EGLISE DE NOTRE SEIGNEUR JESUS - CHRIST DANS LE MONDE, EN ABREGE : ESJCM

Association sans but lucratif

Dénomination : EGLISE DE NOTRE SEIGNEUR JESUS - CHRIST DANS LE MONDE, EN ABREGE : ESJCM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 841.022.959

Publication

23/04/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

BRUXELLES

1 1 AVR, 2012

Greffe

N� d'entreprise : 841.022.959

D�nomination

(en entier) : Eglise de Notre Seigneur J�sus Christ dans le Monde

(en abr�g�) : ENSJCM

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue vans Oost 13, 105Q Bruxelles

Objet de Pacte : Transfert de Si�ge

Le 0511112011 t'assembl� generale de l'Egiise de Notre Seigneur J�sus Christ dans le Monde d�cide te transfert vers Diegemstraat 94, 1930 Zaventem apartir de 13 janvier 2012.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/11/2011

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�nomination

(en entier) : Eglise de notre Seigneur J�sus - Christ dans le Monde

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue Van Oost, 13, � 1030_ Bruxelles

N� d'entreprise : ~ ~1. `,.~. , , 55

Objet Objet de l'acte : Constitution

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Cr�ation et D�nomination : Les soussign�s ci apr�s d�nomm�s membres fondateurs,

Mme Jos� Maria, n�e � Micuma, le 05 ao�t 1959, domicili�e � L�opoldstraat, 23, � 1800 Vilvoorde

Mr Andr� MANGOMBE, n� � Mbanza Mongo, le 16 octobre 1959, r�sident � Berreveldlaan 26, � 1932 Sint

- Stevens Woluw� et Mme Paiva Luisa, n�e � Damba, le 14 juillet 1971, domicili�e � Berreveldlaan 26, � 1932

Sint - Stevens Woluw�

D�cident de cr�er � la date du 16 juillet 2011, une association sans but lucratif d�nomm�e Eglise de notre

Seigneur J�sus - Christ dans le Monde, en abr�g� ESJCM asbi.

Art. 1 Si�ge : ESJCM asbl a son si�ge dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, sur Rue Van Oost, 13, � 1030 Bruxelles Ce si�ge peut �tre transf�r� par d�cision du Conseil d'Administration dans tout autre lieu en Belgique.

Art. 2. Buts (Sans �tre limitatif, en voici l'ossature) :

" Elargir et d�velopper l'Evangile de J�sus - Christ � tous les peuples, � toutes les langues pour obtenir le salut et la conqu�te du Royaume

" Organiser des actions chr�tiennes visant la formation des communaut�s de pri�res contribuant � l'Evang�lisation mondiale bas�e sur l'autorit� de la Bible, la Parole de Dieu;

" Assurer la c�l�bration du Culte, ainsi que les formations bibliques, le dimanche et en semaine, conform�ment aux principes indiqu�s dans la confession de Foi chr�tienne et d�finis dans le regl�ment d'ordre int�rieur;

" Apporter � tous les adh�rents un soutien moral, mat�riel, psychologique et spirituel n�cessaire pour leur �panouissement:

" Cr�er et g�rer un Centre d'accompagnement des personnes n�cessiteuses, d'informations et de Formations diverses (informatiques, langues, audiovisuel, musique, etc.);

" Cultiver la Personne humaine et la soci�t� en une v�ritable civilisation de la Paix, la concorde, la Solidarit� et la Tol�rance.

" ESJCM asbl Peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut, � titre accessoire et sans pr�judice du but non lucratif de l'association, poser des actes commerciaux;

" R�colter ou g�n�rer des fonds destin�s � financer des projets visant la prise en charge (scolaire, m�dicale, sociale, culturelle...) et la r�insertion familiale et socioprofessionnelle des personnes d�soeuvr�es.

" L'association pourra mener toute action de publication, de recherche, de diffusion favorisant son objet et toute op�ration mobili�re, immobili�re ou financi�re pouvant se rattacher de pr�s ou de loin, m�me � caract�re accessoire lucratif, permettant la r�alisation de son objet social.

" ESJCM asbl est apolitique et peut s'int�resser par toutes voies ou affaires de nature � favoriser le d�veloppement de son activit�, � procurer plus de capacit� � son outil de travail ou � lui faciliter l'�coulement de ses produits.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Art. 3. Membres.

3.1. Les membres effectifs : Est membre effectif toute personne qui adh�re b�n�volement � l'asbl, aux pr�sents statuts, ainsi qu'aux r�glements d'ordre int�rieur qui les compl�tent, par simple acte �crit. Il doit en effet, �tre actif et s'acquitter de ses cotisations. Lui seul a une voix d�lib�rative aux r�unions.

3.2. Les membres adh�rents (sympathisants) : Sont des personnes physiques ou morales qui se sont int�ress�es par les objectifs d'ESJCM asbl, ont accept� d'apporter tant soit peu, et de mani�re r�guli�re, leurs soutiens quels qu'ils soient.

Art. 4. Organes :

ESJCM asbl compte deux grands organes qui sont Assembl�e G�n�rale et Conseil d'Administration et les

Services d'Appoints.

4.1. L'assembl�e g�n�rale : Elle est compos�e de tous les membres effectifs d'ESJCM asbl. Elle d�tient les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et par les pr�sents statuts. Elle est convoqu�e deux fois par an, le troisi�me Week - end du mois de Janvier et deJuillet, aux lieux, dates et heures qui seront fix�s par le Coordonnateur. Ce dernier peut convoquer des Assembl�es Extraordinaires � chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige.

Il a comme comp�tence :

" L'adoption ou les modifications des statuts et du r�glement d'ordre int�rieur;

" L'adoption, la suspension ou l'exclusion des membres effectifs et des membres d'honneur;

" L'approbation, la suspension ou la r�vocation des membres du conseil d'Administration;

" L'approbation des budgets et des comptes.

" L'adoption du programme annuel de l'Association.

4.2. Le Conseil d'Administration : Il est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition rentrant dans le cadre de l'objet social, � l'exception de ceux dont la loi ou les pr�sents statuts r�servent de plein droit � l'assembl�e g�n�rale. Le Conseil d'Administration est charg� de: Ex�cuter des d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale; Assurer la gestion d'ESJCM asbl, Convoquer les r�unions et d'en fixer l'Ordre du jour. Les administrateurs sont �lus pour un mandat de cinq ans renouvelable aux postes de : Pr�sident, Un Secr�taire - G�n�ral et un Tr�sorier.

4.2.1. R�mun�ration : Le mandat d'un membre du conseil d'administration n'est pas r�mun�r�.

N�anmoins, l'assembl�e g�n�rale peut d�cider � tout moment que la fonction d'administrateur d�l�gu� soit r�mun�r�e. Une r�mun�ration excessive se heurte toutefois � l'interdiction de procurer un avantage mat�riel aux membres.

Un ou plusieurs membre(s) effectif(s) ou membre(s) du conseil d'administration d'ESJCM asbl peut (ou peuvent) �tre employ�(s) au sein de l'association. Il doit (ou ils doivent) se conformer � la l�gislation en mati�re de droit social et fiscal.

Afin que l'administrateur puisse �tre r�mun�r� en tant qu'employ�, il convient de remplir deux conditions : la personne doit ex�cuter des t�ches distinctes de celles qu'il ex�cute dans le cadre de son mandat ; les t�ches doivent �tre ex�cut�es dans un rapport subordonn� par rapport � l'association.

4.2.2. Le Pr�sident : Convoque et dirige toutes les r�unions. Il repr�sente et engage l'association dans ses rapports avec les tiers. Il coordonne toutes les activit�s et veille � l'ex�cution et au suivi des programmes arr�t�s par l'Assembl�e G�n�rale.

4.2.3. Le Secr�taire - G�n�ral : assiste le Pr�sident dans l'exercice de ses fonctions et le remplace en cas d'emp�chement. Il accompli toute t�che que lui confie le Conseil d'Administration. Il exerce �galement les fonctions de Porte Parole d'ESJCM asbl. Garde tous les documents administratifs, �labore les proc�s verbaux des r�unions, etc.

4.2.4. Le Tr�sorier : Tient la comptabilit� de l'association et en fait rapport aux membres. Il contresigne avec le Coordonnateur toutes les entr�es et sorties de fonds. Il veille �galement � la r�gularit� des cotisations des membres et � la gestion des op�rations financi�res et comptables de l'association.

4.3. Les services d'Appoints :

Mis sur pieds par le Conseil d'Administration :

" Une tierce Organisation ou personne physique experte peut assurer une t�che ou une mission donn�e en vu de soutenir activement le Conseil d'Administration dans l'accomplissement de sa mission.

" Des commissions ou sous commissions compos�es d'une ou de plusieurs personnes (membre d'IZMIN asbl ou non) peuvent r�aliser une activit� donn�e et �tre dissoutes apr�s avoir rempli la mission pour laquelle on les a institu�.

Vo eir B - Suite

Art. 5. RESSOURCES FINANCIERES

ESJCM asbl fait recourir aux cotisations volontaires de ses membres effectifs ou adh�rents (offrandes). Toutefois, le montant est fix� � 10 � par mois..

L'association peut obtenir des subventions de l'Etat, des organismes publics ou priv�s, et recourir � une aide ou un financement soit en retour des services rendus, soit comme soutien � ses activit�s.

ESJCM asbl peut contracter des emprunts pour la r�alisation de sa mission et recevoir, en outre et sous certaines conditions, des lib�ralit�s (dons, legs, etc.). L'exercice financier annuel de l'association d�bute le 01 janvier et se cl�ture le 31 d�cembre. Elle se fait via un ou plusieurs comptes bancaires ouverts au nom de l'association.

La v�rification des entr�es, d�penses et soldes s'op�re entre le 25 et le 30 d�cembre de chaque ann�e. A la fin de chaque ann�e sociale, ESJCM asbl dresse l'inventaire, ainsi que le bilan et les rapports, � soumettre � tous les membres lors de l'Assembl�e G�n�rale.

Art. 6. PERTE DE QUALITE DE MEMBRE, SANCTIONS

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par lettre �crite au Conseil d'Administration qui en fait rapport � l'Assembl�e G�n�rale.

En cas de perte de qualit� de membre soit par d�mission, par r�vocation ou par d�c�s, le membre d�missionnaire ou les h�ritiers ou ayants droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social, ni avoirs et biens en nature d'ESJCM asbl. Ils ne peuvent r�clamer ou acqu�rir ni relev�, ni remboursement des cotisations vers�es.

Art. 7. MODIFICATION, DISSOLUTION ET DISPOSITIONS FINALES :

ESJCM asbl est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Les modifications apport�es aux pr�sents statuts par l'assembl�e g�n�rale doivent �tre publi�es dans le

mois de sa date aux annexes du moniteur belge.

L'association peut �tre dissoute par d�cision des membres effectifs � l'unanimit� des voix. En cas de

dissolution, les biens de l'association seront d�volus � une autre organisation poursuivant les objectifs

similaires.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2011- Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Apr�s avoir approuv� les pr�sents statuts et constat� l'existence d'ESJCM asbl, les membres r�unis en assembl�e constituante ont, s�ance tenante, �lus les administrateurs de l'association:

Administrateur - Pr�sident : Mr Andr� MANGOMBE, n� � Mbanza Mongo, le 16 octobre 1959, r�sident � Berreveldlaan 26, � 1932 Sint - Stevens Woluw�

Administrateur - Secr�taire - G�n�ral: Mme Jos� Maria, n�e � Micuma, le 05 ao�t 1959, domicili�e � L�opoldstraat, 23, � 1800 Vilvoorde

Administrateur - Tr�sori�re : Mme Paiva Luise, n�e � Damba, le 14 juillet 1971, domicili�e � � Berreveldlaan 26, � 1932 Sint - Stevens Woluw�

En outre, monsieur Andr� MANGOMBE ont �t� nomm�s comme �tant les personnes en charge de la gestion journali�re de l'association

Fait � Bruxelles, le 16 juillet 2011

Mme Jos� Maria,

Mr Andr� MANGOMBE

Mme Paiva Luisa

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EGLISE DE NOTRE SEIGNEUR JESUS - CHRIST DANS…

Adresse
RUE VAN OOST 13 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Publication

Coordonnées EGLISE DE NOTRE SEIGNEUR JESUS - CHRIST DANS…

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