ECOLE D'ESCALADE D'AUDERGHEM, EN ABREGE : ESA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ECOLE D'ESCALADE D'AUDERGHEM, EN ABREGE : ESA
Dénomination : ECOLE D'ESCALADE D'AUDERGHEM, EN ABREGE : ESA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 439.402.179

Publication

07/03/2012
ÿþMentionner sur fa dernière page du Volet B " Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOU 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

de.

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Volet B

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Réservé

au

Moniteur

belge

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eUXELLES

Greffe

N° d'entreprise : 0439.402.179

Dénomination

(en entier) : ECOLE D'ESCALADE D'AUDERGHEM

(en abrégé) : ESA

Forme juridique : Association sans but Lucratif

Siège : chaussée de Watermael, 136 à 1160 Auderghem

Objet de l'acte : MODIFICATIONS DES STATUTS- REELECTION DES ADMINISTRATEURS

RAPPORT DE L'ASSEMBLLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

DU 23JANVIER 2012

Sont présents :

-Melle LEVEQUE Olivia, chaussée de Watermael, 138 à 1160 Auderghem

-Mme ROUSEREZ Annick, chaussée de Watermael, 138 à 1160 Auderghem

-Mr LEVEQUE Kévin, bld. Des Invalides, 125 à 1160 Auderghem

-Mr LEVEQUE Michel, chaussée de Watermael, 138 à 1160 Auderghem

-Mr MARTIN Lambert, av. Léopold Wiener, 98 à 1170 Bruxelles

L'assemblée générale extraordinaire de l'association dénommée « Ecole d'Escalade d'Auderghem « dont le numéro d'identification est le 8708/89, réunie le 23 Janvier 2012, a procédé à la modifications des statuts.

Les statuts coordonnés deviennent les suivants :

article ler. La dénomination de l'association sans but lucratif est : " école d'escalade d'Auderghem ", en abrégé " ESA".

Art. 2 : le siège social est établi à 1160 Auderghem, chaussée de Watermael, 136, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra être transféré dans tout autre endroit de la Belgique francophone par l'assemblée générale statuant dans les conditions requises pour modifier les statuts.

art. 3 : l'association a pour objet

de grouper les adeptes de l'escalade et de fournir à ceux-ci la possibilité de se rencontrer et de développer leur sport et, notamment, de promouvoir la pratique de l'escalade en sites artificiels ( mur) , comme en sites naturels.

Elle pourra promouvoir le sport et l'activité physique sous toutes ses formes, en passant par les sports dits aventureux".

Elle pourra organiser tous loisirs, enseignements, cours, stages, raids, voyages, sous toutes ses formes, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Elle pourra organiser toutes manifestations, compétitions, activités, démonstrations sportives et formations professionnelles se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle pourra être porteuse de projets, tant individuels que collectifs, qui ont un rapport direct avec son objet. Elle pourra passer tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle pourra prêter son concours et s'intéresser à toutes associations ou groupements ayant un objet similaire au sien.

Art.4 : l'association est constituée pour une durée illimitée.

Art. 5 : l'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

Le nombre de membres effectifs ne pourra être inférieur à 3.

Le nombre de membres adhérents est illimité.

Sont membres effectifs

1) les comparants au présent acte.

2) toute personne admise par l'assemblée générale à la majorité des quatre cinquième des voix présentes ou représentées. La décision de l'assemblée sera sans appel et ne devra pas être motivée. Toute personne qui souhaite devenir membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration. L'admission en qualité de membre effectif sera portée à la connaissance du candidat par simple lettre. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après deux années à compter de la décision de l'assemblée générale.

Tout nouvel associé adhère aux statuts de l'association. L'admission est concrétisée par la signature du membre au registre des membres, au plus tard dans le mois qui suit son admission.

Sont membres adhérents de l'association toute personne physique qui a rempli le formulaire d'inscription et qui a payé la cotisation annuelle fixée pour les adhérents par le conseil d'administration, sous la condition extinctive d'une décision de refus par l'assemblée générale suivante. Une telle décision est sans appel mais elle doit être motivée et portée à la connaissance du candidat par lettre recommandée.

Tous les membres adhérents s'engagent à respecter les règlements de la fédération sportive dont l'association est membre, notamment en matière de discipline, de santé et de dopage.

Les membres adhérents se doivent également de respecter les statuts et les règlements de l'association, en ce compris son règlement d'ordre intérieur.

Les membres effectifs peuvent modifier les droits et obligations des membres adhérents sans l'autorisation de ceux-ci

Art. 6. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Les membres adhérents sont réputés démissionnaires dès lors qu'ils n'ont plus payé leur cotisation annuelle.

Art. 7 : Tout membre dont l'attitude, la conduite, les propos ou les écrits, seraient incompatibles avec l'objet social, porteraient atteinte au renom ou nuiraient gravement à l'association, peut être exclu de celle-ci, sans préjudice des autres sanctions prévues par les règlements de l'association et de la fédération sportive dont elle est membre.

L'exclusion d'un associé ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité, au scrutin

secret, des deux tiers des voix présentes ou représentées.

L'associé doit avoir été entendu au préalable.

La sanction d'exclusion prise à l'égard du membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée.

L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration.

Tout membre refusé, démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés ou requérir l'inventaire. Leurs cotisations pour la période en cours ne leurs seront pas remboursées.

Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs est fixé par le conseil d'administration. La cotisation peut être fixée à zéro euros par le conseil, les membres apportant leur passion, conseils, expérience et compétence. Elle ne pourra être supérieure à deux cent cinquante euros ( 250 ¬ ).

Le montant de la cotisation annuelle des membres adhérents est fixé par le conseil d'administration. Elle ne pourra excéder deux cent cinquante euros ( 250 ¬ ).

Art.8 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle se compose de tous les membres effectifs et chaque membre dispose d'une voix.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Un membre effectif peut être représenté par un autre membre effectif porteur d'une procuration.

Art. 9 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

"

MOD 2.2

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration lorsque l'intérêt social l'exige ou à la demande écrite d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Sont, entre autres, réservés à sa compétence de l'AG : de leur

1. Les modifications des statuts

2. La dissolution volontaire de l'association

3. L'approbation des comptes et budgets, ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs.

4. La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de la durée de leur mandat et rémunération éventuelle.

5. L'exclusion de membres .

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Art. 10 : Les convocations à l'assemblée générale sont effectuées par le conseil d'administration, par lettre

missive ordinaire et/ou par courriel adressée à chaque membre effectif.

Elles sont faites huit jours au moins avant la réunion.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et l'assemblée ne peut délibérer que sur les points qui y sont

portés.

Art. 11 : L'assemblée générale détient les pouvoirs les plus larges, dans les limites des présents statuts et de la loi.

Toute proposition sur un objet rentrant dans la compétence de l'assemblée générale, signée d'un nombre de membres égal au vingtième de la dernière liste annuelle doit être portée à l'ordre du jour de la plus prochaine assemblée.

Art. 12 : L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou

représentés et ses décisions seront prises à la simple majorité des voix émises.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Art. 13 : L'assemblée générale seule a les pouvoirs pour la modification des statuts.

Elle ne pourra valablement délibérer sur ces modifications que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si au moins les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés.

Aucune modification ne peut être apportée qu'à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Art. 14 : l'association est gérée par le conseil d'administration, composé au minimum de trois membres, nommés par l'assemblée générale permis ses membres effectifs, pour une durée de 5 ans, et en tout temps révocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre de membres effectifs de l'association. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Une même personne peut cumuler plusieurs postes.

Le conseil d'administration délibère valablement dès que les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix.

Il peut également désigner un délégué à la gestion journalière dont l'étendue de ses compétences sont définies par le conseil.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat,

Les administrateurs peuvent recevoir une rémunération en fonction de leur travail.

Art. 15 : Le conseil d'administration se réunit sur convocation.

Il a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association.

Il a notamment dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou par les présents statuts à l'assemblée générale. Il peut notamment établir et modifier des règlements d'ordre intérieur applicables aux membres effectifs et aux membres adhérents.

A l'égard des tiers, tous les actes engageant l'association, autres que ceux de gestion journalière ou émanant de mandataires spéciaux, seront valablement signés par le président ou la personne dûment déléguée quant à ce.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentés et soutenus au nom de l'association par le président du conseil d'administration ou deux membres de ce dernier.

Le conseil d'administration peut également faire et recevoir tous paiements et en exiger ou en donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf années, tous biens meubles et immeubles affectés au service de l'association; accepter et recevoir tous legs et donations, renoncer à tous droits réels, donner mainlevée, avec ou sans constatation de

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Volet B - Suite

paiements, de toutes inscriptions, privilégiées ou hypothécaires, ainsi que de toutes transcriptions, saisies, oppositions ou autres empêchements, transiger et compromettre sur tous intérêts sociaux.

Art. 16 : L'année sociale commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

L'adoption des comptes par l'assemblée générale vaut décharge pour le conseil d'administration.

Art. 17 : Tous actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanées de l'association doivent mentionner la dénomination sociale précédée ou suivie immédiatement des mots écrits lisiblement et en toutes lettres : " association sans but lucratif.

Art. 18 : L'association peut être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions requises pour la modification des statuts.

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Les résolutions de l'assemblée générale et les décisions éventuelles de justice relatives à la dissolution et à la désignation des liquidateurs sont publiées, par extraits aux annexes au Moniteur belge, ainsi que les noms, professions et adresses des liquidateurs et l'affectation des biens.

L'actif social après apurement des dettes et charges recevra l'affectation que déterminera l'assemblée générale ou, à défaut, la loi et, en tout état de cause, obligatoirement affectés à une fin désintéressée sans but de lucre.

Art. 19 : Pour toutes contestations, il est fait attribution de juridiction au profit des tribunaux de Bruxelles.

Art. 20 : tout membre qui aurait un intérêt opposé à celui de l'association sur un point mis à l'ordre du jour, ne pourra pas participer aux délibérations et au vote sur ce point de l'ordre du jour.

L'assemblée générale désigne, pour dix ans, les administrateurs suivants :

1. en qualité de président : ROUSEREZ Annick, chaussée de Watermael, 138 à 1160 Auderghem

2. en qualité de secrétaire : LEVEQUE Michel, chaussée de Watermael, 138 à 1160 Auderghem

3. en qualité de trésorier : LEVEQUE Kévin, bld. des Invalides, 125 à 1160 Bruxelles

Fait à Bruxelles, en deux exemplaires, le 23 janvier 2012

signature du président

ROUSEREZ Annick

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

i Réservé

" au Moniteur belge

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Coordonnées
ECOLE D'ESCALADE D'AUDERGHEM, EN ABREGE : ESA

Adresse
CHAUSSEE DE WATERMAEL 136 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale