ENTRAIDE BELGO-TUNISIENNE, EN ABREGE : EBT

Dénomination : ENTRAIDE BELGO-TUNISIENNE, EN ABREGE : EBT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 843.941.075

Publication

03/12/2013

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

111111 Eiiidii d

2 1 NOV 20e, ._.,

Greffe

N� d'entreprise : 0843.941.075

D�nomination

(en entier) ; ENTRAIDE BEL GO-TUNISIENNE

(en abr�g�) : EBT

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 94 RUE DE WAUTO_R 94 , 1020 LAEKEN

Objet de l'acte : DEMISSION ET NOMINATION D'ADMINISTRATEUR

Suite � l'assembl�e g�n�rale �lective qui lieu le 16 JUIN 2013 , les membres de l'entraide belgo-tunisienne pr�sents conform�ment au qorum statutaire ont d�cid� ce qui suit:

D�mission de Monieur LAROUSSI Mohamed n� le 09/0611958 � sfax (Tunisie) et domicili� � Baty du Grand Bernard 14 , 1470 BAISY THY (Genappe) , Administrateur Pr�sident

D�mission de Monsieur Mohamed Tejeddine n� le 24/03/1953 � Gafsa (Tunisie) et domicili� � Chauss�e de Mons 725, 1070 ANderlecht , Administrateur Tr�sorier

D�mission de Monsieur FREDJ Mohamed Jamel-Eddine n� le 10/03/1983 � Bruxelles et domicili� � 94 Rue de wautier , 1020 Laeken

R�election de Monsieur KETATA Mansour n� le 31/10/1957 � Sfax (Tunisie) et domicili� � 19 Rue des Charbonages , 6200 Ch�telineau , Administrateur Pr�sident

R�election de Monsieur HAMMAMI Noaman n� le 28108/1981 � Sfax (Tunisie) et domicili� � 27 Clos't Hof Ten Berg , 1090 Jette , Administrateur , Secr�taire

Nomination de Madame BOUCHADAKH Aida n� le 08/03/1968 � Tunis et domicili� � 29 Rue des Myosotis 1180 Uccle , Administrateur , Tr�sorier

Nomination de Madame YATOUJI Samira n� Ie 15/04/1962 � Rd�s (Tunisie) et domicili� � 15 Rue Romania Van Dyck ,1070 Anderlecht , Administrateur , Vice - Pr�sident

Nomination de Madame Ben LETA1EF Rabeb n� le 11/03/1989 � Sfax (Tunisie) et domicili� � 27 Cios't Hof Ten Berg , 1090 Jette , Administrateur , Secrtaire Adjoint

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/03/2012

��MOD 2.2

~

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

)I)1Y~~IVV~I~I~I~tlVIG

" iaosasi~*

2 4 FfE~f. 2012

Greffe

N' d'entreprise : g12 9�1) 0?'5

Entraide Belgo-Tunisienne

EBT

Association Sans But Lucratif Rue de Wautier 94 -1020 Laeken CONSTITUTION

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Opiet de l'acte

L'an deux mille douze, le deux f�vrier, Les soussign�s

Monsieur ISMAIL Mohamed Tejeddine, NN 53.03.24-407.07, beige, domicili� Chauss�e de Mons, 725 1070 Anderlecht

Monsieur LAROUSSI Mohamed, NN 58.06.09-427.78, belge, domicile Baty du grand Bernard 14 - 1470 Baisy Thy (Genappe)

Monsieur ISMAIL Ahmed Chedly, MN 88.06.12-251.18, belge, domicili� Chauss�e de Mons, 725 - 1070 Anderlecht

Monsieur ISMAIL Bilai, NN 91.03.15-537.72, belge, domicili� Chauss�e de Mons, 725 -1070 Anderlecht Monsieur KETATA Chamseddine, NN 92.01.22-207.05, belge, domicili� Rue des Charbonages 19 - 6209 Ch�telineau

Madame YATOUJI Samira, NN 62.04.15-460.32, belge, domicili�e Rue Romanie Van Dyck15 - 1070 Anderlecht

Mademoiselle KETATA Yassamine, NN 92.01.22-252.57, belge, domicili�e Rue des Charbonages 19 6200 Ch�telineau

Madame BEN LETAIF Rabeb, NN 890311-40687, belge, domicili�e Clos't Hof Ten Berg 27 Bte 3 -

1090 Jette

Mademoiselle BANNANI Safa, NN 87.04.23-464.22, belge, domicili�e Rue du Ventilateur 31 - 4000 Li�ge Mademoiselle LAROUSSI Yamen, NN 86.02.86-398.23, belge, domicili�e Baty du grand Bernard 14- '1470 Baisy Thy (Genappe)

Monsieur DENGUIR Beji, NN 56.11.21-431.95, belge, domicili� Rue des Myosotis 29 -1180 Uccle

Monsieur NAJAR Mehdi, NN 79.07.19-427.32, belge, domicili� Chauss�e de Jette 296 -1081 Koekelberg Monsieur FREDJ Mohamed Jamel-Eddine, NN 83.03.10-121.82, belge, domicili� Rue de Wautier 94 -1020 Laeken

Monsieur KRAIEM Adel, NN 80.09.03-455.34, belge, domicili� Avenue Sippelberg 3 boite 2 - 1080 Molenbeek Saint Jean

Monsieur BEN ALI Mohamed Tahar, MN 79.11.16-499.78, tunisien , domicili� Boulevard Louis Mettewie 47 - 1080 Molenbeek Saint Jean

Monsieur LAROUSSI Houssem, NN 91.07.18-281.72, belge, domicili� Baty du grand Bernard 14 - 1470 Baisy Thy (Genappe)

Monsieur KETATA Mansour, NN 57.10.31-421.13, belge, domic

ili� Rue des Charbonages 19 - 6200 Ch�telineau

Monsieur FOUCHALI Slaheddine, NN 54.12.14-373.37, belge, domicili� Rue du Melon 69 -1190 Forest Monsieur BOUFAIED Jalel, NN 56.03.01-499.86, belge, domicili� Rue de la R�sistance 31A - 1490 Court-Saint-Etienne

Monsieur HAMMAMI Naamen, NN81.08.28-553.73, belge, domicili� Clos't Hof Ten Berg 27 Bte 3 - '1090 Jette

Monsieur BENAICHA Abdelaziz, NN 53.02.10-509.27, belge, domicili� Rue Romanie Van Dyck15 - 1070 Anderlecht

Monsieur Abderrazak SIDHOM, NN 48.09.02.191.44, belge, domicili� Avenue de l'Universit� 101 Bte 01 1050 Ixelles

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les statuts de l'ASBL " ENTRAIDE BELGO TUNISIENNE " sont les suivants :

TITRE I : D�nomination, si�ge social, dur�e

Article 1 : L'association est d�nomm�e ; Entraide Belgo-Tunisienne, en abr�g� E.B.T.

Article 2 ; Son si�ge social est �tabli � Rue de Wautier 94 -1020 Laeken

Article 3 ; Elle est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e

TITRE Il : Buts

Article 4 ; L'association a pour buts :

1-Protection des principes de la R�volution tunisienne et renforcer ses acquis : d�mocratie, dignit�, libert�,

justice, ...

2-Aider au bon d�roulement des �lections de l'Assembl�e Constituante, du Parlement, du Pr�sident de la

R�publique, des municipales, des r�gionales, ...

3-D�fendre les int�r�ts de la Tunisie et du Peuple tunisien,

4-Encourager les investisseurs tunisiens de l'�tranger et/ou les investisseurs �trangers � investir en Tunisie,

5-R�unir les comp�tences tunisiennes � l'�tranger pour aider au d�veloppement �conomique et scientifique

de la Tunisie,

6-D�velopper la coop�ration entre la Tunisie et la Communaut� europ�enne et particuli�rement la Belgique,

7-Servir d'Interlocuteur aupr�s des autorit�s belges pour aider � la reconstruction et au d�veloppement de la

Tunisie,

8-Avoir une radio web pour aider les ressortissants tunisiens en Belgique � �tre inform�s de la situation de

la Tunisie : politique, �conomique, scientifique, culturelle, ...

9-Publier des revues et user de tous les moyens m�diatiques autoris�s,

10-Etablir des contacts avec l'ambassade et le consulat tunisiens pour d�fendre et aider les ressortissants

tunisiens en Belgique,

11-Organiser des conf�rences, des congr�s, des tables rondes, des d�bats et toutes les activit�s culturelles

et intellectuelles.

