ESCALE NORD-SUD - ONDERWEG NOORD-ZUID

Association sans but lucratif


Dénomination : ESCALE NORD-SUD - ONDERWEG NOORD-ZUID
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.495.891

Publication

21/05/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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409.495.891

Escale Nord Sud

ENS

ASBL

Place Loix, 20 à 1060 Bruxelles

Modification de la dénomination, de l'objet social et des statuts - Nomination

- Réélection - Prolongation des mandats

Assemblée générale du 14 avril 2014:

Nomination d'un nouvel administrateur:

- Monsieur Marc Smout, né le 14/04/1949 à Wilrijk, Huldenbergstraat, 35, 3080 Tervuren, jusqu'à

l'Assemblée Générale ordinaire en 2016

Réélection de deux adminitrateurs:

- Madame Marie-Agnès Capron, Avenue Albert, 79, 1410 Waterloo , jusqu'à l'Assemblée Générale ordinaire

en 2016

- Monsieur Max Bleeckx, Rue Hollebeek, 80, 1630 Linkebeek, jusqu'à l'Assemblée Générale ordinaire en

2016

Prolongation des mandats jusqu'à l'AG ordinaire de 2016

- Madame Christine Franckx, Rue Général Capiaumont, 37, 1040 Bruxelles jusqu'à l'Assemblée Générale

ordinaire en 2016

- Monsieur Etienne Frisque, Avenue Bel Air, 35 bte 6, 1180 Bruxelles jusqu'à l'Assemblée Générale

ordinaire en 2016

Modification de la dénomination, de l'objet social et des statuts

Titre I ; Dénomination Siège social

Art. 1. l'association sans but lucratif prend la dénomination de ; « Maison daccueil Escale »

Art. 2. Le siège de tAssociation est établi à Saint-Gilles (1060 Bruxelles), Place Loix, 20 dans /arrondissement judiciaire de Bruxelles, 11 peut être transféré par décision du conseil d'administration dans rarróndissement judiciaire de Bruxelles.

Titre Il : Objet

Art. 3. L'association a pour objet de venir en aide aux personnes se trouvant dans la précarité et principalement aux femmes avec et sans enfants et aux familles qui dont pas de logement, personnes expulsées du en rupture familiale.

A cet effet /association organise /hébergement de ces personnes et familles, crée et gère une ou plusieurs maison daccueil.

L'association a également pour but de fournir à ces personnes toute aide psychologique et sociale ainsi que raide en vue de leur réinsertion sociale et rassociation prend toute initiative à cet effet et accomplit tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet

Elle peut également entreprendre certaines activités économiques à la condition que le produit soit affecté exclusivement au but social.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment par décision de rassemblée générale.

Titre llf : Membres

Art. 5, L'association est composée de membres effectifs, Le nombre de membres effectifs ne peut étre inférieur à trois.

L'association peut également regrouper des membres adhérents. Ceux-ci ne disposent pas du droit de vote à rassemblée générale.

Art. 6. La demande d'admission des membres effectifs et adhérents doit être adressée par écrit au président du conseil d'administration. L'admission des membres effectifs et adhérents est décidée par le conseil d'administration, qui ne doit pas justifier sa décision.

Le conseil d'administration se réserve le droit de fixer une cotisation dont le montant ne pourra excéder 100 E.

Art. 7. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée par l'assemblée générale qu'à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés après que ce membre ait été entendu par trois administrateurs dont le Président.

Art. 8. Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les nom, prénoms et domicile des membres ou, lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et t'adresse du siège social. En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

fitre V : Assemblée générale

Art. 9. L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Art. 10. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

-la modification des statuts ;

-la nomination et la révocation des administrateurs(trices) ;

-la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs(trices) et commissaires ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-fa dissolution de l'association ;

-l'exclusion d'un membre ;

-tous les cas où les statuts l'exigent.

Art. 11. If doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre. Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation,

L'assemblée générale annuelle approuve les budgets et les comptes et donne décharge aux administrateurs(trices) et commissaires.

Art. 12. Une assemblée extraordinaire peut être convoquée à tout moment par le conseil d'administration et en tout cas, à la demande d'un cinquième au moins des membres.

Art. 13. L'assemblée générale est convoquée nar le conseil d'administration par courrier postal ou électronique adressée à chaque membre au moins huit jours calendrier avant la tenue de l'assemblée générale. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée d'un nombre de membres effectifs

au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

Art. 14. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. II peut se faite représenter par un mandataire membre de l'association. Chaque membre ne peut être titulaire que de deux procurations

Art. 15, Chaque membre dispose d'une voix.

Art. 16. L'assemblée générale est présidée par le (la) président(e) du conseil d'administration ou par le (la) vice-président(e)

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Art. 17. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf s'il en

est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts

En cas de partage de voix celle du président est prépondérante,

Art. 18. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Toute modification aux statuts ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'a la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première reunïon, ii peut et,G convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit te nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues aux alinéas précédents. La Gpennria rai eninn na nae,f £rra fanera rnnirM f1P nniree jours après la première réunion.

L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes conditions que celles relatives à la modification du ou des buts de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2014 - Annexes du Moniteur belge Art, 19. L'assemblée générale est autorisée à mettre à t'ordre du jour de cette-ci un point non prévu dans la convocation pour autant que l'assemblée le décide à la majorité des voix.

Art, 20. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le (la) présidente) et un(e) adrninistrateur(trice). Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Chaque membre reçoit une copie du procès-verbal en annexe de la convocation à rassemblée générale suivante.

Tout membre peut demander des extraits des procès verbaux, signés par le président.

Les tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits relatifs à des points qui les concernent, signés par le président.

Titre VI : Administration

Art. 21. Le conseil d'administration est composé de 3 personnes au moins, nommées parmi les membres de l'association par l'assemblée générale pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs(trices) doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association. Les administrateurs(trices) sortants sont rééligibles_

La démission des administrateurs doit être adressée par écrit au président,

La révocation d'un administrateur doit être motivée et prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux/tiers des voix présentes et représentées.

Art. 22. Le conseil peut désigner parmi ses membres un(e) président(e), éventuellement un(e) vice-président(e), un(e) trésorier(rière) et un(e) secrétaire. En cas d'empêchement du (de la) président(e), ses fonctions sont assurées par le (la) vice-président(e) ou le (la) plus âgée) des administrateurs(trices) présents(tes).

Art. 23. Le conseil se réunit sur convocation du (de la) président(e) ou à défaut de son (sa) vice-président(e).aussi souvent que les les intérêts de l'association l'exigent.

Les convocations contiennent l'ordre du jour.

Quand un(e) administrateur(trice) est empêché d'assister à une séance du conseil d'aministration il peut se faire représenter par un(e) autre administrateur(trice). Un(e) seul(e) administrateur(trice) peut représenter qu'un(e) seul(e) autre administrateur(trice).

Le conseil d'administration ne peut statuer que sur !es points inscrits à l'ordre du jour . Toutefois le conseil d'administration peut ajouter des points à l'ordre du jour s'il réunit au moins les deux tiers des membres présents ou représentés.

Art. 24, Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion cie l'association sauf ceux que la loi et les statuts réservent expressément à l'assemblée générale. Le conseil la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Art, 25, Chaque année, le conseil d'administration communiquera à l'A.G. le rapport d'activité de l'année écoulée. Le conseil d'administration a le droit d'établir un règlement d'ordre intérieur.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Art. 26, Toutes actions en justice tant en demandant qu'en défendant sont intentées au nom du conseil par deux administrateurs(trices).

Art 27. Le conseil d'administration peut déléguer soit à un(e) administrateur(trice) soit au directeur(trice) la gestion journalière de l'association. L'administrateur(trice) porte le titre d'administrateur(trice) délégué(e). Les actes de gestion journalière sont valablement signés par l'administrateur(trice) ou le directeur-la directrice.

Les pouvoirs relatifs à la gestion journalière sont déterminés par le conseil d'administration.

Sauf délégation spéciale, tous les actes d'administration et de disposition sont valablement signés par deux adrninistrateurs(trices) qui n'ont pas à justifier d'une délibération du conseil vis-à-vis des tiers.

Art. 28, Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Les décisions du C.A. sont prises à la majorité simple des voix. En cas d'égalité, la voix du (de la) président(e) est prépondérante.

Titre Vii : Dispositions diverses

Art. 29. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Art, 30. La comptabilité est tenue conformément à l'article 17 de la loi sur les A.S.B.L et aux A.R. d'application dont celui du 26 juin 2003.

Art. 31. Le cas échéant et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour une année et est rééligible.

Arti. 32. Le conseil d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale le projet de budget pour l'exercice suivant; il lui soumet également pour approbation les comptes de l'exercice qui précède,

Art. 33. En cas de dissolution, l'assemblée générale désigne un ou deux ilquidateurs(trices) et détermine leurs pouvoirs,

L'actif social sera affecté à une association poursuivant un but éducatif et social ou à des organisations qui poursuivent des buts similaires ou analogues à ceux de l'association.

La décision de l'affectation est prise par l'assemblée générale ou à défaut par le ou les liquidateurs(trices).

Art. 34. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, régissant les A.S.B.L. modifiée par la loi du deux mai deux mille deux.

Bruxelles, le 30 avril 2014 Maître Max Bleeckx, administrateur

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21/05/2014
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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409.495.891

Onderweg Noord Zuid

VZW

Loixplein, 20 1060 Brussel

" Wijziging van de naam, het doel en de statuten - Benoeming - Herbenoeming - Verlenging van de mandaten

Algemene vergadering van 14 april 2014:

Benoeming van een nieuw beheerder

- Mynheer Marc Smout, geboren het 14/04/1949 te Wilrijk, Huldenbergstraat, 35, 3080 Teeruren tot aan de

Algemene vergadering in 2016

Herbenoeming van 2 beheerders

- Mevrouw M-A Capron, Albertlaan, 79, 1410 Waterloo, tot aan de Algemene vergadering in 2016

- Mynheer Max Bleeckx, Hollebeekstraat, 80, 1630 Linkebeek, tot aan de Algemene vergadering in 2016

Verlenging van de mandaten :

- Mevrouw Christine Franckx, General Capiaumontstraat, 37, 1040 Brussel, tot aan het Algemene

vergadering in" 2016

- Mynheer Etienne Frisque, Schoneluchtlaan, 35 bte 6, 1180 Brussel tot aan de Algemene vergadering in

2016

Wijziging van de naam, het doel en de statuten

Titel I . Naam -- Maatschappelijke zetel

Art. 1, De vereniging zonder winstoogmerk krijgt de naam «Onthaaltehuis Onderweg » in het Frans "Maison d'accueil Escale"

Art. 2. De zetel van de Vereniging is gevestigd te Sint-Gillis (1060 Brussel), Loixplein 20 in gerechtelijk arrondissement Brussel. De zetel kan bij beslissing van de raad van bestuur worden verplaatst naar eender welke plaats binnen het gerechtelijk arrondissement Brussel.

Titel Il : Doel

Art. 3. De vereniging heeft tot doel hulp te bieden aan personen in armoede en voornamelijk aan vrouwen met of zonder kinderen en aan gezinnen zonder huisvesting, geexpulseerden of. personen waarvan .de gezinsband is verbroken.

Daartoe organiseert de vereniging de huisvesting van deze personen en gezinnen, richt zijén of meerdere opvangtehuizen op en beheert deze.

De vereniging heeft eveneens tot doel om aan deze personen alle psychologische en sociale hulp te verschaffen, evenals hulp bij hun maatschappelijke re-integratie en de vereniging neemt daartoe alle mogelijke initiatieven en vervult alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel.

Ze kan eveneens bepaalde economische activiteiten uitoefenen op voorwaarde dat de opbrengst daarvan uitsluitend bestemd is voor het maatschappelijk doel.

Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde tijd. Ze kan op ieder moment ontbonden worden bij beslissing van de algemene vergadering.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Titel III : Leden

Art, 5. De vereniging bestaat uit effectieve leden. Het aantal effectieve leden mag niet minder zijn dan drie,

De vereniging kan ook aangesloten leden tellen. Dezen hebben geen stemrecht op de algemene vergadering.

Art, 6, De aanvraag voor toetreding van de effectieve leden en aangesloten leden moet schriftelijk gericht worden aan de voorzitter van de raad van bestuur, Over de toetreding van effectieve en aangesloten leden wordt beslist door de raad van bestuur, die haar beslissing niet moet rechtvaardigen,

De raad van bestuur behoudt zich het recht voor lidgeld te vragen; het bedrag van het lidgeld zal niet meer dan 100 ¬ bedragen.

Art, 7, De leden zijn vrij om zich op ieder moment terug te trekken uit de vereniging door hun ontslag schriftelijk te melden aan de raad van bestuur,

De uitsluiting van een lid kan enkel uitgesproken worden door de algemene vergadering bij een twee derde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden, nadat het lid in kwestie is gehoord door drie bestuurders, waaronder de Voorzitter.

Art. 8. De raad van bestuur houdt op de zetel van de vereniging een ledenregister bij, Dit register vermeldt de naam, voornaam en woonplaats van de leden of, in geval van een rechtspersoon, de maatschappelijke benaming, de juridische vorm en het adres van de maatschappelijke zetel. Bovendien worden in dit register alle beslissingen van toetreding, ontslag of uitsluiting van leden ingeschreven door de raad van bestuur, en dit binnen de acht dagen nadat de raad kennis heeft genomen van de beslissing,

Titel V : Algemene vergadering

Art, 9. De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden van de vereniging.

Art, 10. De algemene vergadering beschikt over de bevoegdheden die haar uitdrukkelijk bi de j wet of in

onderhavige statuten worden toegekend.

Worden met name voorbehouden aan haar bevoegdheid

- het wijzigen van de statuten ;

- het benoemen en afzetten van bestuurders ;

- het benoemen en afzetten van commissarissen en het bepalen van hun vergoeding indien een vergoeding

wordt toegekend ;

- de kwijting die moet verleend worden aan de bestuurders en commissarissen ;

- het goedkeuren van de budgetten en rekeningen ;

het ontbinden van de vereniging ;

- het uitsluiten van een lid ;

- alle gevallen waar de statuten dat vereisen.

Art. 11. Er moet elk jaar minstens één algemene vergadering gehouden worden, in de Loop van de eerste zes maanden. Elke vergadering zal gehouden worden op de dag, tijd en plaats zoals vermeld in de oproeping. De jaarlijkse algemene vergadering keurt de budgetten en de rekeningen goed en verleent kwijting aan de bestuurders en commissarissen.

Art. 12. Er kan op ieder moment een buitengewone algemene vergadering bijeengeroepen worden door de raad van bestuur en in ieder geval, op vraag van minstens één vijfde van de leden.

Art. 13. De algemene vergadering wordt samengeroepen door de raad van bestuur door middel van een brief of e-mail gericht aan elk lid, minstens acht kalenderdagen vôôr de datum waarop de algemene vergadering wordt gehouden. De agenda wordt vermeld in de oproeping. Elk voorstel dat ondertekend wordt door een aantal effectieve leden dat minstens gelijk is aan één twintigste, wordt op de agenda geplaatst.

Art. 14. Elk lid heeft het recht om de algemene vergadering bij te wonen, Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een gevolmachtigde die lid is van de vereniging. Elk lid kan slechts houder zijn van twee volmachten.

Art. 15. Elk lid heeft één stem.

Art. 16. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter/voorzitster van de raad van bestuur of door de ondervoorzitter/ondervoorzitster.

Art. 17, Beslissingen worden genomen bij een gewone meerderheid van de aanwezige of

vertegenwoordigde stemmen, tenzij anders wordt bepaald door de j wet of in onderhavige statuten.

Bij gelijkheid van stemmen zal de stem van de voorzitter/voorzitster beslissend zijn.

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Art. 18. De algemene vergadering kan enkel geldig beraadslagen over statutenwijzigingen als de wijzigingen uitdrukkelijk vermeld staan in de oproeping en als op de vergadering minstens twee derde van de leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn.

Een wijziging aan de statuten kan pas goedgekeurd worden bij een tweederdemeerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Een wijziging van het doel of de doelen waarvoor de vereniging is opgericht, kan echter slechts goedgekeurd worden bij een viervijfdemeerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Als op de eerste vergadering geen twee derde van de leden aanwezig of vertegenwoordigd is, kan een tweede vergadering worden samengeroepen. Deze zal geldig kunnen beraadslagen ongeacht het aantal leden dat aanwezig of vertegenwoordigd is, en de wijzigingen goedkeuren bij de meerderheden zoals voorzien in de vorige alinea's, De tweede vergadering mag niet vroeger dan vijftien dagen na de eerste vergadering gehouden worden.

De algemene vergadering kan enkel de ontbinding van de vereniging uitspreken onder dezelfde voorwaarden als diegene die betrekking hebben op een wijziging van het doel of de doelen van de vereniging.

Art, 19. De algemene vergadering is gemachtigd om op de agenda van die vergadering een punt te plaatsen dat niet voorzien was in de oproeping, voor zover de vergadering daartoe beslist met een meerderheid van stemmen.

Art. 20. De beslissingen van de algemene vergadering worden neergeschreven in een notulenregister dat wordt ondertekend door de voorzitter/voorzitster en één bestuurder, Dit register wordt bewaard op de maatschappelijke zetel waar het kan geraadpleegd worden door alle leden, maar zonder het register te verplaatsen. Elk lid ontvangt een kopie van de notulen in bijlage bij de oproeping voor de volgende algemene vergadering,

Elk lid kan uittreksels van de notulen vragen, ondertekend door de voorzitter,

Derden die aantonen belanghebbende partij te zijn, kunnen uittreksels vragen met betrekking tot de punten die hen aanbelangen, ondertekend door de voorzitter,

Titel VI ; Bestuur

Art. 21. De raad van bestuur is samengesteld uit minstens 3 personen, door de algemene vergadering benoemd onder de leden van de vereniging voor een periode van drie jaar; zij kunnen ook te allen tijde door de algemene vergadering afgezet worden, Het aantal bestuurders moet in ieder geval altijd lager zijn dan het aantal leden van de vereniging. Uittredende bestuurders zijn herkiesbaar.

Het ontslag van de bestuurders moet schriftelijk gericht worden aan de voorzitter.

Het afzetten van een bestuurder moet gemotiveerd worden en wordt uitgesproken door de algemene vergadering die beslist bij een tweederdemeerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen.

Art. 22. De raad kan onder haar leden een voorzitter/voorzitster, eventueel een ondervoorzitter/ondervoorzitster, een schatbewaarder/schatbewaarster en een secretaris/secretaresse aanduiden. Indien de voorzitter/voorzitster verhinderd is, worden zijn/haar functies overgenomen door de ondervoorzitter/ondervoorzitster of de oudste aanwezige bestuurder/bestuurster.

Art. 23, De raad vergadert bij oproeping door de voorzitter/voorzitster of bij diens afwezigheid door zijn/haar ondervoorzitter/ondervoorzitster, telkens wanneer dat vereist is in het belang van de vereniging,

In de oproepingen wordt de agenda vermeld.

Wanneer een bestuurderlbestuurster verhinderd is om een vergadering van de raad van bestuur bij te wonen, kan hij/zij zich laten vertegenwoordigen door een andere bestuurder/bestuurster. Elke bestuurder/bestuurster kan slechts één andere bestuurder/bestuurster vertegenwoordigen.

De raad van bestuur kan enkel uitspraak doen over de punten die zijn ingeschreven op de agenda. De raad van bestuur kan echter punten toevoegen aan de agenda als dat wordt goedgekeurd door twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Art. 24. De raad van bestuur beschikt over de meest ruime bevoegdheden inzake bestuur en beheer van de vereniging, behoudens degene die bij wet of in de statuten uitdrukkelijk worden voorbehouden aan de algemene vergadering. De raad vertegenwoordigt de vereniging in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen.

Art. 25. Elk jaar za! de raad van bestuur op de Algemene Vergadering het activiteitenverslag van het voorbije jaar voorleggen. De raad van bestuur heeft het recht om een huishoudelijk reglement op te stellen.

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Luik B _ Vervolg

Art, 26. Alle rechtsvorderingen, zowel in de hoedanigheid van eiser als in de hoedanigheid van verweerder, worden in naam van de raad ingesteld door twee bestuurders/bestuursters.

Art. 27. De raad van bestuur kan het dagelijks beheer van de vereniging delegeren hetzij aan een bestuurder/bestuurster hetzij aan een directeur/directrice. De bestuurder/bestuurster draagt de titel van afgevaardigde bestuurder/bestuurster. De daden van dagelijks beheer worden geldig ondertekend door de bestuurder/bestuurster of de directeur/directrice.

De bevoegdheden die betrekking hebben op het dagelijks beheer worden bepaald door de raad van bestuur.

Behoudens speciale delegatie, worden aile daden van bestuur en beschikking geldig ondertekend door twee bestuurders/bestuursters, waarbij de beraadslaging van de raad niet moet gerechtvaardigd worden tegenover derden.

Art. 28, De raad van bestuur beraadslaagt rechtsgeldig vanaf het moment dat de helft van haar leden aanwezig of vertegenwoordigd is.

De beslissingen van de Raad van Bestuur worden genomen bij eenvoudige meerderheid van stemmen. Bij gelijkheid van stemmen zal de voorzitter/voorzitster de beslissende stem hebben.

Titel VII : Diverse bepalingen

Art. 29. Het boekjaar begint op één januari en eindigt op eenendertig december.

Art. 30. De boekhouding wordt gevoerd in overeenstemming met artikel 17 van de wet op de vzw's en de van toepassing zijnde K.B.'s, waaronder het K.B. van 26 juni 2003.

Art, 31, Voor zover nodig en in ieder geval wanneer het door de wet vereist wordt, stelt de algemene vergadering een commissaris aan, die gekozen wordt onder de leden van het Instituut van Bedrijfsrevisoren en die belast wordt met het controleren van de rekeningen van de vereniging en het voorleggen van een jaarverslag. Hij wordt benoemd voor één jaar en kan herkozen worden.

Art. 32. De raad van bestuur legt elk jaar aan de algemene vergadering de ontwerpbegroting voor het volgende boekjaar voor; zij legt eveneens de rekeningen van het voorbije boekjaar ter goedkeuring voor.

Art. 33. In geval van ontbinding stelt de algemene vergadering één of twee vereffenaars aan en bepaalt zij hun bevoegdheden.

Het maatschappelijk actief zal toegekend worden aan een vereniging die een educatief en sociaal doel nastreeft of aan organisaties die gelijkaardige of analoge doelen nastreven aan de doelen van de vereniging. De beslissing over de toekenning wordt genomen door de algemene vergadering of bij gebreke daaraan door de vereffenaar(s),

Art. 34. Al wat niet uitdrukkelijk voorzien wordt in onderhavige statuten wordt geregeld door de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eenentwintig, die de verenigingen zonder winstoogmerk regelt, gewijzigd door de wet van twee mei tweeduizend twee.

Brussel, 30 april2014 Mynheer Max Bleeckx, beheerder

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

eVeor-behouden aariYet Belgisch Staatsblad

7.E.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso Naam en handtekening

17/12/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B

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BRUXaLBS

Greffe 0 fi DEC. 2012

N° d'entreprise : 409.495.891

Dénomination

(en entier) : Escale Nord-Sud

(en abrégé) : ENS

Forme juridique : ASBL

Siège : Place Loix, 20 à 1060 Bruxelles

Oblet de l'acte Réélections

Assemblée générale du 30 mars 2010:

Réélection de deux adminitrateurs pour une durée de trois ans:

- Madame Christine Franckx, Rue Général Capiaumont, 37, 1040 Bruxelles

- Monsieur Jean-Pierre Kaisin, Avenue des Chrysanthèmes, 19, 1640 Rhode Saint Genèse

Assemblée générale du 9 mai 2012:

Réélection de deux adminitrateurs pour une durée de trois ans:

- Madame Marie Massion, Rue de la Croix-Gabriel, 22, 1400 Nivelles - Monsieur Etienne Frisque, Avenue Bel Air, 35 bte 6, 1180 Bruxelles

Réélection d'un administrateur pour un an:

- Monsieur Jacques Massion, Avenue Olieslagers, 7 bte 6, 1150 Bruxelles

Bruxelles, le 26 novembre 2012 Max Bleeckx, administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

24/06/2011
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f Mffl Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 409.495.891

Dénomination

(en entier) : Entraide Educative et Sociale

(en abrégé) : EES

Forme juridique : ASBL

Siège : Place Loix, 20 à 1060 Bruxelles

Objet de l'acte : Démissions - Réélections - Nominations - Délégation journalière - Changement de dénomination

Délégation journalière:

Au cours de sa réunion du 5 mars 2009, le conseil d"administration a changé la manière de signer les virements: les montants dépassant 1.000 ¬ la signature de la directrice et d'un administrateur sera nécessaire au lieu de deux administrateurs.

Assemblée générale du 19 novembre 2009:

Démission de deux administrateurs:

- Madame Huberte Hanquet, Quai Churchill 6B/102, 4020 Liège

- Monsieur Raoul Minten, Rue de Weert St Georges, 49, 1390 Grez Doiceau

Assemblée générale extraordinaire du 18 novembre 2010:

La nouvelle dénomination de l'association "Escale Nord-Sud" en français et "Onderweg Noord-Zuid" en néerlandais a été approuvée à l'unanimité.

Assemblée générale du 11 mai 2011:

Réélection de deux adminitrateurs:

- Madame Marie-Agnès Capron, Avenue Albert, 79, 1410 Waterloo

- Monsieur Max Bleeckx, Rue Hollebeek, 80, 1630 Linkebeek

Bruxelles, le 24 mai 2011 Etienne FRISQUE, administrateur

iijlagen hi het Béïgisch Staatsblad 24/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ESCALE NORD-SUD - ONDERWEG NOORD-ZUID

Adresse
PLACE LOIX 20 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale