ENSEMBLE, LE COEUR SUR LA MAIN

Dénomination : ENSEMBLE, LE COEUR SUR LA MAIN

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 633.735.147

Publication

22/07/2015

��R�serw

au

Monitet.

belge

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

quo

reee 1111:1.1-7112-1 eknierSer Ce

D�nomination : ENSEMBLE, LE COEUR SUJR,~.LA,MA, I{ ye d' 3 r W71.1113,s Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF Si�ge : Rue de Bel rade, 55 1190 BRUXELLES

N� d'entreprise : ~c) 3 3 35 ` -

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

Aux termes d'un acte sous seing priv� �tabli le 24 mai 2015, il est constitu� l'association sans but lucratif �

Ensemble, Le Coeur Sur la Main �, constitu�e conform�ment � la loi du deux mai deux mille deux.

Les fondateurs sont:

1. Monsieur EL ABBOUTI Khalid (num�ro national 85.05.08.289-30), n� le 8 mai 1985, domicili� � 1190 BRUXELLES Rue de Belgrade, 55

2. Monsieur AKKI Yassine (num�ro national 76.05.09125'443), n� le 9 mai 1976, domicili� �1080 BRUXELLES Rue d'Ostende, 92.

3. Madame BAKKALI Yakhlef Laila (num�ro national 77.09.27.180-11), n�e le 27 septembre 1977, domicili�e � 1800 VILVOORDE Vinkenlaan, 53

4. Monsieur ED-DAALI Khalid ( num�ro national 87.03.03.481-16), le 03 mars 1987 domicili� � 9320

EREMBODEGEM Leuvestraat, 108

Dont ils fixent les statuts comme suit :

TITREZ : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL OBJET - DUREE

ARTICLE 1 :nomination,

L'association est d�nomm�e � ENSEMBLE, LE COEUR SUR LA MAIN�.

Cette d�nomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents

�manant de l'association, �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention � association sans but lucratif�

ou du sigle �ASBL� et de l'indication de son si�ge social.

ARTICLE 2 : Si�ge social - Arrondissement judiciaire.

Le si�ge social est �tabli � 1190 BRUXELLES, Rue de Belgrade, 55, arrondissement judiciaire de

BRUXELLES.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale, statuant comme en

mati�re de modification des statuts et doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur Belge.

ARTICLE 3 : But social

L'association a pour objet

- Aider les sans abris en organisant en pr�parant et distribuant des repas, en organisant une collecte

d'aliments, de v�tements et d'objets utiles, l'aide sera attribu�e � toute personnes dans le besoin, en difficult�s

physiquement, moralement, �g�es et ou handicap�es.

Elle a pour objet �galement de mener toutes actions humanitaires en faveur de n'importe quels d�sh�rit�s

sans faire aucune distinction.

Elle organisera des f�tes, des banquets, des �v�nements afin r�colter des fonds pour la subsistance de

l'association, les fonds collect�s de ces �v�nements,

Ses activit�s s'�tendront dans tous les domaines ayant un rapport direct ou indirect avec son objet.

L'association assurera la promotion, la diffusion, l� d�veloppement et le soutien de tout acte, objet et

manifestation dans le domaine de l'objet et tout ce qui s'y rapporte au sens le plus large.

L'association aura �galement pour but de cr�er, g�rer et animer des centres d'accueil pour jeunes dans le

cadre du d�cret 04)03/1991 relatif � l'aide � la Jeunesse,

Parmi les activit�s permettant de soutenir le but de l'ASBL, figurent notamment:

- l'accompagnement �ducatif et psycho-social de jeunes et de familles en dificult�s;

la r�alisation d'action en faveur de jeunes et de familles dont les conditions sociales - �conomiques et

culturelles sont les moins favorables;

- les actions de sorties culturelles et sportives pour la jeunesse.

- l'accompagnement des jeunes avec des �coles de devoirs, des stages �ducatifs et sportifs,

- la cr�ation, la gestion et l'animation de services et projets d'aide � la jeunesse.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

D�pos� 1 Re�u le

,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Elle peut �galement faire toutes op�rations ou pr�ter son concours � toute autre association ou groupement ayant un objet similaire au sien ou de nature � en favoriser la r�alisation.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'emp�chera pas l'association de pouvoir rechercher les moyens et avantages mat�riels indispensables � la cr�ation et au d�veloppement de son action. Elle favorisera en outre la l'achat de mat�riel indispensable � la bonne gestion de l'association..

L'ASBL peut s'int�resser de quelque mani�re que ce soit � toutes affaires, entreprises ayant un objet social similaire, analogue ou connexe au sien.

Dispositions particuli�res: le premier exercice prend � lui les frais engag�s depuis le ler ao�t 2014 et inh�rents � la constitution,

ARTICLE 4 : Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification

du ou des buts en vue desquels l'association est constitu�e.

TITRE II, MEMBRES

ARTICLE 5 : Plusieurs cat�gories de membres

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts. Tout membre est r�put� adh�rer aux statuts de l'association et � son r�glement d'ordre int�rieur par le fait de son admission.

Le nombre de membres effectifs est illimit� mais s'�l�ve au minimum � trois. Les fondateurs soussign�s sont les premiers membres. Les droits et obligations des membres sont fix�s par la loi et les pr�sents statuts.

Le nombre de membres adh�rents est illimit�,

ARTICLE 6 ; Admission des membres effectifs Conditions

Sont membres effectifs :

- les comparants au pr�sent acte:

- toute personne admise ult�rieurement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple,

sur pr�sentation du conseil d'administration

ARTICLE 7 : Admission des membres adh�rents - Conditions

Sont membres adh�rent, tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux

obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration.

ARTICLE 8 : Membres - Registre des membres,

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'Association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social.

Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d'administration end�ans les dix jours de la connaissance que ie conseil a eue de la d�cision.

ARTICLE 9 : Membres - Cotisations et versements - montant maximum

Une cotisation pour participation � chaque activit� pourra �tre fix�e par le conseil d'administration,

Les membres payent une cotisation annuelle, dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale et ne peut

�tre sup�rieure � cinquante euros.

ARTICLE 10 ;; Membres - D�mission - D�mission d'office - Exclusion

Tout membre effectif ou adh�rent de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant d�mission �crite par recommand� au conseil d'administration, avec un pr�avis de un mois. Sans pr�judice des conditions d'admission et de sortie des membres fix�es par les pr�sents statuts, l'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et n'a aucun droit au remboursement des cotisations vers�es.

Le membre qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration, L'exclusion est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut toutefois suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

!

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

TITRE III ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 11 : Composition et pouvoirs.

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs de l'association et est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Elle a seule le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer et r�voquer les administrateurs, de nommer, r�voquer et fixer la r�mun�ration �ventuelle des commissaires, d'accepter leur d�mission et de donner d�charge aux administrateurs et aux commissaires, d'approuver les comptes annuels, de d�cider de dissoudre l'association, d'exclure un membre et de d�cider de transformer l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Les membres adh�rents qui le souhaitent peuvent participer aux assembl�es g�n�rales avec voix consultative,

L'assembl�e g�n�rale a les pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier les actes qui int�ressent l'association.

ARTICLE 12 : Date - Convocation.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire est tenue chaque ann�e soit au si�ge social, soit en tout autre local d�sign� dans la convocation, dans le premier trimestre suivant l'exercice social.

En outre, des assembl�es g�n�rales extraordinaires peuvent �galement �tre convoqu�es par le conseil d'administration, chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige ou sur la requ�te d'un cinqui�me au moins des membres.

Elle est convoqu�e par le Conseil d'administration par simple lettre, contenant l'ordre du jour et les documents devant �tre examin�s par l'assembl�e, adress�es � chaque membre au moins huit jours avant ['assembl�e. Les membres adh�rents qui souhaitent participer aux assembl�es g�n�rales en informe le secr�taire qui veille � les convoquer de la m�me mani�re.

ARTICLE 13 r Nombre de voix Vote par �crit - Repr�sentation

Chaque membre effectif peut voter par lui-m�me ou par mandataire, Seul un autre membre effectif peut repr�senter le membre effectif emp�ch�. Toute personne charg�e de repr�senter un membre effectif � l'assembl�e g�n�rale ne peut en repr�senter aucune autre. Le vote peut aussi �tre �mis par �crit.

Tous les membres effectifs de l'association ont un droit de vote �gal dans l'assembl�e g�n�rale, � l'exception du Pr�sident qui a voix pr�pond�rante, et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� par la loi ou les pr�sents statuts et sauf s'il est fait usage du droit de veto accord� au Pr�sident .

Les d�cisions de l'assembl�e sont act�es dans les proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur et consign�s dans un registre sp�cial, conserv� au si�ge de l'association, o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance librement.

TITRE IV, GESTION DE L'ASSOCIATION - CONTROLE

ARTICLE 14 : Conseil d'administration

Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de ['association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres du conseil d'administration sont �lus pour un terme ind�fini et en tout temps r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. Ils sont r��ligibles. Pour �tre �lu administrateur, il faut �tre membre de l'association. L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

ARTICLE 15 : Conseil d'administration - Composition - R�unions.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire qui sera le correspondant officiel de l'association. Le secr�taire convoque le conseil et pr�side la r�union avec le pr�sident.

En cas d'emp�chement ou d'absence du pr�sident, du vice-pr�sident, la r�union est pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents,

Le conseil se r�unit aussi souvent que l'int�r�t de l'association l'exige, sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. II ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Tout administrateur peut se faire repr�senter par un administrateur porteur d'une procuration �crite. Un administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, sauf s'il est fait usage du droit de veto accord� au Pr�sident.

En cas de partage des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Chaque r�union fait l'objet d'un proc�s-verbal, qui est sign� par le pr�sident et le secr�taire et conserv� au si�ge de l'association.

R

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Les extraits qui doivent �tre produits, de m�me que tous les autres actes sont sign�s valablement par le secr�taire et contresign�s par le pr�sident, et en cas d'emp�chement du pr�sident, par deux administrateurs

ARTICLE 16 ; Pouvoir du conseil d'administration

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et est investi des pouvoirs les plus �tendus pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent l'association, pour autant que ces actes ne soient pas r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale,

" ARTICLE 17 ; Repr�sentation de l'association - Gestion journali�re - D�l�gation de pouvoirs

L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux administrateurs agissant conjointement ou p�r son (Pr�sident.

Le conseil d'administration pourra, sous sa responsabilit�, d�l�guer ses pouvoirs 'relatifs � la gestion journali�re des affaires de l'association � un ou plusieurs administrateurs pourvu que cette d�l�gation soit sp�ciale et r�guli�rement port�e � la connaissance des tiers

En l'absence de d�cision de d�l�gation de pouvoirs relatifs � la gestion journali�re r�guli�rement port�e � la connaissance des tiers, le secr�taire exerce les missions de gestion journali�re de l'association

ARTICLE 18 : Contr�le.

Conform�ment � l'article 17 � 5 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'association r�pondra aux crit�res de la �petite association� �nonc�s audit article, il n'y aura pas lieu de d�signer un commissaire r�viseur.

Toutefois, lorsque l'association ne r�pondra plus aux crit�res pr�cit�s, le contr�le de la soci�t� devra �tre confi� � un ou plusieurs commissaires nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises

TITRE V DIVERS

ARTICLE 19 : Exercice social "

L'ann�e sociale commence le premier janvier de chaque ann�e et pour se terminer le trente et un

d�cembre.

Par exception, le premier exercice social d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2016.

ARTICLE 20

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, Des modifications pourront �tre apport�es � ce r�glement par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

ARTICLE 21

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant sont annuellement soumis � l'approbation

de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Ils sont tenus conform�ment aux dispositions l�gales en la mati�re.

TITRE: VI DISSOLUTION - LIQUIDATION - AFFECTATION DE l'ACTIF

ARTICLE 22 : Dissolution

La dissolution de l'association est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de

modification du ou des buts en vue desquels l'association est constitu�e

ARTICLE 23 : Liquidation

Lors de la dissolution de l'association, pour quelque cause que ce.soit, la liquidation se fera par les soins d'un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d'une r�solution de l'assembl�e g�n�rale ou en vertu d'une d�cision judiciaire, � la requ�te de toute personne int�ress�e.

L'affectation de l'actif est d�termin�e par l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut d'assembl�e g�n�rale, par les liquidateurs, lesquels donneront � l'actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de l'association.

ARTICLE 24 : Droit commun

Les parties entendent se conformer enti�rement � la loi sur les associations sans but lucratif.

En cons�quence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas licitement d�rog� par les pr�sents

statuts sont r�put�es inscrites au pr�sent acte et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives de cette loi

sont cens�es non �crites.

,

Volet B - Suite

,

DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur :

1. Monsieur EL ABBOUTI Khalid (num�ro national 85.05.08.289-30), n� le 8 mai 1985, domicili� � 1190 BRUXELLES Rue de Belgrade, 55

2. Monsieur AKK1 Yassine (num�ro national 76.05.09.251-43), n� le 9 mai 1976, domicili� �1080 BRUXELLES Rue d'Ostende, 92.

3. Monsieur ED-DAALI Khalid ( num�ro national 87.03.03.481-16), n� le 03 mars 1987 domicili� � 9320 EREMBODEGEM Leuvestraat, 108

Les administrateurs r�unis en Conseil d'administration, ont d�sign� :

1.En qualit� de Pr�sident Monsieur EL ABBOUTI Khalid (num�ro national 85.05.08.289-30), n� le 8 mai

1985, domicili� � 1190 BRUXELLES Rue de Belgrade, 55

2.En qualit� de Vice-Pr�sident Monsieur AKK1 Yassine (num�ro national 76.05.09 251-43), n� le 9 mai

1976, domicili� �1080 BRUXELLES Rue d'Ostende, 92.

3.En qualit� de Secr�taire Monsieur ED-DAALI Khalid ( num�ro national 87.03.03.481-16), n� le 03 mars

1987 domicili� � 9320 EREMBODEGEM Leuvestraat, 108

Dont ils fixent les statuts comme suit :

qui acceptent cette fonction et ce mandat.

DELEGATION SPECIALE EN VERTU DE L'ARTICLE 17 DES PRESENTS STATUTS

Le conseil d'administration d�l�gue au Pr�sident Monsieur EL ABBOUTI Khalid les pouvoirs relatifs � la

gestion journali�re des affaires de l'ASBL � Ensemble, Le Coeur Sur La Main�, dont le pouvoir de signature.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, deux membres effectifs, en co-signatures, disposeront de ce pouvoir.

Fait � Bruxelles , le 24 mai 2015

EL ABBOUTI Khalid AKKI Yassine

Pr�sident Vice-Pr�sident

ED-DAALT Khalid BAKKALI Yakhlef Laila

Secr�traire Tr�sori�re

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature "

,,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

J �serv�

au

Moniteur

belge

.

Coordonnées
ENSEMBLE, LE COEUR SUR LA MAIN

Adresse
D

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

ENSEMBLE, LE COEUR SUR LA MAIN

Divers

Publication

Coordonnées ENSEMBLE, LE COEUR SUR LA MAIN

Coordonnées
ENSEMBLE, LE COEUR SUR LA MAIN