TITRE Ili ; Membres Admissions D�missions Cotisations

Article 5 ; Toute personne physique ou morale peut faire partie de l'association en qualit� de membre effectif

ou membre adh�rent. Les droits et obligations des membres sont r�gl�s par la loi et les pr�sents statuts.

Section 1 : Admission

Sont membres fondateurs effectifs les comparants au pr�sent acte.

Sont membres adh�rents ceux qui ult�rieurement seront admis en cette qualit� par d�cision du Conseil d'Administration, La nomination de ces membres doit �tre ratifi�e par l'Assembl�e G�n�rale suivante imm�diatement,

Les membres effectifs et les membres adh�rents doivent �tre en r�gle de cotisation et s'engagent � respecter les statuts de l'association, le r�glement d'ordre int�rieur et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 6 : L'admission de nouveaux membres est revue de plein droit par le Conseil d'Administration, sur candidature �crite au Pr�sident. Le Conseil d'Administration est seul habilit� � ent�riner la candidature de nouveaux membres, sans avoir � motiver sa d�cision,

Section 2 ; D�mission, exclusion, suspension

Article 7 ; Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit recommand� leur d�mission au pr�sident du Conseil d'Administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es Quant au membre fondateur son exclusion doit �tre prononc�e � l'unanimit� des membres pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire convoqu�e � cet effet.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social et perdent toute qualit� de membre, ils ne peuvent r�clamer ou

MOQ2.2

requ�rir ni relev�, ni-reddition ,des comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement de cotisations vers�es. '

Article '8 : Le Conseil d'Administration tient au 'si�ge social de l'association un registre des membres. Ce' registre reprend les noms, pr�noms et domiciles des membr�s ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la

d�nomination sociale, la forme.juridique et l'adresse du si�ge -social: . . .

TITRE IV ':.Cotisations

Article 9 :'La cotisation annuelle est fix�e � 1500 EUROS maximum.

TITRE V : Le Conseil d'Administration

Article 10 : L'association est administr�e par un Conseil d'administration compos� de trois administrateurs 'au'mcins, nomm�s parmi l�s membres effectifs. Ils sont nomm�s par l'A.G.. et en tout temps r�vocables par

elle. .

Article 11 � Les �dministrate�rs sont nomm�s par l'A.G.

' ' Article 12 : Le'Coriseil est convoqu� par le pr�sident ou le secr�taire par lettre missive adress�e par poste ou par e-mail au moins trois jours avant la r�union du Conseil d'administration. Ces r�unions sont pr�sid�es par le pr�sident., En cas d'emp�chement du pr�sident, le secr�taire pr�side les r�unions,

"

Article '13 ; Les ,d�lib�rations sont consign�es sous forme de proc�s verbaux contresign�s par le pr�sident et -un " administrateur..

Article 14 :

a) le Conseil d'administration g�re les affaires' de l'association et la repr�sente dans tous les actes ' " ."

judiciaires et extra judiciaires. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus, sont seuls exclus de

sa comp�tence les actes r�serv�s parla loi et les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Le Conseil peut notamment et sans que cette �num�ration soit limitative faire passer tout acte et lotit

contrat, y compris entre autre l'ali�nation, m�me � titre gratuit de biens mobiliers et immobiliers, hypoth�quer,

pr�ter et emprunter, effectuer toutes les op�rations -'bancaires et commerciales, lever les hypoth�ques. "

b) vis-�-vis des tiers; l'association .est valablement engag�e par la signature du pr�sident, ou du vice-pr�sident, o� du tr�sorier ou de la signature de deux administrateurs.'Les" administrateurs qui posent des actes ait nom du Conseil d'-Administration ne sont pas tenus � justifier de leur pouvoir � l'�gard des tiers.

Le Conseil d'Administration peut d�l�guer certains actes et, la gestion "journali�re de l'association, ses .comp�tences ou responsabilit�s � un ou plusieurs adrr�nistrateurs ou � toute personne, membre de`, L'association ou non: '

c) le Conseil d'Administration �tablit le r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.'

TITRE VI:' L'Assenibl�e G�n�rale

' Article, 17: L'Assembl�e G�n�rale est constitu�e par l'ensemble des membres effectifs et les membres fondateurs.: Elle est pr�sid�e .par le pr�sident du Conseil 'd'Administration o�' par un des membres effectifs qui

" buvre.et cl�ture les d�bats. 11 est �galement responsable du bon d�roulement des discussions et exerce � cet effet sen autorit� et rappelle � l'ordre les membres perturbateurs.

' Un membre peut se faire repr�senter, par un autre membre � l'A.G., tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'A. G. (Il y a lieu d�s lors de d�finir les membres fondateurs et les membres effectifs et les membres adh�rents dans le TITRE Ili)

Article 1.8., l'A.G., poss�de les pouvoirs qui lui 'sont express�ment r�serv�s par la loi et par les pr�sents statuts. Sont notamment � sa comp�tence

'" Les modifications aux statuts, "

" La:n�mination, fa r�vocation des.administrateurs,

.L'approbation des budgets et compt�s,: .. . ,"

" La dissolution valontaire d� l'association, " " '

" L'exclusion' des membres, bout en respectant les dispositions l�gales en vigueur.

Article 19: L'A.G.'est convoqu�e par le C.A. quand l'objet ou les int�r�ts de l'association le justifient. L'A.G:, doit �tre convoqu�e au moins une fois par an par simple missive adress�e � chaque membre au moins quinze jours avant l'assembl�e et sign�e par un administrateur au nom du C.A.

La convocation mehiionne.le lieu de l'assembl�e, la date et l'heure de d�but.

L'ordre du jour,�tabli par le C.A. doit �tre joint � la convocation. L'A.G: peut d�lib�rer valablement sur des poi its non,nentionn�s_� l'ordre du jour";

MQD 2.2

Voet B - Suite

Article 20 Les r�solutions de l'A.G, sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents et repr�sent�s. i"

En cas de parit�, la voix du pr�sident ou de l'administrateur qui le repr�sente est pr�pond�rante. -

" Article 21. Les d�lib�rations de l'A.G. sont _�tablies et consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le pr�sident et tin administrateur.

TITRE VII; Budgets et comptes

"

" -Article'22 L'eZercice social c�mmence le lerlj�bvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera le premier jour de la constitution pour se terminer le 31/12 de l'ann�e en cours.

" Le Conseil d'Administration �tablit les comptes et budget et les soumet � l'approbation de l'A.G.

TITRE VIII : Modification aux statuts et dissolution

"

Article 23 : Les' pr�sents statuts peuvent �tre modifi�s conform�ment aux dispositions de la loi du

24/06/1921, articles 8 et 9.

Article 24 : En," �as. de dissolution volontaire " ou" judiciaire �. quelque moment et pour quelque cause que ce sait, l'actif social restant apr�s acgiiittement `des dettes et apurement des charges sera affect� � une oeuvre de but et objet analogue � ceux de la pr�sente association, choisie par les membres effectifs et les membres " fondateurs. " " .

L'A.G., ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans des conditions fix�es � l'article 20 de la loi du 27!0611921 et conform�ment aux pr�sents statuts.

L'�ssernbl�e qui prononce la liquidation de l'ASBL nomme deux liquidateurs. Lors de la liquidation, toutes. les d�fies seront pay�es en priorit�, et les associ�s ou les membres re�oivent le remboursement du capital

qu'ifs-ont investi: .

. Mentionner sur la derni�re page du Volet B ; Au" recto : Nom et qualit� du notaire instru7mentant ou de fa personne ou des personnes .

. ` a�ant" pouvoir de repr�senter l'association,Ja fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Dispositions particuli�res .

Les membr�s fondateurs pr�cit�s dans les pr�sents statuts ont �lu l� ler Conseil d'Administration pour une.

dur�e d'un �n allant de la date de constitution jusqu'� la prochaine Assembl�e G�n�rale ordinaire

'. Le Conseil d'Administration est compos� comme suit :

Monsieur LAROUSSI Mohamed, Pr�sident

Monsieur.KETATA,Mansour, Vice-Pr�sident

" Monsieur ISMA�L.Mohamed Tejeddine, Tr�sorier

Monsieur HAMMAMI Noamen, Secr�taire

" Monsieur FRED.l Mohamed ,lamel-Eddine, Secr�taire-adjoint

"

Coordonnées
ENTRAIDE BELGO-TUNISIENNE, EN ABREGE : EBT

Adresse
RUE DE WAUTIER 94 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

ENTRAIDE BELGO-TUNISIENNE, EN ABREGE : EBT

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ENTRAIDE BELGO-TUNISIENNE, EN ABREGE : EBT

Coordonnées
ENTRAIDE BELGO-TUNISIENNE, EN ABREGE : EBT