EGLISE PROTESTANTE DE LA CAMBRE, EN ABREGE : EPC

Association sans but lucratif


Dénomination : EGLISE PROTESTANTE DE LA CAMBRE, EN ABREGE : EPC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 607.875.442

Publication

24/03/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

TITRE I

Article 1er  L association prend pour dénomination : « Église protestante de la Cambre ». En abrégé, l association peut prendre l appellation de : « EPC ». L un ou l autre de ces deux noms devront figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l association, précédé ou suivi immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l adresse du siège de l association.

Article 2

Klass Matthieu, né à Woluwe-Saint-Lambert le 8 août 1984, résidant à 1050 Ixelles, la rue du Sceptre 68, Nimbona Christella, née à Bujumbura (Burundi) le 2 août 1986, résidant à 1050 Ixelles, la rue du Sceptre 68, Engels Olivier, né à Etterbeek le 22 octobre 1971, résidant à 1440 Braine-le-Château, la rue Notre-Dame-au-Bois 26,

Kroeker Esther, née à Bruxelles le 11 octobre 1973, résidant à 1440 Braine-le-Château, la rue Notre-Dame-au-Bois 26,

qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, telle que modifiée par les lois des 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, et du 16 janvier 2003 portant création d une Banque-Carrefour des Entreprises, modernisation du registre de commerce, création de guichets-entreprises agréées et portant diverses dispositions, il a été convenu ce qui suit :

§ 1  Son siège social est établi à 1050 Ixelles, boulevard de la Cambre 46. L association dépend de l arrondissement judiciaire de Bruxelles. L adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire.

§ 2  L association est constituée pour une durée indéterminée.

L an deux mil quinze, le quinze mars,

DE LA DÉNOMINATION  DU SIÈGE SOCIAL

entre les soussignés :

(en abrégé) : EPC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Boulevard de la Cambre 46

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Eglise protestante de la Cambre

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15304990*

Volet B

1050

0607875442

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Ixelles

Greffe

Déposé

20-03-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

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Moniteur

belge

Volet B - suite

MOD 2.2

TITRE II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3

§ 1  L association a pour but de promouvoir, sous toutes ses formes et par tous les moyens légaux, l évangile du Seigneur Jésus-Christ et de constituer une communauté chrétienne.

§ 2  Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son but et contribuer au développement de toute activité d ordre culturel ou social favorisant la mise en application pratique du message de la Bible.

§ 3  L Église protestante de la Cambre, asbl, est fondée sur une éthique chrétienne d orientation protestante-évangélique.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 4  L association a notamment pour objet la gestion du temporel de ladite communauté.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d administrateurs :

M. Matthieu Klass,

M. Olivier Engels,

et Mme Esther Kroeker,

qui acceptent ce mandat.

...

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu à dater au greffe

des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des

personnes habilitées à représenter l association.

Commissaires :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : M. Matthieu Klass

Délégué à la gestion journalière : M. Matthieu Klass

Fait à Ixelles, le 18 mars 2015, en deux exemplaires.

Exercice social :

Par exception à l article 31, le premier exercice débutera ce 19 mars 2015 pour se clôturer le 31 décembre 2015.

Première assemblée générale :

Par exception à l article 14, la première assemblée générale se tiendra en 2016.

Coordonnées
EGLISE PROTESTANTE DE LA CAMBRE, EN ABREGE :…

Adresse
BOULEVARD DE LA CAMBRE 46 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale