EDUCATION SPORTS PROJECT, EN ABREGE : E.S.P

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. EDUCATION SPORTS PROJECT, EN ABREGE : E.S.P
Dénomination : EDUCATION SPORTS PROJECT, EN ABREGE : E.S.P
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 550.370.179

Publication

16/04/2014
ÿþr- 7 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

MOD 2.2

IJI111191111111

- 4 APR 2014

BRUXELLES

Greffe

N" d'entreprise OSÇP.5 0 « M

Dénomination

(en entier) : EDUCATION SPORTS PROJECT

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : rue Prosper Préser 14 à 1082 BRUXELLES

Objet de l'acte : Constitution

L'AN DEUX MILLE quatorze, le 01er avril,

Ont comparu comme fondateur:

-Monsieur YILDIZLI GOKHAN, né le 05/06/1978, domicilié à 1082 Bruxelles, rue Prosper Préser 14 et inscrit au Registre National sous le numéro 780605-037-38. (Le Président)

-Madame Y1LDIZL1 GOKSUL, né le 31/08/1982, domicilié à 1080 Bruxelles, place Jef Mennekens 1 et inscrit au Registre National sous le numéro 820831-273-90. (Le Trésorier)

-Monsieur Vlieger Marc Theodoris, né le 17/06/1983, domicilié à 1060, rue de Belgrade 112 et inscrit au Registre National sous le numéro 830617-461-38. (Le secrétaire)

Lesquels comparants déclarent constituer entre eux par les présentes les statuts d'une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

TITRE 1 DENOMINATION, SIEGE SOCIAL

ARTICLE 1- L'association est dénommée: «EDUCATION SPORTS PROJECT».en abrégé « E.S.P »

ARTICLE 2- Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, rue Prosper Préser 14 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe

TITRE II BUT, DUREE

ARTICLE 3- L'association a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en: Belgique ou à l'étranger toutes les activités généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à

-L'association à pour objet principal l'éducation, l'intégration des jeunes dans le domaine sportif en tout genre,

-L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique de tout sport, de l'organisation de cours, de compétition, de formation et plus particulièrement l'éducation par animation.

-Encadrement de jeunes dans le domaine sportif pendant et en dehors des périodes scolaires ; -L'organisation de stages dans le domaine de l'éducation sportive ;

-L'organisation d'évènement sportif et culturel ;

-L'organisation de rencontre confraternelles, de séminaires, de conférences, d'exposés dont l'objectif est l'échange d'expériences professionnelles et l'amélioration des connaissances des membres sans limitation de son objet, l'association s'occupera prioritairement de toute personne voulant prendre part à ces activités.

-L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but

A titre indicatif et sans que cette énumération soit limitative, l'association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens qu'elle jugera utile.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

TITRE III MEMBRES

ARTICLE 4- L'association est composée de membres effectifs et membres adhérent. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

ARTICLE 5- Sont membres effectif

1°Les comparants au présent acte;

2°Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par

décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

ARTICLE 6- Toute personne qui désire être adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

ARTICLE 7- Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre reGommandée. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance,

TITRE IV- COTISATIONS

ARTICLE 8- Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. La cotisation annuelle ne pourra être supérieure à 100 euro,

TITRE V- ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 9- L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

ARTICLE 10- Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit:

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts;

ARTICLE 11- Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration, ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif ou adhérent, par le biais d'une procuration, Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seul procuration. Les convocations

contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

ARTICLE 12- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès verbaux signés par le président et un administrateur, Ce registre est conservé au siège social afin que tous les membres puissent sans déplacement en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE VI- CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 13- L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nommées et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes. Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.

ARTICLE 14- La durée du mandat est fixé à quatre années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

" MOD 2.2

Reserve au ie Mpniteur belge Volet B - suite

ARTICLE 15- Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

ARTICLE 16- Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.



ARTICLE 17- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

ARTICE 18- Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.

ARTICLE 19- Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins qu'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TITRE VII- REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge ARTICLE 20- Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VIII- DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 21- L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

ARTICLE 22- Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra le dernier vendredi su mois de juin à 18H30 de chaque année ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié



ARTICLE 23- En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

DISPOSITION TRANSITOIRE

ARTICLE 24- L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Les administrateurs ont désigné en qualité de:

-Administrateur/Administrateur délégué :

-Monsieur YILDIZLI GOKHAN, né le 05/06/1978, domicilié à 1082 Bruxelles, rue Prosper Préser 14 et inscrit au Registre National sous le numéro 780605-037-38. (Le Président)

-Monsieur YILDIZLI GOKSUL, né le 31108/1982, domicilié à 1080 Bruxelles, place Jef Mennekens 1 et inscrit au Registre National sous le numéro 820831-273-90. (Le Trésorier)

-Monsieur Vlieger Marc Theodoris, né le 17/06/1983, domicilié à 1060, rue de Belgrade 112 et inscrit au Registre National sous le numéro 830617-461-38. (Le secrétaire)

Est nommé Administrateur Délégué :

-Monsieur YILDIZLI GOKHAN, né le 05/06/1978, domicilié à 1082 Bruxelles, rue Prosper Préser 14 et inscrit au Registre National sous le numéro 780605-037-38, (Le Président)

Le Trésorier: Le secrétaire:

Monsieur YILDIZLI GOKSUL Monsieur Vlieger Marc Theodoris

Le President:

Monsieur YILDIZLL GOKHAN_ (Administrateur Délégué)

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
EDUCATION SPORTS PROJECT, EN ABREGE : E.S.P

Adresse
RUE PROSPER PRESER 14 1082 BRUXELLES

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale