ETS MARCHAL

Dénomination : ETS MARCHAL

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 597.701.231

Publication

17/02/2015

��r r,. Mod POF 11.1

1YX . i' Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�pos� I Re�u le

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0 5 FEV. 2015

au greffe du tekkna1 de comme=e~

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

N� d'entreprise : O S~ D/1

D�nomination (en entier): ETS MARCHAL

(en abr�g�):

Forme juridique :

Si�ge :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte : Constitution

Il r�sulte d'un acte dress� sous seing priv�, le premier janvier deux mille quinze, avant enregistrement, qu'il a �t� constitu� une soci�t� en commandite simple, par:

En qualit� d'associ� commandit� :

Monsieur MARCHAL Roger, chef d'entreprise, n� � Li�ge le vingt-quatre mars mille neuf cent quarante-neuf, de nationalit� belge, Num�ro National : 49.03.24-169.64, domicili� � 1160 Bruxelles, Avenue du Paepedelle 87.

En qualit� d'associ� commanditaire :

Monsieur CHELAN Dragos, consultant, n� � Craiova (Roumanie), le premier novembre mille neuf cent quatre-vingt neuf, de nationalit� roumaine, Num�ro National : 89.11.01-417.44 d�clarant r�sider � 7063 Neufvilles, rue Caulier 144 Bte 2.

A. CONSTITUTION

Les comparants requi�rent le Greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles d'acter qu'ils constituent entre

eux une soci�t� commerciale et d'arr�ter les statuts d'une soci�t� en commandite simple d�nomm�e

�ETS MARCHAL�, ayant son si�ge � 1000 Bruxelles, rue Melsens 13,

au capital de quarante mille euros (40.000 EUR), repr�sent� par quatre cent (400) parts sans valeur

nominale, repr�sentant chacune un/quatre centi�me (1/400�me ) de l'avoir social.

Ils d�clarent que les quatre cents (400) parts sont souscrites en esp�ces, comme suit:

- par monsieur MARCHAI. Roger, pr�nomm�,

Trois cent nonante parts sociales, 390

pour trente neuf mille euros,

- par monsieur CHELAN Dragos, pr�nomm�,

Dix parts sociales, 10

pour mille euros,

Ensemble: quatre cent parts sociales 400

pour le prix de quarante mille euros.

Les comparants pr�sents et repr�sent�s d�clarent que les parts souscrites comme dit ci-dessus sont

lib�r�es et vers�es � la caisse de la soci�t�,

Les comparants pr�sents et repr�sent�s d�clarent que le montant des frais, d�penses, r�mun�rations et charges, incombant � la soci�t� en raison de sa constitution, s'�l�ve � environ sept cent dix euros (710,00) euros.

B.- STATUTS

Article 1 - Forme

La soci�t� a la forme d'une soci�t� en commandite simple.

Article 2 - D�nomination

Elle est d�nomm�e: � ETS MARCHAI. �.

Article 3 Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, rue Melsens 13,

Article 4 Objet

La soci�t� a pour objet social l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, le commerce de gros et de d�tail,

le commerce ambulant ainsi que les march�s publics de tous produits se rapportant directement ou

indirectement aux activit�s:

- Secteur de HORECA

SCS

1000 Bruxelles, rue Melsens 13

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-Bil�ge f i rli-�rll�1 isc1� St�atshTai -17/02/2015'- Annexes du Moniteur belge

L J

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Les activit�s li�es directement ou indirectement � l'HORECA, telles que restaurants, d�bits de boissons,

salon de consommation, snacks bar, salons de th�, caf�t�rias, caf�, estaminets, tavernes, bars, friteries, h�tels,

motels, flat h�tels, maison de logement, pizzeria et livraison de pizza.

- Secteur de la t�l�phonie :

Tous services li�s directement ou indirectement � la communication � savoir notamment la

t�l�communication, l'informatique, cyber caf�.

- Secteur de la distribution :

L'alimentation g�n�rale, les boissons alcoolis�es ou non, les liqueurs et produits de tabacs, les v�tements,

tous produits textiles, aux tissus, aux cuirs, aux v�tements pour hommes, pour dames, enfants, articles

accessoires de coutures, tous produits relatives aux sports, achat et vente de diamants, or et de bijoux, import

et export de marchandises

- Secteur de S'automobile :

Comprenant entre autres

L'achat et vente de v�hicules neufs ou d'occasion,

Le service car-wash � la main ou automatique.

Toutes op�rations relatives aux activit�s dites de � garages � telles qu'entretien, r�paration, pneus,

�chappement, freins, �lectrom�canique.

Toutes op�rations de carrosserie.

Station service avec ventes de tout objet et articles relatifs aux v�hicules.

Le commerce sous toutes ses formes de carburant, LPG et lubrifiants.

(Cette liste n'�tant pas limitative).

Secteur du transport :

Tout type de transport terrestre, de personnes et de choses, tels que services de messagerie, transport

sp�cialis� et autres.

- Librairie papeterie :

Comprenant entre autres les articles de librairie g�n�rale, technique et sp�cialis�e.

Tous les journaux, les illustr�s et les magazines quelconques.

Tous les articles de papeteries, les articles scolaires, les articles professionnels et autres. (cette liste

n'�tant pas limitative) ;

Secteur de la s�curit�

Toutes activit�s relatives � la s�curit� tant au niveau des biens meubles, immeubles et des personnes.

- Organisation de f�tes :

L'organisation et la r�alisation de toutes les cat�gories de f�tes, telles que les mariages, anniversaires,

meeting, banquets, s�minaires.

-Nettoyage

L'entreprise de nettoyage et de d�sinfection de maisons et de locaux, entretien de surface, entretien et

restauration de meubles, ameublement et objets divers ;

L'entreprise de lavage de vitres ;

- Secteur de l'Esth�tisme

Salon d'esth�tique, de beaut�, salon de coiffure, stylisme, parfumerie, manucure, p�dicure.

- Location

La location de tout ce qui peut �tre n�cessaire ou utile � la r�alisation compl�te des f�tes telles que : salles,

vaisselle, voitures, personnel, orchestre.

- Station service :

Et entre autre, achat et vente de tous articles relatifs � l'automobile.

Entretien et r�paration de toutes sortes de v�hicules.

- Secteur de la construction

L'entreprise du b�timent (immeubles d'habitation, industriels ou commerciaux), sans limitation d'activit�,

celles qui seraient r�glement�es et d�butant � partir des agr�ations, en ce compris l'entreprise g�n�rale, � titre

exemplatif mais non limitatif .

- La construction, la transformation, l'ach�vement, l'am�nagement, la r�paration, l'entretien, le nettoyage, le

ferraillage du b�ton le traitement et la d�molition d'immeubles ainsi que toutes op�rations comportant � la fois la

fourniture d'un bien meuble et son placement dans un immeuble de telle mani�re que ce bien meuble devienne

immeuble par nature ;

-Toutes op�rations relatives � un bureau d'�tudes de stabilit�, d'HVAC, de sanitaires, d'�lectricit� et

acoustique qui serait charg� notamment de l'�tablissement d'�tudes, plans, coordination en ces domaines ;

-Toutes installations g�n�rales �lectriques (installations et raccords de tableaux divisionnaire haute

et basse tension, groupes �lectrog�nes) ainsi que l'�clairage pour l'am�nagement ext�rieur.

- Toutes installations �lectriques, de m�canisme de protection contre le vol et l'incendie ;

- Toutes installations de sanitaire, de plomberie, de toitures et toutes autres installations

techniques similaires;

- Toutes op�rations comportant � la fois la fabrication, la fourniture, la fixation et l'installation de ch�ssis, de

volets, de persiennes, de hottes, de ventilateurs, d'armoires de rangement en bois, aluminium, PVC et en toutes

mati�res quelconques sans que cette liste ne soit exhaustive ;

- La fabrication, l'achat, la vente en gros ou d�tail et la commercialisation en g�n�ral des mat�riels

n�cessaires � la construction ou � la r�novation d'immeubles ;

- L'activit� d'interm�diaire dans de telles op�rations ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

- L'entreprise d'installation d'�chafaudages, de rejointoiement et de nettoyage de fa�ades ;

- Toutes activit�s en rapport avec la manutention et le d�m�nagement

- Les activit�s relatives aux promoteurs immobiliers c'est-�-dire, l'achat, la construction, la location, la vente

d'immeubles ou de terrains b�tis ou non b�tis;

- La g�rance et l'administration de toutes constructions priv�es, commerciale, industrielle ou publique;

- Toutes op�rations mobili�res, immobili�res et financi�res se rattachant directement ou indirectement � son

objet social ou pouvant en faciliter la r�alisation.

A la promotion immobili�re

- Les activit�s relatives aux promoteurs immobiliers c'est-�-dire, l'achat, la construction, la location, la vente

d'immeubles ou de terrains b�tis ou non b�tis;

- La g�rance et l'administration de toutes constructions priv�es, commerciale, industrielle ou publique; - Toutes op�rations mobili�res, immobili�res et financi�res se rattachant directement ou indirectement � son objet social ou pouvant en faciliter la r�alisation.

Aux travaux d'am�nagement int�rieur et ext�rieur

- Elle pourra effectuer les op�rations relatives � un bureau d'�tudes qui serait charg� notamment de l'organisation d'espaces de bureaux, industriels ou commerciaux, l'�tablissement d'�tudes, plans, coordination en ces domaines ;

- L'achat et la revente de produits et articles de d�corations, l'achat et la revente de

mobilier d'am�nagement pour bureau, commerce, industrie, habitation.

- L'entretien et la cr�ation de parcs, de jardins, d'espaces verts ainsi que la d�sinfection et la d�ratisation ; Elle pourra accomplir tant en Belgique qu'� l'�tranger, tous actes, toutes op�rations financi�res,

industrielles, commerciales, mobili�res ou immobili�res se rattachant directement ou indirectement � son objet social et permettant d'en faciliter la r�alisation.

Elle pourra notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

Elle pourra s'int�resser par voie d'apport, de fusion ou d'absorption ou de toutes autres mani�res, toutes autres entreprises ayant un objet similaire, connexe ou annexe de nature � faciliter la r�alisation de son objet social.

Elle pourra en outre vendre ou conc�der toutes marques de fabrique, secrets de fabrication ou brevets en rapport avec son objet social et participer sous forme de franchisage � la cr�ation d'entreprises de m�me type.

Elle peut accomplir toutes ces op�rations en nom ou pour compte propre, ainsi que pour ses associ�s ou pour compte de tiers, notamment � titre de commissionnaire.

La soci�t� pourra �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

Article 5 Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

Article 6 -- Capital

Le capital social est fix� � quarante mille (40.000,00) euros. Il est divis� en quatre cent (400) parts sans valeur nominale, repr�sentant chacune un/quatre centi�me (1/400i�me) de l'avoir social.

Article 7 G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Article 8 - Pouvoirs du g�rant

Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion; chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Est nomm� au pouvoir de g�rant statutaire : Monsieur MARCHA!. Roger, qui accepte. Il b�n�ficie des pouvoirs les plus �tendus, il peut d�cider seul et sans limite de montant.

Article 9 R�mun�ration

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

Article 10 Contr�le

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de

commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du

commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la

soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire.

Article 11 - Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le troisi�me mardi du mois de mars � dix-neuf

heures au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Article 12 - Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

B�jrag�n bij h�t1eTgisch Staatsblad -17/02/2015 - Annex�s du Moniteur belge

Volet B - suite

r Le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e les �critures sont arr�t�es et la g�rance dresse un

,

l inventaire et �tablit les comptes annuels,

Article 13 - Affectation du b�n�fice

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement I au moins cinq (5 %) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale, Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.

Article 14 - Dissolution Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments. Conform�ment � l'article 69 du code des soci�t�s relatif � la r�partition du boni r�sultant de la liquidation, le solde b�n�ficiaire sera r�parti uniquement apr�s l'apurement de toutes les dettes et charges I et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes !es parts.

- DISPOSITIONS TEMPORAIRES

1 Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du

d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce lorsque la soci�t� acquerra ia

I personnalit� morale.

1 1. Le premier exercice social commence d�s l'obtention de la capacit� juridique pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille quinze.

1 2, La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en mars deux mille seize.

La g�rance reprendra, le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de !a soci�t�

j en formation. Cette reprise n'aura d'effet qu'� dater du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal

1 comp�tent.

3. Les comparants ne d�signent pas de commissaire-r�viseur.

DECISIONS DES FONDATEURS.

Les comparants-fondateurs d�cident � l'unanimit�:

- que les mandats des g�rants ne sont pas r�mun�r�s.

c POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

En annexe : une exp�dition

CHEIAN Dragos

Associ� Commanditaire

MARCHAI_ Roger

Associ� Commandit�

G�rant

R�serv�

au

Moniteur belge

Il

11

il

Il

J

Mentionner sur sur la derni�re page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verse : Nom et signature

05/03/2015

��MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

(en entier) : ETS MARCHAL

(en abr�g�):

Forme juridique : SCS

Si�ge : Rue Melsens 13 - 1000 Bruxelles

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :Nomination d'un co-g�rant - Cession de parts sociales - Assembl�e G�n�rale extraordinaire

Extrait de l'A.G.E. du 07/02/2015

La pr�sente assembl�e ratifie la d�cision survenue ce jour

Moi, Roger Marchai g�rant de la soci�t� ETS MARCHAL nomme au poste de co-g�rant Mr Kehl( Mohamed il pourra b�n�ficier des pouvoirs �tendu et pourra engager seul la soci�t� sans limite de montant.

Actons ce jour la cession de parts sociales intervenue ce jour comme suit :

Mr Roger Marchai c�de 195 parts � Mr Kehli Mohamed qui accepte.

Apr�s cette op�ration de cession de parts :

Les d�tenteurs sont les suivants

Monsieur Roger MARCHAL est d�tenteur de 195 parts

Monsieur Kehli Mohamed devient d�tenteur de 195 parts

Monsieur Chelan DRAGOS est d�tenteur de 10 parts.

Pour extrait analytique

Roger MARCHAL

Associ� Commandit�

G�rant

Mentionner sur la derni�re page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

*15034732*

N� d'entreprise : 0597.701.231 D�nomination

D�or�%c" , I n.11-1.1

?

du 1:ribfvifiii 0!e CO�'":qwflOi"

20/03/2015

��N� d'entreprise : 597.701.231

D�nomination

(en entier) : ETS MARCHAL

(en abr�g�) :

Forme juridique : SCS

Si�ge : Rue Melsens 13 - 1000 Bruxelles

(adresse compl�te)

ob�et(aj de l'acte :Cession de parts - Nomination d'un directeur technique Extrait A.G.E. du 0410312015

Mr Kelhi Mohamed c�de ce jour 165 parts � Mr Chelan Dragos.

Apr�s cette op�ration de cession de parts

Les d�tenteurs ont respectivement :

- Chelan Dragos d�tient 175 parts sociales - Kelhi Mohamed d�tient 30 parts sociales - Marchai Roger d�tient 195 parts sociales

Chelan Dragos est promu en qualit� de directeur Technique.

Marchai Roger

G�rant

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD WORD 11.1

1 0 MARS 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone dEef e!!es

3~ 1 Copie � publier aux annexes du Moniteur belle..._ apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�pos� / Re �J OP

18/06/2015

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+, eke 13 ; Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au~greffe_. le

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41 9 J$1�� 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone de Bruxelles

Greffe

N� d'entreprise : 0597.701.231 D�nomination

(en entier) : ETS MARCHAL

(en abr�g�):

Forme juridique : SCS

Si�ge : rue Melsens 13 -1000 Bruxelles

(adresse compl�te)

Objets) de l'acte :SIEGE SOCIAL.

R�solution � partir du 09/06/2015, le si�ge social est �tabli � : rue Verheyden 31 -1070 Anderlecht

Marcha! Roger

G�rant

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

21/02/2018 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
ETS MARCHAL

Adresse
RUE MELSENS 13 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société en commandite simple

Publication

Coordonnées ETS MARCHAL

Coordonnées
ETS MARCHAL