ECOLE NOTRE-DAME DE LA SAINTE ESPERANCE, EN ABREGE : ENDSE

Association sans but lucratif


Dénomination : ECOLE NOTRE-DAME DE LA SAINTE ESPERANCE, EN ABREGE : ENDSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 441.281.506

Publication

02/09/2014
ÿþ M00 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réser *191fi3 1

au 1

~ftonite

betgE

















N° d'entreprise : 441.281.506

Dénomination

(en entier) : Ecoles Notre-Dame de la Sainte-Espérance

(en abrégé) : t;NDSB

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la Concorde 37 -1050 Bruxelles

Oblat de l'acte ; Nominations

Assemblée générale extraordinaire du 4 août 2014

au greffe du t ibw;

~~ophon~e-zYe Br ellesiti de omainerc~

Déposé /Reçu le

~ ~,`

~ 2 08 2014

Monsieur l'abbé Thierry Legrand, né à Saint-Nazaire (France), le 1er janvier 1968, de nationalité française, et domicilié au 1, Binard - 44160 Sainte-Anne-sur-Brivet (France) est nommé administrateur pour un terme de 3 ans, jusqu'à l'assemblée générale de 2017, en remplacement de Monsieur l'abbé Benoît Wailliez, démissionnaire.

Monsieur l'abbé Jean de l'Estourbeillon, né à Paris (France), le 27 janvier 1970, de nationalité française, et, domicilié au 54, rue Perronet - 92200 Neuilly-sur-Seine (France) est nommé administrateur pour un terme de 3; ans, jusqu'à l'assemblée générale de 2017, en remplacement de Monsieur l'abbé Pierre Champroux, démissionnaire.

Monsieur l'abbé Matthias De Clercq, né à Gand (Belgique), de nationalité beige (85.11,19-269.53), et domicilié Hemelstraat 23 - 2018 Antwerpen (Belgique) est nommé administrateur pour un terme de 3 ans,1 jusqu'à l'assemblée générale de 2017, en remplacement de Monsieur l'abbé Joseph Verlinden, démissionnaire.;

Le Conseil d'administration se compose à présent des membres suivants

- Monsieur l'abbé Thierry Legrand, président ;

- Monsieur l'abbé Matthias De Clercq, vice-président ;

- Monsieur l'abbé Jean de l'Estourbeillon, vice-président ;

- Monsieur Gérald Wailliez, administrateur.

Thierry Legrand, président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

23/04/2013
ÿþ pie M0D2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

. ~r'iwtdd.:LJ

Greffet 2 AU 2013

*13063587+

11111111

Rés

Mor be

N° d'entreprise : 441.281.506

Dénomination

(en entier) : Ecoles Notre-Dame de la Sainte-Espérance

(en abrégé) : ENDSE

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la Concorde 37 -1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Election

Assemblée générale ordinaire du 20 mars 2013

Nomination d'un administrateur.

Monsieur l'abbé Pierre Champroux, né à Lons le Saunier (France), le 25 octobre 1978, de nationalité française, et domicilié à 155 Chemin du Haut Gauvin - 39570 Courlaou - France, est nommé administrateur, pour un terme d'un an, jusqu'à l'assemblée générale de 2014, en remplacement de Madame le Professeur Chantal Lefebvre, démissionnaire. Cette nomination a l'approbation du Supérieur Général, représenté par Monsieur l'abbé Benoît Wailliez.

Le Conseil d'administration se compose à présent des membres suivants :

- Monsieur l'abbé Benoît Wailliez, président ;

- Monsieur l'abbé Joseph Verlinden, vice-président ;

- Monsieur l'abbé Pierre Champroux, vice-président ;

- Monsieur Gérald Wailliez, administrateur.

Benoît Wailliez, président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

19/09/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

3RUXELLES

1 0 SEP 2012

Greffe

~

11 111



N° d'entreprise : 441.281.506

Dénomination

(en entier) : Ecoles Notre-Dame de la Sainte-Espérance

(en abrégé) : ENDSE

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la Concorde 37 - 1050 Bruxelles

Objet de l'acte ; Changement de statuts

Assemblée générale extraordinaire du 21 mai 2012

TITRE I  Dénomination, siège, objet, durée

Art. 1

L'association prend pour dénomination "Ecoles Notre-Darne de la Sainte-Espérance" (en abrégé, ENDSE);

en néerlandais : "Onze-Lieve-Vrouw van de Goede Hoop scholen" (en abrégé, OLVGHS).

Art. 2

Le siège de l'association est fixé: rue de la Concorde, 37 à Ixelles (1050 Bruxelles) et relève de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

En cas d'urgence, il peut être transféré, par le conseil d'administration, en tout autre lieu sur le territoire du Royaume, cette décision devant être ratifiée par la plus prochaine assemblée générale statuant conformément aux dispositions légales et statutaires relatives aux modifications des statuts.

Art. 3

L'association a pour objet l'exercice de l'enseignement catholique, en particulier, mais non exclusivement, au niveau maternel, primaire et secondaire. Cet enseignement est donné selon !es normes fixées par le magistère de l'Eglise, notamment dans la lettre encyclique "Divini Illius Magistri" du Pape Pie XI et dans l'attachement exclusif au catéchisme traditionnel en usage jusqu'au Concile Vatican Il.

Elle peut exploiter en Belgique autant d'établissements d'enseignement qu'elle le jugera utile pour l'accomplissement de sa mission et avoir, s'il échet, des activités pédagogiques hors du territoire du Royaume. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Art. 4

La durée de l'association est illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute en observant les prescriptions de

la loi et des statuts.

L'année sociale court du 1er janvier au 31 décembre.

TITRE Il  Membres, admission, sortie, engagements

Art, 5

Le nombre des membres de l'association est illimité. Son minimum est fixé à trois.

Art. 6

Les admissions de nouveaux membres sont décidées par le conseil d'administration, moyennant' approbation du supérieur local pour la Belgique de la Fraternité sacerdotale internationale Saint-Pie X, nommé conformément aux statuts de ladite Fraternité (ci-après dénommée "la Fraternité ") et dont l'identité sera publiée aux annexes au Moniteur belge par les soins du président ou du secrétaire du conseil d'administration.

Le conseil d'administration pourra, moyennant l'approbation du supérieur général de la Fraternité, établir une catégorie de membres adhérents dont il déterminera les droits et obligations.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Y MOD 2.2

Art. 7

Les démissions, et exclusions de membres ont lieu dans les conditions déterminées par l'article 12 de la loi du 2 mai 2002 sur les ASBL. La démission d'office pour défaut de paiement de cotisation ne sortit ses effets qu'un mois après l'envoi d'un rappel par lettre recommandée. L'exclusion ne sortit ses effets qu'avec l'approbation du supérieur local de la Fraternité.

Pour des motifs très graves, le conseil d'administration peut, à l'unanimité, suspendre un membre, après l'avoir entendu ou convoqué, de l'exercice des droits qui ne découlent pas impérativement de la loi.

Cette décision n'a d'effet que jusqu'à la plus prochaine assemblée générale.

Art. 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que tes héritiers ou ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires,

Art. 9

Le montant de la cotisation est fixé, pour chaque exercice, par le conseil d'administration. II ne peut excéder

vingt-cinq euros.

Le conseil peut établir différents taux de cotisation et même dispenser certaines catégories de membres de

toute cotisation ou décider qu'il n'en sera pas perçu pendant un exercice.

Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE I I I  Administration, gestion journalière

Art. 10

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés parmi les

{ ~+ membres par l'assemblée générale moyennant approbation du supérieur général de la Fraternité ou de son

) délégué, pour un terme de trois ans. Ils peuvent être révoqués en tout temps selon la procédure prévue pour

" ~ leur nomination.

ó A défaut de renouvellement des mandats à l'expiration du délai prévu, les administrateurs continuent, sauf

démission régulière, leur mandat jusqu'au moment où Il sera pourvu à leur remplacement.

e Tout administrateur désigné pour pourvoir à une vacance survenue en cours de mandat n'est nommé que

pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci.

Art. 11

Le conseil choisit parmi ses membres, moyennant l'approbation du supérieur général de la Fraternité ou de

son délégué, un président, un ou plusieurs vice-présidents, un secrétaire et un trésorier.

Un même administrateur peut remplir plusieurs fonctions. Le droit de remplacer le président en cas

ó d'empêchement appartient successivement au(x) vice-président(s), éventuellement dans l'ordre préalablement

décidé par le conseil avec l'approbation prévue à l'article précédent, au secrétaire et au trésorier.

Art. 12

Le conseil se réunit, sur convocation du secrétaire ou du trésorier, à la demande du président ou de deux

administrateurs. il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix; en cas de parité des voix, celle du président ou de

son remplaçant est prépondérante.

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président, le secrétaire ou le

trésorier et les administrateurs qui en font la demande, et inscrites dans un registre spécial.

Les extraits qui doivent en être produits et tous les actes sont signés par le président et/ou par le secrétaire

ou le trésorier ou à leur défaut, par deux administrateurs.

Art. 13

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour assurer l'administration et la gestion de

l'association.

II peut, notamment, et sans que cette énumération soit limitative

- faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance,

- faire et recevoir tout dépôt, acquérir, échanger ou aliéner tout bien meuble et immeuble ainsi que prendre

et céder à bail même pour plus de neuf ans ;

- accepter et recevoir tout subside ou subvention privés ou officiels ;

fY1 - accepter et recevoir tout legs et donation ;

- consentir et conclure tout contrat d'entreprise et de vente ;

- contracter tout emprunt avec ou sans garantie;

- consentir et accepter toute subrogation et cautionnement,

- hypothéquer les immeubles sociaux;

- contracter et effectuer tout prêt et avance ;

- renoncer à tout droit contractuel ou réel ainsi qu'à toute garantie réelle ou personnelle

" Y MOD 2.2

0,./

- donner mainlevée, avant ou après paiement, de toute inscription privilégiée ou hypothécaire, transcription,

saisie ou autre empêchement ;

- dispenser de toute inscription d'office;

- plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toute juridiction et exécuter tout jugement, transiger et

compromettre.

Aux effets ci-dessus, il peut donner tout pouvoir à toute personne, même non membre.

Toutes les opérations immobilières ainsi que toutes autres opérations portant sur un montant supérieur à

une somme fixée de commun accord par le supérieur général ou l'économe général de la Fraternité et le

conseil d'administration devront être autorisées ou approuvées par le supérieur général ou l'économe général.

Il ne devra être justifié de cette formalité à l'égard des tiers qu'en matière immobilière;

à cet effet, le conseil d'administration fera publier aux annexes au Moniteur belge l'identité des supérieur

général et économe général, telle qu'elle résulte des constitutions de la Fraternité.

Art. 14

Le conseil peut, avec l'autorisation du supérieur général ou de l'économe général de la Fraternité ou de leur délégué, déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs dont il fixera les pouvoirs.

Art. 15

Les actions judiciaires, tant en défendant qu'en demandant, sont intentées et soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligence de son président ou de l'administrateur à ce délégué,

Ce

TITRE IV  Assemblée générale

r

L«Art. 16

. ce L'assemblée générale est composée des membres de l'association. Elle est présidée par le président du

conseil d'administration ou son remplaçant.

ó Les attributions de l'assemblée générale sont celles prévues à l'article 4 de la loi du 2 mai 2002 sur les

X ASBL, ainsi que tout autre pouvoir dérivant des statuts.

e

rm

Art. 17

>a Il doit être tenu chaque année au moins une assemblée générale, dans le courant du premier trimestre de

l'année sociale.

eL'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration, lequel est tenu de la convoquer à la demande d'un cinquième des membres au moins.

N

c Art. 18

N L'assemblée générale est convoquée par lettre missive adressée à chaque membre huit jours au moins

e

o avant l'assemblée et signée, au nom du conseil, par le secrétaire ou le trésorier. L'ordre du jour est mentionné

ch dans la convocation.

^' Sauf les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 2 mai 2002, l'assemblée peut délibérer valablement

.0 sur des points qui ne sont pas portés à l'ordre du jour.

et

.9 Art. 19

et Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée, Il peut se faire représenter par un mandataire membre

et

de l'association. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Tous les membres ont un droit de

vote égal.

cà Le conseil d'administration peut autoriser les membres adhérents à assister à l'assemblée avec voix rm

'pop consultative.

Art. 20

Sauf dans les cas où la loi en décide autrement, l'assemblée est valablement composée, quel que soit le

nombre de membres présents ou représentés, et les décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de

e procès-verbaux consignés par le président et le secrétaire ou le trésorier et par les membres qui en font la

C demande. Ce registre est conservé au siège social, où tous les membres peuvent en prendre connaissance et

e sans déplacement du registre.

Tout membre ou tiers justifiant d'un intérêt légitime peut obtenir des extraits signés comme prévu à l'article 12.

