EURO GREEN PLANET, EN ABREGE : E.G.P

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. EURO GREEN PLANET, EN ABREGE : E.G.P
Dénomination : EURO GREEN PLANET, EN ABREGE : E.G.P
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.670.636

Publication

28/06/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

11I1 lI1 1111111111111 lI Il I 1 1I

~ZZ11451.~

~~ ~LES

19 JUN 2Q12

Greffe

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Euro Green Planet

(en abrégé) : E.G.P

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Max Roos, n° 58 bte 1 à 1030 Schaerbeek (Bruxelles)

Objet de Pacte : Constitution d'une A.S.B.L

Entre les soussignés :

1.Rudy Ghislain LOUVRIER, domicilié Avenue Général Eisenhower 130 à 1030 Schaerbeek, né le 28 juillet

1967 à Landelies (Belgique) ;

2.Amar AGHZINNAY, domicilié rue Masui, 151 à 1030 Schaerbeek, né le 19/08/1983 à Saint-Josse-ten-Noode

3.0ussima BERDOUNI, domiciliée rue Max Roos, 58 à 1030 Schaerbeek, née le 27 avril 1974 à Tétouan

(Maroc)

4. Mohamed AGHZINNAY, domiciliée rue Max Roos, 58 à 1030 Schaerbeek, née le 01/03/1969 à (Maroc)

il a été décidé de créer une association sans but lucratif dont les statuts ont été fixés comme suit :

Titre 1 : Dénomination, siège, objet, durée

Article 1 er

L'association est dénommée « Euro Green Planet »,

en abrégé «E.G.P»

Article 2

Le siège social de l'association est établi Rue Max Roos n° 58 bte 1 à 1030 Schaerbeek, arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

Il peut être transféré par simple décision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique.

Article 3

L'association a pour but :

-D'organiser, de mettre en place et/ou de soutenir des actions et des projets d'écologie et de développement

durable

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant du de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

-De créer etlou de soutenir des projets en faveur de l'écotourisme, du sport d'aventures, de l'écotechnologie, de la protection des animaux, de la nature, de l'écologie, de l'environnement et du développement durable ; -D'organiser, de mettre en place et/ou de soutenir des actions et des projets à caractère humanitaire dans les secteurs de l'éducation, de l'environnement et de la santé ;

-D'organiser des évènements nationaux et internationaux tels que conférences, concerts, expositions, rallyes découvertes, évènements sportifs, évènements culturels,évenements musicaux et artistiques ;

-De favoriser la promotion de nos projets par des échanges interculturels tels que l'art, la musique, la culture et le sport sous toutes leurs formes ;

-De promouvoir les actions de l'association auprès du grand public par le biais de moyens multimédias, site

internet, revues, réseaux sociaux, expositions, publications, éditions ainsi que par tous les moyens de

communication existants.

-Pour réaliser l'objet décrit à l'alinéa premier, l'association peut prendre toutes les initiatives se rapportant

directement ou indirectement à cet objet etlou promouvoir cet objet.

-Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité en rapport avec son objet.

Article 4

En vue de la réalisation de son objet, l'association peut acquérir, recevoir, gérer tous les biens meubles et

immeubles, solliciter des subsides, recevoir dons et legs, disposer de toutes

Contributions, avances, prêts et autres rentrées de fonds, périodiquement ou non. Elle pourra prendre toute

initiative destinée à récolter des fonds privés ou publics.

Elle a le pouvoir de poser des actes commerciaux en ordre subsidiaire pour autant qu'ils soient conformes à

l'objet décrit à l'alinéa premier de l'article 3 et que le bénéfice soit affecté à la réalisation de cet objet.

Titre Il : Affiliation

Article 5

Le nombre de membres effectifs est illimité, mais ne doit pas être inférieur à trois, Les fondateurs de

l'association sont les premiers membres effectifs.

Toute personne qui est acceptée par le conseil d'administration peut adhérer à l'association en tant que

membre effectif. Le conseil d'administration statue de façon autonome de toute demande d'admission. Il ne doit

pas motiver son accord ou son refus,

Article 6

Le conseil d'administration peut également accepter d'autres personnes dans l'association comme des

membres adhérents.

Ces personnes ne jouissent toutefois pas des droits des membres effectifs. Elles acquièrent le statut de

membre non effectif et ne possèdent aucun droit de présence ni de vote à l'assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 7

Aucune cotisation ne peut être demandée aux membres effectifs.

La cotisation de base des membres non effectifs est fixée par le conseil d'administration. Le montant maximum

de la cotisation est de 100E. Cette cotisation est d'application pour les membres pour un an,

La cotisation de base est indivisible.

Article 8

Le statut de membre effectif prend fin de plein droit lors du décès du membre.

Le statut de membre effectif et adhérent prend également fin si une démission écrite est présentée au président

du conseil d'administration ou si l'assemblée générale décide d'exclure un membre à la majorité des deux tiers

des voix,

Titre III, : L'Assemblée générale

Article 9

L'assemblée générale régulièrement réunie représente tous les membres effectifs. Les membres effectifs

disposent d'une voix dans l'assemblée.

Article 10

Les pouvoirs de l'assemblée sont :

1°modification des statuts ;

2°la nomination et la révocation des administrateurs ;

3°la décharge à octroyer aux administrateurs ;

4°la dissolution de l'association ;

5°l'exclusion des membres ;

6°l'approbation des budgets et des comptes ;

7°la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 11

L'assemblée générale choisit un président en son sein,

En cas d'absence du président, l'assemblée générale est présidée par le secrétaire,

Article 12

§1Une assemblée générale se tient au moins chaque année.

§2Des assemblées générales extraordinaires se tiennent chaque fois que les circonstances l'exigent et, en tout

cas, lorsqu'un cinquième des membres effectifs le requiert.

§3Les membres sont convoqués par le biais d'une lettre simple à l'assemblée générale. La lettre de

convocation doit parvenir aux membres au moins huit jours avant la réunion, la date de la poste faisant foi.

§4L'assemblée générale statutaire se tient le premier vendredi du mois de mars de chaque année.

'-e MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge §5La convocation comporte toujours l'ordre du jour. L'ordre du jour est fixé par le président, mais un vingtième des membres ont le droit de faire inscrire d'autres points à l'ordre du jour.

Article 13

§1 Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres effectifs présents, sauf

1.pour les modifications aux statuts.

L'assemblée générale peut uniquement délibérer valablement à ce sujet à une majorité des deux tiers des voix des membres, présents ou représentés, et à condition que l'assemblée réunisse au moins les deux tiers de membres, présents ou représentés, et que les modifications soient explicitement indiquées dans la convocation. 2. pour la modification qui porte sur le but en vue duquel l'association est constituée et pour la dissolution de l'association.

L'assemblée générale ne peut délibérer valablement en ce qui concerne ces matières qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les décisions aux majorités prévues aux points 1 et 2 du paragraphe 1 du présent article. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

3.pour l'exclusion d'un membre.

L'assemblée générale ne peut prononcer l'exclusion d'un membre qu'à la majorité des deux tiérs des voix des membres présents ou représentés, en outre, l'exclusion d'un membre fondateur ne peut intervenir que si, de plus, une majorité des deux tiers des membres des fondateurs est réunies.

§2Les membres effectifs, à l'exception des fondateurs qui sont membres effectifs de l'association depuis moins

d'un an, n'ont pas de voie délibérative pour les matières suivantes ; budget et sur les actions débutées avant leur arrivée.

§3Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée par un autre membre effectif. Le nombre de procurations par membre présent est limité à deux.

§4En cas de parité de suffrage, la voix du Président ou de son remplaçant est prépondérante.

§5L'assemblée ne peut délibérer que sur les points figurant à l'ordre du jour, sauf si tous les membres présents à l'assemblée conviennent que le sujet qui n'était pas prévu à l'ordre du jour doit être traité,

Article 14

Le procès-verbal de l'assemblée générale est repris dans un registre tenu au siège de l'association et signé par le secrétaire de l'assemblée.

Tout membre effectif de l'assemblée reçoit une copie du procès-verbal.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge MOd 2.2

Les tiers peuvent venir consulter le registre au siège de l'association. "

Titre 4 : Le conseil d'administration

Article 15

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 3 personnes au moins.

Toutefois, le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre des membres de l'association.

Article 16

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les

noms, prénoms et domicile des membres.

En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce

registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue

de la décision,

Article 17

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour une durée renouvelable de quatre ans.

Article 18

Les administrateurs peuvent être révoqués par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers,

Article 19

Le conseil d'administration est composé d'un président, d'un trésorier et d'un secrétaire général qu'il choisit en

son sein.

La durée de chaque mandat est fixée à 4 ans.

En réunion du conseil d'administration, le président a le pouvoir d'ouvrir, de suspendre et de clore la séance. II

dirige les débats.

En cas d'absence du président, le conseil est présidé le secrétaire général.

Article 20

Le secrétaire général est chargé de la rédaction des procès-verbaux et de toutes les écritures relatives aux

affaires de l'association.

Article 21

Le trésorier est chargé de la comptabilité, de la perception des cotisations et des recettes diverses. Il donne

régulièrement en séance du conseil d'administration un compte détaillé des recettes et des dépenses

Article 22

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et [a gestion de l'association

(gestion courante des affaires, représentation en justice, convocation de l'assemblée générale, réception des

démissions des membres, établissement des comptes et du budget, ...) ainsi que tous les pouvoirs non

expressément attribués à l'assemblée générale par la loi ou par les présents statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge MOü 2.2

Le conseil d'administration est habilité à poser des actes de disposition,

Article 23

Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration,

par le secrétaire général et le Président ou par te secrétaire général et le trésorier, Ces derniers n'auront pas à

justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

Article 24

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 25

Le conseil peut désigner un ou plusieurs administrateurs délégués qui sont chargés de la gestion journalière,

Par gestion journalière, il faut notamment entendre les affaires courantes et la correspondance journalière.

L'administrateur délégué est en outre habilité l'association par sa signature dans des affaires relatives à la

gestion journalière, parmi lesquelles, en particulier, les opérations financières avec les institutions financières

pour autant qu'elles n'excèdent pas 1.000 euros.

li est en outre habilité à exécuter tes décisions du conseil d'administration et, en particulier, à délivrer un mandat

ad litem à un avocat dans des actions en justice où il est demandeur ou défendeur.

Le mandat d'administrateur délégué à une durée de quatre ans.

L'administrateur délégué à la gestion journalière ne contracte aucune obligation personnelle relativement aux

engagements de l'association.

Il peut être révoqué par le conseil d'administration à la majorité des deux tiers.

Article 26

Le conseil d'administration est convoqué par le président ou par deux administrateurs.

La convocation du conseil est obligatoire lorsqu'un tiers des membres de l'assemblée générale le demande.

La convocation écrite est envoyée par la poste aux administrateurs au moins huit jours avant ta réunion. La

réunion se tient aux jours, heure et lieu indiqués dans la convocation.

La convocation comporte également l'ordre du jour. L'ordre du jour est fixé par le président,

L'assemblée ne peut délibérer que sur des points figurant à l'ordre du jour, sauf si les administrateurs présents

conviennent qu'un sujet qui n'était pas prévu à l'ordre du jour doit être traité.

Article 27

Le conseil d'administration ne se réunit valablement que si áu moins la moitié des administrateurs sont

présents. Les décisions sont prises à ta majorité simple des voix. En cas de parité de suffrage, la voix du

président est prépondérante.

Les décisions du conseil d'administration sont communiquées à chaque administrateur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Titre V : Comptes annuels et budget

Article 28

§1Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration

soumet à l'assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social écoulé ainsi que le

budget de l'exercice suivant.

§2L'association tient une comptabilité simplifiée portant au minimum sur les mouvements des disponibilités en

espèces et en comptes et ce tant qu'elle ne remplit pas les critères prévus par l'article 17 de la loi du 27 juin

1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Titre VI : Dissolution et liquidation

Article 29

L'association n'est pas dissoute par le décès ou la démission d'un membre, pour autant que le nombre de

membres ne soit pas en conséquence inférieur à trois.

L'association peut être dissoute volontairement par une décision de t'assemblée générale, conformément à ce

que prévoit l'article 20 de ia loi du 27 juin 1921 ou par une décision judiciaire.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs

pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 30

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qui se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée

générale.

Titre VIII : Formalités de publicité,

Article 31

Conformément à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002,

l'association tient un dossier au greffe du tribunal de première instance contenant :

1 °les statuts de l'association ;

2°les actes relatifs à la nomination ou la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes déléguées

à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association ;

3°une copie du registre des membres ;

4°les décisions relatives à la nullité ou à la dissolution de l'association, à sa liquidation et à la nomination et à la

cessation de fonctions des liquidateurs, les décisions judiciaires ne seront déposées au dossier que si elles sont

coulées en force de chose jugée ou exécutoire par provision ;

5°les comptes annuels de l'association ;

M,oD 2.2

Volet B Suite

61es modifications aux actes, documents et décisions visés aux 1°, 2°, 40 et 5°

71e texte coordonné des statuts suite à leur modification.

Article 32

Les actes, documents et décisions visées à l'article 31 et leurs modifications sont publiées par extrait dans les

annexes au Moniteur Belge, conformément à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par

la loi du 2 mai 2002.

Titre VII : Dispositions finales

Article 33

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 34

L'association est constituée pour une durée illimitée,

Article 35

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant

, les associations sans but lucratif telle que modifiée par la loi du 02 mai 2002,

Et ensuite, les membres fondateurs se sont réunis et, en assemblée générale, ont élu en qualité

d'administrateurs :

LOUVRIER Rudy Ghislain, domicilié Avenue Général Eisenhower 130 à 1030 Schaerbeek, né le 28 juillet 1967

à Landelies (Belgique) ;

BERDOUNI Oussima, domiciliée rue Max Roos, 58 à 1030 Schaerbeek, née le 27 avril 1974 à Tétouan

(Maroc) ;

AGHZINNAY Mohamed, domiciliée rue Max Roos, 58 à 1030 Schaerbeek, née le 01/03/1969 à Guerrnalte-

Zarket (Maroc) ;

Les administrateurs ont désigné en qualité de

Président: LOUVRIER Rudy Ghislain

Secrétaire Général : AGHZINNAY Mohamed

Trésorière : BERDOUNI Oussima

LOUVRIER Rudy Ghislain, domicilié Avenue Général Eisenhower 130 à 1030 Schaerbeek, né le 28 juillet 1967

à Landelies (Belgique) ; est désignée en qualité d'administrateur délégué de l'association.

Fait à Bruxelles le 25/05/2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

erse

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
EURO GREEN PLANET, EN ABREGE : E.G.P

Adresse
RUE MAX ROOS 58, BTE 1 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale