EASYSUNDAYS, EN ABREGE : E.S.

Association sans but lucratif


Dénomination : EASYSUNDAYS, EN ABREGE : E.S.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.877.387

Publication

27/07/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Ré:

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BRUXELLES

1 4 JUL 2011

Greffe

N° d'entreprise : 3 .S77 38)

Dénomination

(en entier) : EasySundays

(en abrégé) : B.S.

Forme juridique : ASBL

Siège : 92 rue de l'Aqueduc, 1050 Bruxelles, Belgique;

Objet de l'acte : Constitution

Bruxelles, 21 juin 2011

Moniteur Belge

N° d'enregistrement :

STATUTS

« EasySundays » (en abrégé E.S.)

92 rue de l'Aqueduc

1050 Bruxelles, Belgique

Entre les soussignées :

Sofia Aslanidou, 10 rue de la Senne, 1000 Bruxelles, Belgique

Bénédicte Clouet, 68 rue du Breuil, 913602 Epinay-sur-Orge, France

Malté Debry, 26 rue de l'épée, 1000 Bruxelles, Belgique

Tous belges ou régulièrement inscrits au registre de la population,

il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts ont été arrêtés comme suit :

Titre Ter - Dénomination, siège, objet, durée.

Article ler. L'association prend pour dénomination «EasySundays » (en abrégé E.S.).

Art. 2.Le siège de l'association est fixé au 92, rue de l'Aqueduc, à 1050, Bruxelles, Belgique et dépend de

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art. 3.A travers l'organisation d'événements sociaux, l'association EasySundays a pour but de soutenir des projets de développement social, économique et culturel basés en Belgique ou à l'étranger tout en mettant en valeur la multi-culturalité de la ville de Bruxelles et les opportunités que celle-ci offre. L'aspect social des événements organisés par EasySundays concerne particulièrement le rapprochement entre la communauté expatriée vivant à Bruxelles et les

bruxellois._L'association_peut acc.omplir.tous,.les. actes_se_rapportant directement .ou ___.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

indirectement à son objet. EIle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée.

Titre II-Associés, admissions, sorties, engagements.

Art. 5. L'association est constituée de membres effectifs. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Font partie des membres effectifs les soussignés au présent acte.

Art. 6. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par

I'assembIée générale. Des personnes morales de droit privé ou de droit public peuvent être admises comme membres effectifs. A côté des membres effectifs l'assemblée générale peut admettre comme membres sympathisants toute personne désireuse d'aider l'association à réaliser son but.

La cotisation des membres sympathisants est libre, mais au minimum équivalente à celle des membres

effectifs. Ces membres sympathisants, s'ils assistent aux assemblées générales, ne jouissent que d'une voix consultative.

Art. 7.Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au président et vice-présidents.

L'exclusion d'un associé ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux-tiers.

Préalablement au vote, l'associé dont l'exclusion est demandée doit avoir été

entendu après avoir été convoqué devant l'assemblée générale.

Art. 8. Les membres démissionnaires, exclus, ainsi que les héritiers de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations, s'il échêt, versées par eux ou par leur auteur. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 9. Les membres effectifs paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale.

Titre III - Administration, gestion journalière

Art. 10.L'association est administrée par un conseil d'administration, composé de trois membres au moins, nommés parmi les associés par l'assemblée générale, pour une durée de deux ans, en tout temps révocables par elle.

Les candidatures doivent être présentées par écrit au moins huit jours avant la date de l'assemblée générale.

Art. 11.En cas de vacance au cours du mandat d'un administrateur, le conseil d'administration peut pourvoir au remplacement provisoire. Il achève, dans ce cas, Ie mandat de l'administrateur qu'iI remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 12.Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un premier et un deuxième vice-président, un secrétaire et un trésorier. Le mandat de secrétaire et de trésorier peut être

cumulé. En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions seront

assumées par le premier des vice-présidents ou, à son défaut, du deuxième vice-président.

Art. 13.Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente).

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Mon 2.2

Art. 14.Le conseil d'administration est investi des pouvoirs pour faire tous actes de gestion qui intéressent

l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés par les statuts ou par la loi à l'assemblée générale.

Il peut notamment faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tout droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, toucher toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l'Office des chèques postaux, effectuer sur lesdits toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèques, ordres de virement et de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre de banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis reconunandés, assurés ou non ; encaisser tous mandats-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales ; renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles ; donner mainlevée, avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements, exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de

l'association et les destitue ; il détermine leurs occupations et traitements.

Art.15.Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue. En cas de partage, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux ; ces procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire et inscrits dans un registre spécial.

Art.16.Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, pour que l'association soit valablement représentée vis-à-vis des tiers, il suffit des signatures conjointes de deux administrateurs, sans que ceux-ci n'aient à justifier d'aucune délibération, d'aucune autorisation ou de pouvoirs spéciaux.

Art.17.Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de la société par le conseil d'administration, sur les poursuites ou diligences du président.

Titre IV - Cotisations

Art. 18. Les membres effectifs paient une cotisation à raison de 20 (vingt) euros par an.

Les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée Générale. Il ne pourra être supérieur à cent Euros.

Titre V -Assemblée générale

Art.19.L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les membres sympathisants peuvent assister à l'assemblée générale, où ils n'auront qu'une voix consultative et non délibérative.

Art.20.L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Sont notamment de sa compétence :

1.Les modifications aux statuts sociaux ;

2.La nomination et la révocation des administrateurs ;

3.L'approbation des budgets et des comptes ;

4.La dissolution volontaire de l'association ;

5.Les exclusions d'associés ;

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6.Toutes les décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement défmis par le conseil d'administration.

Art.21.I1 doit être tenu au moins une assemblée générale par année. Si, pour des raisons exceptionnelles, l'assemblée générale ne peut se tenir à la date prévue, le conseil d'administration en fixera la date.

Art.22.L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle

doit l'être chaque fois qu'un cinquième au moins des membres l'exigent.

Toute assemblée se tient aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation.

Tous les associés doivent y être convoqués.

Art.23.Les convocations sont faites par le conseil d'administration, par lettre missi-ve ordinaire ou par email adressée à chaque membre huit jours au moins avant la réunion.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition demandée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à I'ordre du jour. L'assemblée peut également délibérer

valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art.24Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit être un membre effectif.

Art.25L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.

Art.26. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions

sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement dans la loi ou dans les présents statuts. En cas de partage des voix,

celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art.27.L'assemblée ne peut valablement délibérer sur la dissolution ou sur la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1981 sur les associations sans but Iucratif.

Art.28.Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Les membres ou tiers intéressés par les activités de l'association peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration ou par un administrateur.

Toute modification des statuts doit être publiée dans le mois qui suit sa date aux annexes du Moniteur belge. Il en est de même pour toute nomination, révocation ou démission d'administrateur.

Titre VI-Budget et comptes

Art.29.Un bilan et un budget dressé chaque année par le trésorier sont soumis à l'assemblée générale.

Le bilan contient le relevé de toutes les dépenses et recettes de l'exercice écoulé et le budget prévoit toutes les dépenses et recettes de l'exercice suivant.

En outre, l'association désignera chaque année un commissaire aux comptes, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est rééligible.

Art. 30.Le secrétaire, et, en son absence, le président, sont agréés à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à Ieur acquisition.

Titre VII-Dissolution et liquidation

MOE} 2.2

Volet B - Suite

Réservé

" au Moniteur belge



Art.31.En cas de liquidation volontaire, l'assemblée désignera trois liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Art.32.Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net après dissolution des dettes et apurement des charges sera affecté à l'objet de l'asbl.

Titre I X-Dispositions diverses

Art.33.L'exercice social commence le ler mai pour se terminer le 30 avril de chaque année.

Par exception, le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le

Art.34.Tout ce qui n'est pas prévu expressément aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1981 relative aux associations sans but lucratif.





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2011- Annexes du Moniteur belge Nominations :

en qualité d'administrateurs :

Nom Résidence Date et lieu de naissance

Sofia Aslanidou, 10 rue de la Senne, 1000 Bruxelles; 25/02/1976, Malmö, Suède

Bénédicte Clouet, 68 rue du breuil, Epinay-sur-Orge, France; 07/05/1983, Bordeaux, France

Marté Debry, 26 rue de l'épée, 1000 Bruxelles; 28/01/1982, Bruxelles, Belgique

Kristina Titania Antigony Assimakopoulos-Scondra, 26, rue de l'Aqueduc, 1060 Saint Gilles; 21/08/1977, Londres, Royaume Uni

Fondateurs :

Sofia Aslanidou

Bénédicte Clouet

Maïté Debry



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EASYSUNDAYS, EN ABREGE : E.S.

Adresse
RUE DE L'AQUEDUC 92 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale