ECHO DANCE COMPANY, EN ABREGE : ECHO

Association sans but lucratif


Dénomination : ECHO DANCE COMPANY, EN ABREGE : ECHO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 563.778.549

Publication

17/10/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Déposé / Reçu le

08 OCT. 2014

au greffe du tribUnedecie commerce

francophone-de-Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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INI° d'entreprise :

Dénomination

en effiler) Echo Dance Company ASBL

(en abrégé) : Echo

Forme juridique ASBL

Siège : Avenue Norbert Gille, 84 1070 Bruxelles

Objet de l'acte: Statuts constitutifs

Le 7 octobre 2014,

STATUTS CONSTITUTIFS

Les soussignés

-Veldeman, Béatrice Thérèse I., domiciliée à Avenue Norbert Gille, 84 1070 Bruxelles Née le 20 octobre 1961 à Uccle

-Lamberts, Emmanuelle Anne C., domiciliée à Avenue Norbert Gille, 84 1070 Bruxelles née le 9 décembre 1991 à Anderlecht

-Souchet, Adrien Bruno F, domicilié à Chaussée de Huy, 223 1300 Wavre

né le 4 mai 1995 à Bruxelles

-Lamberts, Xavier Marc D., domicilié à Avenue Norbert Gille, 84 1070 Bruxelles

né le 2 septembre 1995 à Anderlecht

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I : DÉNOMINATION ET SIÈGE SOCIAL

ARTICLE 1: DÉNOMINATION

L'association est dénommée « Echo Dance Company ASBL », en abrégé « Echo ».

ARTICLE 2: SIÈGE SOCIAL

Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles à Avenue Norbert Gille, 84, 1070

Bruxelles. Tout transfert du siège social se fait par décision de l'assemblée générale

TITRE Il: BUT ET DURÉE

ARTICLE 3: BUT

L'association a été créée dans le but de promouvoir l'art de la danse et les liens qui peuvent naître entre

celui-ci et toute autre forme d'expression artistique ; et ce, à des fins culturelles, artistiques, éducatives et

philanthropiques.

Elle a pour objets le développement de toute réalisation et création se rapportant directement ou

indirectement à la danse. La poursuite de ces buts se réalisera notamment par les activités suivantes

-Organisation et participation à des répétitions et entrainements

-Création, organisation et participation à des spectacles, concours ou compétitions se rapportant au

domaine artistique, et plus précisément à celui de la danse

-Organisation et participation à des cours, stages et workshops

-Organisation et participation à des événements, manifestations et conférences culturelles et sportives

-Organisation d'actions da sensibilisation et de promotion de créations artistiques

-Organisation d'activités récréatives telles que des soirées de divertissements, des voyages, des concerts.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Elle peut faire toute opération civile, mobilière et immobilière, se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer et/ou gérer et/ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est fixé.

ARTICLE 4: DURÉE DE L'ASSOCIATION

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps

TITRE Ill MEMBRES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

ARTICLE 5: COMPOSITION

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

ARTICLE 6: MEMBRES EFFECTIFS

Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association qui s'engagent à en respecter les statuts et le règlement d'ordre intérieur ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

ARTICLE 7 : DÉMISSION  SUSPENSION  EXCLUSION DE MEMBRES ET MEMBRES RÉPUTÉS

DÉM ISS ION NAIRES

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission

au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire :

-Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées générales

consécutives.

-Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association,

peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, par

scrutin secret, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut

suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables

d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la

dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition

de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

ARTICLE 8: REGISTRE DES MEMBRES

L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

TITRE IV: COTISATIONS

ARTICLE 9: COTISATIONS

Les membres sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

TVIRE V: ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

ARTICLE 10: COMPOSITION

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur

désigné en préambule à chaque réunion.

ARTICLE 11: POUVOIRS

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts :

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts ;

-la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant, la nomination des commissaires ;

-l'approbation annuelle des budgets et comptes ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires ;

-la dissolution de l'association ;

-l'admission et l'exclusion d'un membre ;

-la transformation de l'association en société à finalité sociale

ARTICLE 12: CONVOCATION  ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans

les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé. Ces derniers sont convoqués par l'administrateur

désigné par le conseil d'administration par coterie' au moins huit-jours avant fa date de celle-ci. La convocation

doit préciser la date, l'heure, le lieu et tordre du jour.

ARTICLE 13: ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le conseil d'administration à tout moment,

à la demande de celui-ci ou à la demande écrite d'un cinquième des membres effectifs. De même, toute

proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale

suivante.

ARTICLE 14: QUORUM DE PRÉSENCES

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'assemblée générale délibère valablement dès que deux tiers de ses membres est présente ou représentée sauf dans le cas où les présents statuts ou la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif exige un quorum de présences différent.

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne une procuration écrite. Un membre ne peut détenir plus de deux procurations.

ARTICLE 15: REPRÉSENTATION, DROIT DE VOTE ET MAJORITÉ

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif ou les présents statuts. En cas de partage des voix, le point est reporté à la prochaine assemblée générale. Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorités.

ARTICLE 16: MODIFICATIONS STATUTAIRES ET DISSOLUTIONS

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts ou la dissolution de l'association que conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

ARTICLE 17: PUBLICITÉ DES DÉCISIONS PRISES PAR L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Le procès-verbal des décisions prisent par l'assemblée générale est rédigé par un des administrateurs désigné comme tel au début de rassemblée générale. II mentionne les personnes présentes ou représentées. II reprend, au minimum, l'ensemble des points à l'ordre du jour elle résultat des votes. Le cas échéant, il reprend les réserves qui ont été exprimées lors des débats.

Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par les membres conformément à l'article 8, alinéa 2.

Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander de consulter le procès-verbal de l'assemblée générale signé.

Toute modification des statuts, toute décision relative à la dissolution, de même que toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, doit être sans délais déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée aux Annexes du Moniteur Belge.

TITRE VI:. CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 18 : NOMINATION ET NOMBRE MINIMUM D'ADMINISTRATEURS  DURÉE DU MANDAT  RESPONSABILITÉ

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 3 membres, Le nombre d'administrateurs est toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut désigner en son sein un président, un trésorier et un secrétaire.

Le candidat administrateur, choisis parmi les membres et des tiers est élu par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

Le mandat est à durée indéterminée. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Les administrateurs ne contractent, par leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.

ARTICLE 19: DÉMISSION  RÉVOCATION  VACANCE D'UN MANDAT

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit par simple lettre au conseil d'administration. Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient inférieur au nombre minimum fixé à rarticle18.

Le mandat d'administrateur peut être en tout temps révoqué par l'assemblée générale sans qu'elle doive se justifier.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

ARTICLE 20: FRÉQUENCE DES RÉUNIONS

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par an. Il est convoqué à la demande de deux administrateurs au moins. II est présidé par le président.

ARTICLE 21: DÉLIBÉRATION

Le conseil d'administration délibère valablement dès que deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d'administration.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite signée.

ARTICLE 22: POUVOIRS ET DÉCISIONS

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs de décision sous sa responsabilité à une ou plusieurs personnes avec le cas échéant le pouvoir de représentation. II précise l'étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ces pouvoirs peuvent être exercés par la/les personne(s) désignée(s).

TITRE VII: GESTION JOURNALIÈRE

ARTICLE 23: DÉLÉGATION A LA GESTION JOURNALIÈRE

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant individuellement,

e.

e # MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2014 - Annexes du Moniteur belge Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de

l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration : (1) qui ne dépassent pas les besoins de la vie

quotidienne de l'ASBL, (2) qui, en raison de leur peu d'importance et de ia nécessité d'une prompte solution, ne

justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le

conseil d'administration. Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction

d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la

gestion journalière.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction

exercée par la personne chargée de la gestion journalière,

TITRE VIII :- REPRÉSENTATION

ARTICLE 24: REPRÉSENTATION

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le Président qui, en

tant qu'organe, ne doit pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil

d'administration. Il peut notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou

service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques

notamment en matières sociales et fiscales, représenter l'association en justice tant en demandant qu'en

défendant, procéder aux formalités pour le dépôt des documents au greffe du Tribunal de Commerce et les

publications au Moniteur belge,

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa

qualité d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré

à la personne chargée de la représentation générale de l'association.

ARTICLE 25 : PUBLICATIONS

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes

déléguées à le gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au

greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur

belge »,

TITRE IX: DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 26: RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité

des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.

ARTICLE 27: EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2015.

ARTICLE 28: COMPTES ET BUDGETS

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration. L'ASBL tient une comptabilité

conforme à la législation en vigueur à l'égard des associations sans but lucratif de droit belge.

ARTICLE 29:: VÉRIFICATEURS AUX COMPTES

L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour trois ans et rééligible chargé

de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

ARTICLE 30: DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses

pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement

être faite en faveur d'une ASBL, fondation privée ou publique, une association internationale sans but lucratif

ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des

fonctions du liquidateur à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée

conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

ARTICLE 31: COMPÉTENCES RÉSIDUELLES

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, sur

les associations sans but lucratif.

PROCÈS-VERBAL ; ASSEMBLÉE GÉNÉRALE CONSTITUTIVE

Le 7 octobre 2014,

Membres présents : Adrien Souchet, Béatrice Veldeman, Emmanuelle Lamberts, Frank Lees, Xavier

Lamberts.

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs:

-Veldeman, Béatrice, domiciliée à Avenue Norbert Gille, 84 1070 Bruxelles,

née le 20 octobre 1961 à Uccle

-Lees, Frank, domicilié à Rue Joseph Wauters, 1030 Bruxelles,

né le 23 février 1971 à Asse

-Nicolay, Danièle, domiciliée à Chaussée de Louvain, 110 1300 Wavre

née le 12 juin 1962 à Ixelles

qui acceptent ce mandat,

MOD 2.2

Volet B - Suite

Fait à Bruxelles, leer octobre 2014

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

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24/11/2014
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Déposé I Reçu le

I 3 NOV. 2014 "

au greffe du tribunal de commerce

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N° d'en reprise : 563.778,549

Dénomination

(en entier) : Echo Dance Company ASBL

(en abrégé) : Echo

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Norbert Gille, 841070 Bruxelles

Objet de l'acte : Statuts

PROCÈS-VERBAL : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Le 10 novembre 2014,

Membres présents : Adrien Souchet, Béatrice Veldeman, Emmanuelle Lamberts, Franck Lees, Xavier Lamberts.

L'assemblée générale de ce jour a pris comme décision de soustraire de ses fonctions d'administrateur Mme Danièle Nicolay pour les raisons suivantes. Mme Nicolay s'est montrée absente et non joignable dans des', moments de décisions importantes. Elle semble ne plus vouloir assumer ses responsabilités d'administrateur et sans être capable de l'exprimer. Cette décision a été votée à l'unanimité par les membres présents à l'assemblée générale, à savoir : 5 votes pour l'exclusion de Danièle Nicolay du conseil d'administration.

- Démission: Nicolay Danièle, domicilée chaussée de Louvain, 110 1300 Wavre, née le 12 juin 1962 à Ixelles.

En outre, l'assemblée générale de ce 10 novembre a élu, à l'unanimité Xavier Lamberts comme nouvel administrateur, qui accepte ce mandat. Xavier Lamberts fait donc à présent partie du conseil d'administration, et', ce, aux côtés de Béatrice Veldeman et Franck Lees.

- Nomination; Lamberts Xavier, né le 2 septembre 1995 à Anderlecht et domicilié à Avenue Norbert Gille, 84 1070 Bruxelles

Enfin, il a été convenu, par décision de l'assemblée générale, que la fonction de Président sera remplie par Béatrice Veldeman. En ce compris, le rôle de représentation, comme décrit à l'article 24. Franck Lees assumera la fonction de trésorier. La fonction de secrétaire sera remplie par Xavier Lamberts. Cette distribution des fonctions est clairement établie et acceptée par tes trois administrateurs.

Fait à Bruxelles, le 10 novembre 2014

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
ECHO DANCE COMPANY, EN ABREGE : ECHO

Adresse
AVENUE NORBERT GILLE 84 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale