EMILIE(S), EN ABREGE : E²

Association sans but lucratif


Dénomination : EMILIE(S), EN ABREGE : E²
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 540.968.010

Publication

04/12/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD22

II iRu~ 111

*13181756*

N' d'entreprise : 0540.968.0'10

SRUXELLES

2 2 ROV. 2013

Greffe

Dénomination

ren entier) : Emilie(s)

en abrégé! ' E2

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de l'Instruction, 38 -1070 Anderlecht

Objet de l'acte : Rectification de la constitution déposée par e-greffe le 19/10/2013

1. Les fondateurs :

En date du 06/10/2013, les personnes suivantes se sont réunies pour constituer une ASBL ;

- Ouvrard Émilie, domiciliée Rue de l'Instruction 38 - 1070 Anderlecht, née à Angers en France le

29/04/1981.

- Siaut Émilie, domiciliée Rue de Venise 95 -1050 Ixelles, née à Langon en France le 06/08/1976.

- Etchegaray Sylvain, domicilié Rue de l'Instruction 38 - 1070 Anderlecht, né à Versailles en France le

03/06/1977,

2. Les statuts

TITRE I  Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

L'association est dénommée Emilie(s), en abrégé E2.

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l'abréviation "ASBL", avec l'indication précise de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2. Siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles à Rue de l'instruction, 38, 1070, Anderlecht. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L'association a pour but de sensibiliser le public aux arts graphiques et à la musique.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment

- des expositions ;

- des concerts, des DJ sets et des siestes musicales ;

- des cartes blanches à des acteurs de la vie culturelle belge ;

- des ateliers créatifs ;

- des après-midis thématiques de découvertes musicales et graphiques ;

- l'édition de fanzines.

L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Art. 4. Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

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MOD 2.2

TITRE Il  Membres

Art. 5. Composition

L'association est composée de membres effectifs et adhérents.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 4.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les

présents statuts

Art. 6. Membres effectifs et adhérents

Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale statuant à la majorité absolue des membres présents ou représentés.

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'assemblée générale. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinairelcourriel.

Sont membres adhérents tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Art. 7. Démission  Suspension  Exclusion de membres

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission

au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire ;

- le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire/courriel.

- le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 2 assemblées générales consécutives.

- le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou lois.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. lis ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 8. Registre des membres effectifs et adhérents

L'association doit tenir un registre des membres, sous la responsabilité du conseil d'administration,

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Art, 9. Obligations

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE III -- Cotisations

Art, 10, Cotisations

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par

le conseil d'administration et ne peut dépasser 50 euros.

"

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TITRE 1V  Assemblée générale

Art, 11. Composition

L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art. 12. Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour

- la modification des statuts ;

- l'exclusion de membres ;

- la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs

- la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est

attribuée ;

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

- la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

- tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 13. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an. L'assemblée générale est convoquée par l'administrateur désigné par lettre ordinaire/courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres.

Art. 14. Délibération

L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASSL ou transformation en société à finalité sociale).

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art. 15. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite.

Tout membre ne peut détenir qu'une procuration.

Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assemblée générale que s'ils sont en règle

de cotisation.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en

est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président de séance est déterminante.

Art. 16 Modifications statutaires et dissolutions

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 niai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pcur publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.

Art. 17. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale,

ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un

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registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

TITRE V  Conseil d'administration

Art. 18, Nomination et nombre minimum d'administrateurs  Durée du mandat

L'association est administrée par un conseil d'administration de 3 membres au moins nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres ettou des tiers, Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

La durée du mandat est fixée à 10 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19, Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.

Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué à la demande de

deux administrateurs au moins. Il est présidé par un, administrateur désigné en préambule à chaque réunion,

Art. 21. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix la voix du président de séance est déterminante.

Art. 22, Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant, ll peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art, 23. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes, administrateurs ou non,

agissant individuellement.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association

qui permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art. 24. Représentation

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant individuellement qui en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

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MOD 2.2

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa

qualité d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'if doive se justifier, mettre fin au mandat conféré

à la personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l'association,

Art. 25. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art. 26, Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

TITRE Vt  Dispositions diverses

Art, 27. Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art. 28. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer Te 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2013.

Art. 29. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire parle conseil d'administration.

Art, 30. Vérificateurs aux comptes

L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour un an et rééligible, chargés

de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Art. 31, Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une ASBL ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à ia dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à ia cessation des fonctions du liquidateur, à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002,

Art. 32. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,

modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002,

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs

- Ouvrard Emilie, domiciliée Rue de l'Instruction 38 - 1070 Anderlecht, née à Angers en France le

2910411981, en qualité de président

- Etchegaray Sylvain, domicilié Rue de l'Instruction 38 - 1070 Anderlecht, né à Versailles en France le

03/06/1977, en qualité de comptable ;

- Lemaître Charlotte, domiciliée Rue Potagère 12 - 1210 Saint-Josse-ten-Noode, née à Lille en France le

11/01/1979, en qualité de secrétaire ;

qui acceptent ce mandat.

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

`Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij-het-Belgisch átaatsblad--04/1.2/2013 - Annexes-du-Moniteur-belge

Moo22

Volet 8 - suite

3. Le Conseil d'administration :

Les personnes suivantes ont été nommées lors de la première assemblée générale du 06/10/2013 comme

administrateurs et ont accepté ce mandat :

- Ouvrard Emilie, domiciliée Rue de l'Instruction 38 - 1070 Anderlecht, née à Angers en France le

29/04/1981, NRN 81042947296, en qualité de président.

- Etchegaray Sylvain, domicilié Rue de l'Instruction 38 - 1070 Anderlecht, né à Versailles en France le

0310611977, NRN 77060370588, en qualité de comptable.

- Lemaître Charlotte, domiciliée Rue Potagère 12 - 1210 Saint-Josse-ten-Noode, née à Lille en France le

11/01/1979, NRN 79011144617, en qualité de secrétaire.

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23/10/2013
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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination :

ASBL Emilie(s), en abrégé E2.

Siège social au 38 Rue de l'Instruction à 1070 Anderlecht.

Objet de l'acte : Nomination des administrateurs et du mandataire général.

Sont désignés comme administrateurs de l'ASBL Emilie(s), en abrégé E2 :

- Ouvrard Emilie, domiciliée Rue de l'Instruction, 38 - 1070 Anderlecht, née à Angers en France le 29/04/1981, en

qualité de président.

- Etchegaray Sylvain, domicilié Rue de l'Instruction, 38 - 1070 Anderlecht, né à Versailles en France le

03/06/1977, en qualité de comptable.

- Lemaître Charlotte, domiciliée Rue Potagère, 12 - 1210 Saint-Josse-ten-Noode, née à Lille en France le

11/01/1979,en qualité se secrétaire.

Est désignée comme mandataire général de l'ASBL Emilie(s), en abrégé E2 :

- Stévens Anne, domiciliée Rue Jean Robie, 58 - 1060 Saint-Gilles, née à Charleroi en Belgique le 23/08/1983,

en qualité de mandataire général.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Emilie(s)

(en abrégé) : E2

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de l'Instruction 38

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13306263*

Volet B

0540968010

1070

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Anderlecht

Greffe

Déposé

19-10-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EMILIE(S), EN ABREGE : E²

Adresse
RUE DE L'INSTRUCTION 38 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale