EMPOWERMENT - BIEN-ETRE ET DEVELOPPEMENT PERSONNEL

Association sans but lucratif


Dénomination : EMPOWERMENT - BIEN-ETRE ET DEVELOPPEMENT PERSONNEL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 632.872.243

Publication

02/07/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Entre les soussignés, tous membres fondateurs :

TSOBGNI ZEBAZE, Vivette Yannick, avenue van overbeke 206, boîte 40, à 1083 Ganshoren, de nationalité belge, née le 11 décembre 1980 à Dschang

DONDJIO Aimée Laure, Trassersweg 82, 1800 Vilvoorde, de nationalité belge, née le 13 avril 1971 à Dschang NANG DJUIKEM Vanessa Linda, rue Heideken, 70, 1090 Jette, de nationalité belge, née le 26 septembre 1988 à Déa

TCHOMBA DJUIKO, Kelly Charnelle, parc du peterbos 4E , boîte 13, 1070 Anderlecht, de nationalité camerounaise, née le 13 janvier 1993 à Yaoundé

Titre I. Dénomination, siège, objectifs et durée

Article 1er - L association prend pour dénomination : « Empowerment  Bien-être et développement personnel asbl ».

Article 2  Son siège est établi au 206 avenue van overbeke, boîte 40, à 1083 Ganshoren.

dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration à tout autre lieu en Belgique.

Article 3 : L'association est constituée pour une durée illimitée; elle peut toutefois être dissoute par décision du conseil d administration conformément aux dispositions légales et statutaires

Article 4  L'association a pour but de promouvoir auprès du public, la sensibilisation, la diffusion, l enseignement et la pratique de toute technique, méthode ou outil susceptible d améliorer le bien-être physique et psychologique, ainsi que le développement personnel.

Elle fournit en outre un soutien et un accompagnement aux personnes en souffrance, ou en difficulté scolaire, professionnelle et sociale.

Article 5 : Cet objectif sera réalisé en organisant notamment : des séances d'informations, du coaching scolaire ou professionnel, des séances de relaxation ou de pratique psychocorporelle, des consultations individuelles, ou de groupes, des ateliers thématiques, des groupes de parole, des conférences, des séminaires, des cours, des formations, ainsi que des activités créatives, artistiques ou culturelles.

STATUTS

L assemblée générale ordinaire du 5 juin 2015 tenue à Ganshoren a convenu de constituer une Association Sans But Lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 02 mai 2002.

Il a été convenu ce qui suit :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue Van Overbeke 206 40

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Empowerment - Bien-être et développement personnel

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15311022*

Volet B

1083

0632872243

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Ganshoren

Greffe

Déposé

30-06-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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belge

Certains actes commerciaux pourront être réalisés à titre accessoire et les gains recueillis serviront à réaliser le but non lucratif de l'association.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet, s'associer à d'autres associations ou organismes ayant un objet social similaire au sien et/ou orientés vers l'amélioration du bien-être. Elle veillera également à la promotion de l'information et de l'exploration dans le domaine de la santé dans un sens très large.

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Titre II. Membres et cotisations

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Article 6 - L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Le nombre de membres adhérents n est

pas limité.

Article 7- § 1. Sont membres effectifs :

1. Les comparants au présent acte, qui sont également membres fondateurs. Par leur compétence et par leur activité, ils concourent directement à la réalisation de l'objet social; ils ont seuls le droit de vote aux assemblées générales.

2. Toute personne ayant fait la demande par écrit au conseil d'administration, et ayant été admis à l unanimité. Le

conseil se réserve le droit de refuser toute candidature sans avoir à motiver sa décision.

Chaque nouveau membre effectif doit signer le registre des membres. Cette signature constate l'adhésion du

membre, lequel se trouve lié par les statuts et règlements en vigueur.

§ 2. Est membre adhérent :

Toute personne physique qui en fait la demande par écrit au conseil d administration, qui souhaite soutenir

l association, et qui est admis à la majorité des deux tiers des voix.

Les membres adhérents n ont aucun droit de vote aux assemblées générales.

Article 8- Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni au paiement d'aucune cotisation.

Les membres adhérents paient une cotisation annuelle identique. Le montant de la cotisation est fixé par

l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 100 euros.

Titre III. Démissions, exclusions, suspensions

Article 9- Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission au conseil d'administration. Les modalités de leur départ seront définies par le conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix. Le quorum des présences étant fixé à deux tiers des membres.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui ne respectent pas la charte, les statuts, le règlement d'ordre intérieur ou les lois de l'honneur et de la bienséance. Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé.

Article 10- Les membres démissionnaires ou exclus et leurs ayants droit n ont aucun droit à faire valoir sur l avoir social de l association. Les ayants droit des membres défunts non plus.

Titre IV. Assemblée générale

Article 11- L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président

du conseil d'administration ou par un administrateur désigné par le président.

Article 12- L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

conférés par la loi ou par les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1° la modification des statuts

2° la nomination et la révocation des administrateurs

3° l'approbation du budget et des comptes

4° la dissolution volontaire de l'association

5° l exclusion d un membre

Article 13- Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en

assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'une

cinquième des membres effectifs au moins. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans

la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 14- L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, ou tout autre

moyen écrit ou électronique, au moins huit jours avant. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement

sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 15- Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal. Les résolutions sont prises à la majorité simple

des voix présentes ou représentées sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents

statuts. En cas de parité, la voix du président est prépondérante.

Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire. Celui-ci ne peut être titulaire que d'une procuration.

Le mandataire doit être un associé effectif.

L'assemblée délibère valablement si un quorum des deux tiers des membres est atteint.

Article 16- L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 17- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Tous membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Volet B - suite MOD 2.2

Titre V. Conseil d administration

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Article 18- L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés parmi les associés effectifs par l'assemblée générale à la majorité simple des voix présentes pour un terme de quatre ans, et en tout temps révocable par elle. Le mandat de gestion des membres du conseil d'administration est gratuit et renouvelable. Le mandat prend fin par l'expiration du terme, décès, démission ou révocation.

Article 19- Les administrateurs sont élus par l assemblée générale selon les modalités prévues par les présents statuts et le règlement d ordre intérieur.

Article 20- Le conseil d administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le trésorier.

Le conseil d administration se réunit sur convocation du président. Il ne peut statuer que si trois membres sont présents. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur. La procuration doit être donnée par écrit, par tout moyen de transmission.

Les décisions sont prises à la majorité simple. Quand il y a parité de voix, celle du président est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et/ou le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

Article 21- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, à l'exception des pouvoirs réservés à l'assemblée générale, en vertu de la loi ou des présents statuts.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Article 22- Lorsqu'un administrateur décède ou renonce à son mandat au cours de l'exercice, le conseil d'administration pourvoira à son remplacement. Ce remplacement n'a qu'un caractère provisoire et sera soumis à la plus prochaine assemblée générale. L'administrateur qui est nommé dans ces circonstances achève le mandat de son prédécesseur.

Article 23- Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association, par le conseil d'administration.

Article 24- Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 25- Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit à moins que l'assemblée générale n'en décide autrement.

Article 26- Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par le conseil d'administration, statuant à la majorité des membres effectifs présents ou représentés.

Article 27- L'exercice commence le 1er janvier pour se terminer le 30 décembre.

Par exception, le premier exercice débutera ce 1er juillet pour se terminer le 31 décembre.

Article 28- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis par le conseil à l'approbation de l'assemblée ordinaire.

Article 29- L'assemblée générale peut désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour un an et rééligible, et peut être révoqué à tout moment. Son mandat est gratuit.

Article 30- En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Ces décisions ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au Moniteur belge.

Article 31- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002.régissant les associations sans but lucratif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

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Moniteur

belge

Volet B - suite

MOD 2.2

Fait à Bruxelles, le

Les membres fondateurs :

TSOBGNI ZEBAZE, Vivette Yannick, DONDJIO Aimée Laure, NANG DJUIKEM Vanessa TCHOMBA DJUIKO, Kelly Charnelle,

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Les Administrateurs élus

L assemblée générale du 5 juin 2015 a élu les administrateurs suivants :

TSOBGNI ZEBAZE, Vivette Yannick

DONDJIO, Aimée Laure

NANG DJUIKEM, Vanessa

TSOBGNI ZEBAZE, Vivette Yannick

Présidente : TSOBGNI ZEBAZE, Vivette Yannick

Trésorière : DONDJIO Aimée Laure

Secrétaire : NANG DJUIKEM, Vanessa

Déléguée à la gestion journalière: TSOBGNI ZEBAZE, Vivette Yannick

TSOBGNI ZEBAZE, Vivette Yannick

DONDJIO, Aimée Laure

NANG DJUIKEM, Vanessa

Pour l assemblée générale

Les administrateurs ont désignés en qualité de:

Fait à Bruxelles, le 5 juin 2015

Coordonnées
EMPOWERMENT - BIEN-ETRE ET DEVELOPPEMENT PER…

Adresse
AVENUE VAN OVERBEKE 206, BTE 40 1083 BRUXELLES

Code postal : 1083
Localité : GANSHOREN
Commune : GANSHOREN
Région : Région de Bruxelles-Capitale