DOMUS MACIONICA

Dénomination : DOMUS MACIONICA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 408.492.338

Publication

03/11/2014

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Copie � publier aux annexes du Monitearbeige ,

apr�s d�p�t de l'acte . D�pos� / Re�u le

2 3 OCT. 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone decelles

MOD 2.2

N � d'entreprise : 0408.492.338

D�nomination

(en entier) : DOMUS MACIONICA

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue Royale 265 � 1 030 Bruxelles

Objet de l'acte : D�mission - Nomination - Adaptation des status

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du 25 juin 2014

A l'unanimit� des voix, l'assembl�e accepte la d�mission des administrateurs suivants, et ce � dater de ce jour :

- Monsieur Jacques DE BACKER, domicili� � 3001 Heverlee, Berthe Gottignystraat 2 bus 00-02 - Monsieur Romain STROOBANTS, domicili� � 3271 Ziohem, Pater R. Van de Wouwerstraat 95

L'assembl�e a �lus comme nouveaux administrateurs :

- Monsieur Jacques FRANCOIS, n� � Uccle le 06 f�vrier 1953 et domicili� � 1180 Uccle, avenue de

Beersel 29

- Monsieur Kristiaan THYS, n� le 20 avril 1965 � Lier et domicili� � 2018 Antwerpen, Haantjeslei 82

Extrait du proc�s-verbal du conseil d'administration du 17 juin 2013 :

Apr�s discussion le conseil d�cide � l'unanimit� de d�l�guer la gestion journali�re � son pr�sident Victor Spaas, en concordance avec l'article 9 (dernier paragraphe) des statuts, qui stipule :44 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion � une personne charg�e de la gestion journali�re, choisie parmi ses membres et dont il fixe les pouvoirs. �

COORDINATION DES STATUTS DU 25 JUIN 2014

ARTICLE 1 ; BUT ET D�NOMINATION

L'association est une association sans but lucratif belge. Elle est d�nomm�e � DOMUS MACIONiCA �. Elle a pour but de favoriser les activit�s culturelles et philanthropiques li�es � la Franc-Ma�onnerie Traditionnelle et R�guli�re et notamment de la Grande Loge R�guli�re de Belgique et du Supr�me Conseil Ma�onnique pour la Belgique en mettant � la disposition de ces Organismes ,des corps ma�onniques d�pendant d'eux ou sous leur autorit� et de leurs membres, ses locaux, mat�riel et services en son immeuble sis � 1030 Bruxelles, rue Royale 265 ou � tout autre endroit o� elle serait propri�taire ou locataire en Belgique. Elle peut �galement mettre � disposition d'autres associations similaires et de leurs membres les m�mes services et mat�riels,

L'association ne se livre pas � des op�rations industrielles ou commerciales et ne cherche pas � procurer � ses membres un gain mat�riel.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Moo 2.2

ARTICLE 2 :SI�GE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1030 Bruxelles, 265, rue Royale,

II peut �tre d�plac� en tout temps par d�cision du Conseil d'Administration ou de l'Assembl�e G�n�rale en tout autre endroit en Belgique.

ARTICLE 3 : LES MEMBRES

Sont membres de l'association ceux qui, seront admis par l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des membres pr�sents, sur proposition du conseil d'administration, qui statue sur leur qualit� d'�ligibilit� et sur la parit� de repr�sentation entre la � Grande Loge R�guli�re de Belgique � et � Supr�me Conseil Ma�onnique pour la Belgique

A cette fin, la �Grande Loge R�guli�re de Belgique� et le �Supr�me Conseil Ma�onnique pour la Belgique� communiquent chaque changement de la liste de leurs membres repr�sentants respectifs, au conseil d'administration, deux mois avant la date de l'assembl�e g�n�rale

Le nombre minimum de membres est fix� � douze.

Les membres participent seuls � l'administration des biens mat�riels de l'association. Un r�glement organique, vot� par l'assembl�e g�n�rale, d�termine les conditions d'exercice des droits et les devoirs des membres.

Tout nouveau membre est tenu de signer le registre des membres pour acceptation et adh�sion aux statuts et r�glement d'ordre int�rieur de l'association.

Les membres sont libre de se retirer de l'association en tout temps en adressant leur d�mission au conseil d'administration par lettre recommand�e.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que suite � une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale des membres. Celle-ci statue au scrutin secret et � la majorit� d�termin�e par la loi apr�s avoir entendu les motifs et la d�fense du membre concern�.

En cas de d�c�s, de d�mission ou d'exclusion de l'un de ses repr�sentants, le conseil d'administration de l'association sans but lucratif concern�e sera pri� de proposer dans le plus court d�lai un membre rempla�ant.

En aucun cas, les ayants-droit ou ayants cause d'un membre d�c�d� ou d�mis n'ont de droit sur le fonds social, ni ne sont fond�s � r�clamer quelconque indemnit�, remboursement ou autre cr�ance sur les avoirs de l'association.

La cotation des membres est fix�e annuellement par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du Conseil d'Administration, ceci apr�s �tablissement des comptes de l'exercice �coul� et du budget de l'exercice suivant, suivant les prescriptions du r�glement d'ordre int�rieur et les besoins de l'association. Elles ne peuvent �tre sup�rieures � la limite pr�vue par la loi.

ARTICLE 4 :L'ANN�E SOCIAL

L'ann�e sociale commence le premier janvier et les comptes sont arr�t�s � cette date.

ARTICLE 5 :ASSEMBL�E G�N�RALE

LA CONSTITUTION

L'assembl�e g�n�rale est constitu�e de tous les membres.

Elle est constitu�e � parit� de repr�sentants de la � Grande Loge R�guli�re de Belgique � et � Supr�me

Conseil Ma�onnique pour la Belgique �

Tout membre emp�ch� a la facult� de se faire repr�senter par un autre membre de son choix,.

LES COMP�TENCES

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association, Sont notamment de sa comp�tence ;

-La modification des statuts

-La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

-La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une

r�mun�ration est attribu�e ;

-La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

-L'approbation des budgets et des comptes ;

4 ~

MOD 2.2

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-La dissolution de l'association ;

-L'exclusion d'un membre ;

-l'adh�sion d'un nouveau membre

-la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

-tous les cas o� les statuts l'exigent

LES R�UNIONS

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Pr�sident ou par le conseil d'administration dans les cas pr�vus

par la loi ou les statuts ou lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en fait la demande.

Le pr�sident r�unit obligatoirement l'Assembl�e G�n�rale un jour de mars � 17 hrs.

L'assembl�e g�n�rale peut se r�unir pour motif extraordinaire autant de fois que l'int�r�t social l'exige.

LA CONVOCATION

Tous les membres sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale au moins huit jours avant celle-ci. L'ordre du jour est joint � cette convocation et seuls les points �voqu�s peuvent �tre d�battus. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal � un cinqui�me est port�e � l'ordre du jour.

Si tous les membres sont pr�sents ou repr�sent�s, il n'y a pas lieu de justifier des convocations. Tout membre emp�ch� a la facult� de se faire repr�senter par un autre membre de son choix,

LE FONCTIONNEMENT

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par

l'administrateur sp�cialement d�l�gu� par lui ou par ses pairs.

Sous les r�serves pr�vues par la loi, l'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les proc�s-verbaux de l'assembl�e g�n�rale sont consign�s dans un registre sp�cial. Chaque proc�s-

verbal est sign� par le par le Pr�sident et le Secr�taire ainsi que par les membres qui le souhaitent,

Ce registre est conserv� au si�ge de l'association o� tous les membres peuvent en prendre connaissance,

LES VOTES

1)MAJORIT� SIMPLE

Tous les membres de l'association ont un droit de vote �gal dans l'assembl�e g�n�rale et les r�solutions

sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est

d�cid� autrement par la loi ou les statuts. En cas de parit� de voix, la voix du Pr�sident est pr�pond�rante.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, des commissaires et des personnes habilit�es � repr�senter l'association comportent leur nom, pr�noms, domicile, date et lieu de naissance ou, au cas o� il s'agit de personnes morales, leur d�nomination sociale, leur forme juridique, leur num�ro d'identification, de TVA et leur si�ge social.

Les actes relatifs � la nomination des administrateurs et des personnes habilit�es � repr�senter l'association, comportent en outre l'�tendue de leurs pouvoirs et la mani�re de les exercer, en agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en coll�ge.

2)MAJORIT�S SP�CIFIQUES

Les d�cisions relatives aux modifications des statuts, exclusion de membres ou dissolution volontaire de

l'association ne peuvent �tre prises que moyennant les conditions sp�cifi�es par la loi.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres, pr�sents ou repr�sent�s. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, la modification qui porte sur les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres, pr�sents ou repr�sent�s.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sent� ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu�e une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues aux deux alin�as pr�c�dentes,

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MOD 2.2

La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

ARTICLE 6 :CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est administr�e par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est compos� � parit� de membres issus des associations � Grande Loge

R�guli�re de Belgique � et � Supr�me Conseil Ma�onnique pour la Belgique �

Il comprend six membres au moins, �lus par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e de trois ans.

Le mandat d'administrateur peut � tout moment �tre r�voqu� par l'assembl�e g�n�rale.

Le mandat d'administrateur est renouvelable.

L'administrateur sortant quitte sa fonction imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale annuelle.

L'administrateur ne contracte aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Sa responsabilit� est limit�e � l'ex�cution du mandat re�u,

Le conseil d'administration �lit parmi ses membres un Pr�sident et toute autre fonction n�cessaire � la bonne r�alisation du but social de l'association.

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation et sous la direction de son Pr�sident, en cas d'emp�chement sous la direction de l'administrateur mandat� par lui ou par la majorit� de ses coll�gues.

Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� de ses membres est pr�sente. Si ce n'est pas le cas, un deuxi�me conseil peut �tre convoqu� avec le m�me agenda, mais sans limite de pr�sences.

L'administrateur emp�ch� peut se faire repr�senter par un de ses coll�gues. L'administrateur repr�sentant un de ses coll�gues doit produire une procuration �crite qui doit �tre annex�e au proc�s-verbal de la r�union et il ne peut en tous cas repr�senter qu'un seul de ses coll�gues.

Toutes les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� des votants. En cas de parit� de vote, la voix du Pr�sident ou du Pr�sident faisant fonction est pr�pond�rante.

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus en vue d'accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui concernent l'association. Il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les statuts d�finis par l'assembl�e g�n�rale. C'est le conseil d'administration qui, sauf d�l�gation qu'il aurait faite de ce pouvoir, nomme et r�voque les employ�s et salari�s de l'association, d�termine leurs attributions, fixe leurs traitements, �moluments et cautionnements s'il y a lieu.

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion � une personne charg�e de la gestion journali�re, choisie parmi ses membres et dont il fixe les pouvoirs.

ARTICLE 7 :REPR�SENTATION VERS LES TIERS

Les actions judicaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de l'association par le Conseil d'Administration, poursuites et diligences de son Pr�sident ou d'un Administrateur sp�cialement d�l�gu�.

Tous actes engageant l'association, tous pouvoirs et procurations, toutes r�vocations d'employ�s ou salari�s de l'association sont sign�s par deux administrateurs ou en vertu d'une d�l�gation donn�e par une d�cision sp�ciale du Conseil d'Administration.

Outre les dispositions g�n�rales relatives au fonctionnement et aux pouvoirs du conseil d'administration �num�r�es ci-avant, les mandats d'administrateurs doivent pr�ciser la nature de la fonction attribu�e et les responsabilit�s qui y sont li�es. Celles-ci sont pr�cis�es dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Les d�lib�rations qui int�ressent les tiers, telles que le changement du si�ge social ou les d�l�gations de pouvoirs, seront d�pos�es en extrait au greffe du tribunal de premi�re instance . Ces extraits feront foi et engageront l'association sous la seule signature du Pr�sident.

ARTICLE 8 :DISSOLUTION

L'association ne peut �tre dissoute que par le vote de l'assembl�e des membres, convoqu�e sp�cialement � cet effet, et � la majorit� des quatre cinqui�mes des membres pr�sents. L'assembl�e ne pourra d�lib�rer sur ce but que si les cinq septi�mes des membres sont pr�sents. Toutefois, si une premi�re assembl�e

R�s�rv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social . Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une institution ou association similaire ou connexe ayant pour but de favoriser les activit�s culturelles et philanthropiques li�es � la Franc-Ma�onnerie Traditionnelle et R�guli�re.

Ces d�cisions, ainsi que les noms, pr�noms, lieux, dates de naissance, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publi�es aux annexes du Moniteur Belge.

ARTICLE 9 :LITIGES

Les contestations relatives � l'application des pr�sents statuts ne pourront �tre tranch�es que par des arbitres choisis parmi les membres de l'association. Les arbitres statuent comme amiables compositeurs et en dernier ressort.

Ils statuent au nombre de trois, Un est d�sign� par chacune des parties litigantes, le troisi�me par les deux premiers et � d�faut d'entente sur ce choix, par le pr�sident de l'association.

Pour tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts les parties s'en r�f�rent � la loi ou aux d�cisions prises par le Conseil d'Administration.

Victor SPAAS

Administrateur - Pr�sident

Volet B - Suite

n'�tait pas en nombre, une seconde assembl�e serait convoqu�e dans le mois et pourrait d�lib�rer sur le but � l'ordre du jour, quel que soit le nombre de membres pr�sents.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/10/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

Sa�tililia - b51i0/2012 - Annexes du Moniteur belge

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*12165463 2 6 SEP 201greffe

N� d'entreprise : 0408.492.338

D�nomination G

(en entier) : DOMUS MACIONIA

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 1030 BRUXELLES Rue Royale, 265

(Met de l'acte : D�missions, nominations d'administrateurs - Composition du Conseil d'Administration

Extrait de l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 20 juin 2012

L'assembl�e acte les d�missions des administateurs suivants

BOSQUET, Jean-Claude, 1330 RIXENSART, rue de la Grande Bruy�re, 14

DEBACKER, Philippe, 1970 WEZENBEEK OPPEM, Warandeberg 83

DELFOSSE, Jean-Pol, 7060 SOIGNIES, rue Gr�goire Wincqz, 14b/1

JADOT, Beno�t, 1420 Braine l'Alleud, clos des Pommiers, 4

MARCHAL, Pierre, 7500 Tournai, boulevard du Roi Albert, 146

MARTIN, Claude,1080 Bruxelles, boulevard Edmond Machtens, 104.0

DEGD� Roger, 329D Diest, Boudewijrrvest 2

L'assembl�e nomme comme administrateurs

HINDERYCKX, Alain, 9000 Gent , Kortrijksesteenweg, 567, n� � Gent l 2 octobre 1963

ROBERT, Jean-Pierre, 1020 Bruxelles, avenue Mutsaert, 77 bte 49 , n� Ixelles le 1 ao�t 1940

SPAAS, Victor, 3020 Winksele, Brusselsesteenweg, 129, n� � Hamont, le 6 juillet 1938

STROOBANTS,Romain, 3271 Zichem, Pater R.Van de Wouverstraat, 95, n� � Waanrode le 15 janvier 1941

VAN DE CALSEYDE, Christian, 9810 Nazareth, Marollestraat, 37, n� � Gent le 6 janvier 1950

Les mandats prendront fin � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2015 Le Conseil d'Administration se compose d�s tors comme suit

Pr�sident : SPAAS, Victor ,

Administrateurs : DE BACKER, Jacques ; FROONINCKX, Maurits; HINDERYCKX, Alain;

NOEL , Pierre; PEETERS, Geeraard; ROBERT, Jean-Pierre ; STROOBANTS, Romain ; VAN DE

CALSEY43E , Chrstian ; VAN HAELEN, Jean-Pierce

Pour extrait conforme,

Victor Spaas Jacques DE BACKER

administrateur

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
DOMUS MACIONICA

Adresse
RUE ROYALE 265 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées DOMUS MACIONICA

Coordonnées
DOMUS MACIONICA