ELEMENTS DE LANGAGE

Dénomination : ELEMENTS DE LANGAGE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 844.640.465

Publication

25/11/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M002.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

D�pos� I Re�u le

14 t40V. 2014

au greffe du tribun ale commerce .ronccpbon� do Erux:^lieue

*14212614* am

N� d'entreprise : 0844.640.465

D�nomination

(en entier) : �L�MENTS DE LANGAGE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2014 - Annexes du Moniteur belge (en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : AVENUE ALBERT 79 -1190 FOREST - BELGIQUE

objet de l'acte : D�mission d'un administrateur. Changement de si�ge. Statuts coordonn�es. Compl�ment � l'article 35

A.Assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale du 18 mai 2013 a act�:

- la d�mission du membre effectif : Edith SOONCKINDT, r�sidant au n� 15 de la nie de la Filature de Saint-Gilles, n�e le 22.12.1958 � Boulogne-sur-mer (France) ;

- la nomination d'un nouveau membre effectif :

M. David ERENT, r�sidant � Ainonkatu 8B19, 53100, Lappeenranta (Finlande), n� le 8 septembre 1975 �

Dunkerque (France), de nationalit� fran�aise;

- le changement du libell� de l'adresse postale du si�ge de l'association : rue Marconi, 1--1190 Bruxelles.

L'assembl�e g�n�rale prend la r�solution suivante:

- sont appel�s aux fonctions d'administrateurs : M. Nicolas Chleusse et M. David Erent.

B.Conseil d'administration

Les administrateurs nomm�s ci-avant, r�unis en conseil, nomment M. Nicolas Chieusse pr�sident de !'ASBL

"�l�ments de langage".

Le conseil d'administration de ce jour d�signe comme personne charg�e de la gestion journali�re de

l'association :

Chieusse Nicolas, r�sidant au n�1 de la rue Marconi de Forest, n� le 1.7.1972 � Toulon (France)

qui accepte ce mandat.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

c

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M00 2.2

C. Nouveaux statuts

Titre r - D�nomination, si�ge social, but

Article let

L'association est d�nomm�e � �l�ments de langage �.

Article 2

Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles � Rue Marconi, n� 1, 1190, Bruxelles. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Article 3

L'association a pour but non seulement de promouvoir et d'encourager l'expression artistique en g�n�ral et la litt�rature contemporaine en particulier mais aussi de d�fendre et d'illustrer la langue fran�aise. Elle poursuit fa r�alisation de son but par tous les moyens et notamment l'�dition, la production et organisation d'�v�nements, lectures, s�minaires, conf�rences, formations, etc.

L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre Il Membres

Article 5

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 6

Sont membres effectifs :

1� Les membres fondateurs ;

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en

qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/z des voix

pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 7

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

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MOD 2.2

Article 8

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Article 9

Toute personne qui d�sire �tre membre doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Article 10

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire :

- le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e;

- le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � 3 assembl�es g�n�rales cons�cutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil

d'administration, conform�ment aux articles 10 et 26novies, paragraphe r' de la loi du 27 juin 1921.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

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Mon 2.2

Titre III - Cotisations

Article 12

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par le conseil d'administration et ne peut d�passer 100 euros.

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou l'administrateur d�l�gu� par lui. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s mais ils n'ont pas droit de vote.

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour:

- la modification des statuts ;

l'exclusion de membres;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur

r�mun�ration dans le cas o� elle leur est attribu�e ;

l'approbation des comptes et des budgets ;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

la dissolution volontaire de l'association ;

la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

- la d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ; tous les cas exig�s dans les statuts.

Article 15

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an dans le courant du premier trimestre de l'ann�e civile. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres effectifs y sont convoqu�s.

Article 16

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier ou courriel adress� � chaque membre effectif au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign� par le pr�sident au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par 1/5 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 17

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire qui ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

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MOD 2,2

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister � l'assembl�e avec voix consultative.

Article 19

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de

partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Article 20

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim� par �crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 21

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois

de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur

belge �.

Article 22

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par le pr�sident du conseil d'administration. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Article 23

L'association est administr�e par un conseil compos� de deux membres au moins et de cinq membres au plus. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 5 ans, et en tout temps r�vocables par elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas fe mandat de l'administrateur qu'il remplace. Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au conseil d'administration.

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Moo 2,2

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 25

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Article 26

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. 11 est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l'administrateur d�sign� par lui.

Article 27

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Article 28

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

II peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Article 29

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � un de ses membres.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de

l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient

pas l'intervention du conseil d'administration,

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration.

Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re.

" , 'i" 1.' ' MOp22

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association parle conseil d'administration dans les conditions pr�vues � l'article 31 des statuts.

Article 31

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant seuls, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Article 32

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Article 33

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2014 - Annexes du Moniteur belge Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Titre VII R�glement d'ordre int�rieur

Article 34

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Titre VIII - Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception le ler exercice commence le jour de la constitution et se termine le 31/12/2012.

Article 36

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 37

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour un an et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

MDD 2.2

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

Article 40

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Fait � Bruxelles, le 18 mai 2013

Nicolas Chieusse, pr�sident

David Erent, administrateur

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : " Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/03/2012

��R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Les soussign�s :

Nicolas CHIEUSSE, r�sidant au n� 1 de la rue Marconi de Forest, n� le 1.7.1972 � Toulon (France) ;

Edith SOONCKINDT, r�sidant au n� 15 de la rue de la Filature de Saint-Gilles, n�e le 22.12.1958 � Boulogne-sur-mer (France) ;

Katja POIKOLAINEN, r�sidant au n� 1 de la rue Marconi de Forest, n�e le 30.12.1974, � T�h�ran (Iran) ;

Titre 1er - D�nomination, si�ge social, but

Article 1er

L association est d�nomm�e � �l�ments de langage �.

Article 2

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

:

Son si�ge social est �tabli dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles � Avenue Albert, n� 79, 1190, Bruxelles. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : El�ments de langage

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue Albert 79

1190 Forest

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*12301779*

Volet B

0844640465

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Greffe

D�pos�

22-03-2012

MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au r ecto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

l assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Article 3

L association a pour but non seulement de promouvoir et d encourager l expression artistique en g�n�ral et la litt�rature contemporaine, en particulier mais aussi de d�fendre et d illustrer la langue fran�aise. Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment l �dition, la production et organisation d �v�nements, expositions, lectures, s�minaires, conf�rences, formations, etc.

L association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Article 4

L association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre II Membres

Article 5

L association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 6

Sont membres effectifs :

1� Les membres fondateurs ;

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au r ecto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

Article 7

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d administration et qui d�sirent aider l association ou participer � ses activit�s et qui s engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 8

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d administration.

Article 9

Toute personne qui d�sire �tre membre doit adresser une demande �crite, par lettre ou courriel, au conseil d administration.

Article 10

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l association en adressant par �crit (lettre ou courriel) sa d�mission au conseil d administration.

Est r�put� d�missionnaire :

- le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ou courriel ;

- le membre effectif qui n assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � 3 assembl�es g�n�rales cons�cutives.

L exclusion d un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d administration peut suspendre, jusqu � d�cision de l assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n ont aucun droit sur le fonds social de l association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au r ecto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration, conform�ment aux articles 10 et 26novies, paragraphe 1er de la loi du 27 juin 1921.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d administration convient d une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d un mois � partir de la r�ception de la demande.

Titre III - Cotisations

Article 12

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par le conseil d administration et ne peut d�passer 100 euros.

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Article 13

L assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d administration ou l administrateur d�l�gu� par lui. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s mais ils n ont pas droit de vote.

Article 14

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au r ecto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Volet B - suite

L assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour :

- la modification des statuts ;

- l exclusion de membres ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

- le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� elle leur est attribu�e ;

- l approbation des comptes et des budgets ;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

- la dissolution volontaire de l association ;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

- la d�cision de la destination de l actif en cas de dissolution de l association ;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

Article 15

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an dans le courant du premier semestre de l ann�e civile. L association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres effectifs y sont convoqu�s.

Article 16

L assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d administration par courrier ou courriel adress� � chaque membre effectif au moins huit jours avant l assembl�e, et sign� par le pr�sident au nom du conseil d administration. L ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par 1/5 des membres effectifs doit �tre port�e � l ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l ordre du jour.

Article 17

Chaque membre effectif a le droit d assister � l assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire qui ne peut �tre titulaire que d une procuration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au r ecto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l assembl�e g�n�rale, chacun disposant d une voix. Les autres membres n ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister � l assembl�e avec voix consultative.

Article 19

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Article 20

Les d�cisions de l assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim� par �crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d ordre int�rieur.

Article 21

L assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Article 22

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par le pr�sident du conseil d administration. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d administration.

Titre V - Conseil d administration

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au r ecto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 23

L association est administr�e par un conseil compos� de deux membres au moins et de cinq membres au plus. Toutefois, le nombre d administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs sont nomm�s par l assembl�e g�n�rale pour un terme de 5 ans, et en tout temps r�vocables par elle.

Tant que l assembl�e g�n�rale n a pas proc�d� au renouvellement du conseil d administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l assembl�e g�n�rale.

Article 24

En cas de vacance d un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace. Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au conseil d administration.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 25

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident et, �ventuellement, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Article 26

Le conseil d administration se r�unit d�s que les besoins s en font sentir. Il est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs. En cas d emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l administrateur d�sign� par lui.

Article 27

Les d�cisions du conseil d administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au r ecto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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Article 28

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l administration et la gestion de l association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l assembl�e g�n�rale.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l association en justice, tant en d�fendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l association.

Article 29

Le conseil d administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l association, avec l usage de la signature aff�rente � cette gestion � un de ses membres.

Les pouvoirs de l organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d administration.

Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction d administrateur, la fin du mandat d administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le conseil d administration peut, � tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re.

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l association par le conseil d administration dans les conditions pr�vues � l article 31 des statuts.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au r ecto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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Article 31

La repr�sentation de l association dans les actes qui engagent l association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d administration agissant seuls, lesquels n auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l �gard de tiers.

Article 32

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l ex�cution de leur mandat qu ils exercent � titre gratuit.

Article 33

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Titre VII R�glement d ordre int�rieur

Article 34

Un r�glement d ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d administration � l assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Titre VIII - Dispositions diverses

Article 35

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Article 36

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Le compte de l exercice �coul� et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis � l approbation de l assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 37

L assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour un an et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Article 38

En cas de dissolution de l association, l assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l affectation � donner � l actif net de l avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu elle se produise, l actif net de l association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

Article 40

Tout ce qui n est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Dispositions transitoires

L assembl�e g�n�rale de ce jour d�signe comme administrateurs :

- Chieusse Nicolas, r�sidant au n� 1 de la rue Marconi de Forest, n� le 1.7.1972 � Toulon (France);

- Soonckindt Edith, r�sidant au n� 15 de la rue de la Filature de Saint-Gilles, n�e le 22.12.1958 � Boulogne-sur-mer (France);

qui acceptent ce mandat.

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Les administrateurs nomm�s ci-avant, r�unis en conseil, nomment Nicolas Chieusse pr�sident de l ASBL � �l�ments de langage �.

Le conseil d administration de ce jour d�signe comme personne charg�e, en tant qu organe, de la gestion journali�re de l association :

Chieusse Nicolas, r�sidant au n� 1 de la rue Marconi de Forest, n� le 1.7.1972 � Toulon (France)

qui accepte ce mandat.

Fait � Bruxelles,

En deux exemplaires, le 6 d�cembre 2011

Signatures

Edith Soonckindt

Katja Poikolainen

Nicolas Chieusse

Le Pr�sident,

Nicolas Chieusse

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