DONGA MANTUNG CULTURAL AND DEVELOPMENT ASSOCIATION BELGIUM, EN ABREGE : DOMACUDA BELGIUM.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. DONGA MANTUNG CULTURAL AND DEVELOPMENT ASS. BELGI…
Dénomination : DONGA MANTUNG CULTURAL AND DEVELOPMENT ASSOCIATION BELGIUM, EN ABREGE : DOMACUDA BELGIUM.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 845.515.742

Publication

08/05/2012
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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*12086151*

N° d'entreprise : Se S4 S ;e92,

BRUXELLES

2 5 APR 2012

Greffe

Dénomination

(en entier) : DONGA MANTUNG CULTURAL AND DEVELOPMENT

ASSOCIATION BELGIUM

(en abrégé) : DOMACUDA BELGiUM.

Forme juridique : ASBL

Siège : AV. DE STALINGRAD 88, 1000 BRUXELLES

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Les sLes soussignées :

Monsiur Mbe Elvis, est né le 02/11/69 à Akwenko-Ako, adress Avenue de Stalingrad 88, 1000 Bruxelles, M. Mbunwe Eric est né le 18104,78 à Banso, adress Avenue Charles Woeste 169, 1090 Bruxelles, Mme Jenny Barthson est née le 07/11/77 à Yaounde, adress Heymboschlaan 131, 1090 Bruxelles ont convent de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté le statut comme suit:

Titre 1. Dénomination, siège social, objectif.

Art 1 ; L'association est dénommée Donga Mantung Cultural and Development Association Belgium' en abrégé: "DOMACUDA BELGIUM"

Art 2. Son siège social est établi à Avenue de Stalingrad 88, 1000 BRUXELLES dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. il peut être transférer ailleurs en Belgique par décision de l'assemblée général.

Art 3 L'association a pour but de promouvoir les échanges culturels entre ces ce coin du monde et les belges , de développer les activités socioculturelles pour la promotion de la culture de la division de Donga Mantung du Cameroun en Belgique, d'assister ses membre et de leur offrir un forum pour favoriser ia connaissance de leur environnement et les assister dans leur processus de d'intégration en Belgique , de faire connaître la dance et la nourriture de Donga Mantung en Belgique .l'association pourra organiser des animation, exposition ou de publication en rapport avec son objet , toute autre association ayant le des objectifs similaire .

TITRE 2 MEMBRE

Art 4, L'association est composée de membres effectifs et des membres adhérents les membres effectifs sont ces qui ont le plénitude de droit et des obligations résultant des présents statuts. Leur nombre est illimité sans pouvoir être inférieur à trois. La qualité de membre effective est accordée à la personne d'origine de Donga Mantung Division dans le nord ouest région du Cameroun ou ayant contracté mariage avec quelqu'un d'origine de Donga Mantung Division qui résides en Belgique. Les premiers membres effectifs sont les membres fondateurs soussignés. Les membres adhérents sont les personnes morales ou physiques qui désirent soutenir ou participer aux activités de l'association pour autant quelles soient agrées par l'assemble générale.

Art 5 .La qualité de membre se perd par démission, décès ou par exclusion.

Art 6 Les membres démissionnaire ou exclus ou leurs ayant droit conformément à l'article 12 de la loi, ne peuvent faire valoir de droites sur le patrimoine de l'association et ne peuvent réclamer le remboursement de cotisations éventuelles versées à l'association.

TITRE 3 ORGANE

Art 7 L'association comprend deux organes : L'assemblée générale et le conseil de l'administration.

Art 8 L'assemblée général est l'organes suprême ; et est composer de tout ses membres effectif et à pour râle de modifier le statut, prononcer la dissolution volontaire de l'association, élire les membres de la conseil d'administrations, approuver annuellement le rapport d'activités et financiers, se prononcer sur l'admission, la démission et l'exclussions de membre.

Art 9 L'assemblée generaral ordinaire se réunit tous les prémier samedi du mois sauf en cas de contre indication de membres, au siège social ou à l'endroit designer par la convocation envoyer par courrier ordinaire, entait ou sms. Tout fois une assemblée générale extra ordinaire peut être convoqué sur t'initiative de _conseil_d'administration_o r-a.la-demande.d'un tiersde_ses_rnembres..L'ordre-de jour" doit.toujours être_joint.à-la

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

iésérvé

" au Moniteur beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

convocation d'assemblée. L'assemblée pourra voter de résolution non portée à l'ordre de jour joint à I convocation.

Art 10 chaque membre à le droit d'assister a l'assemblée. Les membres pourront se faire représenter à l'assemblée par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Art tt. Tous les membres ont le droite de vote equale à l'assemblée générale .Les résolution sont prises à la majorité simple des vois de membres présents et représentés.

Art 12. L'assemblée général est précédé par le président du conseil d'administration ou , par défaut son vice .Les résolution de l' assemblée général son t inscrite dans un registre tenu au siège social et signées par les membres qui ont rempli les fonction du président ou du secrétaire de l' assemblée général.

TITRE 4 .CONSEIL D' ADMINISTRATION.

Art 13. Le conseil d'administration est l'organe gestion de l'association. Il est constituer du trois membre effectif au moins, dont d'un président ,d' un secrétaire , d' un secrétaire financier , d'un tresorie élu par l' assemblée général par de vote secret à l'a réunion de Décembre pour DEUX Années renouvelant une fois, par l'assemblée général et en tout temps révocables par elle. Le premier conseil exerce jusqu' au 31 / 12 /2012 et !a passation de service a eu lieu à l'assemblée général du mois de janvier .

Art 14. En cas de vacance d'une place d'administrateur en cour de mandat, l'assemblée générale désigne lors de sa réunion un autre membre pour achever le mandat de ce dernier.

Art 15. le conseil se réunit sur la convocation du président .ses décision sont prises à la majorité simple des membres présents Les délibération sont constatées par des procès verbaux inscrit sur un registre tenu au siège social signée par le président ou le vice en cas d'absent du président.

Art 16. Les signature du président et /ou soit le tresorie ou le secrétaire financier sont requises pour toutes opération financière engageant l'association, et seulement ce du président et ou le secrétaire général sont requise pour autre acte.

TITRE 5 COTISATION.

Art 17 Les membres effectifs et les membres adhérents font des dons (50 euro une fois jusqu'à la fin de

l'adhésion) qui pourront service à la gestion de l'association. .

TITRE 6 DISPOSITIONS DIVERSES

Art 18 Les exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. Le premier exercice

prend cour le ler janvier 2012 et terminera après 31/12/2012.

Art 19 . En cas de dissolution de l'association l'assemble général désignera tes ou les liquidateurs,

déterminera leur pouvoirs et indiquera l'affectation de à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation

devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant pareils objectifs.

Art 19. Tout ce qui ne par prévu explicitement au présent statut est réglé par la loi du mai 2002 régissant

l'association sans but lucratif.

Art 20. L'assemble générale de ce jour désigné comme administrateurs

Et président : MONSIUR MBE ELVIS né le 02/11/69 à Akwenko-Ako , adress Avenue de Stalingrad 88,

1000 Bruxelles.

Et secrétaire général : MONSIEUR MBUNWE ERIC est né le 18/04/78 à Banso,adreess Av Charles

Woeste 169, 1090 Bruxelles

et tresorie : MADAME JENNY BARTHSON née le 07/11/77 à Yaounde , adress Heymboschlaan 131,1090

BRUXELLES

Texte BRUXELLES le 07/01/2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne au des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DONGA MANTUNG CULTURAL AND DEVELOPMENT ASS. …

Adresse
AVENUE DE STALINGRAD 88 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale