ECURIE DU VAL D'OR, EN ABREGE : EVO

Association sans but lucratif


Dénomination : ECURIE DU VAL D'OR, EN ABREGE : EVO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 545.934.509

Publication

13/02/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Le 4 février 2014, les soussignés

Michel Hermans, domicilié Avenue Van Beesen 26 à 1090 Bruxelles

Daniel Pigeolet, domicilié rue de Pessoux, 56 à 5590 Haversin

Yvette Fontaine, domiciliée Chaussée de Jodoigne, 13/1 à 1390 Grez-Doiceau

Michaël Demortier, domicilié Lelielaan, 9 à 3061 Leefdaal

Etienne Stalpaert, domicilé Chaussée de la grande Espinette, 132 à 1640 Rhode Ste Genèse

Jacques Plaskie, domicilé Avenue Neerhof, 101 à 1780 Wemmel

4 MEMBRES DE L ASBL

ont comparu en assemblée, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 et d accepter les présents statuts.

1 DENOMINATION

Ecurie du Val D Or asbl, en abrégé « EVO »

2 SIEGE SOCIAL

2.1 Il est établi Avenue Van Beesen - 26 à 1090 Bruxelles.

2.2 Arrondissement judiciaire de Bruxelles.

3 BUT DE L ASBL

L association a pour but de promouvoir de façon la plus large le sport de véhicules anciens ou de collection, de resserrer les liens d amitié entre ses membres et passionnés, de leur procurer information aide et assistance en rapport avec leur centre d intérêt commun, d organiser des délassements qui peuvent notamment avoir un caractère sportif, technique, artistique, intellectuel ou touristique, d organiser des contacts avec d autres clubs au niveau national ou international .

Dans ce but, elle peut accomplir toutes les opérations se rapportant directement ou indirectement à son but, le conseil d administration ayant seul qualité d interpréter, dans le respect des présents statuts et des lois, l étendue de ce but social.

L association comprend de membres effectifs, des membres adhérents et des membres sympathisants. Le conseil d administration peut nommer membre fondateur ou administrateur toute personne qui a particulièrement

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : ECURIE DU VAL D'OR

(en abrégé) : EVO

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue Van Beesen 26

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14301600*

Volet B

0545934509

1090

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Jette

Greffe

Déposé

10-02-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

Réservé

au

Moniteur

belge

contribué à la réalisation des objectifs du club.

4.1 MEMBRES EFFECTIFS

Sont membres les fondateurs ainsi que toute autre personne physique qui en fait la demande, qui ont été

acceptés par le conseil d administration et sont en règle de cotisation.

Ils sont titulaires de l ensemble de leurs droits sociaux. Ils disposent d un droit de vote égal aux assemblées

générales.

4.2 MEMBRES ADHERENTS

Sont les membres effectifs qui ne souhaitent pas être repris dans la liste des membres effectifs, ils répondent aux

mêmes conditions d admission que les membres effectifs.

Sont également membres adhérents les membres honoraires, sponsors ou autres qui ont étés gratifiés par le

conseil d administration.

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4.3 MEMBRES SYMPATISANTS

Sont membres sympathisants sont les personnes qui montrent un intérêt pour les activités du club. Ils ne bénéficient pas des avantages que pourraient leur accorder le club ni le droit de vote à l assemblée générale. Ils peuvent en être informés.

4.4 ADMISSION - DEMISSION  EXCLUSION D UN MEMBRE

4.4.1 ADMISSION

Pour être membre du club il faut être parrainé par deux membres effectifs du club et acceptés par le conseil d administration statuant à la majorité des voix. La décision du conseil ne doit pas être motivée et est sans appel. Il est en règle de cotisation et s engage de respecter les présents statuts et le règlement intérieur du club.

4.4.2 DEMISSION

Tout membre est libre de donner sa démission. Celle-ci doit être adressée par écrit au conseil d administration au

siège de l association.

Un membre est considéré comme démissionnaire tout membre qui, après un rappel n aura pas payé sa cotisation

annuelle

4.4.3 EXCLUSION D UN MEMBRE

L exclusion d un membre ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des deux tiers présents ou représentés Le membre démissionnaire ou exclus et les héritiers ou ayant droit du membre décédé n ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées. Ils ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées, ni comptes, ni apposition de scellés. Le conseil d administration peut suspendre en dehors de l assemblée générale un membre qui enfreint le règlement d ordre intérieur du club ou qui pourraient nuire à l association.

5 ASSEMBLEE GENERALE (AG)

5.1 ATTRIBUTION

Une délibération de l assemblée générale ordinaire est requise pour :

1° la modification des statuts

2° la nomination et la révocation des administrateurs

3° la nomination et la révocation du/des commissaire(s) aux comptes

4° l Approbation des budgets et des comptes

5° La décharge à octroyer aux administrateurs et commissaire(s)

6° L exclusion d un membre

7° Tous les cas où la législation des ASBL l exigent

8° Divers

5.2 CONVOCATION

Une assemblée générale ordinaire se tient chaque année au mois de mars ou au plus tard dans les six mois

après la date de la clôture de l exercice social.

L exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

Les convocations sont adressées aux membres par courrier au moins huit jours avant toute assemblée générale.

Un membre peut se faire représenter par un membre effectif qui ne peut être porteur de plus de deux

procurations.

Les AG ordinaires ne sont valablement constituées que si les 2/3 de membres sont présent ou représentés.

Au cas où ce quorum ne serait pas atteint une seconde assemblée serait convoquée au plus tôt dans les quinze

jours qui suivent cette assemblée.

Cette deuxième assemblée délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents et représentés. En cas de partage

des voix, celle du président ou de son représentant est prépondérante.

L assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le conseil d administration ou lorsqu un cinquième

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

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belge

Volet B - suite

des membres effectifs en fait la demande pour autant que cette dernière précise de manière détaillée l ordre du jour.

5.3 COMMUNICATION AUX MEMBRES

Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux. Ce registre est consigné au siège social où tous les membres pourront en prendre connaissance. Il en va de même pour le Règlement d Ordre Intérieur établi par le CA.

6 ADMINISTRATEURS ET COMMISSAIRES

7 COTISATIONS

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6.1 GESTION ET ADMINISTRATION

Le conseil d administration (CA) gère les affaires de l administration et la représente dans tous les actes

judiciaires et extrajudiciaires. Tout ce qui n est pas expressément réservé par la loi ou les présents statuts est de

la compétence du CA.

L association est administrée par un conseil d administration composé au minimum de trois membres et un

maximum de neuf membres.

Le conseil d administration élit parmi ses membres au moins un président, un secrétaire, un trésorier.

Le conseil d administration établi un règlement d ordre intérieur (ROI) dans lequel il peut préciser d autres

mandats. Ces mandats peuvent êtres des missions limitées et réparties entre les administrateurs mais également

entre des commissaires et des délégués ne faisant pas partie du conseil d administration.

Les administrateurs et un vérificateur au compte doivent être élus par l Assemblée Générale

Tous ces mandats sont gratuits et sauf disposition contraire ils doivent êtes approuvé à l assemblée générale. Ils

peuvent êtres défrayés des débours engendré par leur activité.

6.2 NOMINATION ET REVOCATION

Les administrateurs sont nommés pour trois ans et sont rééligibles. Ils peuvent êtres sortant annuellement lors de l assemblée générale. En cas de vacance d une place d administrateur au cours d un mandat, un administrateur suppléant peut être nommé par le conseil d administration. Il achèvera le mandat de celui qu il remplace. L élection du bureau a lieu au scrutin secret.

En cas de nécessité le ROI adaptera les des modalités non prévues par les statuts.

6.3 MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION

L assemblée de ce jour désigne les membres du Conseil d Administration, qui acceptent leur mandat : Michel Hermans en tant que Président, Daniel Pigeolet en tant que Vice-Président, Yvette Fontaine en tant que Secrétaire, Michaël Demortier en tant que Trésorier ainsi que Etienne Stalpaert et Jacques Plaskie en tant qu Administrateurs.

Le commissaire aux comptes sera nommé par le Conseil d Administration nouvellement créé.

L ASBL EVO étant en formation, les Administrateurs et le Commissaire aux Comptes sont exceptionnellement nommés jusqu à la prochaine Assemblée Générale. Ils seront, à cette occasion, sortants et rééligibles.

Le montant de la cotisation ne peut être supérieur à 300¬ (trois cent euros - montant indexé au 1 janvier 2014). Pour le nouveau membre, un droit d entrée est fixé par les modalités d inscriptions

Les membres effectifs versent une cotisation annuelle fixée par le CA et signifiée lors de l approbation des budgets à l AG.

De même pour les membres adhérents pour lesquels une dérogation peut être accordée par le CA (ex. : membre honoraire ou sponsor).

8 DUREE

L association est établie pour une durée illimitée, elle pourrait être dissoute à tout moment.

9 DISSOLUTION

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désigne le ou les liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l actif net, après acquittement des dettes et apurement des charges, est affecté par l assemblée générale à une institution dont l objet social est analogue et concerne la défense de véhicules anciens ou de collection. Si dans les trois mois de la dissolution de l assemblée ne s est pas prononcée, l affectation est décidée par les liquidateurs selon les mêmes critères.

10 REGLEMENT D ORDRE INTERIEUR (ROI)

Un règlement d ordre intérieur est établi par le CA.

Ce règlement est destiné à compléter ou à préciser les divers points non prévu par les présents statuts qui

peuvent aider au bon fonctionnement de l association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

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au

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belge

L assemblée désigne Michaël Demortier aux fins de publication des présents statuts aux Annexes du Moniteur Belge.

Fait à Bruxelles, le 4 février 2014 en 6 exemplaires, chacun des signataires ayant reçu le sien.

Ont signé : Michel Hermans, Daniel Pigeolet, Yvette Fontaine, Etienne Stalpaert, Jacques Plaskie, Michaël

Demortier

Michaël Demortier Administrateur

Volet B - suite

Ce document est mis en consultation en complément aux procès-verbaux de l AG.

24/06/2015
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*15089722*

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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au greffe du natal de commerce ^^pheT3'fts rie) nr33y,filier,

i. Nominations : sont élus pour une durée de 3 ans aux fonctions d'administrateurs et l'acceptent :

- LEBURTON Pierre, domicilié rue Bruyère d'lnchebroux, 28 à 1325 Chaumont-Gistoux

- LEBON Jean-Pierre, dominilié Beverstraat, 57 à 1853 Strombeek-Bever

- MALHERBE Patrick, domicilié Avenue de la Chapelle, 60 à 1200 Bruxelles

j. Nomination ; est élu à la fonction de Vérificateur aux Comptes et l'accepte :

- PLAS Jacques, domicilié avenue desTouristes, 35 à 1150 Bruxelles

k. L'Assemblée nomme Monsieur Michaël Demortier, Adminstrateur Trésorier, aux fins d'accomplir toutes les formalités de dépôt et de la publication des décisions prises auprès du Moniteur Belge.

Pour extrait certifié conforme,

Michaël Demortier

Adminstrateur-Trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 6:// _9(3



Dénomination

(en entier) : Ecurie du Val d'Or

(en abrégé) : EVO

" Forme juridique : asbl

Siège : Avenue Van Beesen, 26 -1090 Bruxelles

Objet de !'acte : Démission - Nominations

Suite à l'Assemblée Générale du 12 mars 2015, il a été décidé ce qui suit :

a. Fin du mandat d'administrateur pour cause de démission acceptée ; - PLASKIE Jacques, domicilé Avenue Neerhof, 101 à 1780 Wemmel Décharge est donnée à Monsieur Plaskie pour son mandat écoulé.

b. Les personnes énoncées ci-dessous sont unanimement réélues pour une durée de 3 ans,

conformément aux statuts, et l'acceptent :

Michel Hermans, domicilié Avenue Van Beesen 26 à 1090 Bruxelles, Président

- Daniel Pigeolet, domicilié rue de Pessoux, 56 à 5590 Haversin, Vice-Président

- Yvette Fontaine, domiciliée Chaussée de Jodoigne, 13/1 à 1390 Grez-Doiceau, Secrétaire

- Michaël Demortier, domicilié Lelielaan, 9 à 3061 Leefdaal, Trésorier

- Etienne Stalpaert, domicile Chaussée de la grande Espinette, 132 à 1640 Rhode Ste Genèse,

Administrateur

Coordonnées
ECURIE DU VAL D'OR, EN ABREGE : EVO

Adresse
AVENUE VAN BEESEN 26 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale