EL PANAR

Association sans but lucratif


Dénomination : EL PANAR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 472.024.170

Publication

02/01/2014
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : 0472024170

Dénomination El Panar ASBL (en entier) :

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 55 avenue de Visé 1170 Anderlecht, BELGIQUE

Objet de l'acte : Modification des statuts : Démissions - nominations - modification de l'objet social

Extrait du PV de l'AG du 4 novembre 2013

Ajout à l'article 3 des statuts

La création et réalisation d'oeuvres plastiques, musicales, théâtrale...

Suppression des postes de délégués à la gestion journalière

Spitsaert Reginald, 42 Bergstraat, 1560 Hoeilaart, né le 20 janvier 1975 à Etterbeek

Pirard Thomas, 46 rue Felix Boyle, 1050 Bruxelles, né le 26 février 1979 à Ottignies-LLN

Démission d'administrateur

Gaspard Giersé, 29 rue Fernand Neuray, 1050 Bruxelles, né le 1 décembre 1984 à Uccle

Nomination d'administrateurs

Cristel Vander Stappen, 42, Bergstraat, 1560 Hoeilaart, née le 25 août 1977 à Uccle.

Désormais le CA se compose comme suit :

Cristel Vander Stappen, 42, Bergstraat, 1560 Hoeilaart, née le 25 août 1977 à Uccle. Valérie Vander Stappen, 42, rue du clocher, 1040 Bruxelles, née le 14 mai 1975 à Uccle. Alain Sonnaert, 53 Brusselsteenweg, 1560 Hoeilaart, né le 21 septembre 1968 à Ixelles.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

9 DEC 2013

Greffe

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Modification des statuts

L'assemblée générale réunie le 4 novembre 2013 a, conformément aux dispositions de la loi du 2 mai 2002, voté à l'unanimité l'abrogation des statuts initiaux de l'assbciation ainsi que de leurs modifications ultérieures et leurs remplacements par les statuts coordonnés §uivants :

TITRE 1  Dénomination, siège social, objet et durée

Art 1  L'association est dénommée « El Panar

Art 2  Son siège sociél est établi à Avenue de Visé 55,1170 Bruxelles

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Ii pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

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Réservé

au

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belge

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$ijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art 3  L'association a pour objet le développement culturel de la société par la promotion des arts et plus particulièrement

La production, la réalisation et la diffusion de spectacles théâtraux et musicaux (en rue et en salle), de travaux audiovisuels, d'événements multimédias, ainsi que de tout ce qui appartient au monde de l'édition, avec l'utilisation de quelque support que ce soit ét en tenant compte de leur évolution passée préàente et à venir, dans le cadre de l'éducation permanente, l'organisation et la direction de stages sous formes d'ateliers créatifs inhérents à toute forme de dramaturgie (écriture, mise en scène, interprétation, visuel, audio, multimédia, etc) ; tout ceci en Belgique et à l'Étranger. Elle peut donner à ses membres la possibilité de suivre des formations.

La production et réalisation d'ateliers, de stages, relatif à tout ce qui s'apparente à la danse, au mouvement, au yoga et autres techniques et expressions corporelles.

La postproduction et la diffusion de ses oeuvres.

La création et réalisation d'oeuvres plastiques, musicales, théâtrale...

La recherche de partenariats en Belgique et à l'Étranger.

La coopération au développement au travers des activités énumérées ci-dessus.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

ART 4 -- L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle petit être dissoute à tout moment.

TITRE 2 - Membres

ART 5  L'association est composée dé membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs

§ les personnes physiques ou morales déjà membres à la date des présents statuts coordonnés,

§ les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité des deux tiers.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant participer aux activités de l'association s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil statuant à la

J Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso ; Nom et signature

Mentionner sur fa dernière page du Volet 8 :

Yale B - MOD 2,2

majorité des deux tiers

ART 6  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

ART 7 -- Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieur à 250 euros pour les membres effectifs et 250 euros pour les membres adhérents.

TITRE 3  Assemblée générale

ART 8  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

ART 9 -- L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence

§ Les modifications des statuts,

§ La dissolution Volontaire de l'association,

§ L'approbation des comptes et budgets

§ La nomination et la révocation des administrateurs,

§ La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi,

§ La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires, § Les exclusions de membres effectifs.

ART 10  Il doit être tenu alf moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit la clôture des comptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les pas prévus aux articles 8, 12 et 20, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Fléservé

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belge

Mentionner sur fa dernière page du Volet 13 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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ART 11  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. II peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, sauf dans des cas ou il en est décidé autrement par la loi ou les présent statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

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ART 12  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un intérêt, par simple lettre signée par le président,

TITRE 4  Conseil d'administration

ART 13  L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Par exception, le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres. Ceux-ci sont nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Leur mandat n'expire que par décès, démission 'ou révocation, Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continue à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

ART 14  La durée du mandat est de dix ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

En cas de vacances d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève la mandat de celui qu'il remplace.

ART 15  Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonction sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

ART 16  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si ia majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

ART 17  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

ART 18  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la.gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

ART 19  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Mentionner sur la dernière page du V e : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD a2

ART 20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'associatión par le président et un administrateur agissant conjointement.

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ART 21  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

ART 22  Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 5  Règlement d'ordre intérieur

ART 23  lin règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge TITRE 6 -- Comptes et budgets

ART 24 -- L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le conseil d'administration établit les compte de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE 7  Dissolution et liquidation.

ART 25  Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs de leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

ART 26  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE 8  Dispositions diverses

ART 27  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

L'assemblée générale réunie le 4 novembre 2013 a élu en qualité d'administrateurs

Cristel Vander Stappen, 42, Bergstraat, 1560 Hoeilaart, née le 25 août 1977 à Uccle.

Valérie Vander Stappen, 14 avenue du Lambeau 1200 Bruxelles, née le 14 mai 1975 à Uccle.

Alain Sonnaert, 53 Brusselsteenweg, 1560/Hoeilaart, né le 21 septembre 1968 à Ixelles.

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Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EL PANAR

Adresse
AVENUE DE VISE 55 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale