EPISOL

Dénomination : EPISOL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 631.967.569

Publication

23/06/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOI) 2.2

D�pos� / Re�u le

9 2 JUIN 2015

Greffe

L9

j!.,,Z~u.is~~ yr~:~f�~ aref~~gr~lyne~~ 4o r;~xnz~.ex~s.~

[A~�.corix��~j2.;.' ~".`, ~ A.~.Y.~~..~i6~.~~v~-"" i~~ -~

D u ai w

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : ASBL EPISOL

(en abr�g�) : EPISOL

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Place Saint-Vincent 1, 1140 Bruxelles

Objet de l'acte :

Les soussign�s

(Nom, pr�noms, date et lieu de naissance, domicile)

1� MISSON Marie Rose, 04.04,1947 � Engis, domicili�e avenue de la Croix du Sud 8, 1200 Bruxelles

2� ROUSSEL Luc, 31.031951 � Ixelles, domicili� � rue Scrutin 25/2 � 1030 Bruxelles

3� de SCHIETERE DE LOPHEM Adrien, 21.08.1946 � Oedelem, domicili� av. de Waha 48/B001 � 1160,

Bruxelles

4� de WALQUE Tanguy, 28.04,1963 � Mons, domicili� � 97 rue de Tervaete � 1040 Bruxelles

5� L4MBOTTE Michel, 29.03.1948 � Etterbeek, domicili� � 10, rue Eloy � 1070 Bruxelles.

6 � GOULIOS Lazaros, 07 021969 � Bruxelles, domicili� 7 rue Albert de Latour 1030 Bruxelles

7 � RESIMONT Jean-Paul, 01.02,1953 � Namur, domicili� rue du Marteau 56 � 1000 Bruxelles

8� GREVISSE Mireille, 18.01.1946 � Etterbeek, domicili�e rue verte 105, 1030 Bruxelles

9�NEVEN Nadine,13.01.1938 � Ougr�e , domicili�e Avenue des Ajoncs 23, 1150 � Bruxelles

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment aux dispositions de la loi du

27 juin 1921, telle que modifi�e par la foi du 2 mai 2002 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

TITRE ler

D�nomination, si�ge social

Article ler

L'association est d�nomm�e �asbl Episol�

Tous tes actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association portent la

d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots ASBL ainsi que l'adresse du si�ge

de l'association,

Article 2

Son si�ge social est �tabli � la place Saint-Vincent 1, 1140 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles.

TiTRE 2

But et activit�s

Article 3

L'association a pour but de cr�er une �picerie sociale afin de favoriser, en dehors de tout esprit de lucre, l'acc�s � des articles d'aliments, d'hygi�ne et d'entretien � des prix r�duits pour un public pr�caris�, sans discrimination d'aucune sorte.

Le public-cible est essentiellement compos� de personnes vivant une situation financi�re difficile qui est due soit aux multiples al�as de la vie (maladie chronique, divorce, accident, etc.), soit au contexte �conomique et politique (travailleur pauvre, petit pensionn�, etc.). Un public qui fr�quente, notamment, les CPAS ou les services sociaux. Un public ayant une appartenance � la zone g�ographique des communes de Schaerbeek, Saint Josse-Ten-Noode et Evere,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/06/2015 - Annexes du Moniteur`belge

r MOD 2.2

Article 4

La poursuite de ce but se r�alisera notamment par

-Une activit� dont !a finalit� est le service aux personnes en difficult�s �conomiques et/ou sociales.

-Un lieu et une approche d'accompagnement social : sensibilisation, formation, coaching, guidance, etc. -L'organisation d'ateliers afin d'aider les usagers � devenir meilleurs gestionnaires et � gagner plus d'autonomie.

-Un lien � I'Eglise catholique (dimension de la diaconie) sans que ce soit exclusif d'appartenance philosophique ou religieuse d'aucune sorte.

-Un lieu d'�coute, de convivialit�.

Article 5

L'association subviendra � ses besoins par la r�colte des denr�es obtenues gratuitement ou � prix mod�r�. Elle peut n�anmoins r�aliser toute op�ration commerciale ou financi�re lui permettant de r�unir les fonds n�cessaires � la r�alisation de son but. De fa�on g�n�rale, elle est comp�tente pour accomplir tout acte ou fait se rattachant aux buts en vue desquels elle est constitu�e.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet, Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE 3

Membres

Article 6

L'association est compos�e de membres. Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � six.

Les membres jouissent de la pl�nitude des droits accord�s par la loi et les pr�sents statuts.

e

Article 7

Sont membres:

e1� Les membres peuvent �tre des personnes physiques ou morales, actives ou impliqu�es dans le cadre de l'objet social.

2� Toute personne pr�sent�e par le Conseil d'Administration est admise en qualit� de membre par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale r�unissant les 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es,

Article 8

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission

ere

au Conseil d'Administration.

c::

Article 9

ML'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Tout membre absent sans justification �crite � trois Assembl�es g�n�rales cons�cutives est consid�r�

comme d�missionnaire,

et

et

Article 10

La d�mission, la suspension et/ou l'exclusion d'un membre doivent �tre signifi�es par lettre recommand�e.

Article 11

L'association tient un registre des membres sous la responsabilit� du Conseil d'Administration,

TITRE 4

Cotisations

01) Article 12

et

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. lls apportent � l'association !e pq concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

Article 13

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Mon 2.2

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration, ou s'il est absent, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 14

L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Sont notamment r�serv�es � sa

comp�tence :

- les modifications aux statuts ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes annuels;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- tous les cas exig�s clans les statuts.L'Assembl�e g�n�rale d�finit les orientations g�n�rales de

l'association, celles-ci pouvant �tre pr�cis�es et consign�es dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Article 15

Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e g�n�rale chaque ann�e, au plus tard !e 30 juin notamment pour

approuver les comptes de l'ann�e �coul�e et le budget de l'exercice en cours.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil

d'Administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres au moins en fait la demande.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

L Article 16

L'Assembl�e g�n�rale est convoqu�e par !e Conseil d'Administration par courrier adress� � chaque membre vis� � l'article 15 des statuts au moins 15 jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du

e Conseil d'Administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un 1/5 des membres doit

e �tre port�e � l'ordre du jour.

0

e Article 17

b Chaque membre e le droit d'assister � l'assembl�e, Il peut se faire repr�senter par un autre membre qui ne

rm

peut �tre titulaire que d'une procuration �crite.

wl

e Article 18

Q Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'Assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

cArticle 19

N Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans !e cas o� il

et Article 21

et

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de

commerce et publi�es aux annexes du Moniteur beige selon les modalit�s pr�vues par ia loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

d1D

Article 22

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du Conseil d'Administration et par un administrateur.

0j) TITRE 6

Conseil d'Administration

Article 23

L'association est administr�e par un conseil compos� de quatre membres au moins. Toutefois, le nombre

d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres de l'Assembl�e g�n�rale.

Article 24

Le doyen du doyenn� Bruxelles Nord-est ou son repr�sentant et au moins un administrateur de l'AOP Bru

NE sont membres de droit.

e en est d�cid� autrement par la foi ou par les pr�sents statuts.

eV Article 20

L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conform�ment � loi du 27 juin 1921, modifi�e le 2 mai 2002.

M0D 2,2

Les administrateurs sont nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de 4 ans, et en tout temps

r�vocables par elle.

Tant que l'Assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du Conseil d'Administration au terme du

mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'Assembl�e

g�n�rale,

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 25

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire.

Article 26

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident. Ses d�cisions sont prises � fa majorit�, la voix du

pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 27

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association : l'acquisition par quelque voie que ce soit (achat, �change, construction, donation, legs, partage) d'immeubles ou de droits r�els sur des immeubles, tous actes de cession ou de disposition relatifs � ces immeubles ou droits immobiliers, la constitution ou l'abandon de droits r�els sur des immeubles ainsi que la conclusion de baux est autoris� pourvu qu'ils correspondent au but d�finit au titre deux.

Sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'Assembl�e g�n�rale.

Ce

Article 28

Le conseil nomme tous les agents, employ�s, et membres du personnel de l'association et les destitue le

L� cas �ch�ant, Il d�termine leur occupation et leur traitement.

-e Article 29

o

X Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette

gestion � une ou plusieurs personnes administrateurs ou non.

b

rm Article 30

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � une ou plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement

e dans la limite de 3,000,00 E.

e

d

I Articles 31

le

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de

o l'association par le Conseil d'Administration dans les conditions pr�vues par la loi. N

o Article 32

en

eeq La repr�sentation de l'association dans les actes qui l'engagent, autres que ceux de gestion journali�re,

' sont sign�s par deux administrateurs d�sign�s par le Conseil d'Administration, lesquels n'auront pas � justifier

et de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter et

et l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � la loi.

CA

Article 33

te

rm

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

tresponsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

P:

TiTRE 7

R�glement d'ordre int�rieur

:r.

e Article 34

pop Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e g�n�rale.

et Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e g�n�rale statuant � ia majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier

exercice d�butera ce 4 mars 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

s

R�serv�

au

Moniteur

beige

M0D 2.2

Volet B - Suite

Article 36

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale,

Article 37

L'Assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de

l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une association avec un but similaire.

Article 40

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, telle

que modifi�e par ia loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif_

Dispositions transitoires

L'Assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs

1� MISSON Marie Rose, 04.04.1947 � Engis, domicili�e avenue de la Croix du Sud 8, 1200 Bruxelles

2� ROUSSEL Luc, 31.03.1951 � Ixelles, domicili� � rue Seutin 25/2 � 1030 Bruxelles

3� de SCHIETERE de LOPHEM Adrien, 21.08.1946, domicili� � av. de Waha 48/5001 � 1160 Bruxelles

4� de WALQUE Tanguy, 28.04.1963 � Mons, domicili� � 97 rue de Tervaete � 1040 Bruxelles

5� LAMBOTTE Michel, 29.03.1948 � Etterbeek, domicili� � rue Washington 186 � 1050 Bruxelles.

6 � GUILIOS Lazaros, 07 02 1969 Bruxelles, domicili� 7 rue Albert de Latour 1030 Bruxelles

7 � RESIMONT Jean-Paul, 01.02.1953 � Namur, domicili� rue du Marteau 56 � 1000 Bruxelles

qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de

-Pr�sident MISSON Marie Rose, 04.04.1947 � Engis, domicili�e avenue de la Croix du Sud 8, 1200

Bruxelles.

-Tr�sorier: LAMBOTTE Michel, 29.03.1948 � Etterbeek, domicili� � rue Eloy � 1070 Bruxelles,

-Secr�taire : ROUSSEL Luc, 31.03.1951 � Ixelles, domicili� � rue Seutin 25/2 � 1030 Bruxelles,

Fait � Bruxelles

en deux exemplaires, le 4 mars 2015

Certifie exact:

Signatures

Marie Rose MISSON Luc ROUSSEL

Pr�sident Administrateur

Metltianessenii�ai�esnitiegaA9gctdMbielis : ,qhr2eteo NttarrbeipatItUdduin��ieiEiedtztvreatdaobaudEleiJappeesaneEoavidse=saness ageipppavet7idd$epesAteirkssaciddtiap ld��addatiarnaU'8agaaP�sti�e�d' n,�ordtfddssiltms

~r.esseo NQE�l~�pel�ellCRe

23/06/2015

��I~

1111111.11iie1.oiAi

i4SOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

~ �po4� I Re�u le

1 2 JUIN 2015

Griffie

Ondernemingsnr: tO �3 J `9 b )- fregoutfat,

Benaming

(voluit) : vzw EPISOL

(verkort) : EPISOL

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Sint-Vincentiusplein I , 1140 Brussel

Onderwerp akte : OPRICHTING VZW - STATUTEN - BENOEMINGEN

De ondergetekenden:

(Naam, voornaam, geboorteplaats en -datum, woonplaats)

1� MISSON Marie Rose, 04.041947 te Engis, woonachtig te Zuiderkruislaan 8, 1200 Brussel

2� ROUSSEL Luc, 31.03.1951 te Elsene, woonachtig te Seutinstraat 25/2,1030 Brussel

3� de SCHIETERE DE LOPHEM Adrien, 21.08.1946 te Oedelem, woonachtig te Wahalaan 48/B001, 1160

Brussel

4� de WALQUE Tanguy, 28.04.1963 te Bergen, woonachtig te Tervaetestraat 97, 1040 Brussel

5� LAMBOTTE Michel, 29.03.1948 te Etterbeek, woonachtig te Eloystraat 10, 1070 Brussel.

6� GOULIOS Lazaros, 07 021969 te Brussel, woonachtig te Albert de Latourstraat 7, 1030 Brussel

7� RESIMONT Jean-Paul, 01.02.1953 te Namen, woonachtig te Hamerstraat 56, 1000 Brussel

8� GREVISSE Mireille, 18.01.1946 te Etterbeek, woonachtig te Groenstraat 105, 1030 Schaarbeek

9� NEVEN Nadine, 13.01,1938 te Ougr�e, woonachtig te Gaspeldoomlaan 23, 1150 Brussel

zijn overeengekomen met elkaar een vereniging zonder winstoogmerk op te richten overeenkomstig de'.

bepalingen van de wet van 27 juni 1921, zoals gewijzigd door de wet van 2 mei 2002, waarvan de statuten als

volgt luiden:

HOOFDSTUK I

Benaming, maatschappelijke zetel

Artikel 1

De vereniging draagt de naam "vzw Episol".

Deze naam moet voorkomen in alle akten, facturen, aankondigingen, publicaties en andere documenten

uitgaande van de vereniging, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de afkorting vzw en het adres van de

zetel van de vereniging,

Artikel 2

De maatschappelijke zetel is gevestigd te Sint-Vincentiusplaats 1, 1140 Brussel, in het gerechtelijk

arrondissement Brussel.

HOOFDSTUK 2

Doel en activiteiten

Artikel 3

De vereniging heeft als doel het oprichten van een sociale kruidenierswinkel om, zonder enig winstbejag, de toegang tot voedings-, verzorgings- en onderhoudsartikelen tegen verlaagde prijs te bevorderen voor een minderbedeeld publiek, zonder enige vorm van discriminatie.

De doelgroep bestaat voornamelijk uit mensen die zich in een moeilijke financi�le situatie bevinden ais gevolg van verschillende levensgebeurtenissen (chronische ziekte, scheiding, ongeval, enz.) of van de economische en politieke context (slecht betaalde baan, klein pensioen, enz.), Een publiek dat langs gaat bij het OCMW of de sociale diensten. Een publiek dat woont in de geografische zone van de gemeenten Schaarbeek, Sint-Joost-ten-Node en Evere.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegemvoordigen

Verso : Naam en handtekening.

MOD 2.2

Artikel 4

Het nastreven van dit doel zal gebeuren door middel van:

-Een activiteit met als doel dienstverlening aan mensen met economische en/of sociale moeilijkheden.

-Een plaats voor en een aanpak van sociale begeleiding: sensibilisering, opleiding, coaching, begeleiding,

enz,

-Organisatie van workshops om de gebruikers te helpen om hun leven in goede banen te leiden en om

zelfstandiger te worden,

-Een link met de katholieke kerk (diaconale dimensie) zonder uitsluitend van filosofische of religieuze orde te

zijn.

-Een plaats waar wordt geluisterd, waar mensen kunnen samenkomen.

Artikel 5

De vereniging zal in haar behoeften voorzien door het verzamelen van gratis of tegen beperkte prijs verkregen voedingswaren. Ze mag echter elke commerci�le of financi�le handeling verrichten om de nodige fondsen te verzamelen voor de verwezenlijking van haar doel. Over het algemeen is ze bevoegd om elke handeling of feit te verrichten die verband houdt met de doelen waarvoor ze is opgericht.

Ze mag alle handelingen verrichten die onrechtstreeks of rechtstreeks verband houden met haar doel. Zo mag ze haar medewerking verlenen aan en belangstelling betonen voor activiteiten die gelijkaardig zijn aan haar doel.

DL

HOOFDSTUK 3

Leden

e

Artikel 6

De vereniging is samengesteld uit leden. Het minimum aantal leden mag niet minder dan zes bedragen. De

leden genieten van alle rechten toegekend door de wet en onderhavige statuten.

e

Ab Artikel 7

Zijn lid,

1� De leden kunnen natuurlijke of rechtspersonen zijn, actief of betrokken in het kader van het

maatschappelijk doel.

2� Iedere persoon die door de Raad van Bestuur wordt voorgesteld, wordt toegelaten in de hoedanigheid

van lid bij beslissing van de Algemene Vergadering met een meerderheid van 2/3e van de aanwezige of ere

vertegenwoordigde stemmen.

N

c Artikel 8

M Het staat de leden vrij om zich te allen tijde terug te trekken uit de vereniging door hun ontslag schriftelijk in

N te dienen bij de Raad van Bestuur.

Artikel 9

.9 De uitsluiting van een lid kan alleen worden uitgesproken door de Algemene Vergadering met een

et meerderheid van 2/3e van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. De Raad van Bestuur kan, in

et

afwachting van de beslissing van de Algemene Vergadering, de leden schorsen die zich schuldig hebben

gemaakt aan een ernstige inbreuk op de statuten of de wetten, Elke lid dat zonder schriftelijke rechtvaardiging

" =1 ongewettigd afwezig is op drie opeenvolgende Algemene Vergaderingen wordt beschouwd als ontslagnemend.

rm

Ce Artikel 10

s: Het ontslag, de schorsing en/of de uitsluiting van een lid moet met een aangetekende brief worden

meegedeeld.

Artikel 11

e De vereniging houdt een register van de leden bij onder de verantwoordelijkheid van de Raad van Bestuur.

Ce

=t HOOFDSTUK 4

pq Bijdragen

Artikel 12

De leden zijn niet onderworpen aan enig toegangsrecht noch enige bijdrage. Ze zetten zich voor de

vereniging in met hun bekwaamheid en toewijding.

HOOFDSTUK 5

Algemene vergadering

N[0D 2.2

Artikel 13

De Algemene Vergadering is samengesteld uit alle leden.

Ze wordt voorgezeten door de voorzitter van de Raad van Bestuur, of indien deze afwezig is, door de oudste

van de aanwezige bestuurders.

Artikel 14

De Algemene Vergadering is de soevereine macht van de vereniging. Zijn met name voorbehouden aan

haar bevoegdheid:

- wijzigingen aan de statuten;

- de benoeming en afzetting van de bestuurders;

- de kwijting die aan de bestuurders moet worden verleend;

- de goedkeuring van de begroting en de jaarrekeningen;

- de vrijwillige ontbinding van de vereniging;

- de uitsluiting van leden;

- alle gevallen die in de statuten worden ge�ist.

De Algemene Vergadering bepaalt de algemene koers van de vereniging, die kan worden verduidelijkt en op papier gezet in het huishoudelijk reglement.

Artikel 15

Er moet jaarlijks minstens ��n Algemene Vergadering worden gehouden, uiterlijk op 30 juni, waarop de

rekeningen van het afgelopen jaar en de begroting van het lopende boekjaar worden goedgekeurd.

Cl�

De vereniging kan op ieder ogenblik worden bijeengeroepen in Buitengewone Algemene Vergadering bij beslissing van de Raad van Bestuur. Zij moet worden bijeengeroepen op vraag van minstens ��n vijfde van de leden.

Cl� Iedere vergadering zal gehouden worden op de dag, het uur en de plaats vermeld in de oproeping. Alle leden moeten erop worden uitgenodigd.

Artikel 16

e De Algemene Vergadering wordt bijeengeroepen door de Raad van Bestuur per brief gericht aan ieder lid bedoeld in artikel 15 van de statuten, die minstens 15 dagen vaar de vergadering wordt verstuurd en is

Cl� ondertekend door een bestuurder in naam van de Raad van Bestuur.

Cl� De agenda wordt vermeld in de oproeping. Elk voorstel ondertekend door 115e van de leden moet op de agenda worden geplaatst.

ere Artikel 17

Elk lid heeft het recht om de vergadering bij te wonen. Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een ander

lid door middel van een schriftelijke volmacht.

Artikel 18

Alle leden hebben gelijk stemrecht in de Algemene Vergadering, waarbij iedereen beschikt over ��n stem,

et

Artikel 19

et De resoluties worden genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde et

stemmen, behalve wanneer anders door de wet of door onderhavige statuten wordt beslist.

Artikel 20

De Algemene Vergadering kan slechts geldig beraadslagen over de ontbinding van de vereniging of de

P:

wijziging van de statuten in overeenstemming met de wet van 27 juni 1921, zoals gewijzigd op 2 mei 2002.

Cl�

Artikel 21

Elke wijziging aan de statuten of elke beslissing betreffende de ontbinding moet worden ingediend bij de

griffie van de handelsrechtbank en worden gepubliceerd in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad volgens de

Cl� modaliteiten voorzien door de wet van 27 juni 1921, zoals gewijzigd door de wet van 2 mei 2002.

DL

et

Artikel 22

s: De beslissingen van de Algemene Vergadering worden opgetekend in de notulen en ondertekend door de voorzitter en een bestuurder. Deze notulen worden bewaard op de maatschappelijke zetel, waar aile leden er kennis van kunnen nemen. Alle leden of derden die een belang kunnen bewijzen, kunnen uittreksels aanvragen van deze notulen, die ondertekend zijn door de voorzitter van de Raad van Bestuur en door een bestuurder.

HOOFDSTUK 6

Raad van bestuur

) MOE) 2.2

Artikel 23

De vereniging wordt bestuurd door een raad, samengesteld uit minstens vier leden In ieder geval moet het

aantal bestuurders steeds lager zijn dan het aantal leden van de Algemene Vergadering,

Artikel 24

De deken van het dekenaat Brussel Noord-Oost of diens vertegenwoordiger en minstens ��n bestuurder

van de VPW Bru NO zijn leden van rechtswege.

De bestuurders worden door de Algemene Vergadering benoemd voor een termijn van 4 jaar, op ieder

moment door haar herroepbaar.

Zolang de Algemene Vergadering niet is overgegaan tot de vernieuwing van de Raad van Bestuur na afloop

van het mandaat van de bestuurders, blijven deze hun taak uitoefenen in afwachting van de beslissing van de

Algemene Vergadering.

Hun mandaat neemt enkel een einde door overlijden, afzetting of ontslag.

De aftredende bestuurders zijn herkiesbaar.

Artikel 25

De raad duidt onder zijn leden een voorzitter, een penningmeester en een secretaris aan.

Artikel 26

De raad vergadert op oproeping van de voorzitter. Zijn beslissingen worden genomen bij meerderheid van stemmen, waarbij de stem van de voorzitter of die van diens vertegenwoordiger in geval van staking van stemmen de doorslag geeft.

Artikel 27

De Raad van Bestuur beschikt over de meest uitgebreide volmachten voor het bestuur en het beheer van de

vereniging: het verwerven, op welke manier ook (aankoop, ruil, bouw, schenking, legaten, delen) van gebouwen

e of re�le rechten op gebouwen, alle daden van overdracht of beschikking van deze gebouwen of onroerende

Cl�

rechten, de vestiging of afstand van re�le rechten op gebouwen en het sluiten van huurovereenkomsten is

c toegestaan, op voorwaarde dal ze overeenstemmen met het doel bepaald in hoofdstuk twee.

X Zijn enkel aan zijn bevoegdheid ontnomen, de handelingen die door de wet of onderhavige statuten

e voorbehouden zijn aan de Algemene Vergadering.

Cl�

Artikel 28

Cl� De raad benoemt alle ambtenaren, werknemers en personeelsleden van de vereniging en ontslaat ze in

voorkomend geval. Hij bepaalt hun activiteit en vergoeding.

Artikel 29

De raad kan het dagelijks bestuur van de vereniging, met inbegrip van het gebruik van de handtekening

co eigen aan dit bestuur, toevertrouwen aan een of meer personen, die al dan niet bestuurder zijn.

o Artikel 30

N Wanneer het dagelijks bestuur wordt toevertrouwd aan een of meer personen, is hun individueel optreden

beperkt tot � 3000,00.

et

Artikel 31

De gerechtelijke handelingen, als eiser en als beklaagde, worden in naam van de vereniging ingesteld of

et

et onderhouden door de Raad van Bestuur volgens de voorwaarden voorzien door de wet.

C�

Artikel 32

De vertegenwoordiging van de vereniging in de akten die haar verbinden, behalve die voor het dagelijks

beheer, worden ondertekend door twee bestuurders aangeduid door de Raad van Bestuur, die hun machtiging

P: hiertoe niet moeten bewijzen ten opzichte van derden.

Cl� De akten betreffende de benoeming de ambtsbe�indiging van de personen gemachtigd om vereniging te vertegenwoordigen worden neergelegd en gepubliceerd overeenkomstig de wet.

Artikel 33

Cl�

De bestuurders gaan uit hoofde van hun functie geen enkele persoonlijke verplichting aan en zijn slechts

t verantwoording verschuldigd voor de uitoefening van hun mandaat. Dit laatste wordt gratis uitgeoefend,

I:

Artikel 34

Een huishoudelijk reglement zal door de Raad van Bestuur ter goedkeuring aan de Algemene Vergadering kunnen worden voorgelegd. Wijzigingen aan dit reglement zullen door de Algemene Vergadering kunnen worden aangebracht door een gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden.

HOOFDSTUK 7

Huishoudelijk reglement

f l "

Voar-behouden aan het Belgisch Staatsblad

Luik B - Vervolg

HOOFDSTUK 8

Diverse bepalingen

Artikel 35

Het maatschappelijk jaar vangt aan op 1 januari om te eindigen op 31 december. Bij wijze van uitzondering

za! het eerste boekjaar aanvangen op 4 maart 2015 en eindigen op 31 december 2015.

Artikel 36

De rekeningen van het afgelopen boekjaar en de begroting voor het komende boekjaar worden ieder jaar ter

goedkeuring voorgelegd aan de Algemene Vergadering.

Artikel 37

De Algemene Vergadering kan een commissaris aanduiden, al dan niet een lid van de Algemene

Vergadering, belast met het nazicht van de rekeningen van de vereniging en het voordragen van het

jaarverslag.

Zij zat de duur van zijn mandaat bepalen.

Artikel 38

Bij ontbinding van de vereniging duidt de Algemene Vergadering een of meerdere vereffenaars aan, bepaalt

hun bevoegdheden en duidt de bestemming van de nettoactiva aan.

Artikel 39

In alle gevallen van ontbinding, vrijwillig of van rechtswege, op gelijk welk moment, of om welke reden ook, zullen de nettoactiva van de ontbonden vereniging worden toegewezen aan een vereniging met een vergelijkbaar doel,

Artikel 40

Alles wat niet uitdrukkelijk in de onderhavige statuten is voorzien, wordt geregeld door de wet van 27 juni

1921, zoals gewijzigd door de wet van 2 mei 2002 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk.

Overgangsbepalingen

De Algemene Vergadering heeft vanaf heden als bestuurders verkozen:

1� MISSON Marie Rose, 04.04.1947 te Engis, woonachtig te Zuiderkruislaan 8, 1200 Brussel

2� ROUSSEL Luc, 31.03.1951 te Elsene, woonachtig te Seutinstraat 25/2, 1030 Brussel

3� de SCHIETERE de LOPHEM Adrien, woonachtig te Wahalaan 48/B001, 1160 Brussel

4� de WALQUE Tanguy, 28.04.1983 te Bergen, woonachtig te Tervaetestraat 97, 1040 Brussel

5� LAMBOTTE Michel, 29.03.1948 te Etterbeek, woonachtig te Washingtonstraat 186, 1050 Brussel,

6� LAZAROS Guilios, 07 021969 te Brussel, woonachtig te Albert de Latourstraat 7,1030 Brussel

7� RESIMONT Jean-Paul, 01.02.1953 te Namen, woonachtig te Hamerstraat 56, 1000 Brussel

hierboven nader ge�dentificeerd, die dit mandaat aanvaarden.

De bestuurders hebben aangeduid in hoedanigheid van:

-Voorzitter: MISSON Marie Rose, 04.04.1947 te Engis, woonachtig te Zuiderkruislaan 8, 1200 Brussel. -Penningmeester. LAMBOTTE Michel, 29.03.1948 te Etterbeek, woonachtig te Eloystraat, 1070 Brussel. -Secretaris: ROUSSEL Luc, 31.03.1951 te Elsene, woonachtig te Seutinstraat 2512, 1030 Brussel.

Opgemaakt te Brussel,

in tweevoud, op 4 maart 2015

Handtekeningen

MISSON Marie Rose ROUSSEL Luc

Voorzitter Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging. stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

MOD 2.2

Coordonnées
EPISOL

Adresse
SINT-VINCENTIUSPLEIN 1 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées EPISOL

Coordonnées
EPISOL