30/04/2014
�� Mod PDF 11.1
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
R�ser au Monin belg
BRumue
1 7 APR 2014
Greffe
II
N�d'entreprise : 0869.875.412
D�nomination (en entier): eni wind belgium
(en abr�g�) Soci�t� anonyme
Forme juridique : Rue Guimard la -1040 Etterbeek
Si�ge :
(adresse compl�te)
Obiet(s) de l'acte : Nomination d'administrateurs
Texte :
Extrait du PV de l'Assembl�e G�n�rale Annuelle du 11/04/2014
L'assembl�e accepte la nomination de :
- Monsieur Daniele De Giovanni, domicili� eni power SpA, Piazza E. Vanoni 1, 20097 San Donato
Milanese, Italie
- Madame Laura Lampertico, eni SpA, Piazza E. Vanoni 1, 20097 San Donato Milanese, Italie,
en tant qu'Administrateurs, pour achever le mandat de respectivement Monsieur Giovanni Milani et
Monsieur Antonio Cardamone.
Conform�ment aux Statuts, leur mandat arrivera donc � �ch�ance � l'issue de l'assembl�e g�n�rale
de 2015.
Monsieur D. De Giovanni est confirm� dans son mandat de Pr�sident du Conseil.
L'Assembl�e G�n�rale d�cide de donner une procuration sp�ciale � Monsieur Thierry Rotsart, agissant individuellement et avec droit de substitution, peur accomplir toutes les formalit�s utiles ou n�cessaires pour le d�p�t et la publication des pr�sentes r�solutions, y compris l'insertion, la modification et compl�ter des donn�es de la Banque Carrefour des Entreprises, des guichets d'entreprise et de l'administration fiscale.
D�pos� en m�me temps PV dd 11/04/2014
Thierry Rotsart
Mandataire
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.
24/12/2013
��R�serv�
au
Moniteur beige 7
Oe B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
Mol PDF 11.1
111111111198 BRUXELLES
7* 1 DEC 204
Greffe
N�d'entreprise :
D�nomination (en entier):
(en abr�g�) :
Forme juridique : Soci�t� anonyme
Si�ge : Rue Guimard 1a - 1040 Etterbeek
(adresse compl�te) Objet{s) de l'acte :
Texte :
Extrait du proces-verbal du Conseil d'Administration du 4 d�cembre 2013
Le Conseil d'Administration a pris acte de la d�mission de
- M. Giovanni Milani domicili� eni power SpA, Piazza E. Vanoni 1, 20097 San Donato Milanese (Italie), en tant qu'Administrateur et Pr�sident du Conseil d'Administration, avec effet imm�diat � l'issue de la r�union
- M. Antonio Cardamone r�sidant � 20148 Milan (Italie), Via Gianicolo 6, en tant qu'Administrateur, avec effet imm�diat � l'issue de la r�union
Apr�s d�lib�rations et conform�ment � l'art. 13 des Statuts, le Conseil d�cide � l'unanimit�, et avec
effet imm�diat � l'issue de la r�union :
- de nommer provisoirement M. Daniele De Giovanni, domicili� eni power SpA, Piazza E. Vanoni 1,
20097 San Donato Milanese, Italie, en qualit� d'Administrateur;
- de nommer provisoirement Mme Laura Lampertico, domicili�e eni SpA, Piazza E. Vanoni 1, 20097
San Donato Milanese, Italie, en qualit� d'Administrateur; et
- de nommer M. Daniele De Giovanni en tant que Pr�sident du Conseil.
Il appartiendra � la prochaine Assembl�e G�n�rale des actionnaires qui se prononcera sur les comptes annuels de 2013, de donner d�charge � Messieurs Giovanni Milani et Antonio Cardamone pour l'exercice de leur mandat d'administrateur pour la p�riode durant laquelle ils ont exerc� leur mandat, et de se prononcer sur la nomination d�finitive de M. Daniele De Giovanni et de Mme Laura Lampertico, qui ach�veront le mandat respectivement de M. Giovanni Milani et de M. Antonio Cardamone. Leur mandat prendra donc fin imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale de 2015.
Le Conseil d'Administration d�cide de donner une procuration sp�ciale � Monsieur Thierry Rotsart, agissant individuellement et avec droit de substitution, pour accomplir toutes les formalit�s utiles ou n�cessaires pour le d�pot et la publication des pr�sentes r�solutions, y compris l'insertion, la modification et compl�ter des donn�es de la Banque Carrefour des Entreprises, des guichets d'entreprise et de l'administration fiscale.
D�pos� en m�me temps: PV du 04/12/2013
Thierry Rotsart
Secr�taire du Conseil d'Administration
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.
0869.875.412
eni wind belgium
D�mission et Nomination d' administrateurs
25/07/2013
�� \Y4f Copie � publier aux annexes du Moniteur belge Mod ADF 11.1
apr�s d�p�t de l'acte au greffe
R�serv�
au
Moniteur
belge
IIIuVIIIIIIII.
*13115857
16JWl. 2013
Greffe
N�d'entreprise :
D�nomination (en entier) :
(en abr�g�) :
Forme juridique : Si�ge :
(adresse compl�te)
Obiet(s) de l'acte :
Texte :
Extrait du Proc�s-Verbal de la s�ance du Conseil d'Administration du 5 juillet 2013
Apr�s d�lib�ration, le Conseil d'Administration d�cide � l'unanimit� de
- confirmer les pouvoirs sp�cifiques conf�r�s le 8 f�vrier 2013 �
Monsieur Serge Baudhuin, en sa qualit� de Business Development Manager de eni gas & power
NV/SA ; et de
- conf�rer, avec effet imm�diat, des pouvoirs sp�cifiques identiques � Monsieur Tom Vanden Borre
en sa qualit� de Head of Regulatory Affairs de eni gas & power SAINV.
Dans leurs domaines de comp�tence, les personnes susmentionn�es, agissant seules, peuvent
repr�senter valablement eni wind belgium nv.
Les pr�sentes d�l�gations de pouvoirs annulent et remplacent toutes dispositions contraires ant�rieurement prises � ce sujet et ayant la m�me port�e.
Le Conseil d'Administration d�cide de donner une procuration sp�ciale � Monsieur Thierry Rotsart, agissant individuellement et avec droit de substitution, pour accomplir toutes les formalit�s utiles ou n�cessaires pour le d�p�t et la publication des pr�sentes r�solutions, y compris l'insertion, la modification et compl�ter des donn�es de la Banque Carrefour des Entreprises, des guichets d'entreprise et de l'administration fiscale.
D�pos� en m�me temps: PV du 05/07/2013
Thierry Rotsart
mandataire
0869.875.412
Eni Wind Belgium
Soci�t� anonyme
Rue Guimard la - 1040 Etterbeek
D�l�gation de pouvoirs
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Ru recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers ,4u verso : Nom et signature.
30/04/2013
��Rechtsvorm : Naamloze vennootschap
Zetel : Guimardstraat 1/A te 1040 Brussel
(volledig adres)
Onderwerp akte : VERTALING DER STATUTEN
Uittreksel uit het proces-verbaal opgesteld door Notaris Jean-Philippe Lagae, te Brussel, op 12 april 2013.
De buitengewone algemene vergadering heeft beslist de statuten te vertalen in het Frans en de Nederlandstalige versie der statuten af te schaffen.
VOOR EENSLUIDEND ONTLEDEND UITTREKSEL
Getekend: Jean-Philippe Lagae, Notaris.
Neergelegd samen met een uitgifte en twee volmachten.
Mod Ward 11.1
In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte
t,
11010
Ondernemingsnr : 0869.875.412
Benaming
(voluit) : eni wind belgjum
(verkort) :
III
9 APR 2013,
BRUS�ge
Griffie
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge
Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)
bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Verso : Naam en handtekening.
30/04/2013
��(en abr�g�) :
Forme juridique : Soci�t� anonyme
Si�ge : rue Guimard 1/A � 1040 Bruxelles
(adresse compl�te)
Objet s de l'acte ; TRADUCTION DES STATUTS
Extrait du proc�s-verbal dress� par le Notaire Jean-Philippe Lagae, � Bruxelles, le 12 avril 2013. L'assembl�e g�n�rale extraordinaire a d�cid� d'approuver la traduction des statuts et de supprimer la version en n�erlandais des statuts (dont suit un extrait)
1. FORME ET D�NOMINATION
La soci�t� rev�t la forme d'une soci�t� anonyme et prend la d�nomination de � eni wind belgium �.
(" " " )
2. SI�GE
Le si�ge social est �tabli � 1040 Bruxelles, rue Guimard 1/A. (...)
3.OI3JET
La soci�t� a pour objet
1, la production, la n�gociation, le transport, la distribution et la fourniture d'�nergie, g�n�r�e � partir de sources renouvelables. L'utilisation de toutes les applications existantes et futures en ce qui concerne l'�nergie renouvelable et les sources d'�nergie renouvelables. La recherche et le d�veloppement de (nouvelles) applications et possibilit�s concernant l'�nergie renouvelable et les sources d'�nergie renouvelables au sens le plus large du terme. La promotion de l'�nergie renouvelable et de ses applications au sens le plus large du terme.
2. Dispositions particuli�res.
La soci�t� peut effectuer toutes les op�rations commerciales, industrielles, immobili�res, mobili�res ou financi�res qui ont un lien direct ou indirect avec son objet ou qui peuvent aider � r�aliser cet objet.
La soci�t� peut, via un apport, une fusion, une souscription ou de toute autre mani�re, �tre impliqu�e dans des entreprises, des associations ou des soci�t�s qui ont un objet social similaire, identique ou connexe ou qui sont utiles en ce qui concerne la r�alisation de tout ou partie de son objet social. La liste susmentionn�e est non limitative, ce qui permet � la soci�t� de poser tous les actes susceptibles de contribuer, de quelque mani�re que ce soit, � la r�alisation de son objet social. La soci�t� peut r�aliser son objet social, tant en Belgique qu'� l'�tranger, de la mani�re qu'elle juge la plus appropri�e.
En aucun cas, la soci�t� ne peut s'engager dans la gestion patrimoniale ou la fourniture de conseils en placement, tel que pr�vu dans les lois et arr�t�s royaux relatifs aux op�rations financi�res et aux march�s financiers, ainsi qu' � la gestion patrimoniale et � la fourniture de conseils en placement.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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19 APR nt
BRUXELLES
Greffe
N� d'entreprise : 0869.875.412
D�nomination
(en entier) : eni wind belgium
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge
. .~ La soci�t� renoncera � toute activit� soumise � des conditions r�glementaires si elle ne remplit pas ces conditions.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge 5. CAPITAL SOCIAL
Le capital social est fix� � trois cent trente-trois mille euros (333.000 EUR). Il est repr�sent� par trois cent trente-trois (333) actions, sans mention de valeur nominale.
7. APPEL DE FONDS
Les appels de fonds sont d�cid�s souverainement par le conseil d'administration.
Le conseil d'administration informe les actionnaires de toute d�cision de lib�ration des actions conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s relatives � la convocation d'une assembl�e g�n�rale. Le d�lai fix� par le conseil d'administration pour la lib�ration ne sera pas inf�rieur � trente jours.
Si, dans le d�lai fix� par le conseil d'administration, un actionnaire n'a pas proc�d� � la lib�ration demand�e sur ses actions, l'exercice des droits de vote aff�rents auxdites actions est suspendu de plein droit tant que cette lib�ration n'a pas eu lieu. En outre, l'actionnaire sera de plein droit redevable � la soci�t� d'un int�r�t de retard �gal � l'int�r�t l�gal major� de deux pour cent (2%). Si l'actionnaire ne donne pas suite � la mise en demeure envoy�e par lettre recommand�e par le . conseil d'administration apr�s l'expiration du d�lai fix� par lui, ce dernier peut faire vendre lesdites actions par la voie la plus ad�quate, sans pr�judice du droit de la soci�t� de lui r�clamer le solde d�, ainsi que tous dommages et int�r�ts �ventuels.
L'actionnaire ne peut pas enti�rement lib�rer ses actions sans l'autorisation pr�alable du conseil d'administration.
9. EXERCICE DES DROITS AFF�RENTS AUX TITRES
A l'�gard de la soci�t�, les titres sont indivisibles. Si un titre appartient � plusieurs personnes, ou si le droits aff�rents � une action sont divis�s entre plusieurs personnes, le conseil d'administration a le droit de suspendre l'exercice des droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une seule personne ait �t� d�sign�e comme actionnaire du titre � son �gard,
13. COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Except� dans le cas o� le conseil d'administration peut �tre compos� de deux membres conform�ment � l'article 518 du Code des soci�t�s, il compte minimum trois et maximum cinq membres, qui ne doivent pas �tre actionnaires.
La dur�e de leur mandat ne peut exc�der trois ans, prenant fin � la date de l'assembl�e annuelle de la derni�re ann�e de leur mandat. Les administrateurs dont le mandat a expir� restent en fonction, si n�cessaire pour que le conseil d'administration compte le nombre l�gal ou statutaire minimum de membres, aussi longtemps que l'assembl�e g�n�rale ou le conseil d'administration ne pourvoit pas, pour quelque raison que ce soit, � leur remplacement.
Les administrateurs sortants sont r��ligibles.
L'assembl�e g�n�rale peut � tout moment r�voquer un administrateur.
14. VACANCE AVANT L'EXPIRATION
En cas de vacance avant l'expiration au sein du conseil d'administration, les administrateurs restants ont le droit de pourvoir provisoirement � son remplacement, jusqu'� ce que l'assembl�e g�n�rale nomme un nouvel administrateur. La nomination est inscrite � l'ordre du jour de ia prochaine assembl�e g�n�rale. Tout administrateur ainsi nomm� par l'assembl�e g�n�rale termine le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
19. COMP�TENCES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus en vue d'accomplir tous les actes utiles ou n�cessaires � la r�alisation de l'objet social de la soci�t�. II a le pouvoir d'accomplir tous les actes qui ne sont pas express�ment r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou par les statuts.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge
Le conseil d'administration peut d�l�guer � un mandataire, qui ne doit pas n�cessairement �tre actionnaire ou administrateur, une partie de ses pouvoirs pour des questions sp�ciales et d�termin�es.
21. REPR�SENTATION
La soci�t� est valablement repr�sent�e dans tous ses actes, y compris la repr�sentation en justice, par
l'administrateur d�l�gu� ou le directeur g�n�ral.
La soci�t� est �galement valablement repr�sent�e par un mandataire, dans les limites du mandat qui
lui est conf�r� par le conseil d'administration.
22. GESTION JOURNALI�RE
Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� � une ou plusieurs personnes. Si la personne charg�e de la gestion journali�re est en m�me temps administrateur, elle porte le titre d'administrateur d�l�gu�. Si tel n'est pas le cas, elle porte le titre de directeur g�n�ral. En cas de d�l�gation de la gestion journali�re, le conseil d'administration d�termine la r�mun�ration li�e � cette fonction. Seul le conseil d'administration est autoris� � r�voquer cette d�l�gation et � d�terminer les conditions dans lesquelles la d�l�gation peut �tre r�sili�e.
Quand plusieurs personnes sont charg�es de la gestion journali�re, la soci�t� est valablement repr�sent�e dans tous ses actes de la gestion journali�re, y compris la repr�sentation en justice, par une personne charg�e de la gestion journali�re, qui ne doit pas apporter la preuve d'une d�cision pr�alable.
Toute personne charg�e de la gestion journali�re peut d�l�guer � un mandataire, qui ne doit pas n�cessairement �tre actionnaire ou administrateur, une partie de ses pouvoirs pour des questions sp�ciales et d�termin�es.
26. R�UNIONS
L'assembl�e g�n�rale ordinaire annuelle se r�unit le deuxi�me vendredi du mois d'avril � onze heures. Si ce jour tombe un jour f�ri� l�gal, I'assembl�e se tiendra le jour ouvrable suivant � la m�me heure.
Une assembl�e g�n�rale sp�ciale ou extraordinaire peut �tre convoqu�e chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige et doit �tre convoqu�e chaque fois que les actionnaires repr�sentant le cinqui�me (1/5e) du capital social le demandent.
Les assembl�es g�n�rales se r�unissent au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� dans la convocation. Pour autant que la loi l'autorise, l'assembl�e g�n�rale peut se r�unir par conf�rence t�l�phonique ou vid�o.
28. ADMISSION
Pour �tre admis � l'assembl�e g�n�rale, et pour autant que le conseil d'administration l'exige dans la convocation, tout propri�taire d'actions nominatives doit communiquer au conseil d'administration par �crit son intention de participer � l'assembl�e g�n�rale au moins trois jours ouvrables avant celle-ci.
Si le conseil d'administration le requiert dans la convocation, les d�tenteurs d'actions d�mat�rialis�es doivent d�poser dans le m�me d�lai une attestation constatant l'indisponibilit� �tablie par le titulaire de compte agr�� ou par l'organisme de liquidation � l'endroit indiqu� dans la convocation.
Les d�tenteurs d'obligations, de warrants et de certificats qui ont �t� �mis avec la collaboration de la soci�t�, peuvent assister � l'assembl�e g�n�rale, mais uniquement avec une voix consultative, moyennant le respect des conditions d'admission pr�vues pour les actionnaires. Les d�tenteurs de certificats nominatifs doivent �tayer leur qualit� en soumettant un certificat d'inscription au registre des certificats ou une copie de leur inscription au registre des certificats.
Avant de participer � l'assembl�e, les d�tenteurs de titres ou leurs fond�s de pouvoir doivent signer la liste de pr�sence tout en mentionnant (i) l'identit� du d�tenteur du titre, (ii) le cas �ch�ant, l'identit� du fond� de pouvoir et (iii) le nombre de titres qu'ils repr�sentent. Les administrateurs,
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge
commissaires et d�tenteurs de certificats qui ont �t� �mis avec la collaboration de la soci�t� signent la liste de pr�sence avant l'ouverture de la s�ance.
29. REPR�SENTATION
Tout actionnaire peut donner procuration par lettre, t�l�copie, e-mail ou tout autre moyen �crit pour le repr�senter � l'assembl�e g�n�rale. Le mandataire ne doit pas �tre actionnaire.
Le conseil d'administration peut arr�ter la forme des procurations dans la convocation et exiger que celles-ci soient d�pos�es au moins trois jours ouvrables avant l'assembl�e g�n�rale � l'endroit indiqu� dans la convocation.
31. PROROGATION
Le conseil d'administration a le droit, pendant sa r�union, de reporter de trois semaines la d�cision
de l'assembl�e g�n�rale ordinaire en ce qui concerne l'approbation des comptes annuels.
Cette prorogation ne porte pas atteinte aux autres d�cisions prises, sauf d�cision contraire de
l'assembl�e g�n�rale en la mati�re.
Le conseil d'administration a en outre le droit, pendant sa r�union, de reporter de trois semaines la
d�cision de n'importe quelle assembl�e g�n�rale en ce qui concerne n'importe quel point inscrit �
l'ordre du jour.
Le conseil d'administration doit de nouveau convoquer l'assembl�e g�n�rale, avec le m�me ordre du
jour, dans un d�lai de trois semaines.
Les formalit�s remplies pour participer � la premi�re assembl�e, y compris l'�ventuel d�p�t de
procurations et attestations, restent valables pour la deuxi�me assembl�e.
De nouveaux d�p�ts seront autoris�s dans les d�lais et les conditions fix�s dans les statuts.
La prorogation ne peut avoir lieu qu'une seule fois. La deuxi�me assembl�e g�n�rale prend une
d�cision d�finitive quant aux points inscrits � l'ordre du jour report�s.
32. NOMBRE DE VOIX -- EXERCICE DU DROIT DE VOTE
Chaque action donne droit � une seule voix.
33. D�LIB�RATION
L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer sur les points ne figurant pas � l'ordre du jour, sauf si tous les actionnaires et autres personnes admises � l'assembl�e sont pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e et d�cident � l'unanimit� de d�lib�rer sur ces points.
Les administrateurs r�pondent aux questions qui leur sont pos�es par les actionnaires, pendant l'assembl�e ou par �crit, au sujet de leur rapport ou des points port�s � l'ordre du jour, pour autant que la communication de donn�es ou de faits ne soit pas de nature � nuire aux int�r�ts r�els de la soci�t� ou � la confidentialit� � laquelle la soci�t� ou ses administrateurs se sont engag�s. Les commissaires r�pondent aux questions qui leur sont pos�es par les actionnaires, pendant l'assembl�e ou par �crit, au sujet de leur rapport, pour autant que la communication de donn�es ou de faits ne soit pas de nature � nuire aux int�r�ts r�els de la soci�t� ou � la confidentialit� � laquelle la soci�t�, ses administrateurs ou les commissaires se sont engag�s.
Ces questions peuvent �tre adress�es � la soci�t� par voie �lectronique via l'adresse mentionn�e dans la convocation � l'assembl�e. La soci�t� doit recevoir ces questions �crites au plus tard le C jour pr�c�dant le jour de l'assembl�e g�n�rale.
Sauf dispositions l�gales ou statutaires contraires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix �mises, quel que soit le nombre d'actions repr�sent�es � l'assembl�e. Les votes blancs ou irr�guliers ne peuvent �tre ajout�s aux voix �mises.
Si, lors d'une d�cision de nomination, aucun des candidats n'obtient la majorit� absolue des voix, il est proc�d� � un nouveau vote entre les deux candidats qui ont obtenu le nombre de voix le plus �lev�. En cas de partage des voix lors de ce nouveau vote, le candidat le plus �g� est �lu.
Les votes se font � main lev�e ou par appel nominal, � moins que l'assembl�e g�n�rale n'en d�cide autrement � la majorit� simple des voix �mises.
`
R�serv� Volet B - Suite
au
Moniteur
belge
Chaque actionnaire peut �galement voter par lettre, au moyen d'un formulaire �tabli par le conseil d'administration, qui, � l'exception des donn�es vis�es � l'article 550 �2 du Code des soci�t�s, contient les mentions suivantes : (i) l'identification de l'actionnaire, (ii) le nombre de voix qu'il peut exercer et (iii) pour chaque d�cision qui, en vertu de l'ordre du jour, doit �tre prise par l'assembl�e g�n�rale, `oui', `non' ou `abstention'. L'actionnaire qui vote par lettre est tenu de respecter, le cas �ch�ant, les formalit�s pour �tre admis � l'assembl�e g�n�rale conform�ment � l'article 28 des pr�sents statuts.
35. COMPTES ANNUELS
L'exercice social commence le premier janvier et prend fin le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e. (...)
37. DISTRIBUTION
Sur le b�n�fice net mentionn� dans les comptes annuels, il est pr�lev� annuellement un montant de cinq pour cent (5%) pour la constitution de la r�serve l�gale, ce pr�l�vement n'�tant plus obligatoire lorsque la r�serve atteint dix pour cent du capital social.
Sur proposition du conseil d'administration, l'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� simple des voix �mises de l'affectation du solde du b�n�fice net, dans les limites impos�es par l'article 617 du Code des soci�t�s.
38. PAIEMENT DES DIVIDENDES -- DIVIDENDES INT�RIMAIRES
Les dividendes sont pay�s � l'�poque et aux endroits d�sign�s par le conseil d'administration.
Dans les limites des articles 617 et 618 du Code des soci�t�s, le conseil d'administration peut verser
des dividendes int�rimaires sur le r�sultat de l'exercice social.
40. LIQUIDATION
En cas de dissolution de la soci�t�, sauf en cas de dissolution sans liquidation ou en cas de dissolution avec cl�ture de la liquidation dans un acte, la liquidation s'op�re par les soins des liquidateurs, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et, � d�faut de pareille nomination, par les soins du conseil d'administration agissant en qualit� de comit� de liquidation. Les liquidateurs n'entrent en fonction qu'apr�s confirmation par le Tribunal de Commerce de la nomination par l'assembl�e g�n�rale, conform�ment � l'article 184 du Code des soci�t�s. Sauf d�cision contraire, les liquidateurs agissent collectivement.
A cette fin, les liquidateurs disposent des pouvoirs les plus �tendus, conform�ment aux articles 186 � 188 du Code des soci�t�s, sauf restrictions impos�es par l'assembl�e g�n�rale.
L'assembl�e g�n�rale fixe la r�mun�ration des liquidateurs.
41. R�PARTITION
Apr�s apurement de l'ensemble des dettes, charges et frais de liquidation, l'actif net sert en premier
lieu au remboursement, en esp�ces ou en nature, du montant lib�r� et non encore rembours� des
actions.
Le solde �ventuel est r�parti par parts �gales entre toutes les actions,
Si le produit net ne permet pas de rembourser toutes les actions, les liquidateurs remboursent par
priorit� les actions lib�r�es dans une proportion sup�rieure jusqu'� ce qu'elles soient sur un pied
d'�galit� avec les actions lib�r�es dans une moindre proportion ou proc�dent � des appels de fonds
compl�mentaires � charge des propri�taires de ces derni�res.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Sign� : Jean-Philippe Lagae, Notaire
D�pos�es en m�me temps : une exp�dition, deux procurations, une coordination des statuts.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
29/04/2013 : ME. - JAARREKENING 31.12.2012, GGK 12.04.2013, NGL 24.04.2013 13097-0104-031
29/03/2013
�� " Mod POF 11,1
In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie
na neerlegging ter griffie van de akte
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2 0 MAR. 2013
BRUSSEL'
Griffie
Ondernemingsnr : Benaming (voluit) 0869.875.412
(verkort) : Eni Wind Belgium
Rechtsvoren : Naamloze vennootschap
Tekst :
Uittreksel uit de notulen van de raad van bestuur van 08/02/2013
Na beraadslaging beslist de Raad van Bestuur unaniem om :
- de specifieke bevoegdheden die op 24 april 2012 aan de heer Serge Baudhuin werden verleend, te bevestigen in diens hoedanigheid van Business IJevelopnient Manager van eni gas & power NV/SA, bijzonder lasthebber, en
- aan de heer John Peuteman - in zijn hoedanigheid van Gedelegeerd Bestuurder van eni gas & power SA/NV - dezelfde specifieke bevoegdheden te verlenen, met onmiddellijke ingang.
Binnen hun bevoegdheidsdomeinen kunnen voormelde personen, alleen handelend, eni wind belgium NV rechtsgeldig vertegenwoordigen.
Huidige bevoegdheidsdelegatie annuleert en vervangt elke andersluidende bepaling die eerder in verband met dit onderwerp werd uitgevaardigd en die dezelfde reikwijdte heeft.
John Peuteman
Directeur
Zetel
(volledig adres)
Onderwerp(enl akte
Guimardstraat la -1040 Etterbeek Delegatie van bevoegdheden
Voor-
behoude
aan het
Belgisct
Staatsbic
Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)
bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Verso : Naam en handtekening.
05/11/2012
��Mod PDF 11.1
Luik B In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte
Voorbehouden
aan het Belgisch Staatsblad
*12305722*
Neergelegd
30-10-2012
Griffie
Ondernemingsnr : 0869.875.412
Benaming (voluit): NUON WIND BELGIUM (verkort):
Rechtsvorm : Naamloze vennootschap
Zetel : 1800 Vilvoorde, Medialaan 34
(volledig adres)
Onderwerp(en) akte: WIJZIGING VAN DE NAAM VAN DE VENNOOTSCHAP EN VERPLAATSING VAN DE ZETEL - WIJZIGING DER STATUTEN - VOLMACHT
Uittreksel uit het proces-verbaal van de buitengewone algemene vergadering opgesteld door notaris
Jean-Philippe Lagae te Brussel, op 29 oktober 2012.
De buitengewone algemene vergadering heeft beslist:
1. de naam van de vennootschap te wijzigen in eni wind belgium, met ingang van 29 oktober 2012.
2. de zetel van de vennootschap te verplaatsen naar 1040 Brussel, Guimardstraat 1/A met ingang van 29 oktober 2012 en de vestigingseenheid te Vilvoorde, Medialaan 34 te sluiten.
3. aan de statuten onder meer volgende wijzigingen aan te brengen:
Artikel 1: door de eerste zin te vervangen door volgende tekst: De vennootschap heeft de vorm van een naamloze vennootschap en draagt de naam eni wind belgium .
Artikel 2: door de eerste zin te vervangen door volgende tekst: De zetel van de vennootschap is gevestigd te 1040 Brussel, Guimardstraat 1/A.
Artikel 28: door de 2de en de laatste alinea te schrappen
Artikel 31: door de woorden neerlegging van effecten of volmachten te vervangen door neerleggen van attesten of volmachten
Artikel 33: door de tweede alinea te vervangen door volgende tekst: De bestuurders geven antwoord op de vragen die hun door de aandeelhouders, tijdens de vergadering of schriftelijk, worden gesteld met betrekking tot hun verslag of tot de agendapunten, voor zover de mededeling van gegevens of feiten niet van dien aard is dat zij nadelig zou zijn voor de zakelijke belangen van de vennootschap of voor de vertrouwelijkheid waartoe de vennootschap of haar bestuurders zich hebben verbonden. De commissarissen geven antwoord op de vragen die hun door de aandeelhouders, tijdens de vergadering of schriftelijk, worden gesteld met betrekking tot hun verslag, voor zover de mededeling van gegevens of feiten niet van dien aard is dat zij nadelig zou zijn voor de zakelijke belangen van de vennootschap of voor de vertrouwelijkheid waartoe de vennootschap, haar bestuurders of de commissarissen zich hebben verbonden.
Die vragen kunnen langs elektronische weg tot de vennootschap worden gericht via het in de oproeping tot de vergadering vermelde adres. De vennootschap dient die schriftelijke vragen uiterlijk op de 6de dag v��r de dag van de algemene vergadering te ontvangen.
Artikel 33: door in de laatste alinea de woorden dat de volgende vermeldingen inhoudt te vervangen door dat, behoudens de gegevens opgenomen in artikel 550 �2 van het Wetboek van vennootschappen, de volgende vermeldingen inhoudt
Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Verso : Naam en handtekening.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2012 - Annexes du Moniteur belge
Luik B - Vervolg
4. volmacht te geven aan elk van de medewerkers van Securex Ondernemingsloket - Go-Start VZW, met kantoor te 2000 Antwerpen, Frankrijklei 53-55, individueel handelend en met de macht om in de plaats te stellen, om de gegevens van de vennootschap in de Kruispuntbank voor Ondernemingen aan te passen en om een wijziging van identificatie in te dienen bij de BTW ingevolge de door deze vergadering genomen besluiten.
Volgende aandeelhouders werden vertegenwoordigd krachtens onderhandse volmachten:
- de naamloze vennootschap NUON BELGIUM, met maatschappelijke zetel te 1800 Vilvoorde, Medialaan 34, ingeschreven in het rechtspersonenregister (Brussel) onder nummer 0478.226.232, vertegenwoordigd door de heer Tom Vanden Borre, wonende te Bierbeek
- Eni International BV, een besloten vennootschap naar Nederlands recht, met zetel te 1077 XX Amsterdam (Nederland), Strawinskylaan 1725, ingeschreven in het register voor koophandel onder nummer 33264934, vertegenwoordigd door de heer Lorenzo Olearo, wonende te Elsene.
VOOR EENSLUIDEND ONTLEDEND UITTREKSEL
Getekend: Jean-Philippe Lagae, notaris
Neergelegd met een uitgifte en een co�rdinatie der statuten
Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)
bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Verso : Naam en handtekening
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2012 - Annexes du Moniteur belge
Voor-
behouden aan het Belgisch
Staatsblad
05/06/2012
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Griffie
Voor-
behouden aan het Belgisch _
Staatsblad
*12099929*
III
Ondernemingsnr : 0869.875.412
Benaming
(volalt) : Nuon Wind Belgium
(verkort) :
Rechtsvorm : NV
Zetel : Medialaan 34, 1800 Vilvoorde
(volledig adres)
Onderwerp akte : benoeming commissaris
Uit de notulen van de gewone algemene vergadering van de aandeelhouders gehouden op 13 april 2012 blijkt ondermeer het volgende:
-BESLOTEN om Ernst & Young Bedrijfsrevisoren CVBA, met maatschappelijke zetel te De Kleetlaan 2, 1831 Diegem, vertegenwoordigd door de heer Vincent Etienne, vanaf heden te benoemen als commissaris van de Vennootschap voor een periode van drie jaar die zal eindigen op de datum van de jaarvergadering die wordt gehouden in 2015.
Voor de audit van de jaarrekening van de Vennootschap over het boekjaar 2012 werkt de commissaris in overeenstemming met artikel 137, �2 W. Venn. in college met de huidige commissaris, Boes & Co Bedrijfsrevisoren, vertegenwoordigd door Joseph-Michel Boes.
- BESLOTEN om bij deze bijzondere volmacht te geven aan Tom Vanden Serre en/of Elisabeth Muyile, om, met mogelijkheid tot indeplaatsstelling, het formulier I en het formulier II neer te leggen voor publicatie, evenals aile overige nuttige of noodzakelijke formaliteiten te vervullen voor de neerlegging en publicatie van huidig besluit, waaronder het inbrengen, wijzigen en vervolledigen van de gegevens in de Kruispuntbank, het handelsregister, de ondememingsioketten en de BTW-administratie.
Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)
bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Verso : Naam en handtekening.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2012 - Annexes du Moniteur belge
15/05/2012 : ME. - JAARREKENING 31.12.2011, GGK 13.04.2012, NGL 09.05.2012 12113-0558-030
24/04/2012
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte
Voor-
behouden aan het Belgisch
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anU8~ AVR. 2O121
Griffie
I
Onderneningsnr : 0869.875.412
Benaming (voluit) : NUON WIND BELGIUM
(verkort) :
Rechtsvorm : naamloze vennootschap
Zetel : Medialaan 34
1800 VILVOORDE
Onderwerp akte :STATUTENWIJZIGING
~
Er blijkt uit een proces-verbaal opgesteld op achtentwintig maart tweeduizend en twaalf, door Meester Peter:
VAN MELKEBEKE, Geassocieerd Notaris, vennoot van "Berquin Notarissen", burgerlijke vennootschap met:
handelsvorm van een co�peratieve vennootschap met beperkte aansprakelijkheid, met zetel te 1000 Brussel,
Lloyd Georgelaan, 11 en ondernemingsnummer 0474.073.840 (RPR Brussel),
dat de buitengewone algemene vergadering van de aandeelhouders van de naamloze vennootschap;
t "NUON WIND BELGIUM", waarvan de zetel gevestigd is te 1800 Vilvoorde, Medialaan 34,
volgende beslissingen genomen heeft
1� Wijziging van artikel 13 van de statuten ("Samenstelling van de raad van bestuur").
Vervanging van de tekst van artikel 13 van de statuten door volgende tekst:
"Behoudens in het geval waar de raad van bestuur uit twee leden kan samengesteld wouten:
overeenkomstig artikel 518 van het Wetboek van vennootschappen, telt de raad van bestuur tenminste drie:
leden en maximum 5 leden, die geen aandeelhouders hoeven te zijn.
De duur van hun opdracht mag drie jaar niet overschrijden, eindigend op de datum van de jaarvergadering
van het laatste jaar van hun mandaat. Zolang de algemene vergadering of de raad van bestuur om welke reden
ook niet in een vacature voorziet, blijven de bestuurders, waarvan de opdracht is verstreken, in functie indien dit,
nodig is opdat de raad van bestuur het wettelijk of statutair minimum aantal leden zou tellen.
Uittredende bestuurders zijn herbenoembaar.
De algemene vergadering mag te allen tijde een bestuurder ontslaan,"
2� Wijziging van artikel 19 van de statuten ("Bevoegdheden van de raad van bestuur").
Vervanging van de tekst van artikel 19 van de statuten door volgende tekst ;
"De raad van bestuur heeft de meest uitgebreide bevoegdheden om alle handelingen te verrichten die nodig:
of dienstig zijn voor de verwezenlijking van het doel van de vennootschap. Hij is bevoegd aile daden te stellen
die niet uitdrukkelijk door de wet of door de statuten aan de algemene vergadering zijn voorbehouden.
De raad van bestuur kan aan een lasthebber, zelfs indien deze geen aandeelhouder of bestuurder is, een.
deel van zijn bevoegdheden voor bijzondere en bepaalde aangelegenheden delegeren"
3� Wijziging van artikel 21 van de statuten ("Vertegenwoordiging").
Vervanging van de tekst van artikel 21 van de statuten door volgende tekst
"De vennootschap wordt in al haar handelingen, met inbegrip van de vertegenwoordiging in rechte,:
rechtsgeldig vertegenwoordigd door de gedelegeerd bestuurder of de algemeen directeur.
De vennootschap wordt eveneens geldig vertegenwoordigd door een lasthebber, binnen de perken van zijn
mandaat verstrekt door de raad van bestuur"
4� Wijziging van artikel 23 van de statuten ("Controle"),
Vervanging van de eerste paragraaf van artikel 23 van de statuten door volgende tekst :
"In de mate waarin vereist door de wet, wordt de controle op de financi�le toestand, op de jaarrekening en''
op de regelmatigheid vanuit het oogpunt van het Wetboek van vennootschappen en van de statuten, van de
verrichtingen weer te geven in de jaarrekening, opgedragen aan ��n of meer commissarissen (met een:
maximum van drie) die worden benoemd door de algemene vergadering onder de leden van het Instituut der
Bedrijfsrevisoren," "
5� Wijziging van artikel 26 van de statuten ("Jaarvergadering").
Vervanging van de eerste zin van artikel 26 van de statuten door volgende tekst :
"De jaarlijkse gewone algemene vergadering wordt gehouden op de tweede vrijdag van de maand april om:
elf uur."
Overgangsbepaling
Op de laatste blz. van Luik B vermelden ' Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Verso : Naam en handtekening
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2012 - Annexes du Moniteur belge
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Voor-
behouden
aan het
Belgisch
Staatsblad
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2012 - Annexes du Moniteur belge
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De vergadering besliste dat de eerstvolgende jaarvergadering die zal beraadslagen over de jaarrekening ' afgesloten per ��nendertig december tweeduizend en elf, zal gehouden worden op de tweede vrijdag van de maand april tweeduizend en twaalf.
6� Bijzondere volmacht werd verleend aan Elisabeth Muylle en Tom Vanden Borre, die te dien einde allen woonstkeuze doen te Medialaan 34, 1800 Vilvoorde, allen individueel bevoegd, evenals aan hun bedienden, aangestelden en lasthebbers, met mogelijkheid tot indeplaatsstelling, teneinde de vervulling van de formaliteiten bij een ondernemingsloket met het oog op de inschrijving/aanpassing van de gegevens in de Kruispuntbank van Ondernemingen, en, desgevallend, bij de Administratie van de Belasting over de Toegevoegde Waarde, te verzekeren.
VOOR GELIJKVORMIG ANALYTISCH UITTREKSEL.
(Tegelijk met dit uittreksel werden neergelegd : een uitgifte van het proces-verbaal, ��n volmacht, de
geco�rdineerde tekst der statuten),
Dit uittreksel werd afgeleverd v��r registratie bij toepassing van artikel 173,1� bis van liet Wetboek der
Registratierechten.
Peter VAN MELKEBEKE
Geassocieerd Notaris
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Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Verso : Naam en handtekening
23/01/2012
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte
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Ondernemingsnr : 0869.875.412
Benaming
(voluit) : NUON WIND BELGIUM
(verkort) :
Rechtsvorm : Naamloze Vennootschap
Zetel : MEDIALAAN, 34 - 1800 VILVOORDE - BELGI�
(volledig adres)
Onderwerp akte : Ontslag/Benoeming van bestuurders - Volmacht
Uittreksel uit de schriftelijke besluitvorming van de aandeelhouder, d.d. 10 januari 2012 De aandeelhouder neemt de volgende besluiten:
1. De aandeelhouder neemt kennis van het ontslag van de heer Kristof Mullie en de heer Willem van Dongen als bestuurders van de Vennootschap met ingang vanaf de datum van deze besluiten.
2. De aandeelhouder besluit Giovanni Milani, Mauro Dalmazzone en Antonio Cardamone te benoemen tot
bestuurder van de Vennootschap vanaf de datum van deze besluiten voor een periode van 6 jaar.
Hun mandaat als bestuurder wordt niet geremunereerd.
3. De aandeelhouder machtigt de heer Tom Vanden Borre en mevrouw Elisabeth Muylle allen kantoorhoudende te Medialaan 34 1800 Vilvoorde , met de bevoegdheid tot indeplaatsstelling, om alle documenten, instrumenten, handelingen en formaliteiten op te stellen, uit te voeren en te ondertekenen en om alle nodige en nuttige instructies te geven om de voorgaande beslissing te implementeren, met inbegrip van het verrichten van de nodige formaliteiten inzake publicatie.
Tom Vanden Borre
Mandataris
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2012 - Annexes du Moniteur belge
Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Verso : Naam en handtekening.
21/06/2011 : ME. - JAARREKENING 31.12.2010, GGK 31.05.2011, NGL 15.06.2011 11171-0447-028
04/05/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 11.03.2010, DPT 22.04.2010 10101-0201-028
11/06/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 31.05.2009, DPT 04.06.2009 09195-0401-025
28/04/2009 : ME. - RECTIFICATIF COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 29.05.2008, DPT 21.04.2009 09115-0332-029
07/05/2015
��N� d'entreprise : 0869.875.412
D�nomination
(en entier) : ENI WIND BELGIUM
(en abr�g�) :
Forme juridique : Soci�t� anonyme
Si�ge : Rue Guimard 1A, 1040 Bruxelles
(adresse compl�te)
Obiet(s) de l'acte :PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION
D�p�t d'un projet de fusion par absorption conform�ment aux articles 671 et 693 du Code des
Soci�t�s, 22 avril 2015.
Expos� pr�alable
Afin de r�aliser une fusion par absorption conform�ment � l'article 671 du Code des Soci�t�s ("CS"), le Conseil d'Administration de eni wind belgium SA, une soci�t� anonyme ayant son si�ge social situ� rue Guimard 1A, � 1040 Bruxelles, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous ie num�ro 0869.875.412 ("Eni Wind Belgium sa" ou la "Soci�t� Absorbante"), et le Conseil d'Administration de eni power generation sa, une soci�t� anonyme ayant son si�ge social situ� rue Guimard 1A, � 1040 Bruxelles, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous le num�ro 0872.331.985 ("eni power generation sa" ou la � Soci�t� Absorb�e �), ont �tabli conjointement un projet de fusion conform�ment � l'article 693 CS.
Une fusion par absorption est l'op�ration par laquelle la Soci�t� Absorb�e transf�re � la Soci�t� Absorbante, par suite d'une dissolution sans liquidation, l'int�gralit� de son patrimoine, activement et passivement, moyennant l'attribution de nouvelles actions de la Soci�t� Absorbante aux actionnaires de la Soci�t� Absorb�e.
Les Conseils d'Administration des soci�t�s concern�es par la fusion s'engagent les uns envers les autres � mettre tout en oeuvre afin de r�aliser cette fusion aux conditions oi-apr�s d�crites dans ce projet de fusion.
Ce projet de fusion sera soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire des actionnaires de la Soci�t� Absorb�e et de l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire des actionnaires de la Soci�t� Absorbante.
1.Identifcation des soci�t�s participant � la fusion (article 693, paragraphe 2, 10 CS)
Les soci�t�s participant � la fusion envisag�e sont les suivantes;
(i) eni wind belgium SA (la Soci�t� Absorbante):
Eni wind belgium sa, la Soci�t� Absorbante, est une soci�t� anonyme ayant son si�ge social situ� rue: Guimard 1A, 1040 Bruxelles, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles (RPM Bruxelles, francophone) sous le num�ro 0869.875.412.
L'objet social de eni wind belgium SA est le suivant (article 3 des statuts):
Cl La soci�t� a pour objet ;
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte auAreffe
pose / 1Qru le
AtOn WORD Sl.l
e
2 t; Re;, 2015
au greffe du tribunal de comrr;erc fraricophon@eegruyed�es
>1506 66>
116
111
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2015 - Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2015 - Annexes du Moniteur belge
1. la production, la n�gociation, le transport, la distribution et ia fourniture d'�nergie, g�n�r�e � partir de sources renouvelables. L'utilisation de toutes les applications existantes et futures en ce qui concerne l'�nergie renouvelable et les sources d'�nergie renouvelables. La recherche et le d�veloppement de (nouvelles) applications et possibilit�s concernant l'�nergie renouvelable et les sources d'�nergie renouvelables au sens le plus large du terme. La promotion de l'�nergie renouvelable et de ses applications au sens le plus large du terme,
2, Dispositions particuli�res. La soci�t� peut effectuer toutes les op�rations commerciales, industrielles, immobili�res, mobili�res ou financi�res qui ont un lien direct ou indirect avec son objet ou qui peuvent aider � r�aliser cet objet,
La soci�t� peut, via un apport, une fusion, une souscription ou de toute autre mani�re, �tre impliqu�e dans des entreprises, des associations ou des soci�t�s qui ont un objet social similaire, identique ou connexe ou qui sont utiles en ce qui concerne la r�alisation de tout ou partie de son objet social,
La liste susmentionn�e est non limitative, ce qui permet � fa soci�t� de poser tous les actes susceptibles de contribuer, de quelque mani�re que ce soit, � la r�alisation de son objet social.
La soci�t� peut r�aliser son objet social, tant en Belgique qu'� l'�tranger, de la mani�re qu'elle juge la plus appropri�e.
En aucun cas, la soci�t� ne peut s'engager dans la gestion patrimoniale ou la fourniture de conseils en placement, tel que pr�vu dans les lois et arr�t�s royaux relatifs aux op�rations financi�res et aux march�s financiers, ainsi qu'� la gestion patrimoniale et � la fourniture de conseils en placement,
La soci�t� renoncera � toute activit� soumise � des conditions r�glementaires si elle ne remplit pas ces conditions, �
(ii) eni power generation SA (la Soci�t� Absorb�e):
Eni power generation sa, la Soci�t� Absorb�e, est une soci�t� anonyme ayant son si�ge social situ� rue Guimard 1A, 1040 Bruxelles, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles (RPM Bruxelles, francophone) sous le num�ro 0872.331.985.
L'objet social de eni power generation sa est le suivant (article 3 des statuts):
� La soci�t� a pour objet :
1.1e rachat, la n�gociation, le transport, la distribution et la fourniture ainsi que la satisfaction des besoins en �nergie, eau, mati�res premi�res (� commodities �) et autres biens et services, tout comme la production d'�nergie, et la gestion (op�rationnelle) et la fourniture de services d'information dans le secteur des �quipements d'utilit� publique et les secteurs qui s'y rattachent ;
2.1a r�alisation, tant en Belgique qu'� l'�tranger, de l'ensemble des op�rations et services industriels, commerciaux et financiers qui sont de nature � �largir ou � promouvoir de mani�re directe ou indirecte ses activit�s.
Elle peut acqu�rir tous biens mobiliers et immobiliers, m�me si ceux-ci n'ont aucun lien direct ou indirect avec l'objet de la soci�t�. Elle peut octroyer des pr�ts � toutes les soci�t�s, se porter caution et accorder des s�ret�s, m�me hypoth�caires.
Elle peut, par n'importe quel moyen, prendre des int�r�ts dans toutes les associations, entreprises ou soci�t�s qui ont un objet social identique, similaire ou connexe, ou qui sont susceptibles de favoriser ses activit�s ou de faciliter la vente de ses produits ou services. Elle peut assumer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.
Lors de la r�alisation des actes vis�s dans les paragraphes pr�c�dents, elle ambitionnera, dans le cadre d'une politique �quilibr�e
un d�veloppement harmonieux des int�r�ts de ses clients, collaborateurs et actionnaires, de l'environnement et de la soci�t� dans son ensemble, ainsi qu'une position de leader dans le domaine de l'�nergie durable, tout en tenant compte du bien-�tre de la soci�t� et, dans la mesure du possible, des conceptions en vigueur dans fa soci�t� concernant ce qui est �thiquement et d�mocratiquement acceptable.
2,Rapport d'�change (article 693, paragraphe 2, 2� CS)
De nouvelles actions de la Soci�t� Absorbante seront �mises au profit de l'actionnaire unique de la Soci�t� Absorb�e.
Le nombre d'actions � �mettre sera d�termin� sur fa base du rapport d'�change suivant.
Le rapport d'�change est d�termin� sur base de la valeur � laquelle les participations dans la Soci�t� Absorb�e et dans la Soci�t� Absorbante sont comptabilis�es dans les comptes d'eni gas & power nv/sa au 17 avril 2015.
(i) La valeur de l'actif net comptable de la Soci�t� Absorb�e s'�l�ve au 31 d�cembre 2014 � EUR 1.161.864. Le capital social de la Soci�t� Absorb�e est repr�sent� par 516.150 actions,
~
..
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2015 - Annexes du Moniteur belge
(ii)La valeur � laquelle les 333 actions dans la Soci�t� Absorbante sont comptabilis�es dans les comptes d'eni gas & power nv/sa le 17 avril 2015, s'�l�ve � EUR 5.716.446. La valeur d'une action s'�l�ve d�s lors � EUR 17,166,50. Le capital social de la Soci�t� Absorbante est repr�sent� par 333 actions.
Par cons�quent, 1 action de la Soci�t� Absorb�e sera �chang�e pour 0,000131 nouvelle action de la Soci�t� Absorbante enti�rement lib�r�es ou encore 516.150 actions de la Soci�t� Absorb�e seront �chang�es pour 68 (chiffre arrondi pour des raisons pratiques) nouvelles actions de la Soci�t� Absorbante, enti�rement lib�r�es. En d'autres ternies, 68 nouvelles actions seront �mises et accord�es en faveur de l'actionnaire unique de la Soci�t� Absorb�e dans le cadre de la fusion envisag�e.
Les nouvelles actions seront accord�es par le conseil d'administration de la Soci�t� Absorbante � l'actionnaire de la Soci�t� Absorb�e de la mani�re suivante:
-� eni gas & power NV/SA; 68 nouvelles actions en �change de 516.150 actions de la Soci�t� Absorb�e,
Les nouvelles actions seront du m�me type et auront les m�mes droits et avantages que les actions existantes de la Soci�t� Absorbante.
fine sera pas pay� de soulte.
3.Modalit�s de remise des actions de la Soci�t� Absorbante (article 693, paragraphe 2, 3� CS)
L'�change des actions de la Soci�t� Absorb�e contre celles de la Soci�t� Absorbante sera accompli par et sous la responsabilit� du conseil d'administration de la Soci�t� Absorbante,
Les nouvelles actions qui seront �mises dans le cadre de la fusion envisag�e seront des actions nominatives, sans valeur nominale, chacune repr�sentant une part �gale du capital social.
Le Conseil d'Administration de la Soci�t� Absorbante fera le n�cessaire afin de consigner dans le registre des actionnaires de la Soci�t� Absorbante l'�mission des nouvelles actions au profit de l'actionnaire unique eni gas & power nv/sa de la Soci�t� Absorb�e, avec une r�f�rence � la d�cision de fusion, et ce dans les 15 jours de la publication de la d�cision de fusion dans les Annexes du Moniteur belge.
Cette inscription sera sign�e par le Conseil d'Administration ou par un mandataire d�sign� � cette fin.
4.Date � partir de laquelle ces actions donnent le droit de participer aux b�n�fices ainsi que toute modalit� relative � ce droit (article 693, paragraphe 2, 4� CS)
Les 68 nouvelles actions participeront aux b�n�fices de la Soci�t� Absorbante � partir du 1 er janvier 2015 (voir �gaiement paragraphe 5 ci-dessous).
Aucune modalit� sp�cifique n'a �t� convenue relative � ce droit.
5.Date � partir de laquelle les op�rations de la Soci�t� Absorb�e seront consid�r�es du point de vue comptable et des imp�ts directs comme accomplies pour le compte de la Soci�t� Absorbante (article 693, paragraphe 2, 5� CS)
Toutes les op�rations de la Soci�t� Absorb�e seront consid�r�es d'un point de vue comptable et des imp�ts
directs comme accomplies pour le compte de la Soci�t� Absorbante � compter du
ler janvier 2015.
6.Droits assur�s par la Soci�t� Absorbante aux actionnaires de la Soci�t� Absorb�e, qui ont des droits sp�ciaux, ainsi qu'aux porteurs de titres autres que les actions, ou les mesures propos�es � leur �gard (article 693, paragraphe 2, 6� CS)
Dans la Soci�t� Absorb�e il n'y a aucune action ni aucun autre effet qui conf�rent des droits sp�ciaux, et de tels effets ou actions ne seront pas cr��s � l'occasion de la fusion.
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Moniteur
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Volet B - Suite
~ . 7.Emoluments attribu�s au commissaire de laM Soci�t� Absorbante pour l'�tablissement du rapport mentionn� � l'article 602 CS.
Le commissaire de la Soci�t� Absorbante, Ernst & Young SCRL, repr�sent� par Monsieur Vincent Etienne a �t� charg� d'�tablir un rapport sur la fusion conform�ment � l'article 602 du Code des Soci�t�s.
La r�mun�ration du commissaire pour cette mission e �t� fix�e � EUR 4.500,00.
8.Tout avantage particulier attribu� aux membres des conseils d'administration des soci�t�s appel�es � fusionner (article 693, paragraphe 2, 8� CS)
Aucun avantage particulier n'est attribu� aux membres des conseils d'administration des soci�t�s concern�es par la fusion envisag�e.
9.D�clarations pro fisc()
Les Conseils d'Administration des soci�t�s concern�es par la fusion envisag�e d�clarent que cette fusion r�pond aux conditions pr�vues aux articles 211�1, paragraphe 3 du Code des Imp�ts Directs 1992, article 117�1 du Code des Droits d'Enregistrement ainsi qu'aux articles 11 et 18�3 du Code belge de la TVA.
Les Conseils d'Administration des soci�t�s concern�es demanderont aux assembl�es g�n�rales extraordinaires des deux soci�t�s concern�es par la fusion d'approuver que les rapports mentionn�s dans les articles 694-695 CS ne seront pas �tablis par les Conseils d'Administration et les commissaires des deux soci�t�s, que le devoir d'information tel que mentionn� � l'article 696 CS ne soit pas requis, ainsi que l' �tat comptable mentionn� � l'article 697 CS.
Conform�ment � l'article 693, paragraphe 3 CS, le projet de fusion sera d�pos� au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, et sera publi� par extrait conform�ment � l'article 74 CS au plus tard 6 semaines avant la date de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des actionnaires des deux soci�t�s appel�es � se prononcer sur la fusion envisag�e. La date provisoire pour ces assembl�es g�n�rales des actionnaires a �t� fix�e au 24 juin 2015.
Fait en 4 originaux dont deux sont destin�s au d�p�t au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles dans le dossier de chacune des Soci�t�s, et deux sont destin�s � �tre conserv�s au si�ge social de la Soci�t� Absorb�e et au si�ge social de la Soci�t� Absorbante.
Sylvie Deconinck
Mandataire
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2015 - Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Valet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
01/07/2008 : ME. - JAARREKENING 31.12.2007, GGK 29.05.2008, NGL 26.06.2008 08298-0216-021
12/05/2015
�� Mxf PDF 11.1
[ ift Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
11111111111111M118
D�pos� / Re�u le
2 9 AU. 2G15
au greffe du tribunal de commerce
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Grena
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No d'entreprise : 0869.875.412
D�nomination (en entier) : Eni Wind Belgium
(en abr�g�) :
Forme juridique : Soci�t� anonyme
Si�ge : Rue Guimard la -1040 Bruxelles
(adresse compl�te)
Obietfs) de l'acte : D�l�gation de pouvoirs
Texte :
Extrait du PV du Conseil d'Administration dd 22/04/2015
Apr�s d�lib�ration, le Conseil d'Administration d�cide � l'unanimit� de confirmer avec effet r�troactif au 10 avril 2015 les pouvoirs sp�cifiques conf�r�s pr�c�demment � :
- Monsieur Serge Baudhuin, en sa qualit� de Business Development Manager de eni gas & power NV/$A et
- Monsieur Tom Vanden Borre - en sa qualit� de Head of Regulatory Affairs de eni gas & power SA/NV.
Dans leurs domaines de comp�tence, les personnes susmentionn�es, agissant seules, peuvent repr�senter valablement eni wind belgium sa.
Le Conseil d'Administration d�cide de donner une procuration sp�ciale � Monsieur Thierry Rotsart, agissant individuellement et avec droit de substitution, pour accomplir toutes les formalit�s utiles ou n�cessaires pour le d�p�t et la publication des pr�sentes r�solutions, y compris l'insertion, la modification et compl�ter des donn�es de la Banque Carrefour des Entreprises, des guichets d'entreprise et de l'administration fiscale.
D�pos� en m�me temps PV dd 22/04/2015
Thierry ROTSART
Mandataire
Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.
27/05/2015
��Vote B
Motl PDF 11.1
Copie � publier aux annexes du Moniteur-belge
apr�s d�p�t de l'act ureffe uepse / Reni 1
R�
Mo b
1111#111,1111111111
1 5 MM 2015
au greffe du tribunal de commerce francophone d-legtelles
N�d'entreprise 0869.875.412
D�nomination (en entier) : Eni Wind Belgium
(en abr�g�) :
Forme juridique : Soci�t� anonyme
Si�ge : Rue Guimard la -1040 Bruxelles
(adresse compl�te)
Obiet(s) de l'acte : Nomination Commissaire - Nomination
Texte :
Extrait du PV de l'Assembl�e G�n�rale Annuelle des Actionnaires dd 10/04/2015
L'Assembl�e d�cide d'approuver la nomination de la SCCRL Ernst & Young, R�viseurs
d'Entreprises, situ�e � 1831 Diegem - De Kleetlaan 2, repr�sent�e par M. Vincent Etienne, en sa qualit� de commissaire pour une dur�e de trois ans ; Ernst & Young sera ainsi responsable de l'audit des comptes de la Soci�t� pour les exercices se terminant les 31 d�cembre 2015, 2016 et 2017.
Le Pr�sident constate que l'assembl�e g�n�rale approuve � t'unanimit� des voix :
- la nomination, en tant qu'Administrateurs de la Soci�t�, de MM. Francesco Caria et Giorgio Fontana, ainsi que le renouvellement du mandat d'Administrateur de Madame Laura Lampertico pour une dur�e de trois ans avec effet � l'issue de la pr�sente Assembl�e G�n�rale. Leur mandat arrivera � �ch�ance � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale de 2018.
Conform�ment aux r�gles en vigueur au niveau du groupe eni, tous trois �lisent domicile au si�ge social de la soci�t�, Piazza Vanoni 1, 20097 San Donato Milanese (Italie), pendant l'exercice de leur mandat ;
- la nomination de M. Francesca Caria en tant que Pr�sident du Conseil.
L'Assembl�e G�n�rale d�cide de donner une procuration sp�ciale � Monsieur Thierry Rotsart, agissant individuellement et avec droit de substitution, pour accomplir toutes les formalit�s utiles ou n�cessaires pour le d�p�t et la publication des pr�sentes r�solutions, y compris l'insertion, la modification et compl�ter des donn�es de la Banque Carrefour des Entreprises, des guichets d'entreprise et de l'administration fiscale.
D�pos� en m�me temps PV dd 10/04/2015
Thierry Rotsart
Mandataire
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.
11/06/2007 : ME. - JAARREKENING 31.12.2006, GGK 31.05.2007, NGL 01.06.2007 07186-0275-017
20/07/2015
�� I `i j Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2015 - Annexes du Moniteur belge
R�serv�
au
Moniteur
belge
IMUlt
D�pos� / Re�u le
G 9 2015
au greffe du tribunal de commerce
francophone dGreru`telles
N� d'entreprise : 0869.875.412
D�nomination
(en entier) : eni wind belgium
(en abr�g�) :
Forme juridique : Soci�t� anonyme
Si�ge : rue Guimard 11A � 1040 Bruxelles
(adresse compl�te)
Objets) " e l'acte : FUSION PAR ABSORPTION - SOCIETE ABSORBANTE _ AUGMENTATION DU CAPITAL MODIFICATION DES STATUTS - POUVOIRS
Extrait du proc�s-verbal dress� par le Notaire Kim LAGAE, � Bruxelles, le 24 juin 2015. L'assembl�e g�n�rale extraordinaire a d�cid� :
1. de fusionner la soci�t� anonyme eni wind belgium, soci�t� absorbante, par absorption de la soci�t� anonyme eni power generation, ayant son si�ge social � 1040 Bruxelles, rue Guimard 1/A (immatricul�e au registre des personnes morales (Bruxelles) sous le num�ro 0872.331.985), soci�t� absorb�e, par laquelle, suite � sa dissolution sans liquidation, l'int�gralit� de son patrimoine, activement et passivement, est transf�r�e � la soci�t� anonyme eni wind belgium, avec effet, du point de vue comptable et des imp�ts directs, au ler janvier 2015,
Des d�cisions concordantes ont �t� prises par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de la soci�t� eni power generation dans un proc�s-verbal dress� par le Notaire Kim Lagae, � Bruxelles, le 24 juin 2015.
2. suite � la fusion, d'augmenter le capital social de la Soci�t� � concurrence de cinq millions cent soixante et un mille cinq cents euros (EUR 5.161.500) par l'attribution � l'actionnaire unique de la soci�t� absorb�e de 99 actions nominatives, lib�r�es enti�rement par un apport en nature.
Le commissaire conclut son rapport �tabli conform�ment � l'article 602 �1 du Code des soci�t�s, comme suit :
�Dans le cadre de l'apport en nature r�sultant de la fusion par absorption de la soci�t� anonyme Eni Power Generation (ci-apr�s � Eni Power �), la soci�t� anonyme Eni Wind Belgium (ci-apr�s � Eni Wind �) int�grera dans son bilan la totalit� des actifs et passifs de Eni Power.
Nous sommes donc en mesure de conclure que
1. L'op�ration a �t� contr�l�e conform�ment aux normes �dict�es par l'Institut des R�viseurs d'Entreprises en mati�re d'apports en nature.
2. La description de l'apport en nature r�pond � des conditions normales de pr�cision et de clart�.
3. Le mode d'�valuation de l'apport en nature arr�t� par les parties est justifi� par les principes de l'�conomie d'entreprise et conduit � une valeur qui correspond au moins au nombre et au pair comptable des actions � �mettre en contrepartie de l'apport en nature, de sorte que l'apport en nature n'est pas sur�valu�.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Volet B - Suite
Cet apport sera r�mun�r� par l'�mission de 99 actions nouvelles de Eni Wind Belgium SA sans
d�signation de valeur nominale, Sur la base des informations disponibles � la date du pr�sent rapport
et compte tenu du principe de continuit� comptable applicable � la pr�sente op�ration, l'Assembl�e
G�n�rale Extraordinaire de Eni wind Belgium SA devrait se prononcer sur une augmentation future
de son capital de � 5,161.500.
Nous croyons utile de rappeler que l'organe de gestion de Eni Wind Belgium SA est responsable de
l'�valuation des biens apport�s ainsi que de la d�termination de la r�mun�ration attribu�e en
contrepartie et que notre mission ne consiste pas � nous prononcer sur le caract�re l�gitime et
�quitable de l'op�ration.
Diegem, le 19 mai 2015
Ernst &Young R�viseurs d'Entreprises SCCRL
Commissaire
repr�sent�e par
Vincent Etienne
Associ�*
*Agissant au nom d'une SPRL �.
3. de remplacer l'article 5 des statuts par le texte suivant:
� Le capital social est fix� � cinq millions quatre cent nonante-quatre mille cinq cents euros (EUR
5.494.500,00).
Il est repr�sent� par quatre cent trente-deux (432) actions, sans d�signation de valeur nominale,
repr�sentant chacune un/quatre cent trente-deuxi�me du capital social. �
4. de conf�rer tous pouvoirs n�cessaires, avec pouvoir de substitution, agissant s�par�ment, � chacun des administrateurs de la soci�t� absorbante, ainsi qu'� Monsieur Thierry Rotsart, et plus sp�cialement ceux :
a) d'effectuer toutes formalit�s de radiation de la soci�t� absorb�e ou de transfert aupr�s de toutes autorit�s comp�tentes et, le cas �ch�ant, d'op�rer tout compl�ment ou rectification au proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de la soci�t� absorb�e qui a d�cid� la pr�sente fusion ou au pr�sent proc�s-verbal de la soci�t� absorbante ; (... )
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Sign� : Kim Lagae, Notaire
D�pos�s en m�me temps : une exp�dition du proc�s-verbal, le rapport du conseil d'administration (art. 602 �1 et 560 du Code des soci�t�s), le rapport du commissaire (art. 602 �1 du Code des soci�t�s), une coordination des statuts.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
~
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2015 - Annexes du Moniteur belge
R�serv�
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Moniteur
belge