ESPOIRS 313

Dénomination : ESPOIRS 313

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 534.558.783

Publication

08/12/2014

��MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� /Re�u e�u te 2 7 NOV. 201

au greffe du tribunal de commerce �l'aneei3lletrr,. 1,;m. PI'e41%!FFe.,s

volet i34

IIOIIII~ON~INl~IV

19 19253+

N� d'entreprise : 0534.558,783

D�nomination

(en entier) : Espoirs 313

(en abr�g�) : Espoirs 313

Forme juridique : ASBL

Si�ge: Ris iNuUL,g'T .) XAav 4 Nbs`tS L. 3 AUXiLLtS

Objet de l'acte : "Modification du si�ge social de l'ASBL

Lors de rassembl�e g�n�rale du 27/03/2014, il a �t� acte � la majorit� que:

Le si�ge social de l'association sera situ� � partir du 1 d�cembre 2014 � l'adresse suivante:

Rue des Foulons 3

1000 Bruxelles

Fait � Bruxelles, le 16 novembre 2014.

HATMI Omar, Fondateur Administrateur.

BOUHOUDANE Yasmina, Fondateur Administrateur.

CHERRIET Badia, Fondateur Secr�taire,

7

29/05/2013

��MOD 2.2

t

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

BRUXELLES MAI 1 7 ~~~A12013

Greffe

R�serv� itimpt

au

i'.loniteur

belge

5bLf

N' d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Espoirs 313

(en abrege) : Espoirs 313

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Van Zande 58 -10821 Bruxelles

Oblet de l'acte : Constituion d'une ASBL

Les soussign�s :

GHERRIET Badia, Rue de Bonne 97 bte 1 � 1080 Bruxelles.

1ATMi Omar, Rue de Bonne 97 bte 1 � 1080 Bruxelles.

3OUHOUDANEYasmina, Chauss�e de Gand 620 � 1080 Bruxelles.

ont convenu de constituer entre eux une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921,

adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE ler D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Art. 1.

L'association a pour d�nomination "Espoirs 313", en abr�g�: "Espoirs 313"

Art. 2.

Le si�ge social de l'association est �tabli Rue Auguste Van Zande 58, � 1082 Bruxelles et se situe dans

['arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art. 3.

EE[le a pour but de contribuer � l'�ducation et � l'�panouissement des jeunes filles par l'organisation de cours, d'ateliers, et diverses activit�s sociales, culturelles, sportives et de loisirs qui visent � privil�gier l'action et l'attitude positive et citoyenne dans la soci�t� tout en mettant l'accent sur les valeurs morales et �tiques de l'�cole d'AHL AL BAYTE,

L'association peut effectuer toutes op�rations qui ont trait directement ou indirectement � son but ou qui peuvent favoriser son expansion, en ce compris, dans les limites autoris�es par la loi, des activit�s commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affect� int�gralement � la r�alisation desdits buts non lucratifs. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Art. 4.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e; elle peut �tre dissoute � tout moment.

Mentionner sur ia derniers page du Volet a , Au recto Nom et qualit� du notaire ir.strumeniant ou de la personne ou des pesa unes ayant pouvoir do repvesenter 1 association, la fondation ou l'organisme a I ogard l s tiers

A .0 uersn Mon! et ~Ignature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE II Membres

Art. 5. Composition

L'association est compos�e de:

A.Membres fondateurs, dont le nombre ne peut �tre inf�rieur � 3 personnes, Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Sont membres effectifs :

-CHERRIET Bada, Rue de Bonne 97 bte 1 � 1080 Bruxelles. N�e le 17 f�vrier 1971 � Oujda, Maroc -HATMI Omar, Rue de Bonne 97 bte 1 � 1080 Bruxelles. N� le 15 mal 1971 Saint- Amandsberg, (Gent) Belgique.

-BOUHOUDANE Yasmina, Chauss�e de Gand 620 � 1080 Bruxelles. N�e le 11 juin 1976 � Bruxelles 2, Belgique.

B.Membres adh�rents, r�guli�rement affili�s selon la charte de l'association et payant une cotisation annuelle. Les membres adh�rents n'exercent pas les droits sociaux, mais participent � tous les avantages que peut leur procurer l'association et prennent part � des charges dans les limites d�finies par le conseil d'administration.

Sont membres adh�rents: tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que [es d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Art. 6. Les admissions

Les admissions des nouveaux membres effectifs sont approuv�es par le conseil d'administration.

Art. 7. D�mission suspension exclusion de membres et membres r�put�s d�missionnaires

Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Les membres adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'ASBL, au moyen d'une notification verbale ou �crite.

Est r�put� d�missionnaire

- le membre effectif ou adh�rent qui n'est pas en ordre de cotisation, apr�s 2 rappels qui lui sont adress�s par �crit

- le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives.

- le membre qui est condamn� pour attentat � la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation), L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s,

- le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement ourestitution de n'importe quelle cotisation ou bien.

Art. 8. Registre des membres effectifs

L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration, Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au

registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Les membres justifiant d'un int�r�t pourront en prendre connaissance sur autorisation �crite du conseil d'administration.

Titre III Cotisations

Art. 9. Cotisations

- Des cotisations d'un montant maximum de 500 E par an peuvent �tre demand�es aux membres adh�rents

et effectifs. Ce montant peut �tre adapt� suivant l'indice des prix � la consommation.

Les membres ne sont pas tenus au paiement d'un droit d'entr�e ni � un apport en esp�ces. Ils ne s'obligent pas personnellement du fait des engagements de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Titre IV -Assembl�e g�n�rale

Art. 10. Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art, 11. Pouvoirs

Sont r�serv�es � la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale:

- la modification des statuts ;

- l'exclusion de membres;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des

liquidateurs;

- la fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptesdans les cas o� une r�mun�ration est

attribu�e;

- l'approbation des comptes et des budgets;

- la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux v�rificateurs aux comptes et, en cas

de dissolution volontaire, aux liquidateurs;

- la dissolution volontaire de l'association;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale;

- la d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

- l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications;

- d�cider d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout v�rificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes), toute personne habilit�e � repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale ;

Art. 12. Convocation Assembl�e g�n�rale ordinaire

L'assembl�e g�n�rale statutaire se r�unit chaque ann�e au plus tard dans les six mois apr�s la date de

cl�ture de l'exercice social, aux jours, heure et lieu fix�s par le conseil d'administration,

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par fe conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de celle-ci.Elle peut �tre envoy�e par tout moyen de communication (courrier, fax, courriel, etc.). L'ordre du jour de l'assembl�e est joint � cette convocation.

L'assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer sur un point non inscrit � l'ordre du jour � la demande du Conseil d'administration, � l'exception des mati�res vis�es aux art.8 et 20 de la loi de 1921,

Art. 13. Repr�sentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite, Tout membre ne peut d�tenir que 1 procuration.

Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assembl�e g�n�rale que s'ils sont en r�gle de cotisation.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Art. 14. Publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

TITRE V Administration

Art. 15, Nomination et nombre minimum d'administrateurs Dur�e du mandat

L'association est administr�e par un conseil d'administration de deux membres au moins, nomm�s et

r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e

g�n�rale.

La dur�e du mandat est illimit�e. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

ivlOD 2.2

Art. 16. D�lib�ration

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la totalit� de ses membres est pr�sente. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� absolue des voix. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art. 17, Fr�quence des r�unions

Le conseil d'administration se r�unit d�s que tes besoins s'en font sentir. ll est convoqu� � la demande d'un

administrateurs au moins. Il est pr�sid� par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union.

Art. 18. Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

li peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. li peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Art. 19, D�l�gation � la gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � plusieurs personnes, administrateurs ou

non, agissant en coll�ge.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de

l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration

- qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re,

Art. 20. Repr�sentation.

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 21. R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur est �tabli et destin� � cadrer le travail des administrateurs, des membres adh�rents, des b�n�voles et toutes les personnes b�n�ficiant des prestations de l'asbi. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� absolue des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s,

Art. 22. Exercice social

L'exercice social commence le ler Janvier pour se terminer le 31 d�cembre. A cette derni�re date, les

comptes sont cl�tur�s.

Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2013.

Art. 23.

Le solde b�n�ficiaire de l'exercice social appartient � l'association.

Art. 24. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 25, V�rificateurs aux comptes

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour un an et non r��ligible,

charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Art. 26. Dissolution de l'association

4

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

En cas de dissolution de l'association, les administrateurs en fonction seront d'office liquidateurs. Ils jouiront des pouvoirs les plus �tendus et les exerceront sans devoir recourir, au pr�alable, � la convocation de l'assembl�e g�n�rale. Tous les actes seront sign�s par deux administrateurs.

Le solde positif �ventuel sera transf�r� � une ou plusieurs associations, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale, dont le but se rapproche autant que possible de l'objet de l'association.

.Art. 27. Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par fa loi du 2 mai 2002.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

HATMI Omar, Rue de Bonne 97 bte 1 � 1080 Bruxelles. N� le 15 mai 1971 � Saint-Amandsberg, (Gent)

Belgique

BOUNOUDANE Yasmina, Chauss�e de Gand 620 � 1080 Bruxelles, N�e le 11 juin 1976 � Bruxelles 2,

Belgique

qui acceptent ce mandat

Fait � Bruxelles, le 8 mai 2013.

HATMI Omar, Fondateur Administrateur.

BOUHOUDANE Yasmina, Fondateur Administrateur.

CHERRIET Badia, Fondateur.

Coordonnées
ESPOIRS 313

Adresse
RUE VAN ZANDE 58 1082 BRUXELLES

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ESPOIRS 313

Coordonnées
ESPOIRS 313