ENTENTE SPORTIVE ET CULTURELLE DE HAREN, EN ABREGE : ESC HAREN

Association sans but lucratif


Dénomination : ENTENTE SPORTIVE ET CULTURELLE DE HAREN, EN ABREGE : ESC HAREN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 469.704.286

Publication

06/02/2015
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

(en abrégé) : Forme juridique :

Siège

ESC Haren ASBL

Rue de Verdun, 242 1130 Bruxelles

Objet de t'acte : Modification du Conseil d'Administration et des statuts.

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N° d'entreprise : 469704286

Dénomination Entente Sportive et Culturelle de Haren (en entier) :

Mentionner sur la dernière page du Valet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Modification du conseil d'administration après la décharge du CA par les membres de l'AG statutaire du 15 octobre 2014 (extraits du PV).

Décharge du Conseil d'Administration :

L'assemblée générale vote à l'unanimité la décharge du conseil d'administration pour la saison 2013-2014.

Démission :

Comme demandé par lui dans sa demande, l'AG acte à cet instant la démission en tant qu'administrateur et membre effectif de I'ASBL de Cordier Nicolas habitant Dirk Martenstraat 2, 9300 Aalst,

Conseil d'administration :

Un appel est fait aux membres pour savoir qui remplacera Nicolas au CA. Sandie se propose de prendre le relais de Patrick au niveau du secrétariat de l'ESC Haren et du club. Elle demande cependant un délai de formation d'une saison.

Sandie Delnoy née le 22 mars 1977 à Ixelles et habitant Kasteelhof 155, 1130 Haren est nommée administratrice de l'ESC Haren à la quasi unamité des membres effectifs présents ou représentés (elle s`abstient). Elle accepte.

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Modifications faites aux statuts par les membres de l'A.G statutaire du 15 octobre 2014 (extraits du PV).

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Article 7: supprimer "effectif ou" de la première phrase du second paragraphe Article 7 : à la fin ajouter le texte entre guillemets.

"L'absence de réponse d'un membre effectif aux convocations pour une assemblée générale sera tolérée deux fois. Le membre effectif sera ensuite exclu par cette dernière de la même manière que ci-dessus "

"Article 7 devient :

Art. 7  "Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de lasso-ciation. Cependant les membres effectifs devront le faire en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre, effectif ou adhérent, qui par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association ou qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts et/ou aux lois, peut être suspendu par le conseil d'administration jusqu'à l'assemblée générale suivante.

Cette dernière pourra confirmer cette suspension pour une période définie ou exclure le membre, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

L'absence de réponse d'un membre effectif aux convocations pour une assemblée générale sera tolérée deux fois. Le membre effectif sera ensuite exclu par cette dernière de la même manière que ci-dessus.

"

Article 10 modification de la dernière phrase.

Un enfant d'un entraineur ou d'un éducateur devient

"Un enfant vivant régulièrement chez un de nos entraîneurs ou un de nos éducateurs."

De plus, seul l'exception de l'enfant concerne l'équipe des jeunes.

"Article 10 devient

Art. 10 -- "Les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 300 euros. Le conseil d'administration pourra suivant les cas, adapter le montant ou les modalités du paiement de la cotisation à la réalité sociale du membre. l'l pourra aussi prendre les dispositions nécessaires pour favoriser le paiement dans les délais fixés.

Sont dispensés de cotisation et deviennent membres adhérents :

" ceux qui encadrent les activités de l'association (entraîneurs indemnisés, éducateurs, parents bénévoles affiliés au matricule 2543 à l'AWBB),

" en équipes de jeunes, un enfant vivant régulièrement sous le toit d'un de nos entraîneurs ou un de nos éducateurs."

Locht Hubert Administrateur ASBL ESC Haren.

Mentionner sur la dernisere page du Volet B . Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso ; Nom et signature

11/10/2011
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Entente Sportive et Culturelle de Haren

ESC Haren

7cr°r.e : ASBL

è : Rue de la paroisse, 34 1130 Bruxelles (Haeren)

: Changement de l'adresse du siège social.

Lors de l' AG statutaire du 14 septembre 2011, les membres de I'ASBL ont décidé de changer l'adresse du siège social.

Extrait du PV de l'AG statutaire:

Adresse du siège social

Suite aux informations reçue du ministère de la justice et de l'AISP ( en annexes), le danger de saisie des biens personnels chez la personne dont la maison abrite le siège social est pratiquement nul. Le siège social est transféré au 242, rue de Verdun à 1130 Bruxelles (Haeren) dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Cette décision est approuvée à l'unanimité des membres présents.

CC

Schaerlaeckens Daniel Locht Hubert Witczak Patrick

Administrateur Administrateur Administrateur

Président Trésorier Secrétaire

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Coordonnées
ENTENTE SPORTIVE ET CULTURELLE DE HAREN, EN …

Adresse
RUE DE VERDUN 242 1130 HAEREN (BRUXELLES)

Code postal : 1130
Localité : Haren
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale