ETUDES, LOISIRS ET ANIMATIONS BOITSFORT, EN ABREGE : ELABO

Dénomination : ETUDES, LOISIRS ET ANIMATIONS BOITSFORT, EN ABREGE : ELABO

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 837.909.655

Publication

29/07/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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MOD 2.2

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N` d'entreprise . W)-9 D3 &.SS

1 8 JUL 2011

Greffe

D�nomination

Sen entier) : ASBL Etudes, loisirs et animations Boitsfort

(asi abrene) . ASBL ELABO

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 4, Avenue Alfred Solvay � 1170 Boitsfort

Ot2iet cle l'acte : Constitution - Statuts - membres et administrateurs

Les Soussign�s

1� Aur�lie de Hults, domicili�e Rue du Coll�ge Saint-Michel, 25 � 1150 Woluwe-Saint-Pierre

2� Denis Vanderborght, domicili� Rue Ch�ne au Corbeau, 81 � 1380 Lasne

3� Anne-Sophie Rycx, domicili�e Avenue du mantin P�cheur, 23 � 1170 Boitsfort

4� Etienne Bontemps, domicili� Rue L�on Dekaise, 17 � 1342 Limelette

lesquels conviennent de dresser les statuts d'une association sans but lucratif, qu'ils d�clarent constituer, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL, comme suit:

Titre 1 : DENOMINATION, STEGE, BUT, DUREE.

Article 1er

L'association a pour d�nomination : � Etudes, Loisirs et Animations Boitsfort � (en abr�g� ELABO). Le si�ge de l'association est �tabli � 1170, Boitsfort, avenue Alfred Solvay, 4. Elle est situ�e dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 2

L'association qui est d�nu�e de tout esprit de lucre, a pour but l'organisation d'�tudes, de loisirs et d'animations pour les enfants et les jeunes dans le cadre de l'accueil parascolaire.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment acqu�rir dans le cadre de la r�alisation de son but toutes propri�t�s et droits mat�riels, louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit exercer toute autre activit� justifi�e dans le cadre de sa mission.

Elle a pour but �galement, de mettre sur pied des �tudes, des ateliers parascolaires, le temps de midi, apr�s 15h30 et le mercredi apr�s-midi, des animations avant et apr�s le temps scolaire, des garderies, des �tudes, des animations ponctuelles et extraordinaires, des activit�s de formation pour les animateurs, des activit�s sportives, des accompagnements d'enfants et de jeunes lors de voyages scolaires.

Pour ce faire, l'association s'appuie sur l'engagement volontaire et b�n�vole des animateurs et administrateurs de l'ASBL.

L'ASBL peut �galement pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son objet.

Article 3

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre en tout temps dissoute, dans les conditions fix�es par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

_______ _. Titre 2 MEMBRES Au recto : Nam et qualit� du notaire instrumentant ou de 19 personne Ou des personnes ay,,nt pouvoir de repr�senter l'aseociarion, la fondation ou f organisme i f'��}ard des tiers

Mentionner sur la derni�re page du Volet 13 :~,; ,terso : Nom et signature

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MOD 2.2

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Titre 2 MEMBRES

Article 4

Le nombre des membres ne pourra �tre inf�rieur � trois. La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres sont r�gies par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 susvis�.

Les membres ne sont astreints au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par l'assembl�e g�n�rale.

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission

au conseil d'administration.

La qualit� de membre se perd de plein droit suite au d�c�s, � la d�mission ou � l'exclusion.

Les membres souscrivent aux statuts et au r�glement d'ordre int�rieur �ventuel, lors de leur admission.

Les membres sont guid�s dans leur conduite par ces principes et s'engagent � ne poser aucun acte

contraire au but de l'association ou � ne porter aucun pr�judice � cette derni�re de quelque fa�on que ce soit.

Le conseil d'administration a le pouvoir de proposer � l'assembl�e g�n�rale de l'association, qui tranche

souverainement et conform�ment � la loi du 27 juin 1921 susvis�, l'exclusion de tout membre qui

compromettrait de quelque mani�re que ce soit les int�r�ts moraux ou mat�riels de l'association.

L'assembl�e g�n�rale ne peut voter l'exclusion ou la suspension qu'� la majorit� des deux tiers des

membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Article 5

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association le registre des membres selon les modalit�s fix�es par l'article 10 de la loi de 1921 pr�cit�e.

Article 6

Les membres n'encourent du chef des engagements sociaux de l'association aucune obligation personnelle.

Titre 3 ASSEMBLEE GENERALE

Article 7

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

En cas d'absence du pr�sident, l'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs

pr�sents.

