ENVIRONMENT & SUSTAINABLE DEVELOPMENT EUROPEAN NETWORK RESEAU EUROPEEN POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE, EN ABREGE : ESDEN-REEDD

Association sans but lucratif

Dénomination : ENVIRONMENT & SUSTAINABLE DEVELOPMENT EUROPEAN NETWORK RESEAU EUROPEEN POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE, EN ABREGE : ESDEN-REEDD

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 848.286.774

Publication

26/08/2014

��D�nomination

(en entier) : Environment & Sustainable Development European Network-R�seau Europ�en pour l'Environnement et D�veloppement Durable

(en abr�g�) : ESDEN-REED

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Pacifie Building, 14/1403 Willems Straat, B-1210 Saint-Josse

Objet de l'acte : Dissolution, mise en liquidation, cloture de liquidation de l'ASBL

Le Conseil d'administration de l'ASBL ESDEN s'est r�uni � Bruxelles le 09 juillet 2014 en pr�sence des trois administrateurs suivant :

- te vice-pr�sident Jan Jelle Kepler, le secr�taire g�n�ral Eric Bouancheaux Zuckermandl, le tr�sorier Daniel C. Renson et il a �t� constat� et d�cid� ce qui suit:

- le conseil constate qu'aucun des membres effectifs et des membres adh�rents de l'ASBL ESDEN n'a pay� sa cotisation annuelle de 600E/an (article 16 des statuts de l'ASBL ESDEN) depuis la constitution de l'ASBL ESDEN. En vertu de l'article 12 premier alin�a de la loi sur les ASBL, tous les membres sont r�put�s d�missionnaires, sans exception.

- les trois personnes int�ress�es Jan Jelle Keppler, Eric Bouancheaux Zuckermandl et Daniel C. Renson fournissent le compte financier de l'ASBL au Tribunal de Commerce et requi�rent la dissolution, liquidation et cloture de liquidation de l'association: elle ne comprend pas au moins trois membres - article 18 point 50 de la foi sur les ASBL.

- Une copie des statuts publi�s aux annexes du Moniteur Belge d�pos� aux greffes du Tribunal de Commerce de Bruxelles le 29/08/2012 est jointe � ce document.

Trois signatures des membres pr�nomm�s r�put�s d�missionnaires.

L'ASBL n'a aucun bien. Il n'y a pas d'actif ni de passif.

Trois factures pay�es et 8 extraits de compte ING constituent la comptabilit�.

Ces documents seront gard�s pendant 5 ans chez Mr Daniel C. Renson, 14/1403, R. Willems, 1210 Saint-

Josse. Bruxelles

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter tassoziabon. la fondation ou l'organisme a l'�gard des tiers

Au versa : Nom et signature

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�servc

au

Moniteu

belge

111111111,11.111Mt111111101

N� d'entreprise : 848.286.774

D�pos� / Re�u le

2,314

au greffe du teitihal de commerce francop-hone de Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

07/09/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

" iaisaois* 111 BRUXELLES

2 9 AUG 2012

Greffe

$ijl�gen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Environment & Sustainable Development European Network R�seau Europ�en pour l'Environnement et le D�veloppement Durable

(en abr�g�) " ESDEN-REEDD

Forme juridique : ASBL

Si�ge ; Pacific Building, 14/1403 Willems Straat, B-1210 Saint Josse

Objet de l'acte: Constitution de ('ASBL

STATUTS ASBL ESDEN-REEDD

Article 1 ; d�nomination

Environment & Sustainable Development European Network

R�seau Europ�en pour l'Environnement et ie D�veloppement Durable

En abr�g� : ESDEN-REEDD

Article 2 : si�ge

Le si�ge de l'association est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Pacific Building, 14/1403

Willems Straat, B-1210. il peut �tre transf�r� � tout autre endroit en Belgique par simple d�cision du conseil

d'administration � la majorit� des deux tiers. L'association peut �tablir des succursales ou d�pendances l� o�

elle le jugera utile pour le d�veloppement de ses activit�s au niveau local, r�gional et international par d�cision

du conseil d'administration.

Article 3 ; documents officiels et langue

L'association utilisera la langue fran�aise pour ses comptes rendus et ses documents officiels, Elle pourra

cependant utiliser d'autres langues propres aux pays ou selon ses activit�s. Les documents officiels sont.

pr�cis�s dans la l�gislation relative � la gestion des ASBL et des activit�s professionnelles aff�rentes. Pour tout

point non explicit� parce que de droit commun, ou de pratiques usuelles, ou parce que stipul� dans la loi, les,

parties sont d'accords de s'en r�f�rer aux textes publi�s au moniteur.

Article 4 : cadre d'intervention

L'association sera d�finie comme une association d'assistance technique, de formation universitaire, de

recherche scientifique, de publications, de communication, de progr�s �cologique et technique dans les

domaines :

Ede la g�ologie et des sols, de l'eau et de l'air, du spatial et du solaire,

Ode l'environnement �volutif durable, des infrastructures et plus globalement :

Udu d�veloppement durable dans le cadre de l'�conomie verte.

Article 5 : objet

L'association a pour objectif de :

�Promouvoir un environnement durable dans le cadre de programmes de d�veloppement �conomique et

social �quitable et responsable ;

LiPromouvoir la recherche et l'expertise internationales sur la valorisation des s�diments, la r�habilitation

des sites, la protection des milieux, la conservation des �cosyst�mes, l'�valuation sanitaire, les syst�mes de

recyclage ;

�Promouvoir les recherches exp�rimentales et op�rationnelles dans le cadre d'une coop�ration r�gionale ;

t]Sensibiliser, motiver et f�d�rer les acteurs et les d�cideurs autour de programmes et d'actions concr�tes,

en particulier dans la gestion durable de la qualit� de peau, des ports et des espaces c�tiers maritimes, fluviaux

et lacustres ;

Q'Favoriser la diffusion des connaissances et des sciences techniques et d�velopper les missions �ducatives et d'enseignement ;

[D�velopper les outils de n�gociation et d'aide � la d�cision int�grant diff�rents aspects techniques, socio-�conomiques, politiques, environnementaux et sanitaires ;

LiD�velopper des s�minaires, colloques et autres interventions publiques ou priv�es � caract�re local, r�gional, national, europ�en ou international favorisant l'�change des connaissances et des �volutions scientifiques ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso . Nom et signature

el g- rie'. Ye,i

4. M44 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2012 - Annexes du Moniteur belge OD�velopper la publication et ['�dition d'articles, revues et de livres sp�cifiques ;

El Impl�menter un syst�me d'information, de communication et de veille scientifique ;

CMener tout type d'activit�s � finalit�s environnementales et scientifiques.

Pour atteindre ses objectifs, l'association pr�voit de r�aliser le cas �ch�ant:

LLa vente de documents imprim�s et audiovisuels d'information et de communication afin de sensibiliser

ses publics ;

LL'organisation de conf�rences, la construction d'un site Web et de pages internet sur les r�seaux sociaux

et autres r�seaux,

LiL'h�bergement de visiteurs,

DL'organisation d'activit�s �v�nementielles et ludiques,

�L'organisation de voyages, de visites de sites et d'ouvrages, et autres activit�s.

Article 6 : utilit� sociale

L'affichage permanent de l'utilit� sociale sera un axe prioritaire de l'association afin de participer le cas

�ch�ant � la d�finition des politiques locales, r�gionales, nationales, europ�ennes et internationales, en

valorisant vis-�-vis des partenaires institutionnels les apports de l'association sur son territoire ou dans son

champ d'action ; en l�gitimant �galement les demandes de financements adress�es aux diff�rents partenaires.

Article 7 : gratuit� des fonctions

Les fonctions des membres du conseil d'administration sont gratuites Les frais de d�placement et de

repr�sentation des membres du conseil d'administration sont rembours�s aux int�ress�s sur pi�ces

justificatives, d�s lors qu'ils s'inscrivent dans les activit�s de l'association, apr�s accord pr�alable du pr�sident

ou du tr�sorier de l'association.

Toutefois, les dirigeants peuvent �tre r�mun�r�s sans que cela ne remette en cause le caract�re non lucratif

de l'association d�s lors que les t�ches accomplies en qualit� de dirigeants sont distinctes de celles faisant

['objet du versement d'un salaire ou d'une indemnit� particuli�re.

Article 8 ;

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but, Elle peut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute autre activit� visant � favoriser la r�alisation de son objet

et la promotion de ses valeurs.

Article 9 :

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 10 ;

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des

membres ne peut �tre inf�rieur � quatre. Les membres effectifs et adh�rents jouissent des m�mes droits.

Article 11 :

Sont membres effectifs :

I .Les comparants au pr�sent acte.

2.Tout membre adh�rent pr�sent� par deux membres au moins est admis comme tel par d�cision de

l'Assembl�e G�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

Article 12 :

Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit pr�senter une demande �crite, parrain�e par deux

membres, au Conseil d'administration qui statue souverainement. Les personnes morales peuvent aussi �tre

membres de l'association.

Article 13 :

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par

�crit leur d�mission au Conseil d'administration, Celui-ci peut suspendre jusqu'� d�ccision de l'Assembl�e

G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, aux lois de l'honneur et

de la biens�ance, et aux int�r�ts de l'association, qu'ils soient moraux ou mat�riels.

Article 14 :

Le Conseil d'Administration, sous proposition d'un de ses membres, peut d�cider d'approuver la cr�ation de

d�l�gations de l'association dans d'autres villes de Belgique ou dans d'autres pays si les responsables pour ces

d�l�gations en font la demande par �crit au Conseil d'Administration et s'engagent � oeuvrer � la poursuite des

objectifs de l'Association et � promouvoir ses principes et ses valeurs.

Article 15 :

Le membre d�missionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont

aucun droit � faire valoir sur l'avoir social de ['association.

Article 16 :

Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle d'un montant minimum de 500 (cinq cent)

euro ; et maximum de 5000 (cinq mille) euro. Si le membre est une personne morale, cette cotisation s'�l�ve �

1000 (mille) euro au minimum et � 50.000 (cinquante mille) euro au maximum. Le montant de cette cotisation

peut �tre modifi� par l'Assembl�e G�n�rale.

Article 17:

Un droit d'inscription de 20 (vingt) euro au minimum et de 500 (cinq cent) euro au maximum est demand� �

tout nouveau membre. Si le nouveau membre est une personne morale, ce droit s'�l�ve � 1000 (mille) euro au

minimum et � 5000 (cinq mille) euro au maximum. La contribution annuelle et les droits d'inscription sont fix�s

lors de chaque assembl�e g�n�rale annuelle de l'ASBL..

Article 18 :

MOD 2.2

, fa

R

t

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Pour la r�alisation de ses objectifs, l'association peut recevoir des dons, des donations et autres

subventions accord�es par des personnes physiques ou morales.

Article '19

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil

d'administration.

Article 20 :

Les attributions de l'Assembl�e G�n�rale comportent le droit :

a)de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association ;

b)d'�lire et de r�voquer des administrateurs ;

c)d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

d)d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Articles 21 ;

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le pr�sident du Conseil d'administration. Les convocations

contenant l'ordre du jour sont �tablies par lettre, adress�es quinze jours avant la r�union de l'Assembl�e.

Article 22 :

L'Assembl�e G�n�rale ordinaire a lieu une fois par an. L'Assembl�e G�n�rale doit �tre convoqu�e par le

Conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande.

Les r�solutions de l'Assembl�e G�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou

repr�sent�es. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est

pr�pond�rante.

Article 23 :

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le

pr�sident et le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association o� tous les membres peuvent en

prendre connaissance.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il

en est de m�me pour toute �lection, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

Article 24

1.L'association est administr�e par un Conseil d'administration compos� de trois membres au moins et de

six au maximum �lus par l'Assembl�e G�n�rale.

2.La dur�e de leur mandat est de cinq ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

3.Le Conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un (ou plusieurs)

vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

Article 25:

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association. Il peut nommer un nombre illimit� de membres honoraires et conseillers sans droit de vote, sans

procuration et sans pouvoir d'engagement.

Article 26 :

Le Conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re � un de ses

membres.

Article 27 :

A d�faut de stipulation sp�ciale, dans le proc�s-verbal du Conseil d'administration, deux administrateurs

signent valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil.

Article 28 :

Les administrateurs ne consacrent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 29 :

L'exercice social commence le ler juillet 2012 pour se terminer le 30 juin 2013.

Article 30

Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis �

l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire.

Article 31 :

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Ces d�cisions ainsi que les noms,

professions et adresses du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes au Moniteur belge.

DISPOSITION TRANSITOIRE

Sont nomm�s membres fondateurs administrateurs :

1.Pr�sident : ABOLFAZL BEHESHTI, n� le 27-03-1955 � Khomain, Iran. Professeur International Relations

& Energy Economy � Lille Ili, 19/122 rue de la chevalerie, F-59650 Villeneuve d'Ascq.

2.Vice-pr�sident aupr�s des institutions europ�ennes : JAN JELLE KEPPLER, n� le 04-08-1945 �

Amsterdam. Ancien fonctionnaire europ�en au Contr�le Financier de la Commission Europ�enne, Tiensevest

39, B-3010, Kessel-Lo.

3.Secr�taire g�n�ral : ERIC BOUANCHEAUX-ZUCKERMANDL, �diteur, Communication strategist, n� le

05-12-1960 � Paris. Ma�tre de conf�rences � Paris V, enseignant � Solvay Business School, 58 rue du b�mel,

B-1150 Bruxelles.

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R�serv�

au

Moniteur belge

M0D 2.2

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4.Tr�sor'ser : DANIEL C. RENSON, n� le 02-01-1945 � li�ge. Immersive 3D business developer, Innovation, HR, Change & Knowledge Management & lecture, World Executives Search & Profiling, Pacific Building, 14/1403 Willems Straat, B-1210 Saint Josse.

ACTE DE CONSTITUTION DE L'ASBL ESDEN-REEDD

D�nomination

Environment & Sustainable Development European Network

R�seau Europ�en pour l'Environnement et le D�veloppement Durable

En abr�g� : ESDEN-REEDD

Si�ge

Le si�ge de l'association est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Pacific Building, 14/1403

Willems Straat, B-1210,

Objet

1.Promouvoir un environnement durable dans le cadre de programmes de d�veloppement �conomique et social �quitable et responsable ;

2.Promouvoir la recherche et l'expertise internationales sur la valorisation des s�diments, la r�habilitation des sites, la protection des milieux, la conservation des �cosyst�mes, l'�valuation sanitaire, les syst�mes de recyclage ;

3.Promouvoir les recherches exp�rimentales et op�rationnelles dans te cadre d'une coop�ration r�gionale ; 4.Sensibiliser, motiver et f�d�rer les acteurs et les d�cideurs autour de programmes et d'actions concr�tes, en particulier dans la gestion durable de la qualit� de l'eau, des ports et des espaces c�tiers maritimes, fluviaux ' et lacustres ;

5.Favoriser la diffusion des connaissances et des sciences techniques et d�velopper les missions �ducatives et d'enseignement ;

6.D�velopper les outils de n�gociation et d'aide � fa d�cision int�grant diff�rents aspects techniques, socio-�conomiques, politiques, environnementaux et sanitaires ;

7.D�velopper des s�minaires, colloques et autres interventions publiques ou priv�es � caract�re local, r�gional, national, europ�en ou international favorisant l'�change des connaissances et des �volutions scientifiques ;

B. D�velopper la publication et l'�dition d'articles, revues et de livres sp�cifiques ;

9.Impl�menter un syst�me d'information, de communication et de veille scientifique ;

10.Mener tout type d'activit�s � finalit�s environnementales et scientifiques.

Membres fondateurs administrateurs :

1.ABOLFAZL BEHESHTI, n� le 27/03/1955 � Khomain, Iran ; 19/122 rue de la chevalerie, F-59650 Villeneuve d'Ascq.

2.JAN JELLE KEPPLER, n� le 04 ao�t 1945 � Amsterdam, Pays-Bas ; Tiensevest 39, B-3010, Kessel-Lo. 3.ERIC BOUANCHEAUX-ZUCKERMANDL, n� le 05/12/1960 � Paris, France ; 58 rue du b�mel, B-1150 Bruxelles.

4.DANIEL C, RENSON, n� le 02/01/1945 � Li�ge, Belgique ; Pacific Building, 14/1403 Willems Straat, B1210 Bruxelles.

Bruxelles, le 03 juillet 2012

Abolfazi Beheshti

Eric Bouanch aux-Zuckermandl

Mentionner sur la dernsere page du Volet B Au recto : Nom et qualste du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Jan Jelle Keppler

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Daniel

Coordonnées
ENVIRONMENT & SUSTAINABLE DEVELOPMENT EUROPE…

Adresse
PACIFIC BUILDING, WILLEMS STRAAT 14, BTE 1403 1210 SAINT-JOSSE-TEN-NOODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

ENVIRONMENT & SUSTAINABLE DEVELOPMENT EUROPEAN NETWORK RESEAU EUROPEEN POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE, EN ABREGE : ESDEN-REEDD

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ENVIRONMENT & SUSTAINABLE DEVELOPMENT EUROPE…

Coordonnées
ENVIRONMENT & SUSTAINABLE DEVELOPMENT EUROPE…