DRAGON FLY

Dénomination : DRAGON FLY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 534.439.316

Publication

24/05/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 22

N� d'entreprise : o$39 .939. 3i 6

14 MAI 2013

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Greffe

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D�nomination

(en entier) : DRAGON FLY Asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique : Asbl

Si�ge : Avenue Odon Warland 193 1090 Bruxelles

Objet de l'acte : CONSTITUTION

STATUTS

Dragon F13 Asbl

FONDATEURS : BOGGIANO Jos�, 1260 Chemin de Gay, 31600 Seysses, France.

CARR Adama, 50 avenue Huart Hamoir, 1030 Bruxelles.

PROIETTO Claudio, 100 avenue de l'Araucaria, 1020 Bruxelles.

1. DENOMINATION, SIEGE SOCIAL ET DUR�E

D�nomination et Si�ge Social f

Article 1 L'association est d�nomm�e : �Dru on r' ,~Sbl �. Son si�ge social est �tabli

Avenue Odon Warland 193 � 1090 Bruxelles. ll pourra �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant dans les conditions requises pour modifier les statuts. La modification du si�ge devra �tre publi�e, dans le mois, aux annexes du Moniteur belge. D�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

But social

Art. 2. L'association Dragon rlt~ .6ksb! a pour objet la promotion et la mise en oeuvre de

projets artistiques dans des domaines divers tels que la musique, le th��tre, la danse, la photo, la peinture, etc., ainsi que la cr�ation de projets didactiques, p�dagogiques et actions sociales pouvant en d�couler.

Elle a comme souci majeur de viser, dans les lieux th��traux et en dehors, la transversalit� entre � �ducation �, � science � et � culture �. Elle cherche par ailleurs � appliquer en milieu artistique des r�gles de d�veloppement durable ou l'accent est mis sur le respect de la diversit�.

Elle poursuit la r�alisation de cet objet par tous les moyens et notamment sans que cette �num�ration soit limitative, par la cr�ation, l'�dition et la production de pi�ce de th��tre, la cr�ation, l'�dition et la production de musique, la r�alisation de divers projets culturels et/ou l'assistance � la r�alisation (coordination, assistance technique, r�gie g�n�rale, etc.), l'organisation de projets artistiques.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, Elle peut entre autre pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son objet.

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~~ MVD 2.2

Dur�e

Art. 3. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle pourra �tre dissoute par d�cision

unanime de l'assembl�e g�n�rale.

2. MEMBRES

Composition et membres

Art.4. L'association se compose des membres actuels de l'assembl�e g�n�rale et de toute personne admise ult�rieurement en qualit� de membre effectif_ Le nombre de membres ne pourra �tre inf�rieur � trois. Outre les membres effectifs, l'association pourra comprendre des membres adh�rents et des membres d'honneur qui ne pourront jouir d'une voix d�lib�rative � l'assembl�e. (La loi interdit dor�navant que les modalit�s d'admission des membres se trouvent dans t ROI)

Admission des membres effectifs.

Art. 5. La demande d'admission est adress�e par �crit au conseil d'administration qui statue souverainement � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et ce, sans avoir � justifier d'un �ventuel refus. Il est convenu que les membres souhaitant devenir membres effectifs, adh�rents ou d'honneurs le fassent sur simple demande �crite.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2013 - Annexes du Moniteur belge D�mission ou exclusion.

Art. 6. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par lettre recommand�e leur d�mission au conseil d'administration. Si la d�mission d'un membre a pour cons�quence de ramener le nombre d'associ�s sous le minimum fix� aux pr�sents statuts, cette d�mission ne pourra prendre effet qu'� compter du remplacement de ce membre, ceins cependant pouvoir exc�der un d�lai de trois mois.

L'exclusion d'un membre peut �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et ce, pour des motifs qu'elle jugera valables souverainement Tout membre donc l'exclusion est propos�e est pr�alablement entendu par l'assembl�e g�n�rale, s'il le souhaite. Les membres d�missionnaires ou exclus et les ayants-droits ou h�ritiers de ces membres d�c�d�s n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social de l'association. Ceux ci ne peuvent, en outre, r�clamer aucun compte ni faire apposer les scell�s ou requ�rir inventaire.

Effets de l'admission

Art. 7. Toute admission emporte automatiquement l'adh�sion du nouveau membre aux statuts de l'association et aux r�glements �dict�s en conformit� aux pr�sents statuts. L'association doit tenir un registre des membres effectifs sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre, � la diligence du CA end�ans les 8 jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Cotisation

Art. S. Les membres ne sont pas astreints au payement d'une cotisation.

3. ASSEMBLEE GENERALE

Composition et pouvoirs

Art. 9. L'assembl�e g�n�rale compos�e des membres effectifs est l'organe supr�me de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi � savoir ; la modification des statuts, la nomination et la r�vocation des administrateurs, l'approbation des comptes et du budget, l'exclusion des membres associ�s, la dissolution de l'association et l'affectation de l'actif �ventuel, la d�charge � octroyer aux administrateurs, la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale et tous les cas exig�s par la loi. Les statuts ne peuvent �tre modifi�s qu'en se conformant aux r�gles et proc�dures pr�vues par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par celle da 2 mai 2002.

R�unions

Art. 10. L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit de plein droit, une fois par an, dans le courant du mois de janvier. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut en outre �tre convoqu�e � tout moment par le conseil d'administration, et doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me ou plus des membres associ�s en fait la demande Les membres sont convoqu�s aux assembl�es par le conseil d'administration, par simple lettre adress�e dix jours au moins avant la r�union et contenant la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. Toute

t �d MOL) 2.2

proposition sign�e par un vingti�me des associ�s ou plus doit �tre port�e � l'ordre du jour. L'assembl�e g�n�rale ne peut statuer sur un point non pr�vu � l'ordre du. jour, sauf en cas d'urgence reconnue par l'assembl�e elle-m�me statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s.

D�lib�rations

Art. 11. Chaque membre effectif dispose d'une voix d�lib�rative. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� des deux tiers de votes valablement exprim�s, sauf dans Ies cas express�ment pr�vus par les pr�sents statuts ou la loi.

Publicit� des d�cisions

Art. 12. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, sign� par le pr�sident de l'assembl�e et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social ; tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, de m�me que les tiers s'ils en font la demande et que celle-ci est accept�e par le CA.

4. CONSEIL D'ADMINISTRATION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2013 - Annexes du Moniteur belge Composition

Art. 13. L'association est administr�e par un conseil d'administration d'au moins trois administrateurs

choisis parmi ses membres. Ils sont nomm�s et r�voqu�s en tout temps par l'assembl�e g�n�rale, par un

vote � la majorit� absolue.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles. La dur�e du mandat est d'un an renouvelable chaque ann�e.

Fonctionnement et pouvoirs

Art.14. le conseil d'administration poss�de tous les pouvoirs d'administration et de gestion de l'association, sous r�serve des comp�tences attribu�es par l'assembl�e g�n�rale. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire ou seulement l'une ou Vautre de ses fonctions, Seule la fonction de vice pr�sidentpeut �tre cumul�e avec d'autres.

D�l�gation

Art. 15. La gestion journali�re de l'association est assur�e par le comit� de gestion compos� du pr�sident, du secr�taire, et du tr�sorier du conseil d'administration. Le conseil peut en outre sous sa responsabilit�, d�l�guer certains de ses pouvoirs, notamment de gestion journali�re, � I'un ou plusieurs de ses membres ou � un ou plusieurs tiers.

R�unions et d�lib�rations

Art. 16. Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de I'association l'exigent et chaque fois qu'un de ces membres en fait la demande. Les convocations sont faites par simple lettre, par t�l�phone, m�me verbalement. Le conseil d�lib�re valablement d�s que les deux tiers de ses membres sont pr�sents. Les administrateurs absents ne peuvent pas se faire repr�senter. Les proc�s-verbaux des r�unions du conseil sont �tablis par le secr�taire et sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou par deux administrateurs. Chaque administrateur en. re�oit copie

Repr�sentation

Art. 17. Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont cosign�s par le

pr�sident et le secr�taire ou l'administrateur responsable.

Responsabilit� et r�mun�ration

Art. 18. Les administrateurs ne contractent, en raison de Ieur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de I'ex�cution de leur mandat.

Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

5. DISPOSITIONS DIVERSES

R�glement int�rieur

Art. 19. Un r�glement d'ordre int�rieur sera pr�sent� par le conseil d'administration au vote de l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s.

Exercice social

Art. 20. L'exercice social commence le l� janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e.

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MOD 2.2

Budget et comptes

Art. 2L Les comptes de l'exercice social �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis par le conseil d'administration � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du mois de janvier de chaque ann�e.

Dissolution

Art. 22. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, qui ne seront pas n�cessairement membres effectu d�terminera leurs pouvoirs et leurs �moluments �ventuels et indiquera souverainement l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cet actif net sera attribu� � une association ou un groupement choisi par l'assembl�e g�n�rale � l'rmaniinit� des deux tiers de votes valablement exprim�s.

Loi applicable

Art. 23. Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu clans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin.

1921, modifi�e par celle du 2 mai 2002, accordant personnalit� civile aux associations sans but lucratifs.

A ce four, le CA est compos� de :

BOGGIANO Jos�, Pr�sident, 1260 Chemin de Gay, 31600 Seysses, France,

N� le 7 novembre 1955 � Barcelone - Espagne.

CARR Adama, Secr�taire, 50 avenue Huart Hamoir � 1030 Bruxelles,

N� le 17 novembre 1988 � Saint lasse - Bruxelles.

PROIETTO Claudio, Tr�sorier, 100 avenue de l'Araucaria, 1020 Bruxelles

N� le 27 mars 1960 � Charleroi.

Membre adh�rant :

BOGGIANO Graziella, 193 Avenue Odon Warland, 1090 Bruxelles

N�e le 8 juin 1960 � Ixelles - Bruxelles

Fait � Bruxelles, en 2 exemplaires, le 9 mai 2013.

Jos� BOGGIANO CARR Adama PROIETTO Claudio

Pr�sident Secr�taire Tr�sorier

Coordonnées
DRAGON FLY

Adresse
AVENUE ODON WARLAND 193 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées DRAGON FLY

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