TITRE V  Comptes annuels

Art. 21

Chaque année, au 31 décembre, est établi le relevé des comptes de l'année écoulée. Il est soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire dans le courant du premier trimestre de l'exercice suivant.

MOQ2.2

Volet B - Suite

TITRE VI  Modification, dissolution, liquidation

Art. 22

Dans le cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera les liquidateurs et déterminera leurs

pouvoirs, à moins qu'elle ne préfère confier cette fonction au conseil d'administration.

Dans tous les cas cette décision sera soumise à l'approbation du supérieur général de la Fraternité ou de

son délégué.

Art. 23

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association sera affecté selon les modalités déterminées de commun accord par le supérieur général de la Fraternité ou son délégué et par l'assemblée générale.

Art. 24

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 2 mai 2002 relative aux

associations sans but lucratif.

Art. 25

Les textes français et néerlandais des présents statuts ont la même force juridique. D

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

" ~ n

"

F

Réservé

au

Moniteur

belge

r

19/09/2012
ÿþ M0D 2.2

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Il l t lii ll III VIII INIMII

*12157148*

l_-. BRUSSEL

I SEP 2012

1 Griffie

Ondernemingsnr : 441.281.506

Benaming

(voluit) : Onze-Lieve-Vrouw van de Goede Hoop Scholen

(verkort) : OLVGHS

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Eendrachtstraat 37, 1050 Brussel

Onderwerp akte : Wijziging statuten

x

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/09/2012 - Annexés du Moniteur belge

Buitengewone algemene vergadering van 21 mei 2012,

TITEL I -- Naam, zetel, doel, duur

Art. 1

De vereniging draagt de naam: "Onze-Lieve-Vrouw van de Goede Hoop scholen" (verkort, OLVGHS), in het

Frans: "Ecoles Notre-Dame de la Sainte-Espérance " (verkort, ENDSE).

Art. 2

De maatschappelijke zetel is gevestigd te Elsene, Eendrachtstraat 37, (1050 Brussel) in het gerechtelijk arrondissement Brussel.

Ingeval van hoogdringendheid, kan de Raad van Bestuur de zetel verplaatsen binnen het grondgebied van het Koninkrijk. Deze beslissing dient te worden goedgekeurd door de volgende Algemene Vergadering conform de relevante wettelijke en statutaire voorschriften in verband met de statutenwijziging.

Art. 3

De vereniging heeft als doel het verschaffen van katholiek onderwijs, in het bijzonder, maar niet uitsluitend, op kleuter-, lager- en secundair niveau volgens de leerstellingen van de Katholieke Kerk neergeschreven in de Encycliek "Divini Illius Magistri" van Paus Pius XI, en volgens de exclusieve gehechtheid aan de traditionele catechismus in gebruik tot v66r het Tweede Vaticaans Concilie.

Zij kan in België zoveel inrichtingen van onderwijs oprichten die zij nodig acht voor het verwezenlijken van haar doel, en, indien noodzakelijk, zelfs pedagogische activiteiten buiten het grondgebied van het Koninkrijk uitoefenen.

Zij kan alle handelingen verwezenlijken die direct of indirect met haar doel in verband staan.

Art. 4

De duur van de vereniging is onbepaald. Zij kan ten allen tijde worden ontbonden, met inachtneming van de

wettelijke en statutaire voorschriften.

Het dienstjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december.

TITEL Il  Leden, toetreding, uittreding, verbintenissen

Art. 5

Het aantal leden van de vereniging is onbeperkt. Het minimum aantal leden van de vereniging is vastgesteld

op drie.

Art. 6

De Raad van Bestuur beslist over de toelating van nieuwe leden, middels de instemming van de plaatselijke overste te België van de Internationale Priesterbroederschap St: Pius X, benoemd volgens de voorschriften van deze Broederschap (hierna genoemd; "de Broederschap") en waarvan de identiteit zal gepubliceerd worden in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad door de Voorzitter of de secretaris van de Raad van Bestuur.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

« ~ MOD 2.2

De Raad van Bestuur kan, middels goedkeuring van de algemene overste van de Broederschap, een categorie van aangesloten leden bepalen, waarvan hij de rechten en verplichtingen vaststelt,

Art. 7

Ontslagen en uitsluitingen van leden vinden plaats conform de voorwaarden van artikel 12 van de Wet van 2 mei 2002 betreffende de VZW. Het ambtshalve ontslag bij gebreke aan betaling van de bijdrage heeft slechts gevolg één maand na het versturen van een aangetekende brief, Uitsluiting heeft pas gevolg na goedkeuring van de plaatselijke overste van de Broederschap.

De Raad van Bestuur kan, om zeer ernstige redenen, eensgezind de uitoefening van de rechten waarvan wettelijk kan afgeweken worden van een lid schorsen, na het lid gehoord of opgeroepen te hebben.

Deze beslissing heeft enkel gevolg tot de volgende Algemene Vergadering.

Art. 8

Het ontslagnemend, geschorst of uitgesloten lid, evenals de erfopvolgers die in de rechten treden van het

overleden lid, hebben geen enkele rechten op het maatschappelijk fonds,

Zij kunnen geen aanspraak laten gelden of opeisen noch wat betreft de aflossing of overgave van

rekeningen, noch in het verderzetten van verzegelingen, noch op inventarissen.

Art. 9

Het lidgeld wordt elk dienstjaar door de Raad van Bestuur vastgelegd. Het kan het bedrag van vijfentwintig

euro niet overschrijden.

De Raad kan verschillende bijdragen vastleggen en zelfs bepaalde categorieën van leden van bijdragen

vrijstellen of beslissen dat een bijdrage niet verschuldigd is gedurende een dienstjaar.

De leden dragen tot de vereniging bij volgens hun capaciteiten en hun toewijding.

TITEL HI -- Bestuur, dagelijkse leiding

Art.10

De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur bestaande uit tenminste drie leden, verkozen onder de leden door de Algemene Vergadering, middels de goedkeuring van de algemene overste van de Broederschap of zijn vertegenwoordiger, voor een termijn van drie jaar. Zij kunnen te allen tijde ontslagen worden, volgens de procedureregels zoals bij hun benceming.

Bij gebreke aan hernieuwing van de mandaten bij het verstrijken van de voorziene termijn, vervullen de bestuurders, behoudens rechtmatig ontslag, tot wanneer in hun vervanging is voorzien.

Elke bestuurder die wordt benoemd ter vervanging van een andere bestuurder tijdens diens mandaat wordt slechts benoemd voor de noodzakelijke termijn tot het verstrijken ervan.

Art. 11

De Raad kiest onder zijn leden, middels de goedkeuring van de algemene overste van de Broederschap of zijn vertegenwoordiger, een voorzitter, één of meerdere vice-voorzitter(s), een secretaris en een penningmeester,

Eénzelfde bestuurder kan verschillende functies vervullen. Het recht om de voorzitter te vervangen in geval van verhindering komt achtereenvolgens toe aan de vice-voorzitter(s), eventueel in de volgorde bepaald door de Raad van Bestuur waarvan sprake in het vorige artikel, aan de secretaris en aan de penningmeester.

Art.12

De Raad vergadert, op uitnodiging van de secretaris of de penningmeester, op verzoek van de voorzitter of van twee bestuurders. Hij kan slechts geldig beslissen indien de meerderheid van zijn leden aanwezig zijn of vertegenwoordigd.

De beslissingen worden genomen bij volstrekte meerderheid van de stemmen; in geval van gelijk aantal stemmen, is de stem van de voorzitter of van zijn vertegenwoordiger doorslaggevend.

De beslissingen worden bewaard in de vorm van notulen, getekend door de voorzitter, de secretaris of de penningmeester en de bestuurders die het vragen, en worden ingeschreven in het daartoe speciaal bijgehouden register.

De verplichte opgestelde uittreksels en aile andere akten worden getekend door de voorzitter en/of door de secretaris of bij gebreke eraan, door twee bestuurders,

Art. 13

De raad van bestuur heeft de meest uitgebreide volmachten vcor het bestuur en het beheer van de

vereniging.

De raad kan namelijk, en zonder dat deze opsomming beperkend is

- elke betaling verrichten en ontvangen en er de kwitantie van eisen of geven;

- elk deposito verrichten en ontvangen, elk roerend of onroerend goed verwerven, verwisselen of

vervreemden, evenals huren of verhuren, zelfs voor meer dan negen jaar;

- elke subsidie en private of officiële bijdrage aanvaarden en ontvangen;

- elk legaat en elke gift aanvaarden en ontvangen;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/09/2012 - Annexés du Moniteur belge

MoD 2.2

- elk ondememingscontract en koopcontract goedkeuren en afsluiten;

- elke lening afsluiten met of zonder waarborg;

- elke subrogatie en borgstelling goedkeuren en aanvaarden;

- de maatschappelijke onroerende goederen hypothekeren;

- elke lening en elk voorschot afsluiten en uitvoeren;

- afzien van elk contractueel of zakelijk recht, evenals van elke zakelijke of persoonlijke waarborg;

- opheffingen geven, voor of na betaling, van elke bevoorrechte of hypothecaire inschrijving, overschrijving, gerechtelijk beslag of andere belemmering;

- vrijstellen van elke ambtshalve inschrijving; - pleiten voor elk rechtscollege, zowel als eisende als verdedigende partij en elk vonnis uitvoeren; dadingen en compromissen aangaan.

Aan de hierboven vermelde effecten mag de raad alle macht toekennen aan alle personen, zelfs aan niet leden,

Alle onroerende verrichtingen evenals alle andere verrichtingen die gepaard gaan met een bedrag dat hoger ligt dan een bedrag eenstemmig vastgelegd door de algemeen overste of de algemeen econoom van de Priesterbroederschap en de raad van bestuur, zullen moeten toegestaan of goedgekeurd worden door de algemeen overste of algemeen econoom.

Ten opzichte van derden zal deze formaliteit niet moeten gerechtvaardigd worden, tenzij inzake onroerende verrichtingen;

hiertoe zal de raad van bestuur de identiteit van de algemeen overste en van de algemeen econoom laten publiceren in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad, zoals ze voortvloeit uit de statuten van de Priesterbroederschap,

0j) Art. 14

De Raad kan, met de toestemming van de algemene overste of de algemene econoom van de Broederschap of van hun vertegenwoordiger het dagelijks bestuur van de vereniging, met het gebruik van de

e handtekening van het bestuur, opdragen aan één of meer bestuurders waarvan hij de bevoegdheden vastlegt.

Art, 15

Gerechtelijke handelingen, in hoedanigheid van verweerster of van eiser, worden ingeleid en opgevolgd, in

e naam van de vereniging, door de Raad van Bestuur, vertegenwoordigd door zijn voorzitter of de daartoe gedelegeerde bestuurder.

TITEL IV  De Algemene Vergadering

Art. 16

De Algemene Vergadering is samengesteld uit de leden van de vereniging. Zij wordt voorgezeten door de

rr voorzitter van de Raad van Bestuur of zijn vervanger.

NDe bevoegdheden van de Algemene Vergadering zijn deze die voorzien zijn in art. 4 van de Wet van 2 mei

teDe Algemene Vergadering wordt bijeen-geroepen per gewone brief gericht aan elk lid, acht dagen voor het

" .p houden van de Algemene Vergadering en wordt getekend, in naam van de Raad, door de secretaris of de

penningmeester. De agenda wordt vermeld in de bijeenroeping.

Behalve in de gevallen zoals voorzien in art. 8, 12 en 20 van de wet van 2 mei 2002, kan de Algemene Vergadering geldig beslissen over punten die niet in de agenda werden opgenomen.

el

Art. 19

e Elk lid heeft het recht om de Algemene Vergadering bij te wonen. Hij kan zich ook laten vertegenwoordigen

C door een gevolmachtigd lid van de vereniging. Ieder lid kan slechts houder zijn van één volmacht. Alle leden

et

e hebben op gelijke wijze stemrecht.

pq De Raad van Bestuur kan de aangesloten leden toelaten om de Algemene Vergadering bij te wonen met

raadgevende stem.

Art. 20

Behalve in de gevallen wanneer de wet er anders over beslist, is de Algemene Vergadering geldig samengesteld wat ook het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden moge wezen, en de beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid van de stemmen.

c 2002 op de VZW, zoals ook elke andere bevoegdheid zoals bepaald in deze statuten.

^' Art. 17

Zij wordt ten minste éénmaal per jaar gehouden, in de loop van het eerste trimester van het dienstjaar.

et De vereniging kan ook worden samengeroepen in een buitengewone Algemene Vergadering op elk ogenblik

door een beslissing van de Raad van Bestuur, dewelke dient ze bijeen te roepen op vraag van tenminste één

etvijfde van de leden.

et

Art. 18

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

De beslissingen van de Algemene Vergadering worden bewaard in een daartoe bijgehouden register van akten van de vereniging, onder de vorm van getekende notulen door de voorzitter, de secretaris of de penningmeester en door de leden die erom vragen. Dit register wordt bewaard op de maatschappelijke zetel en alle leden kunnen er kennis van krijgen zonder dat het register dient te worden verplaatst.

leder lid of elke derde die een wettig belang kan aantonen om de getekende uittreksels na te zien kan deze uittreksels bekomen, zoals bepaald in art. 12.

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

TITEL V  Jaarrekening

Art. 21

leder jaar, op 31 december, wordt een overzicht van de rekeningen opgesteld van het afgelopen dienstjaar.

Zij worden voorgelegd ter goedkeuring aan de Algemene Vergadering in de loop van het eerste trimester van

het volgende dienstjaar.

TITEL VI  Wijziging, ontbinding, vereffening

Art. 22

In het geval van vrijwillige ontbinding, duidt de Algemene Vergadering de vereffenaars aan en bepaalt hun

bevoegdheden, tenzij zij beslist deze toe te vertrouwen aan de Raad van Bestuur.

ln alle gevallen is deze beslissing onderworpen aan de goedkeuring van de algemene overste van de

Broederschap of zijn vertegenwoordiger

Art. 23

In aile gevallen van vrijwillige of gerechtelijke ontbinding, op elk ogenblik en om welke reden ook, zal het netto actief van de vereniging worden bestemd volgens de bepalingen vastgelegd in onderling akkoord door de algemene overste van de Broederschap of zijn vertegenwoordiger en door de Algemene Vergadering.

Art. 24

Alles wat niet in de statuten op uitdrukkelijke wijze is geregeld, wordt geregeld door de wet van 2 mei 2002

betreffende de VZW-wetgeving.

Art. 25

De Nederlandse en Franse teksten van de huidige statuten hebben dezelfde wettelijke kracht. D

c;. .[I;(5 or Zef

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

28/08/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

I III!IHIIII IIIIHIIII 1111111111 I!II 11111 JiltiJil

"12147469*

Rése au Monil bel(

BRUXELLES

Greffes 7 MUT 2012

N° d'entreprise : 441.281,506

Dénomination

(en entier) : Ecole Notre Dame de la Sainte Espérance

(en abrégé) : Ecole ND

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 37-39 rue de la Concorde -1050 - Bruxelles

Objet de l'acte : Election

Texte

Assemblée générale extraordinaire du 21 mai 2012.

Nomination d'un administrateur.

Monsieur l'abbé Joseph Verlinden, né à Ruisbroek-Puurs, le 27 mars 1958, de nationalité belge, numéro national 58.03.27271.61, et domicilié à Hemelstraat, 23 - 2018 Antwerpen est nommé administrateur. Cette nomination a l'approbation du Supérieur Général, représenté par Monsieur l'abbé Benoît Wailliez.

Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 21 mai 2012.

Le Conseil d'administration prend la décision de désigner Monsieur l'abbé Joseph Verlinden comme vice-

président du Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration se compose à présent des membres suivants :

- Monsieur l'abbé Benoît Wailliez, président;

- Monsieur l'abbé Joseph Verlinden, vice-président;

- Madame Chantal Lefebvre, administrateur;

- Monsieur Gérald Wailliez, administrateur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter ['association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

11/08/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé " 11129487*

au

Moniteur

belge

N' d'entreprise : 441.281.506

01 -08- 2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Ecole Notre Dame de la Sainte Espérance

(en abrégé) : Ecole ND

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 37-39 rue de ka Concorde - 1050 - Bruxelles

Objet de l'acte : Election

Texte

Assemblée générale du 21 mars 2011.

Reconduit les mandats d'administrateurs de Monsieur l'abbé Benoît Wailliez, domicilié Rue de la Concorde, 41 à 1050 - Bruxelles et Madame le Professeur Chantal Lefebvre, domiciliée Avenue Paul Hymens, 109/18 à 1200 - Bruxelles, pour une période de trois ans jusqu'à l'assemblée générale de 2014. 11 nomme également' Monsieur Gérald Wailliez, domicilié Boulevard Edmond Machtens, 75 - bte 13 à 1080 - Molenbeek Saint Jean comme administrateur pour la même période. Cette nomination à l'approbation du Supérieur Général.

Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 25 mars 2011.

Le Conseil d'administration nomme Monsieur l'abbé Benoît Wailliez président du Conseil d'administration.

"

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ECOLE NOTRE-DAME DE LA SAINTE ESPERANCE, EN …

Adresse
RUE DE LA CONCORDE 37 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale