au nom et pour compte de la soci�t� en formation, sont

repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e, par d�cision de l'organe de gestion qui sortira ses effets �

compter de l'acquisition par la soci�t� de la personnalit� juridique.

Pour extrait analytique conforme, le notaire suppl�ant Jean-Philippe LAGAE � Watermael-Boitsfort.

D�p�t : une exp�dition de l'acte.

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Moniteur. belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

23/06/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 16.06.2015, DPT 19.06.2015 15189-0284-008

Coordonnées
DOCTEURS HOREANGA-DESCHAMPS

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 143 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées DOCTEURS HOREANGA-DESCHAMPS

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