DPTN-BELGIUM

Dénomination : DPTN-BELGIUM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 631.844.439

Publication

17/06/2015

�� " Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'actoD�pos� / 'Re�u le MOD 2,2

im *15085835 1111

au greffe du tribunal de commerce francophone adj-f`eiazzltss

N� d'entreprise 6 c3 . g -Lit . q3_5

D�nomination

(en entier) : DPTN-Belgium

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge: Avenue du Castel 90/11 � 1200 Woluw�-Saint-Lambert

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

1/ CONSTITUTION

Il r�sulte d'une convention sous seing priv� dat�e du 10 mars 2015 que

1) L'Abb� Jean GOTfIGNY, domicili� � B 1150 Woluwe-Saint-Pierre, avenue de Tervueren, 263 (...)

2) Comte Rodolphe de LOOZ-CORSWAREM, domicili� � B --1050 Ixelles, rue du Pr�sident, 19 (...)

3) Monsieur Ramon RODRiGUEZ LAVIN, domicili� � B 1180 Uccle, avenue de la Floride, 112 (...)

4) Vicomte Eric de BiOLLEY, domicili� � B 1200 Woluwe-Saint-Lambert, avenue du Castel, 90/11 (...)

5) Monsieur Marc MOREAU, domicili� � B 1700 Dilbeek, Levoldlaan, 6 (..,)

6) Monsieur Pierre-Michel de VUYST, domicili� � B - 9552 Herzele (Borsbeke), Provincieweg, 2 (..,)

7) Monsieur Albert-Pierre VAN GULCK, domicili� � 5140 Sombreffe, rue Vivier Anon 8 (...)

Sont convenus de constituer une association sans but lucratif, conform�ment aux articles 1e` et suivants de la loi du 27 juin 1921, telle qu'elle a �t� modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Chacun des soussign�s d�clare �tre capable et comp�tent pour accomplir les actes juridiques constat�s aux pr�sentes et ne pas �tre sujet � une mesure qui pourrait entrainer une incapacit� � cet �gard telle que la faillite, le r�glement collectif de dettes, l'attribution d'un administrateur ou autre.

Les soussign�s ont arr�t� les statuts de l'association sans but lucratif nouvellement constitu�e, comme il suit

2/ STATUTS

Article 1 -- D�nomination

L'association est d�nomm�e � DPTN-Belgium �. Dans tous documents �crits �manant de l'association, la d�nomination doit �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention � association sans but lucratif � en abr�g�e � ASBL �.

Article 2 Si�ge

Le si�ge de l'association est �tabli � B 1200 Woluwe-Saint-Lambert, avenue du Castel, num�ro 90/11.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.

Article 3 But

L'association a pour but de subvenir aux frais, aux besoins et � l'entretien des ministres du culte catholique (pr�tres, diacres et s�minaristes) et de favoriser l'exercice de ce dernier, notamment en apportant une aide � leur formation, leurs d�placements et, d'une fa�on g�n�rale, � l'exercice de leur mission,

En particulier, l'association souhaite favoriser une solidarit� entre fes ministres du cuite catholique, les fid�les et tout homme de bonne volont� souhaitant contribuer � la mission des premiers, notamment lorsqu'ils proviennent de dioc�ses situ�s dans des pays en voie de d�veloppement,

Les bourses d'�tude que l'association peut distribuer sont destin�es aux s�minaristes et aux pr�tres fr�quentant l'Universit� pontificale de la Sainte Croix � Rome,

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � ses buts. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire,

L'association pourra exercer, � titre accessoire, des activit�s que la loi pourrait qualifier d' � actes commerciaux �, pour autant que l'int�gralit� des b�n�fices de ces activit�s soit affect�e � la r�alisation de ses buts.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Job

MDD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 4 Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Article 5 Membres adh�sion

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Sauf ce qui sera dit aux articles 10 et suivants, les membres effectifs et les membres adh�rents jouissent

des m�mes droits,

Toute personne qui d�sire �tre membre effectif ou membre adh�rent doit adresser une demande �crite au

conseil d'administration.

Le conseil d'administration examine la candidature lors de sa plus prochaine r�union et prend sa d�cision �

son sujet au plus tard dans des deux mois de la demande qui lui a �t� adress�e. Sa d�cision est sans appel et

ne doit pas �tre motiv�e,

Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision du

conseil d'administration.

Article 6 Membres effectifs

Sont membres effectifs

- les soussign�s aux pr�sentes,

- toute personne admise en cette qualit� par d�cision du conseil d'administration.

Article 7 -- Membres adh�rents

Sont membres adh�rents toutes personnes admises en cette qualit� par d�cision du conseil

d'administration.

Article 8 - D�mission Exclusion

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par

�crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans

le mois du rappel qui lui est adress� par lettre.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des

deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

L'exclusion d'un membre adh�rent est prononc�e par le conseil d'administration,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs

ou adh�rents qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et/ou aux lois de l'honneur et de la

biens�ance.

Les d�cisions d'exclusion, tant du conseil d'administration que de l'assembl�e g�n�rale, sont souveraines et

ne doivent pas �tre motiv�e.

Article 9 Cotisations

Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle fix�e par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition du conseil d'administration. Le montant de cette cotisation annuelle ne pourra pas �tre sup�rieur � 50,00 euros.

Article 10 - Composition de l'assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Les membres adh�rents peuvent participer � l'assembl�e g�n�rale et �mettre leur avis au sujet des points �

l'ordre du jour. Ils n'ont pas de droits de vote,

Article 11-- Convocation et pouvoirs de l'assembl�e g�n�rale

Les membres effectifs et adh�rents sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre effectif ou adh�rent.

Les convocations sont faites par lettre missive, adress�e huit jours au moins avant la r�union de l'assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les pr�sents statuts, Elle peut modifier les statuts en respectant les dispositions de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e parla loi du 2 mai 2002.

Article 12 Droit de vote

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante,

Article 13 Registre des proc�s-verbaux

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

mon 2.2

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres ainsi que les tiers int�ress�s peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Article 14 Conseil d'administration

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident et un tr�sorier, et �ventuellement un vice-pr�sident et un secr�taire,

La dur�e des mandats est illimit�e. Ils sont donc exerc�s jusqu'� d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Les mandats sont exerc�s � titre gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, sans pr�judice du droit des administrateurs de se faire rembourser leurs frais et d�bours d�ment justifi�s.

Article 15 D�cisions du conseil d'administration

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 16 Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association

ainsi que tous les pouvoirs non express�ment attribu�s � l'assembl�e g�n�rale par loi ou les pr�sents statuts.

Article 17 --- Gestion journali�re

Le conseil d'administration peut conf�rer la gestion journali�re de la soci�t� ainsi que la repr�sentation de la

soci�t� en ce qui concerne cette gestion � deux de ses membres qui, agissant conjointement, portent le titre

d'administrateurs d�l�gu�s.

En outre, le conseil d'administration peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux et limit�s � deux mandataires,

pourvu qu'ils agissent conjointement.

Le conseil peut r�voquer en tout temps les mandats des personnes mentionn�es aux alin�as qui pr�c�dent,

Article 18 -- Signature

L'association est repr�sent�e, y compris dans les actes et en justice par deux administrateurs agissant

conjointement.

Ces signataires n'ont pas � justifier vis � vis des tiers d'une d�cision pr�alable du conseil d'administration.

En outre, elle est valablement engag�e par deux mandataires sp�ciaux dans les limites de leur mandat.

Article 19 -- Exercice social

L'exercice social commence le lerjanvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 20 - Comptes et budget

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, qui se tiendra le deuxi�me mardi du mois de mars de chaque ann�e ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�,

Article 21 -- Dissolution liquidation

En cas de dissolution de l'association, le conseil d'administration alors en exercice agira en tant que liquidateur, et remettra le patrimoine social qui pourrait subsister apr�s apurement des dettes � FORDEF-DPTN (DES PRETRES POUR TOUTES LES NATIONS) � F 69.005 Lyon, avenue du Point du Jour, 85 ou, si cette association n'existe plus � cette date, � l'association lui ayant succ�d� et, � d�faut de successeur, � une autre association poursuivant le m�me but.

Article 22 Disposition g�n�rale

Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu aux pr�sentes est r�gi par la loi, et toute disposition qui y serait

contraire est r�put�e non �crite.

3. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l'instant, les comparants, membres effectifs, se sont r�unis et ont pris les d�cisions suivantes �

l'unanimit�:

Nomination de 3 administrateurs

Sont appel�s � cette fonction :

Vicomte Eric de Biolley, n� le 27 juillet 1941 et domicili� � 1200 Bruxelles, avenue du Castel 90/11

- Monsieur Pierre-Michel de VUYST n� le 18 d�cembre 1942 et domicili� � 9552 Herzele, Provincieweg 2

- Monsieur Albert-Pierre VAN GULCK n� le 26 janvier 1950 et domicili� � 5140 Sombreffe, rue Vivier Anon 8

pr�nomm�s, qui acceptent,

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de

Pr�sident : Vicomte Eric de Biolfey,

4

e'l"

Moo 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Tr�sorier : Monsieur Albert Pierre VAN GULCK,

pr�nomm�s.

Premier exercice social

Le premier exercice social commencera le 10 mars 2015 et se cl�turera le 31 d�cembre 2015.

Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle est fix�e au deuxi�me mardi du mois de mars 2016.

D�pos� en m�me temps :

- un exemplaire de la convention constitutive.

J.-L. Van Boxstael, mandataire.

17/06/2015

��M0Q 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie

D�pos� l Re�u Ie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge (verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Slotlaan 90/11 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe

Onderwerp akte : OPRICHTING

Uit een onderhandse overeenkomst dd. 10 maart 2015 blijkt dat

1. OPRICHTING

1) Eerwaarde heer Jean GOTTIGNY, wonende te B - 1150 Sint-Pieters-Woluwe, Tervurenlaan, 263 (...)

2) Graaf Rodolphe de LOOZ-CORSWAREM, wonende te B -1050 Elsene, Voorzittersstraat, 19 (...)

3) De Heer Ramon LAVIN, wonende te B - 1180 Ukkel, Floridalaan, 112 (..,)

4) Burggraaf Eric de BIOLLEY, wonende te B -1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, Slotlaan, 90/11 (...)

5) De heer Marc MOREAU, wonende te B -1700 Dilbeek, Levoldlaan, 6 (...)

6) De heer Pierre-Michel de VUYST, wonende te B - 9552 Herzele (Borsbeke), Provincieweg, 2 (...)

7) De heer Albert-Pierre VAN GULCK, wonende te B - 5140 Sombreffe, Vivier Anonstraat, 8 (...)

Zijn overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten overeenkomstig artikelen 1 en volgende van de Wet van 27 juni 1921, zoals gewijzigd krachtens de wet van 2 mei 2002,

leder ondergetekende verklaart rechtsbekwaam en bevoegd te zijn de juridische akten te verrichten en niet onderhevig zoals faillissement, collectieve schuldregeling, benoeming van een bewindvoerder of andere.

Ondergetekenden hebben de statuten van de nieuw opgerichte vereniging zonder winstoogmerk als volgt vastgesteld ;

2, STATUTEN

Artikel 1 - Naam

De vereniging draagt de naam "DPTN-Belgium". Alle geschreven documenten van de vereniging dienen in de benaming voorafgegaan of onmiddellijk gevolgd te worden van de melding "vereniging zonder winstoogmerk" afgekort "VZW".

Artikel 2 - Zetel

De zetel van de vereniging is gevestigd te B -1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, Slotlaan, nummer 90/11. Iedere wijziging van de maatschappelijke zetel dient binnen de maand gepubliceerd te worden in de bijlagen van het Belgische staatsblad.

Artikel 3 - Doel

De vereniging heeft als doel in de kosten, behoeften en onderhoud van de bedienaars van de katholieke eredienst (priesters, diakens en seminaristen) te voorzien en de uitoefening van deze te bevorderen, in het bijzonder door hulp te bieden in hun vorming, hun verplaatsingen en, in algemene zin, de uitoefening van hun zending.

in het bijzonder wenst de vereniging de solidariteit tussen de bedienaars van de katholieke eredienst, de gelovigen en alle mensen van goede wil die de zending van deze eersten willen steunen, te bevorderen, o.a, wanneer zij afkomstig zijn uit bisdommen gelegen in ontwikkelingslanden.

De studiebeurzen die de vereniging kan toekennen zijn bestemd voor seminaristen en priesters die studeren aan de pauselijke universiteit van het Heilig Kruis te Rome.

De vereniging kan alle handelingen stellen die rechtsreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel. Zij kan steun verlenen en zich interesseren aan alle gelijkaardige activiteiten.

*15085836

Ondernemingsnr : Benaming

(voluit) : DPTN-Belgium

3it g til-1 .1133

be a Br st~

au greffe tribunal de commerce francophone de . i�zelles

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

3 MOD 2.2

a "

i

De vereniging kan bijkomstige commerci�le en winstgevende activiteiten binnen wat wettelijk is toegelaten uitoefenen, waarvan de opbrengsten te allen tijd volledig zullen worden bestemd voor haar doel,

Artikel 4 Duur

De vereniging is voor onbepaalde duur opgericht.

Artikel 5 Leden -- lidmaatschap

De vereniging bestaat uit effectieve leden en toegetreden leden.

De vereniging telt minstens drie effectieve leden.

Behoudens hetgeen bepaald wordt in artikel 10 en volgende, genieten de effectieve en toegetreden leden

dezelfde rechten.

Een kandidaat effectief of toegetreden lid van de vereniging dient hiervoor een schriftelijke aanvraag in te

dienen bij de raad van bestuur.

De raad van bestuur onderzoekt de kandidatuur op haar eerstvolgende vergadering en beslist ten laatste

binnen de twee maanden nadat de aanvraag ingediend werd. Haar beslissing is zonder beroep en moet niet

gemotiveerd zijn.

De beslissing wordt ter kennis gebracht aan de kandidaat per gewcne brief,

Indien de raad van bestuur de toestemming van een kandidaat weigert, kan die kandidaat slechts een

nieuwe aanvraag indienen ��n jaar na de beslissing.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge Artikel 6 Werkende leden

De effectieve leden zijn :

- de ondergetekenden,

- ieder andere persoon hiertoe aanvaard door beslissing van de raad van bestuur.

Artikel 7 -- Toegetreden leden

De toegetreden ledenzijn alle andere personen hiertoe aanvaard door beslissing van de raad van bestuur.

Artikel 8 Ontslag -- uitsluiting

Elk effectieve of toegetreden lid kan op elk moment ontslag nemen uit de vereniging.

Het ontslag gebeurt schriftelijk en wordt overgemaakt aan de raad van bestuur.

Een effectieve of toegetreden lid wordt geacht ontslag te nemen wanneer hij zijn bijdrage niet betaald heeft

binnen de maand na een schriftelijke brief.

Een effectief lid kan op elk moment worden uitgesloten door de algemene vergadering met een twee derde

meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen.

De uitsluiting van een toegetreden [id wordt uitgesproken door de raad van bestuur.

De raad van bestuur kan een effectieve of toegetreden lid schorsen in afwachting van de algemene

vergadering waarin beslist wordt over de uitsluiting wanneer het schuldig bevonden werd van een zware

overtreding van de statuten en/of de wetten van de eer en het goed gedrag.

De beslissing tot uitsluiting, zowel van de raad van bestuur als van de algemene vergadering is soeverein

en dient niet gemotiveerd te zijn.

Artikel 9 -- Bijdrage

De bijdrage van de effectieve en toegetreden leden wordt vastgesteld door de algemene vergadering op

voorstel van de raad van bestuur, met een maximum van 50,00 EUR per jaar.

Artikel 10 Samenstelling van de algemene vergadering

De algemene vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden en wordt voorgezeten door de voorzitter

van de raad van bestuur.

De toegetreden leden kunnen deelnemen aan de algemene vergadering en hun mening betreffende de

punten van de agenda uiten. Zij nemen geen deel aan de beraadslaging,

Artikel 11-- Oproeping en bevoegdheden van de algemene vergadering

De algemene vergadering wordt door de raad van bestuur bijeengeroepen. De leden kunnen zich laten

vertegenwoordigen door een effectief of toegetreden lid.

De oproeping gebeurt per brief, minimum acht dagen voor het tijdstip van de algemene vergadering. De

oproeping bevat de agenda.

De bevoegdheden van de algemene vergadering zijn deze die de wet of de huidige statuten aan haar

toekennen,

Zij kan de statuten wijzigen met inachtneming van de bepalingen van de wet van 27 juin 1921 zoals

gewijzigd door de wet van 2 mei 2002.

Artikel 12 Stemming

Elk effectief lid heeft ��n stem.

De voorzitter van de raad van bestuur of bij zijn afwezigheid, de bestuurder die hem vervangt heeft een

doorslaggevende stem bij staking van stemmen,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Artikel 13 Notulen

De beslissingen van de algemene vergadering worden opgenomen in de notulen die door de voorzitter en een bestuurder getekend worden.

De originele notulen van de algemene vergaderingen samengebracht in het notulenboek dat op de maatschappelijke zetel wordt bewaard. De ge�nteresseerde derden en/of leden kunnen op de zetel van de vereniging de notulen van de algemene vergadering raadplegen.

Artikel 14 Raad van bestuur

De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur samengesteld uit ten minstens drie bestuurders

benoemd en afzetbaar door de algemene vergadering en gekozen onder de werkende leden.

De raad van bestuur stelt een voorzitter en een schatbewaarder aan, en eventueel en vice-voorzitter en een

secretaris.

De mandaten zijn van onbeperkte duur. Ze worden uitgeoefend tot een andere beslissing van de algemene

vergadering.

De mandaten worden ten kosteloze titel uitgeoefend, behoudens andere beslissing van de algemene

vergadering, met behoud van de terugbetaling van de gerechtvaardigde kosten en onkosten.

Artikel 15 Beslissingen van de raad van bestuur

De beslissingen van de raad van bestuur worden genomen met een meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. De voorzitter van de raad van bestuur of in geval van afwezigheid, de bestuurder die hem vervangt heeft een doorslaggevende stem bij staking van stemmen.

Artikel 16 Bevoegdheden van de raad van bestuur

De raad van bestuur bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt de vereniging in en buiten rechte en heeft

alle bevoegdheden met uitzonderingen van deze die aan de algemene vergadering behoren.

Artikel 17 Dagelijks bestuur

De taken in verband met het dagelijks bestuur alsmede de vertegenwoordiging van de vereniging in verband

met dit bestuur, kunnen door de raad van bestuur overgedragen worden aan twee van haar leden die,

gezamenlijk optredend, de titel van afgevaardigde bestuurders dragen,

Daarenboven kan de raad van bestuur bijzondere en beperkte bevoegdheden toekennen aan twee

volmachtdragers die gezamenlijk handelen.

De raad kan te allen tijde het mandaat van bovenvermelde personen herroepen.

Artikel 18 - Handtekening

De vereniging wordt vertegenwoordigd in rechte of ten overstaan van derden door de gezamenlijke

handtekening van twee bestuurders.

Een voorafgaande beslissing van de raad van bestuur omtrent deze handtekeningen dient niet voorgelegd

te worden aan derden.

Daarenboven is ze rechtsgeldig verbonden door twee speciale volmachtdragers binnen de grenzen van hun

mandaat.

Artikel 19 Boekjaar

Het boekjaar van de V.Z.W, loopt van 1 januari tot 31 december van elk jaar.

Artikel 20 -- Boekhouding en begroting

Ter goedkeuring van de jaarrekening en de begroting, legt de raad van bestuur verantwoording af voor het beleid in het voorgaande jaar en spreekt de jaarlijkse algemene vergadering zich uit over de kwijting aan de bestuurders. Deze vergadering vindt plaats de tweede dinsdag van de maand maart van ieder jaar of de eerst daaropvolgende dag als die dag een zondag of feestdag is.

Artikel 21 Ontbinding -- vereffening

In geval van ontbinding van de vereniging treedt de dan handelende raad van besuur op als vereffenaar, en kent het netto -- actief dat eventueel overblijft na betaling van de schulden toe aan FORDEF-DPTN (DES PRETRES POUR TOUTES LES NATIONS) � F 69.005 Lyon, avenue du Point du Jour, 85 of, als die vereniging op die datum niet meer bestaat, aan de vereniging die haar opvolgt of, bij gebrek aan opvolger, aan een andere vereniging met hetzelfde doel,

Artikel 22 Algemene bepaling

Voor alles wat in deze statuten niet is geregeld, zijn de beschikkingen van de wetgeving toepasselijk. Iedere

bepaling die hiermee tegenstrijdig is wordt geacht niet geschreven te zijn.

3. OVERGANGSBEPALINGEN

6

MOI) 2.2

Luik B - Vervolg

De verschijners, effectieve leden, zijn bijeengekomen en hebben unaniem de volgende beslissingen genomen.

Benoeming van 3 bestuurders

Werden tot deze funktie geroepen :

-Burggraaf Eric de Biolley, geboren op 27 juli 1941, wonende te 1200 Brussel, Slotlaan 90/11

-De Heer Pierre-Michel de Vuyst, geboren op 18 december 1942, wonende te 9552 Herzele, Provincieweg 2

- De Heer Albert-Pierre Van Gulk, geboren op 26 januari 1950, wonende te 5140 Sombreffe, Vivier

Anonstraat $

voornoemd, die aanvaarden.

De bestuurders hebben aangesteld als :

Voorzitter : Burggraaf Eric de Biolley, voornoemd;

Schatbewaarder : De Heer Albert-Pierre Van Gulck;

Voornoemd.

Eerste boekjaar

Het eerste boekjaar begint op 10 maart 2015 en eindigt op 31 december 2015.

Eerste jaarlijkse algemene vergadering

De eerste jaarlijkse algemene vergadering wordt gehouden op de tweede vrijdag van de maand maart 2016.

Gelijktijdig neergelegd

een exemplaar van de oprichting overeenkomst.

J.-L. Van Boxstael, lasthebber,

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de Instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

n

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

A Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Coordonnées
DPTN-BELGIUM

Adresse
SLOTLAAN 90/11 1200 SINT-LAMBRECHTS-WOLUWE

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées DPTN-BELGIUM

Coordonnées
DPTN-BELGIUM