DOJO ZEN DE BRUXELLES OU KANNON DOJO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. DOJO ZEN DE BRUXELLES OU KANNON DOJO
Dénomination : DOJO ZEN DE BRUXELLES OU KANNON DOJO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 451.928.047

Publication

12/08/2014
ÿþN° d'entreprise : 451928047

Dénomination DOJO DE BRUXELLES ASBL

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE E. CATTOIR, 11- 1050 BRUXELLES

Objet de l'acte : REELECTION D'ADMINISTRATEURS

L'assemblée générale du 18/5/2014 a décidé la réélection comme administrateurs de

- François Delcueillerie, domicilié 225 rue Vanderkindere à 1180 Bruxelles

- Sophie Hanozet, domiciliée 120 rue F. Merjay à 1050 Bruxelles

MOD 22

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

olet f3I

loqinflmpl

01 -O8-2O1'

BRUXELLES

Greffe

Sophie Hanozet Administratrice

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso: Nom et signature

20/08/2013
ÿþ ' %bu l3 Copie à publier aux annexes au Moniteur belge -- - après dépôt de l'acte MOD 2.2

entiXELLEb

0, 0 1.11) 7 2013

i

i

Réserve+

au

Moniteur

belge

*131296

1

N° d'entreprise : 451928047

Dénomination DOJO DE BRUXELLES

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE E. CATTOIR, 11 -1050 BRUXELLES

Objet de l'acte : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR

L'ASSEMBLEE GENERALE DU 28/4/2013 A DECIDE

LA NOMINATION DE JOSE SOLER, NE A BARCELONE LE 3/2/1952 ET DOMICILIE 24 AVENUE DES BECASSINES A 1160 BRUXELLES COMME ADMINISTRATEUR.

SOPHIE HANOZET

ADMINISTRATRICE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso . Nom et signature

18/09/2012
ÿþ Moa 22

lwegg El Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

11

*12156491*

0 7SEP 2012

~~..

Greffe

N° d'entreprise : 451928047

Dénomination (en entier) : Dojo de Bruxelles

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : rue Eugène Cattoir, 11 -1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Nomination et réélection d'administrateurs

L'assemblée générale du 24 mai 2012 a décidé :

- la nomination comme administrateur de Jean-Marie Bourgeois, né à Uccle le 21/6/1945 et domicilié 5 rue du Bémel à 1150 Bruxelles

- la réélection comme administrateurs de :

Godelieve De Vos, domiciliée 25 J. Vogelpers à 1500 Halle

Jacques Goossens, domicilié 142 rue Markelbach à 1030 Bruxelles

Vinciane Mignolet, domiciliée 47 chemin de la Truite à 1180 Bruxelles

Marie-Laure Grégoire, domiciliée 196 av. Van Overbeke à 1083 Bruxelles

Sophie Hanozet,

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ]a personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

20/02/2015
ÿþMOA 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposé 1 Reçu le

[v1UUe C3 i

iwu~~~uuua~um~~~

1 0 FEV.tS15!

au greffe du tribunal de commerce f`rancophone dedeprelles

N° d'entreprise : 451928047

Dénomination DOJO DE BRUXELLES ASBL

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE E. CATTOIR,11 -1050 BRUXELLES

Objet de l'acte : Refonte des statuts et changement de dénomination

Suite à l'assemblée générale extraordinaire du 13 novembre 2014, il a été décidé :

- le changement de dénomination de I'ASBL : "Dojo de Bruxelles ASBL" est remplacé par " Dojo zen de Bruxelles"

- la refonte des statuts comme suit :

Dénomination  siège social  but  durée

Art. 1

L'association est dénommée «Dojo Zen de Bruxelles» ou «Kannon Dojo».

Art. 2

Son siège social est établi 11, rue Eugène Cattoir à 1050 Bruxelles, dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art. 3

L'association a pour objet la pratique du Bouddhisme Zen Soto, telle que

transmise depuis le Bouddha Shakyamuni par les Maîtres Dogen, Keizan,

Kodo Sawaki, Taisen Deshimaru et leurs disciples.

Afin de réaliser ces buts, l'association organisera des séances de méditation

assise (ou zazen) et promouvra la pratique de zazen par tout moyen qu'elle

jugera approprié : livres, conférences, démonstrations de zazen, «sesshins»

(retraites),...

Art. 4

La durée de l'association est illimitée.

Membres

Art. 5

L'association est composée de membres actifs et de membres adhérents. Le nombre des membres actifs est illimité, mais ne peut être inférieur à trois. Les membres actifs sont ceux qui, conformément aux conditions définies dans le règlement d'ordre intérieur, apportent un soutien actif à l'association.

Mentionner sur la dernière page du Dolet-13 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

l Réservé

au

Moniteur belge

MQD 22

dols! -

Les membres adhérents sont ceux qui approuvent les buts de l'association et qui participent à certaines de ses activités.

Seuls les membres actifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art. 6

Pour être membre actif de l'association, il faut :

- être âgé d'au moins de 18 ans ou fournir une autorisation écrite et signée des parents,

jouir

de ses droits civils et politiques, respecter le règlement d'ordre intérieur et enfin,

adresser sa

demande par lettre ou courriel au conseil d'administration

- pouvoir justifier d'une pratique régulière au dojo depuis au moins un an

- s'acquitter de sa cotisation mensuellement et ce, depuis au moins un an.

La qualité de membre adhérent est accordée à toute personne qui, souhaitant participer aux activités organisées par l'association, s'est acquittée de sa cotisation.

Art. 7

Toute demande d'admission en qualité de membre actif doit être adressée par lettre ou courriel

au conseil d' dministration, qui statue au scrutin secret, dans le délai qu'il juge opportun, et

sans devoir en aucun cas motiver sa décision. Il n'y aura d'admission qu'à la majorité simple des membres du conseil d'administration. La demande d'admission emporte l'adhésion sans réserve aux statuts.

Art. 8

Tout membre actif est libre de donner en tout temps sa démission, par lettre ou courriel, adressé au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre actif qui ne pratique plus régulièrement au dojo sans raison valable ou ne s'acquitte plus régulièrement du montant de sa cotisation (sauf en cas d'accord avec le responsable).

L'exclusion d'un membre actif qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux lois de l'honneur et de la bienséance ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, et ce, après avoir entendu l'intéressé.

L'exclusion d'un membre adhérent qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux lois de l'honneur et de la bienséance ne peut être prononcée que par le conseil d'administration et à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, et ce, après avoir entendu l'intéressé.

Art. 9

Le membre actif ou adhérent démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droit du membre actif ou adhérent décédé n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Cotisations :

Art. 10

Les membres actifs paient une cotisation mensuelle. Les membres adhérents paient une

cotisation soit mensuelle, soit à chaque séance de zazen.

J Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B

MOD 22

Le montant des cotisations est proposé par le conseil d'administration et ratifié par l'assemblée générale. Le taux maximum des cotisations ne peut dépasser 500 e (cinq cents euros) par an.

Assemblée générale

Art. 11

L'assemblée générale est composée de tous les membres actifs.

Art. 12

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

L'assemblée générale a notamment seule compétence pour ce qui concerne

la modification des statuts

la nomination et la révocation des administrateurs

le cas échéant, la nomination de commissaires

l'exclusion des membres actifs

l'approbation des budgets et des comptes, ainsi que la décharge à octroyer aux

administrateurs et le cas échéant, aux commissaires

la fixation de toute cotisation

la dissolution volontaire de l'association

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 13

L'assemblée générale se réunit annuellement dans le courant du premier semestre et chaque fois que le conseil d'administration la convoque, notamment lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande. Chaque réunion se tiendra au jour, à l'heure et au lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres actifs doivent y être convoqués. Le conseil d'administration peut aussi convoquer un ou plusieurs membres adhérents aux assemblées générales; ils y disposeront en ce cas d'une simple voix consultative.

Art. 14

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ou courriel, expédié au moins huit jours francs avant la date de la réunion, signée par le secrétaire au nom du conseil d'administration et portant l'indication de l'ordre du jour.

Toute proposition signée par un vingtième des membres actifs doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée.

Sauf clans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, l'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points proposés par le conseil d'administration qui ne figurent pas à l'ordre du jour.

Art. 15

Chaque membre actif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre actif. Aucun membre ne pourra être porteur de plus d'un mandat nominatif. Seuls les membres actifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Art. 16

L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut, par

l'administrateur présent le plus âgé.

Art. 17

Sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts, le quorum des présences requis pour le vote des résolutions de l'assemblée générale est de la moitié des membres de l'association. Si ce quorum n'est pas atteint, il sera convoqué avec le même ordre

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

MOA 2.2

Réservé

au

,L Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

\fuieJ

du jour et à huit jours d'intervalle au moins, une nouvelle assemblée générale, qui délibérera valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts, l'assemblée générale délibère à la majorité simple des voix des membres actifs présents ou représentés. En cas de parité des voix, celle du président ou de celui qui le remplace est prépondérante. Le vote se fait par bulletin secret.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts, l'exclusion d'un membre, la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de l'association en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 18

Un procès-verbal rédigé par le secrétaire et signé par le président est conservé dans un registre

de procès-verbaux au siège de l'association.

Administration

Art. 19

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins et de dix personnes au plus, nommées par l'assemblée générale. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les administrateurs peuvent être révoqués en tout temps par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix.

Les mandats des administrateurs ont une durée de trois ans. Les administrateurs sont rééligibles.

Le conseil d'administration désignera jusqu'aux élections un remplaçant de l'administrateur occupant le poste de président, de trésorier ou de secrétaire, décédé, démissionnaire ou mis dans l'impossibilité de remplir son mandat.

Art. 20

Le conseil d'administration attribue en son sein les postes de président, secrétaire et trésorier. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 21

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. 11 forme un collège et ne peut délibérer valablement que si la moitié au moins de ses membres est présente.

L'administrateur empêché peut se faire représenter par un autre administrateur porteur d'un pouvoir nominatif spécialement délivré pour la séance indiquée et qui demeurera annexé au procès-verbal de la réunion.

En cas de trois absences répétées et injustifiées, l'administrateur est réputé démissionnaire. Sauf dérogation statutaire, le conseil d'administration statue à la majorité simple des voix. En cas de parité, la voix du président ou de celui qui le remplace est prépondérante. Les délib44ations du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art, 22

Le' Conseil d'adminisltation dispose des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la

gestion de l'association.

Art. 23

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers, Au verso : Nom et signature

MOU 2.2

Vole

Réservé

Moniteur Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage belge I de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs-délégués choisi(s)

--- en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 24

Le président agissant seul, ou deux administrateurs agissant conjointement, signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil. Ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration,

Art. 25

Le président représente l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires et suit pour elle toute action, tant en demandant qu'en défendant. En cas de représentation en justice, le président ne peut être remplacé que par un mandaté agissant en vertu d'une procuration spéciale.

Art. 26

Les administrateurs et les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exercice de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Dispositions diverses

Art.27

L'association s'abstient de participer à toute action politique quelle qu'elle soit.

Art. 28

L'exercice annuel commence le ler janvier et se termine le 31 décembre de l'année courante. Toutefois, le premier exercice commencera à la date de la signature des statuts pour se terminer le 31 décembre de l'année. Les comptes et budgets sont arrêtés à cette date. Ils sont approuvés annuellement par l'assemblée générale et éventuellement vérifiés par un. vérificateur des comptes. Ils sont tenus et le cas échéant publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 29

Le cas échéant, l'assemblée générale peut en effet désigner si souhaité un vérificateur des

comptes de l'association.

Art 30

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

En cas de dissolution, l'avoir social net sera remis à une autre association ayant un but

désintéressé similaire.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin

1921 relative aux ASBL.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Sophie HANOZET, administratrice

L J

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

21/09/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MDD 2.0

" iiiaa~so

RR1 1YELLES !.19. SEP 2011

Greffe

Dénomination (en entier) :

Forme juridique : Siège : N' d'entreprise : Objet de l'acte :

DOJO DE BRUXELLES ASBL

Association sans but lucratif

Rue E. Cattoir, 11 -1050 BRUXELLES 451.928017

Réfection - démission d'administrateurs

L'assemblée générale du 31/03/2011 a décidé :

- La réélection comme administrateurs de :

Sophie Hanozet, domiciliée rue F. Merjay, 120 à 1050 Bruxelles

François Delcueillerie, domicilié rue Vanderkindere, 225 à 1180 Bruxelles

- La démission comme administrateur de :

Thierry Hoyois, né le 2911/1966 à Soignies et domicilié rue V. Letot, 99 à 7050 Herchies

Sophie Hanozet,

administratrice

Mentionner sur la dèmière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant où de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou fa fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/08/2015
ÿþCopie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de Pacte

Déposé / Reçu le

M00 22

iM 1111[JIANII0J111 iii

Ù~~ c-,2j9.)

au greffe du tribunal de commerce francophone de Bruxelles _.

N° d'entreprise : 451928047

Dénomination Dojo zen de Bruxelles

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue E. Cattoir 11 -1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Réélection d'administrateurs

L'assemblée générale du 11 juin 2015 a décidé la réélection comme administrateurs de :

- Marie-Laure GREGOIRE, domiciliée av. Van Overbeke 196 à 1083 BRUXELLES

- Jean-Marie BOURGEOIS, domicilié rue du Bémel 5 à 1150 BRUXELLES

- Godelieve DE VOS, domiciliée J. Vogelpers 25 à 1500 HALLE

- Vinciane MIGNOLET, domiciliée chemin de la truite 47 à 1180 BRUXELLES

- Jacques GOOSSENS, domicilié rue Markelbach 142 à 1030 BRUXELLES

Sophie HANOZET

administratrice

Mentionner sur la derniere page du Volet . Au recto . Nom et quarté; du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso . Nom et signature

Bijlagen bij Id BëIgiscli Staatsblad - 20/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
DOJO ZEN DE BRUXELLES OU KANNON DOJO

Adresse
RUE EUGENE CATTOIR 11 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale