EMILIE(S), EN ABREGE : E²

Dénomination : EMILIE(S), EN ABREGE : E²

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 540.968.010

Publication

04/12/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD22

II iRu~ 111

*13181756*

N' d'entreprise : 0540.968.0'10

SRUXELLES

2 2 ROV. 2013

Greffe

D�nomination

ren entier) : Emilie(s)

en abr�g�! ' E2

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue de l'Instruction, 38 -1070 Anderlecht

Objet de l'acte : Rectification de la constitution d�pos�e par e-greffe le 19/10/2013

1. Les fondateurs :

En date du 06/10/2013, les personnes suivantes se sont r�unies pour constituer une ASBL ;

- Ouvrard �milie, domicili�e Rue de l'Instruction 38 - 1070 Anderlecht, n�e � Angers en France le

29/04/1981.

- Siaut �milie, domicili�e Rue de Venise 95 -1050 Ixelles, n�e � Langon en France le 06/08/1976.

- Etchegaray Sylvain, domicili� Rue de l'Instruction 38 - 1070 Anderlecht, n� � Versailles en France le

03/06/1977,

2. Les statuts

TITRE I D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Art. 1. D�nomination

L'association est d�nomm�e Emilie(s), en abr�g� E2.

Cette d�nomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de l'association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l'abr�viation "ASBL", avec l'indication pr�cise de l'adresse du si�ge de l'association.

Art. 2. Si�ge social

Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles � Rue de l'instruction, 38, 1070, Anderlecht. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L'association a pour but de sensibiliser le public aux arts graphiques et � la musique.

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment

- des expositions ;

- des concerts, des DJ sets et des siestes musicales ;

- des cartes blanches � des acteurs de la vie culturelle belge ;

- des ateliers cr�atifs ;

- des apr�s-midis th�matiques de d�couvertes musicales et graphiques ;

- l'�dition de fanzines.

L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Art. 4. Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

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MOD 2.2

TITRE Il Membres

Art. 5. Composition

L'association est compos�e de membres effectifs et adh�rents.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 4.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les

pr�sents statuts

Art. 6. Membres effectifs et adh�rents

Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� absolue des membres pr�sents ou repr�sent�s.

La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e par l'assembl�e g�n�rale. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinairelcourriel.

Sont membres adh�rents tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Art. 7. D�mission Suspension Exclusion de membres

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission

au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire ;

- le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire/courriel.

- le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � 2 assembl�es g�n�rales cons�cutives.

- le membre qui est condamn� pour attentat � la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou lois.

La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 8. Registre des membres effectifs et adh�rents

L'association doit tenir un registre des membres, sous la responsabilit� du conseil d'administration,

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Art, 9. Obligations

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE III -- Cotisations

Art, 10, Cotisations

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par

le conseil d'administration et ne peut d�passer 50 euros.

"

MOD 2.2

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TITRE 1V Assembl�e g�n�rale

Art, 11. Composition

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art. 12. Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour

- la modification des statuts ;

- l'exclusion de membres ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs

- la fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans les cas o� une r�mun�ration est

attribu�e ;

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

- la d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

Art. 13. Convocation Assembl�e g�n�rale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par l'administrateur d�sign� par lettre ordinaire/courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres.

Art. 14. D�lib�ration

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents sauf dans le cas o� la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de pr�sences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASSL ou transformation en soci�t� � finalit� sociale).

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art. 15. Repr�sentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite.

Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration.

Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assembl�e g�n�rale que s'ils sont en r�gle

de cotisation.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en

est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art. 16 Modifications statutaires et dissolutions

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 niai 2002.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pcur publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d'un v�rificateur aux comptes.

Art. 17. Publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale,

ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un

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MOD 2.2

registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

TITRE V Conseil d'administration

Art. 18, Nomination et nombre minimum d'administrateurs Dur�e du mandat

L'association est administr�e par un conseil d'administration de 3 membres au moins nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres ettou des tiers, Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

La dur�e du mandat est fix�e � 10 ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. ll ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19, D�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au conseil d'administration.

Art. 20. Fr�quence des r�unions

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � la demande de

deux administrateurs au moins. Il est pr�sid� par un, administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union,

Art. 21. D�lib�ration

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix la voix du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art. 22, Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du coll�ge. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant, ll peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Art, 23. D�l�gation � la gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � plusieurs personnes, administrateurs ou non,

agissant individuellement.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de l'association

qui permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration.

Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re.

Art. 24. Repr�sentation

L'association peut �tre valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant individuellement qui en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

Ils peuvent notamment repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l'association en justice tant en demandant qu'en d�fendant, proc�der aux formalit�s pour le d�p�t de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

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MOD 2.2

La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa

qualit� d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'if doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r�

� la personne (aux personnes) charg�e(s) de la repr�sentation g�n�rale de l'association,

Art. 25. Mandat et responsabilit�

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Art. 26, Publications

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

TITRE Vt Dispositions diverses

Art, 27. R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 28. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer Te 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2013.

Art. 29. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire parle conseil d'administration.

Art, 30. V�rificateurs aux comptes

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour un an et r��ligible, charg�s

de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Art. 31, Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur, d�terminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une ASBL ayant un but similaire au sien.

Toute d�cision relative � ia dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � ia cessation des fonctions du liquidateur, � la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002,

Art. 32. Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921,

modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002,

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs

- Ouvrard Emilie, domicili�e Rue de l'Instruction 38 - 1070 Anderlecht, n�e � Angers en France le

2910411981, en qualit� de pr�sident

- Etchegaray Sylvain, domicili� Rue de l'Instruction 38 - 1070 Anderlecht, n� � Versailles en France le

03/06/1977, en qualit� de comptable ;

- Lema�tre Charlotte, domicili�e Rue Potag�re 12 - 1210 Saint-Josse-ten-Noode, n�e � Lille en France le

11/01/1979, en qualit� de secr�taire ;

qui acceptent ce mandat.

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

`R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij-het-Belgisch �taatsblad--04/1.2/2013 - Annexes-du-Moniteur-belge

Moo22

Volet 8 - suite

3. Le Conseil d'administration :

Les personnes suivantes ont �t� nomm�es lors de la premi�re assembl�e g�n�rale du 06/10/2013 comme

administrateurs et ont accept� ce mandat :

- Ouvrard Emilie, domicili�e Rue de l'Instruction 38 - 1070 Anderlecht, n�e � Angers en France le

29/04/1981, NRN 81042947296, en qualit� de pr�sident.

- Etchegaray Sylvain, domicili� Rue de l'Instruction 38 - 1070 Anderlecht, n� � Versailles en France le

0310611977, NRN 77060370588, en qualit� de comptable.

- Lema�tre Charlotte, domicili�e Rue Potag�re 12 - 1210 Saint-Josse-ten-Noode, n�e � Lille en France le

11/01/1979, NRN 79011144617, en qualit� de secr�taire.

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23/10/2013

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination :

ASBL Emilie(s), en abr�g� E2.

Si�ge social au 38 Rue de l'Instruction � 1070 Anderlecht.

Objet de l'acte : Nomination des administrateurs et du mandataire g�n�ral.

Sont d�sign�s comme administrateurs de l'ASBL Emilie(s), en abr�g� E2 :

- Ouvrard Emilie, domicili�e Rue de l'Instruction, 38 - 1070 Anderlecht, n�e � Angers en France le 29/04/1981, en

qualit� de pr�sident.

- Etchegaray Sylvain, domicili� Rue de l'Instruction, 38 - 1070 Anderlecht, n� � Versailles en France le

03/06/1977, en qualit� de comptable.

- Lema�tre Charlotte, domicili�e Rue Potag�re, 12 - 1210 Saint-Josse-ten-Noode, n�e � Lille en France le

11/01/1979,en qualit� se secr�taire.

Est d�sign�e comme mandataire g�n�ral de l'ASBL Emilie(s), en abr�g� E2 :

- St�vens Anne, domicili�e Rue Jean Robie, 58 - 1060 Saint-Gilles, n�e � Charleroi en Belgique le 23/08/1983,

en qualit� de mandataire g�n�ral.

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Emilie(s)

(en abr�g�) : E2

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de l'Instruction 38

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13306263*

Volet B

0540968010

1070

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Anderlecht

Greffe

D�pos�

19-10-2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EMILIE(S), EN ABREGE : E²

Adresse
RUE DE L'INSTRUCTION 38 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

EMILIE(S), EN ABREGE : E²

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées EMILIE(S), EN ABREGE : E²

Coordonnées
EMILIE(S), EN ABREGE : E²