Le pr�sident d�signe le secr�taire.

Article 8

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv� � sa comp�tence :

1.la modification des statuts ;

2.1e nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3. la nomination et la r�vocation du cornmissaire r�viseur et la fixation de sa r�mun�ration conform�ment � l'article 17 � 7 de la loi du 27 juin 1921 susvis� ;

4. la pr�sentation du rapport du conseil d'administration sur les activit�s et la situation -mai�rielle de l'association pendant l'exercice �coul� ;

5. le cas �ch�ant, le rapport du commissaire ;

6.1a d�charge � accorder aux administrateurs et le cas �ch�ant au commissaire ;

7. l'approbation des budgets et des comptes ;

8. la dissolution volontaire de l'association ;

9. l'admission, la suspension et l'exclusion des membres ;

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MOD 2.2

Article 9

Une assembl�e g�n�rale des membres e lieu chaque ann�e, au si�ge de l'association ou dans tout autre local indiqu� dans la convocation notamment pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et du budget de l'ann�e suivante.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire, � tout moment, par d�cision du conseil d'administration ou lorsqu'un cinqui�me des membres au moins en fait la demande.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Les convocations sont faites au nom du conseil d'administration, par lettre ordinaire sign�e par un administrateur et adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Toute proposition sign�e par deux membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux artides 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 susvis�, l'assembl�e

g�n�rale peut d�lib�rer valablement des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour � condition que la

majorit� des membres pr�sents soit favorable.

Article 10

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e.

Il peut se faire repr�senter par un mandataire, membre de l'association.

Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents et repr�sent�s sauf dans les

cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

L'assembl�e g�n�rale ne peut prendre de d�cision que si la moiti� des membres sont pr�sents ou

repr�sent�s. Si la moiti� des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut

�tre convoqu� une seconde r�union. Les points port�s � l'ordre du jour pour la deuxi�me fois sont

valablement discut�s et d�cid�s, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 11

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 susvis�.

Article 12

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans les proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et

un administrateur.

Les proc�s verbaux sont conserv�s au si�ge social de l'association.

Le rapport de chaque assembl�e g�n�rale est envoy� conjointement � la convocation de l'assembl�e

g�n�rale suivante.

Article 13

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe dans un d�lai d'un mois et publi�es au Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 17 juin 1921. II en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs et du commissaire aux comptes.

Titre 4 : CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Article 14

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois personnes au moins nomm�es parmi les membres, par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocables par celle-ci. Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres de l'association.

Les mandats des administrateurs sont d'une dur�e renouvelable de six ann�es.

Article 15

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par

l'assembl�e g�n�rale.

Il ach�ve, dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

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MOI) 2.2

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au conseil d'administration.

Le mandat de l'administrateur d�missionnaire ne cessera qu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale habilit�e � pourvoir � son remplacement.

L'administrateur d�missionnaire est n�anmoins en droit d'exiger qu'une assembl�e g�n�rale soit convoqu�e au plus vite.

La perte de la qualit� de membre de l'association entra�nera de plein droit la perte de la qualit� d'administrateur.

Article 16

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et repr�sente celle-ci dans tous les actes judiciaires et extra judiciaires.

Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Le conseil d'administration est, en outre, habilit� � poser tous actes de disposition. Article 17

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident.

En cas d'emp�chement du pr�sident, la situation est r�gl�e par le r�glement d'ordre int�rieur. En l'absence

de r�gles, les fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 18

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou d'un administrateur.

Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s, la voix du

pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de parit�, pr�pond�rante.

Envers les tiers, les signatures de deux administrateurs engagent valablement l'association.

Il est r�dig� un proc�s verbal de chaque r�union du conseil d'administration. Celui-ci est consign� dans un

registre. Il est sign� par deux administrateurs pr�sents.

Les proc�s verbaux sont conserv�s au si�ge social de l'association.

Le conseil d'administration peut prendre toutes les mesures n�cessaires afin de porter le contenu des

d�cisions � la connaissance des membres de l'association ainsi que des membres du personnel.

Article 19

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec la signature aff�rente � cette gestion � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s choisis en son sein et dont il fixera les pouvoirs. La gestion journali�re concerne les affaires courantes, la correspondance journali�re et, plus g�n�ralement tous pouvoirs fix�s par le conseil pour lesquels la seule signature d'un administrateur d�l�gu� lie valablement l'association.

La repr�sentation dans les actes judiciaires et extra judiciaires peut �tre d�l�gu�e � un administrateur d�l�gu�.

Le conseil d'administration peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires de son choix.

Article 20

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, exerc� � titre gratuit.

Titre 5 COMMISSAIRE AUX COMPTES

Article 21

Le cas �ch�ant, et en tous cas lorsque la loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Il est nomm� pour 4 ans et est r��ligible.

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Moa 2.2

Titre 6 BUDGET ET COMPTES

Article 22

Le conseil d'administration d�termine la cat�gorie comptable de l'association en fonction de la loi du 27 juin 1921.11 approuve le plan comptable. Il appr�cie l'�quivalence du plan comptable au droit commun comptable des associations.

Article 23

L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Le conseil d'administration soumet, dans le courant du premier semestre, � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale, les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant ainsi qu'un rapport sur la gestion

de l'association.

Cette approbation vaut d�charge pour le conseil d'administration et pour le commissaire.

Titre 7 DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article 24

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 25

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � l'ASBL Institut de l'Assomption, 4, avenue Alfred Solvay 1170 Boitsfort

Article 26

Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net sont d�pos�es au greffe du tribunal et publi�es au Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi du 27 juin 1921.

Titre 8 DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 27

Le conseil d'administration peut �laborer � fa majorit� simple de ses membres pr�sents ou repr�sent�s un r�glement d'ordre int�rieur pour l'ex�cution des pr�sents statuts. Ce r�glement d'ordre int�rieur est soumis pour approbation � l'assembl�e g�n�rale. Il en va de m�me pour toute modification � ce r�glement. La note d'organisation pr�vue par la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires pourra servir de base � la r�daction du r�glement d'ordre int�rieur.

Article 28

Pour toutes les questions non pr�vues par les pr�sents statuts, les dispositions de la foi du 27 juin 1921 sont applicables.

DIPOSITIONS TRANSITOIRES.

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� partir de la date de publication au Moniteur Belge des statuts, des actes de nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination de personnes habilit�es � repr�senter l'association.

MOD 2.2

Volet 8 - Suite

PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE.

Par exception � l'article 9, la premi�re assembl�e g�n�rale se tient ce jour avec comme ordre du jour la nomination des administrateurs, et de la d�l�gation de pouvoirs.

Sont d�sign�s comme administrateurs :

1� Aur�lie de Hults, domicili�e Rue du Coll�ge Saint-Michel, 25 � 1150 Woluwe-Saint-Pierre, n�e � Etterbeek, le 27/07/1985

20 Denis Vanderborght, domicili� Rue Ch�ne au Corbeau, 81 � 1380 Lasne, n� � Nivelles, le 31/07/1941 3� Anne-Sophie Rycx, domicili�e Avenue du martin P�cheur, 23 � 1170 Boitsfort, n�e � Uccle, le 14/02/1975

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Lesquels acceptent ce mandat.

Fait � Boitsfort , le 6 juillet 2011 Signatures des membres :

PREMIER CONSEIL D'ADMINISTRATION.

R�unis en Conseil d'Administration, les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sidente : Aur�lie de Hults

Secr�taire-Tr�sori�re : Anne-Sophie Rycx

Le conseil d'administration donne mandat de signature pour une p�riode ind�termin�e sur les comptes de l'ASBL � :

- Aur�lie de Hults, domicili�e Rue du Coll�ge Saint-Michel, 25 � 1150 Woluwe-Saint-Pierre, n�e � Etterbeek

le 27/07/1985

- Denis Vanderborght, domicili� Rue Ch�ne au Corbeau, 81 � 1380 Lasne, n� � Nivelles, le 31/07/1941

- Anne-Sophie Rycx, domicili�e Avenue du martin P�cheur, 23 � 1170 Boitsfort, n�e � Uccle, le 14/02/1975.

pour toute op�ration inf�rieure � 1500 � une signature sera suffisante,

pour toute op�ration sup�rieure � 1500 � deux signatures seront exig�es.

Le conseil d'administration d�signe le secr�taire-tr�sorier en charge de la gestion journali�re tel que d�finie dans les statuts.

La gestion journali�re concerne les affaires courantes, la correspondance journali�re et, plus g�n�ralement tous pouvoirs fix�s par le conseil pour lesquels la seule signature d'un administrateur lie valablement l'association.

Fait � Boitsfort, le 6 juillet 2011

Signature des administrateurs

Mentionner sur la derni�re page du Volet i3 : Au recto : ,'4arn et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou roraenisme � l'�gard des tiers

Au verw, : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
AVENUE ALFRED SOLVAY 4 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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