20/02/2015
��MOA 22
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2015 - Annexes du Moniteur belge
Copie � publier aux annexes au Moniteur belge
apr�s d�p�t de l'acte
D�pos� 1 Re�u le
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au greffe du tribunal de commerce f`rancophone dedeprelles
N� d'entreprise : 451928047
D�nomination DOJO DE BRUXELLES ASBL
(en entier) :
(en abr�g�) :
Forme juridique : ASBL
Si�ge : RUE E. CATTOIR,11 -1050 BRUXELLES
Objet de l'acte : Refonte des statuts et changement de d�nomination
Suite � l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 13 novembre 2014, il a �t� d�cid� :
- le changement de d�nomination de I'ASBL : "Dojo de Bruxelles ASBL" est remplac� par " Dojo zen de Bruxelles"
- la refonte des statuts comme suit :
D�nomination si�ge social but dur�e
Art. 1
L'association est d�nomm�e �Dojo Zen de Bruxelles� ou �Kannon Dojo�.
Art. 2
Son si�ge social est �tabli 11, rue Eug�ne Cattoir � 1050 Bruxelles, dans
l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Art. 3
L'association a pour objet la pratique du Bouddhisme Zen Soto, telle que
transmise depuis le Bouddha Shakyamuni par les Ma�tres Dogen, Keizan,
Kodo Sawaki, Taisen Deshimaru et leurs disciples.
Afin de r�aliser ces buts, l'association organisera des s�ances de m�ditation
assise (ou zazen) et promouvra la pratique de zazen par tout moyen qu'elle
jugera appropri� : livres, conf�rences, d�monstrations de zazen, �sesshins�
(retraites),...
Art. 4
La dur�e de l'association est illimit�e.
Membres
Art. 5
L'association est compos�e de membres actifs et de membres adh�rents. Le nombre des membres actifs est illimit�, mais ne peut �tre inf�rieur � trois. Les membres actifs sont ceux qui, conform�ment aux conditions d�finies dans le r�glement d'ordre int�rieur, apportent un soutien actif � l'association.
Mentionner sur la derni�re page du Dolet-13 Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
l R�serv�
au
Moniteur belge
MQD 22
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Les membres adh�rents sont ceux qui approuvent les buts de l'association et qui participent � certaines de ses activit�s.
Seuls les membres actifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.
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Art. 6
Pour �tre membre actif de l'association, il faut :
- �tre �g� d'au moins de 18 ans ou fournir une autorisation �crite et sign�e des parents,
jouir
de ses droits civils et politiques, respecter le r�glement d'ordre int�rieur et enfin,
adresser sa
demande par lettre ou courriel au conseil d'administration
- pouvoir justifier d'une pratique r�guli�re au dojo depuis au moins un an
- s'acquitter de sa cotisation mensuellement et ce, depuis au moins un an.
La qualit� de membre adh�rent est accord�e � toute personne qui, souhaitant participer aux activit�s organis�es par l'association, s'est acquitt�e de sa cotisation.
Art. 7
Toute demande d'admission en qualit� de membre actif doit �tre adress�e par lettre ou courriel
au conseil d' dministration, qui statue au scrutin secret, dans le d�lai qu'il juge opportun, et
sans devoir en aucun cas motiver sa d�cision. Il n'y aura d'admission qu'� la majorit� simple des membres du conseil d'administration. La demande d'admission emporte l'adh�sion sans r�serve aux statuts.
Art. 8
Tout membre actif est libre de donner en tout temps sa d�mission, par lettre ou courriel, adress� au conseil d'administration.
Est r�put� d�missionnaire le membre actif qui ne pratique plus r�guli�rement au dojo sans raison valable ou ne s'acquitte plus r�guli�rement du montant de sa cotisation (sauf en cas d'accord avec le responsable).
L'exclusion d'un membre actif qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux lois de l'honneur et de la biens�ance ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es, et ce, apr�s avoir entendu l'int�ress�.
L'exclusion d'un membre adh�rent qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux lois de l'honneur et de la biens�ance ne peut �tre prononc�e que par le conseil d'administration et � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es, et ce, apr�s avoir entendu l'int�ress�.
Art. 9
Le membre actif ou adh�rent d�missionnaire ou exclu et les h�ritiers ou ayants droit du membre actif ou adh�rent d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations vers�es. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.
Cotisations :
Art. 10
Les membres actifs paient une cotisation mensuelle. Les membres adh�rents paient une
cotisation soit mensuelle, soit � chaque s�ance de zazen.
J Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
Mentionner sur la derni�re page du Volet B
MOD 22
Le montant des cotisations est propos� par le conseil d'administration et ratifi� par l'assembl�e g�n�rale. Le taux maximum des cotisations ne peut d�passer 500 e (cinq cents euros) par an.
Assembl�e g�n�rale
Art. 11
L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres actifs.
Art. 12
L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les
pr�sents statuts.
L'assembl�e g�n�rale a notamment seule comp�tence pour ce qui concerne
la modification des statuts
la nomination et la r�vocation des administrateurs
le cas �ch�ant, la nomination de commissaires
l'exclusion des membres actifs
l'approbation des budgets et des comptes, ainsi que la d�charge � octroyer aux
administrateurs et le cas �ch�ant, aux commissaires
la fixation de toute cotisation
la dissolution volontaire de l'association
- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.
Art. 13
L'assembl�e g�n�rale se r�unit annuellement dans le courant du premier semestre et chaque fois que le conseil d'administration la convoque, notamment lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande. Chaque r�union se tiendra au jour, � l'heure et au lieu mentionn�s dans la convocation.
Tous les membres actifs doivent y �tre convoqu�s. Le conseil d'administration peut aussi convoquer un ou plusieurs membres adh�rents aux assembl�es g�n�rales; ils y disposeront en ce cas d'une simple voix consultative.
Art. 14
L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ou courriel, exp�di� au moins huit jours francs avant la date de la r�union, sign�e par le secr�taire au nom du conseil d'administration et portant l'indication de l'ordre du jour.
Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres actifs doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e.
Sauf clans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points propos�s par le conseil d'administration qui ne figurent pas � l'ordre du jour.
Art. 15
Chaque membre actif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre actif. Aucun membre ne pourra �tre porteur de plus d'un mandat nominatif. Seuls les membres actifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.
Art. 16
L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut, par
l'administrateur pr�sent le plus �g�.
Art. 17
Sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts, le quorum des pr�sences requis pour le vote des r�solutions de l'assembl�e g�n�rale est de la moiti� des membres de l'association. Si ce quorum n'est pas atteint, il sera convoqu� avec le m�me ordre
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature
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Moniteur
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R�serv�
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du jour et � huit jours d'intervalle au moins, une nouvelle assembl�e g�n�rale, qui d�lib�rera valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.
Sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts, l'assembl�e g�n�rale d�lib�re � la majorit� simple des voix des membres actifs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de celui qui le remplace est pr�pond�rante. Le vote se fait par bulletin secret.
L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts, l'exclusion d'un membre, la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Art. 18
Un proc�s-verbal r�dig� par le secr�taire et sign� par le pr�sident est conserv� dans un registre
de proc�s-verbaux au si�ge de l'association.
Administration
Art. 19
Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins et de dix personnes au plus, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.
Les administrateurs peuvent �tre r�voqu�s en tout temps par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix.
Les mandats des administrateurs ont une dur�e de trois ans. Les administrateurs sont r��ligibles.
Le conseil d'administration d�signera jusqu'aux �lections un rempla�ant de l'administrateur occupant le poste de pr�sident, de tr�sorier ou de secr�taire, d�c�d�, d�missionnaire ou mis dans l'impossibilit� de remplir son mandat.
Art. 20
Le conseil d'administration attribue en son sein les postes de pr�sident, secr�taire et tr�sorier. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.
Art. 21
Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. 11 forme un coll�ge et ne peut d�lib�rer valablement que si la moiti� au moins de ses membres est pr�sente.
L'administrateur emp�ch� peut se faire repr�senter par un autre administrateur porteur d'un pouvoir nominatif sp�cialement d�livr� pour la s�ance indiqu�e et qui demeurera annex� au proc�s-verbal de la r�union.
En cas de trois absences r�p�t�es et injustifi�es, l'administrateur est r�put� d�missionnaire. Sauf d�rogation statutaire, le conseil d'administration statue � la majorit� simple des voix. En cas de parit�, la voix du pr�sident ou de celui qui le remplace est pr�pond�rante. Les d�lib44ations du conseil d'administration sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.
Art, 22
Le' Conseil d'adminisltation dispose des pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la
gestion de l'association.
Art. 23
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers, Au verso : Nom et signature
MOU 2.2
Vole
R�serv�
Moniteur Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage belge I de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateurs-d�l�gu�s choisi(s)
--- en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Art. 24
Le pr�sident agissant seul, ou deux administrateurs agissant conjointement, signent valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil. Ils n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.
L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration,
Art. 25
Le pr�sident repr�sente l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires et suit pour elle toute action, tant en demandant qu'en d�fendant. En cas de repr�sentation en justice, le pr�sident ne peut �tre remplac� que par un mandat� agissant en vertu d'une procuration sp�ciale.
Art. 26
Les administrateurs et les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exercice de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.
Dispositions diverses
Art.27
L'association s'abstient de participer � toute action politique quelle qu'elle soit.
Art. 28
L'exercice annuel commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre de l'ann�e courante. Toutefois, le premier exercice commencera � la date de la signature des statuts pour se terminer le 31 d�cembre de l'ann�e. Les comptes et budgets sont arr�t�s � cette date. Ils sont approuv�s annuellement par l'assembl�e g�n�rale et �ventuellement v�rifi�s par un. v�rificateur des comptes. Ils sont tenus et le cas �ch�ant publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.
Art. 29
Le cas �ch�ant, l'assembl�e g�n�rale peut en effet d�signer si souhait� un v�rificateur des
comptes de l'association.
Art 30
En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs,
d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.
En cas de dissolution, l'avoir social net sera remis � une autre association ayant un but
d�sint�ress� similaire.
Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin
1921 relative aux ASBL.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2015 - Annexes du Moniteur belge
Sophie HANOZET, administratrice
L J
Mentionner sur la derni�re page du Volet B :
Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature