EUROPA ZIEKENHUIZEN - CLINIQUES DE L'EUROPE

Dénomination : EUROPA ZIEKENHUIZEN - CLINIQUES DE L'EUROPE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 432.011.571

Publication

10/04/2014

�� MOD

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv� 1111111!1111,11111j111111111

au

Moniteur

belge

3 Mie 2.0% BRELLIZ

Greffe

0432.011.571

CLINIQUES DE L'EUROPE - EUROPA ZIEKENHUIZEN

Association sans but lucratif

Avenue De Fr� 206, '1180 Uccle

D�mission - exclusion - fin de mandat - nomination - changement du repr�sentant permanent - d�l�gation de pouvoirs

NI' d'entreprise :

D�nomination (en entier)

(en abr�g�) Forme juridique :

Si�ge

Objet de l'acte :

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBL�E G�N�RALE EXTRAORDINAIRE DU 30 JANVIER' ;2014

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re sur l'ordre du jour et prend les d�cisions suivantes:.

(a) L'assembl�e g�n�rale constate que le Prof. Jean-Fran�ois Denef, domicili� � 1950 Kraainem, rue Jules ' Adent 100 et n� le 25/03/1951 � Maurage a donn� sa d�mission en tant que membre et administrateur de l'Association. L'Assembl�e le remercie pour ses services.

(b) L'assembl�e g�n�rale constate que le conseil d'administration de l'Association a mis fin au contrat de travail de M.D. Lambrechts en date du 9 janvier 2014.

Sur cette base, l'assembl�e g�n�rale d�cide d'exclure M. Dirk Lambrechts, domicili� � 1180 Bruxelles,' Avenue de Saturne 16 et n� le 12101/1969 � Mol en tant que membre de l'Association et de mettre fin � son mandat en tant qu'administrateur de l'Association, et ce, avec effet imm�diat

(c) L'assembl�e g�n�rale donne procuration � M. Hugues Delescaille, ayant son bureau � Avenue de Fr� 206, 1180 Bruxelles et � Sylvie Deconinck, Anouk Hermans, R�gis Panisi et Marcos Larnin-Busschots ayant' tous leurs bureaux � 1000 Bruxelles, rue de Loxum 25, chacun agissant individuellement, avec droit dei substitution, afin d'accomplir toutes les formalit�s relatives � la publication � l'Annexe du Moniteur belge des d�cisions prises lors de cette assembl�e g�n�rale et afin d'effectuer toute modification de l'inscription de' l'Association susmentionn�e aupr�s du registre des personnes morales, de remplir, � la lumi�re de celle-ci, toutes les formalit�s administratives et, entre autres, de repr�senter la soci�t� aupr�s du greffe du tribunal de commerce et, � cet effet, faire tout le n�cessaire.

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30 JANVIER 2014

(a) Le conseil d'administration se r�f�re � l'assembl�e g�n�rale de l'Association qui a eu lieu aujourd'hui et plus sp�cifiquement � la d�cision de l'assembl�e d'exclure M. D. Lambrechts en tant que membre et de mettre un terme � son mandat en tant qu'administrateur de l'Association.

Au vu de ces d�cisions, le conseil d'administration d�cide de mettre un terme au mandat de M.D. Lannbrechts en tant que d�l�gu� � la gestion journali�re et en tant que secr�taire de l'Association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

(b) Le conseil d'administration d�cide de nommer le Prof. M. Casteels en tant qu'administrateur d�l�gu� de l'Association ad int�rim, �tant entendu que le Prof. M. Casteels sera principalement charg� de l'administration quotidienne concernant les questions de personnel.

Cette nomination prendra effet � partir du moment o� le Prof. M. Casteels aura accept� cette nomination.

(c) Le conseil d'administration d�cide de nommer le Dr. K. Ilunga en tant que secr�taire de l'Association. Cette nomination prend imm�diatement effet.

(ci) Le conseil d'administration prend note que le Prof. ..1F. Denef a d�missionn� en tant que pr�sident de l'Association avec effet au 19 d�cembre 2013. Le conseil d'administration d�cide de remplacer le Prof. JP Denef dans cette fonction par le Prof. G. Mannaert, l'actuel vice-pr�sident de l'Association.

Le Prof. G. Mannaert d�missionne ainsi de son poste de vice-pr�sident et est nomm� en tant que pr�sident ad int�rim de l'Association.

Le conseil d'administration d�cide ensuite de nommer le Prof. G. Durant en tant que vice-pr�sident ad int�rim de l'Association.

(e) Le conseil d'administration se r�f�re au mandat de g�rant statutaire de l'Association au sein de la SPRL Europe Clinic et pour lequel M.D. Lambrecht agit actuellement en tant que repr�sentant permanent de l'Association.

Le conseil d'administration d�cide que l'Association, en tant que g�rant statutaire de la SPRL Europe Clinic, ne sera plus repr�sent�e par M.D. Lambrechts mais par le Dr. K. Ilunga.

(f) Le conseil d'administration d�cide, conform�ment aux articles 20 et 21 des statuts de l'Association, de d�l�guer certains pouvoirs (de repr�sentation) en mati�re bancaire.

Les pouvoirs (de repr�sentation) autres qu'en mati�re bancaire, et tels qu'approuv�s par le conseil

d'administration de l'Association en date du 7 mars 1995, continue de s'appliquer provisoirement

L'Association sera, pour les op�rations �nonc�es ci-dessous, repr�sent�e comme suit

1. Ouverture d'un compte bancaire ;

- signature conjointe des deux administrateurs d�l�gu�s ;

2 .Conventions de cr�dit ou d'emprunt :

- signature conjointe d'un repr�sentant de cat�gorie A et d'un repr�sentant de cat�gorie B, les repr�sentants de cat�gorie A �tant le pr�sident et le vice-pr�sident de l'Association et les Repr�sentants de cat�gorie B les administrateurs d�l�gu�s de l'Association ;

3. Contrats de produits financiers et d�riv�s

-pouvoir de signature individuel des administrateurs d�l�gu�s et du directeur financier, � la condition que le (s) (autres) administrateur(s) d�l�gu�(s) soi(en)t inform�(s) � l'avance de l'intention de conclure un tel contrat, ainsi que du fait que le contrat a �t� conclu ;

4. Op�ration de gestion courant de tr�sorerie, virements de compte � compte interne, virements au profit de Europe Clinic SPRL, sans limitation de montant:

- pouvoir de signature individuel d'un repr�sentant de cat�gorie A ou pouvoir de signature conjoint de deux repr�sentants de cat�gorie B, les repr�sentants de cat�gorie A �tant les administrateurs d�l�gu�s et les repr�sentants de cat�gorie B le directeur financier, le chef comptable et le contr�leur de gestion ;

5. R�glements sans limitation de montant aux administrations fiscales et sociales :

- pouvoir de signature individuel d'un repr�sentant de cat�gorie A ou pouvoir de signature conjoint de deux repr�sentants de cat�gorie B, les repr�sentants de cat�gorie A �tant les administrateurs d�l�gu�s et le directeur financier et les repr�sentants de cat�gorie B le chef comptable et le contr�leur de gestion ;

6. R�glements sans limitation de montant du net au personnel, des assurances de groupe, des honoraires nets aux m�decins :

- pouvoir de signature conjoint d'un repr�sentant de cat�gorie A et d'un repr�sentant de cat�gorie B, les repr�sentants de cat�gorie A �tant les administrateurs d�l�gu�s et les repr�sentants de cat�gorie B le directeur financier, le chef comptable et le contr�leur de gestion ;

IR�serv�

Malheur bglge

MOD 2.2

Volet B - suite

_

R�glements- � des tiers' (autre que ceux vis�s aux points 5 et 6) inf�rieurs � 2.000.000 EUR et tous � virements collectifs ne comprenant pas de montant individuel sup�rieur � 2.000.000 EUR :

- pouvoir de signature conjoint de deux repr�sentants de cat�gorie A ou d'un repr�sentant de cat�gorie A et un repr�sentant de cat�gorie B, les repr�sentants de cat�gorie A �tant les administrateurs d�l�gu�s et le ' directeur financier et les repr�sentants de cat�gorie B le chef comptable et le contr�leur de gestion ;

8. R�glements � des tiers (autres que ceux vis�s aux points 5 et 6) sup�rieurs � 2.000.000 EUR

- signature conjointe de deux personnes parmi les personnes suivantes : les administrateurs d�l�gu�s

et/ou le directeur financier.

(g) Le conseil d'administration donne procuration � M. Hugues Delescaille, ayant son bureau � Avenue de Fr� 206, 1180 Bruxelles et � Sylvie Deconinck, Anouk Hermans, R�gis Panisi et Marcos Lamin-Busschots ayant tous leurs bureaux � 1000 Bruxelles, rue de Loxum 25, chacun agissant individuellement, avec droit de: ; substitution, afin d'accomplir toutes les formalit�s relatives � la publication � l'Annexe du Moniteur belge des ; d�cisions prises lors de ce conseil d'administration et afin d'effectuer toute modification de l'inscription de l'Association susmentionn�e aupr�s du registre des personnes morales, de remplir, � la lumi�re de celle-ci, toutes les formalit�s administratives et, entre autres, de repr�senter la soci�t� aupr�s du greffe du tribunal de commerce et, � cet effet, faire tout le n�cessaire.

Sylvie Deconinck

Mandataire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Melatitiormetetutdeldeekieuelduegple Pfesuretfogl\Morroetwufe�tiumritaiesirlabtimmtlinnboudtkil4fflonnucorettriawsonnus

a9eitiea titilEferefteottieirga3ooetinolEtaneuiticenou'brogenweiegimicilleeitietes

Autffleas Ni://PrPb.P4IphOe

10/04/2014

�� MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Op de laatste blz. van Lue( B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notes, hetzij van de perso(o)ri(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Voor. behouder aan het Belgisch Staatsblat 11111111111111p1

3 1 MRT

Griffie

Ondernemingsnr : 0432.011.571

Benaming

tvotuity EUROPA ZIEKENHUIZEN - CLINIQUES DE L'EUROPE

(verkort)

Rechtsvorm: Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel: De Fr�laan 206, 1180 Ukkel

Onderwerp akte: Uittreding - ontslag - uitsluiting - benoeming wijziging vaste vertegenwoordiger

UITTREKSEL UIT DE NOTULEN VAN DE BUITENGEWONE ALGEMENE VERGADERING VAN 30; JANUARI 2014

De algemene vergadering beraadslaagt over de agendapunten en neemt vervolgens, de volgende beslissingen:

; (a) De algemene vergadering stelt vast dat Prof. Jean-Fran�ois Denef, met woonplaats te 1950 Kraainem,; rue Jules Adant 100 en geboren op 25/03/1951 te Maurage, is uitgetreden als lid van de Vereniging en ontslag heeft genomen als bestuurder van de Vereniging. De algemene vergadering bedankt hem voor de bewezen diensten.

(b) De algemene vergadering stelt vast dat de raad van bestuur het arbeidscontract met M. D. Lambrechts heeft be�indigd op 9 januari 2014,

, Op basis van het voorgaande, besluit de algemene vergadering M. D. Lambrechts, met woonplaats te 1180 Brussel, Saturnelaan 16 en geboren op 12/01/1969 te Mol, met onmiddellijke ingang uit te sluiten als lid van de Vereniging en te ontslaan als bestuurder van de Vereniging.

(c) De algemene vergadering verleent volmacht aan M. Hugues Delescaille, kantoorhoudende te Del Fr�laan 206, 1180 Brussel en aan Sylvie Deconinck, Anouk Hermans, R�gis Panisi en Marcos Lamin-: Busschots, allen kantoorhoudende te 1000 Brussel, Loksumstraat 25, elk alleen handelend en met del mogelijkheid tot indeplaatsstelling, teneinde al het nodige te doen om de beslissingen van de algemene vergadering in te schrijven in het ledenregister van de Vereniging en te publiceren in de bijlage bij het Belgisch' Staatsblad, om de inschrijving van de Vereniging te wijzigen bij het rechtspersonenregister, om in het licht , daarvan aile administratieve formaliteiten te vervullen en, onder andere, de Vereniging te vertegenwoordigen de' griffie van de Rechtbank van Koophandel en te dien einde alles te doen wat noodzakelijk is.

UITTREKSEL UIT DE NOTULEN VAN DE RAAD VAN BESTUUR GEHOUDEN OP 30 JANUARI 2014

(a) De raad van bestuur verwijst naar de algemene vergadering van de Vereniging die op heden plaatsvond en meer in het bijzonder naar de beslissing van de algemene vergadering tot uitsluiting van M. D. Lambrechts als lid en zijn ontslag van bestuurder van de Vereniging.

Gezien deze beslissingen, besluit de raad van bestuur M. D. Lambrechts te ontslaan als afgevaardigd bestuurder en secretaris van de Vereniging.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

CO 2.2

(b) De raad van bestuur besluit Prof. M. Casteels te benoemen als afgevaardigd bestuurder van de Vereniging ad interim, met dien verstande dat Prof. M. Casteels hoofdzakelijk afgevaardigd is voor het dagelijks bestuur voor wat betreft personeelszaken.

Deze benoeming treedt in werking vanaf het moment dat Prof. M. Casteels deze benoeming aanvaardt.

(c) De raad van bestuur besluit Dr. K Ilunga te benoemen als secretaris van de Vereniging. Deze benoeming treedt met onnniddellijke ingang in werking.

(d) De raad van bestuur stelt vast dat Prof. JF Denef met ingang vanaf 19 december 2013 ontslag heeft genomen ale voorzitter van de Vereniging. De raad van bestuur besluit Prof. JF. Denef in deze functie te vervangen door Prof. G, Mannaert, de huidige ondervoorzitter van de Vereniging.

Prof. G. Mannaert neemt aldus ontslag uit zijn functie als ondervoorzitter en wordt benoemd ais voorzitter ad interim van de Vereniging.

De raad van bestuur besluit vervolgens Prof, G. Durant te benoemen als ondervoorzitter van de Vereniging.

(e) De raad van bestuur verwijst naar het mandaat als statutair zaakvoerder van de Vereniging in Europe Clinic SPRL waarbij M. D. Lambrechts optrad als vaste vertegenwoordiger van de Vereniging.

De raad van bestuur besluit dat de Vereniging in deze functie niet langer vast zal worden vertegenwoordigd door M. D. Lambrechts maar wel door Dr. K. Ilunga.

(f) De raad van bestuur besluit, in overeenstemming met artikel 20 en 21 van de statuten van de Vereniging, bepaalde (vertegenwoordigings) bevoegdheden te delegeren met betrekking tot bancaire aangelegenheden.

De (vertegenwoordigings)bevoegdheden in andere dan bancaire aangelegenheden, goedgekeurd door de raad van bestuur van de Vereniging dd. 7 maart 1995, blijven voorlopig van toepassing.

De Vereniging wordt, wat de volgende verrichtingen betreft, vertegenwoordigd zoals hieronder bepaald:

1. Opening van een bankrekening:

- gezamenlijke handtekening van de twee afgevaardigd bestuurders;

2. Kredietovereenkomsten of leningen:

- gezamenlijke handtekening van een A-vertegenwoordiger en een B-vertegenwoordiger waarbij de A-vertegenwoordigers de voorzitter en de ondervoorzitter van de Vereniging zijn en de B-vertegenwoordigers de afgevaardigd bestuurders van de Vereniging;

3, Overeenkomsten m.b.t. financi�le producten en derivaten:

- individuele handtekeningsbevoegdheid van de afgevaardigd bestuurders en de financieel directeur, met dien verstande dat de (andere) afgevaardigd bestuurder(s) vooraf op de hoogte word(t)(en) gebracht van de intentie dergelijke overeenkomst te sluiten zowel als van het feit dat de overeenkomst werd gesloten;

4. Dagelijks cash management, interne overschrijvingen, overschrijvingen ten voordele van Europa Clinic BVBA, zonder beperking van hoeveelheid:

- individuele handtekeningsbevoegdheid van een A-vertegenwoordiger of gezamenlijke handtekeningsbevoegdheid van twee B-vertegenwoordigers waarbij de A-vertegenwoordigers de afgevaardigd bestuurders zijn en de 6-vertegenwoordigers de financieel directeur, het hoofd van de boekhouding en de beheerscontroleur;

5. Stortingen zonder beperking van hoeveelheid aan de fiscale en sociale administraties:

- individuele handtekeningsbevoegdheid van een A-vertegenwoordiger of gezamenlijke handtekeningsbevoegdheid van twee B-vertegenwoordigers waarbij de A-vertegenwoordigers de afgevaardigd bestuurders en de financieel directeur zijn en de B-vertegenwoordigers het hoofd van de boekhouding en de beheerscontroleur;

6. Stortingen zonder beperking van hoeveelheid van netto-vergoedingen aan personeel, groepsverzekeringen en netto-honoraria aan geneesheren:

- gezamenlijke handtekening van een A-vertegenwoordiger en een 6-vertegenwoordiger waarbij de A-vertegenwoordigers de afgevaardigd bestuurders zijn en de B-vertegenwoordigers de financieel directeur, het hoofd van de boekhouding en de beheers-controleur;

,

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

7. Stortingen aan derden (andere dan ingevolge punt 5. en 6. hierboven) voor minder dan EUR 2.000.000 en aile collectieve stortingen zonder individuele bedragen boven EUR 2.000.000:

- gezamenlijke handtekening van twee A-vertegenwoordigers of gezamenlijke handtekening van een A-vertegenwoordiger en een B-vertegenwoordiger waarbij de A-vertegenwoordigers de afgevaardigd bestuurders en de financieel directeur zijn en de B-vertegenwoordigers het hoofd van de boekhouding en de beheerscontroleur;

8. Stortingen aan derden (andere dan ingevolge punt 5. en 6. hierboven) boven EUR 2.000.000:

- gezamenlijke handtekening van twee van de volgende personen: de afgevaardigd bestuurders en/of de

financieel directeur.

(g) De raad van bestuur verleent volmacht aan M. Hugues Delescaille kantoorhoudende te De Fr�laan 206, 1180 Brussel en aan Sylvie Deconinck, Anouk Hermans, R�gis Panisi en Marcos Lamin-Busschots, allen kantoorhoudende te 1000 Brussel, Loksumstraat 25, elk alleen handelend en met de mogelijkheid tot indeplaatsstelling, teneinde al het nodige te doen om de beslissingen van de raad van bestuur te publiceren in de bijlage bij het Belgisch Staatsblad, om de inschrijving van de Vereniging te wijzigen bij het rechtspersonenregister, om in het licht daarvan aile administratieve formaliteiten te vervullen en, onder andere, de Vereniging te vertegenwoordigen de griffie van de Rechtbank van Koophandel en te dien einde alles te doen wat noodzakelijk

Sylvie Deconinck

Mandataris

- "

.1 ^ y ..` .1 ^ . ^V " - y v ^J.

Op de laatste blz. van Luik vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(c)r(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Voor-out! on Ca n Ife t Bsigisch Staatsblad

03/11/2014

��MOP 2.2

113 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� I Re�u le

2 3 OCT. 2014

au greffe du tribunal da commerce

Gr ffe

'�rpnronhone de dru;:c is

11111111*11.11,111110t11111111 I111

R�i

Mot bt

N� d'entreprise : 432.011,571

D�nomination

(en enter) : CLINIQUES DE L'EUROPE - EUROPA ZIEKENHUIZEN

(en abr�ge):

Forme juridique : association sans but lucratif

si�ge : Avenue De Fr�, 206 � 1180 UCCLE

Objet de l'acte : MODIFICATION ET COORDINATION DES STATUTS - COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - MANDATS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'ASSEMBL�E G�N�RALE DU 8 AVRIL 2014 A MODIFI� ET COORDONN� LES STATUTS COMME SUIT:

Nom, si�ge, dur�e

Article ler. L'association sans but lucratif porte le nom : Cliniques de l'Europe - Europa Ziekenhuizen, et a son si�ge social � 1180 Uccle, avenue De Fr� 206 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art. 2. L'association est cr��e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

Art. 3. L'association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre :

a) la gestion de services hospitaliers, de polycliniques, de services m�dicaux techniques et autres', institutions ou services pour les soins de sant� ;

b) la gestion de tous organes sociaux, notamment des cr�ches, utiles � l'accomplissement des missions pr�cit�es.

Elle accomplit tous actes se rapportant directement ou indirectement � cet objet.

Dans le cadre de son objet, elle coop�re aux t�ches d'enseignement, de formation de personnel et de recherche m�dicale.

L'association peut en tout temps r�aliser son but de la mani�re qui lui para�t la plus adapt�e. Elle peut mettre sur pied toutes activit�s qui, de quelque nature ou champ d'activit�s que ce soit, sont en totalit� ou en partie en relation de quelque mani�re que ce solt avec son but social

Qualit� de membre

Art. 4. Le nombre des membres de l'association ne peut �tre sup�rieur � dix-huit et il ne peut �tre inf�rieur � quatorze.

Le nombre de membres est toujours sup�rieur au nombre d'administrateurs.

L'assembl�e g�n�rale de l'association est compos�e de :

* de treize membres qui assument �galement le mandat d'administrateur:

- deux membres pr�sent�s par l'Universit� Catholique de Louvain qui assument �galement un mandat

d'administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

- deux membres pr�sent�s par la KU Leuven qui assument �galement un mandat d'administrateur

- deux membres pr�sent�s par le Conseil m�dical, avec parit� linguistique, qui assument �galement un

mandat d'administrateur et qui ne peuvent �tre membre du Conseil m�dical ;

- un membre pr�sent� par les Mutualit�s Chr�tiennes qui assume �galement un mandat d'administrateur et

qui est pr�sent� alternativement par les Christelijke Mutualiteiten et les Mutualit�s Chr�tiennes;

- deux membres du r�le linguistique n�erlandais, qui assument �galement un mandat d'administrateur

ind�pendant ;

- deux membres du r�le linguistique fran�ais, qui assument �galement un mandat d'administrateur

ind�pendant ;

- un membre du r�le linguistique fran�ais qui assume �galement le mandat d'administrateur d�l�gu�s ;

- un membre du r�le linguistique n�erlandais qui assume �gaiement le mandat d'administrateur d�l�gu�s ;

Cette r�partition des si�ges au sein de l'assembl�e g�n�rale doit �tre constamment assur�e et restaur�e sans d�lai si n�cessaire.

Si un membre, �galement administrateur, perd sa qualit� de d'administrateur, alors il perd aussi sa qualit� de membre.

*de un � quatre membres qui ne peuvent exercer le mandat d'administrateur.

Il est veill� � ce qu'un juste �quilibre linguistique soit respect� parmi cette cat�gorie de membres

En dehors du seul fait de pr�senter des membres � l'association, l'Universit� Catholique de Louvain et la KULeuven, les Mutualit�s Chr�tiennes 1 Christelijke Mutualiteiten n'ont aucun rapport avec la direction et l'activit� de l'association sans but lucratif. Tous les membres de l'assembl�e g�n�rale exercent leur mandat uniquement dans la ligne et au service de l'association sans but lucratif.

Art. 5. Le conseil d'administration se prononce sur l'acceptation de membres � une majorit� des deux tiers de ses voix �mises.

Le Conseil d'administration veille lors de l'acceptation de nouveaux membre � ce que les conflits d'int�r�ts soient �vit�s, en particulier du fait de fonctions exerc�es dans d'autres h�pitaux.

Tout nouveau membre certifie par �crit qu'il se conformera � toutes les dispositions des statuts.

Art, 6. Chaque membre peut quitter l'association � tout moment. La d�mission doit �tre signifi�e au conseil d'administration par une lettre recommand�e � la poste.

Les membres sortants ou leurs ayants droit ne peuvent exercer aucun droit contre l'avoir social. Ils ne sont pas habilit�s � r�cup�rer les sommes �ventuellement vers�es par eux, ni � exiger des comptes ou inventaires ou faire apposer des scell�s.

Art. 7. Aucune cotisation ne peut �tre r�clam�e aux membres de l'association

Assembl�e g�n�rale

Art. 8. L'assembl�e g�n�rale est form�e de tous les membres de l'association.

Art. 9. Les comp�tences de l'assembl�e g�n�rale sont d�termin�es limitativement comme suit : la modification des statuts ; l'exclusion de membres ; la nomination et le licenciement des administrateurs ; l'approbation des comptes et budgets et la d�charge donn�e aux administrateurs ; la d�cision de dissoudre et la d�signation de liquidateurs ; la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration la d�charge � octroyer aux commissaires ; la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Art. 10. II est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire une fois par an dans le courant du premier semestre.

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre appel�e � se r�unir � la demande du conseil d'administration ou � la requ�te d'au moins un cinqui�me de la totalit� des membres.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

MaD 2.2

Art. 11. Sauf exceptions pr�vues par la loi, la convocation a lieu huit jours avant la r�union. La lettre de convocation est accompagn�e de l'ordre du jour et est sign�e par le pr�sident du conseil d'administration ou par deux administrateurs.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur des sujets figurant � l'ordre du jour. Tout membre qui d�sire faire inscrire un point compl�mentaire � l'ordre du jour doit en adresser la demande par �crit au pr�sident du conseil d'administration.

Cette demande doit �tre signifi�e au moins deux jours avant la r�union. L'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� simple sur l'admission du point compl�mentaire propos�.

Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.

Art. 12 La pr�sidence de l'assembl�e g�n�rale est exerc�e par te pr�sident du conseil d'administration. En cas d'absence du pr�sident du conseil d'administration, ses fonctions sont exerc�es par le vice-pr�sident du conseil d'administration ou en l'absence de celui-ci, par l'administrateur pr�sent, le plus �g�.

Art. 13. A l'exception des cas pour lesquels la loi d�cide autrement, l'assembl�e g�n�rale, d�lib�re toujours valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les d�cisions, sauf les exceptions pr�vues par la loi, sont prises � la majorit� des voix �mises. En cas de partage de voix, la d�cision est ajourn�e.

Art. 14. Chaque membre de l'association dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale et peut se faire repr�senter par un autre membre porteur d'une procuration �crite. Nul ne peut �tre titulaire de plus d'un mandat.

Art. 15, Les proc�s-verbaux approuv�s par l'assembl�e g�n�rale sont sign�s par celui qui a pr�sid� la r�union et par celui qui a assur� le secr�tariat. Ils pourront �tre consult�s au si�ge de l'association par toute personne pr�sentant un int�r�t, . Si les int�ress�s ne sont pas des membres et pour autant qu'ils justifient leur int�r�t l�gitime, cette communication est subordonn�e � l'autorisation �crite du pr�sident du conseil d'administration.

Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s en justice ou autrement sont sign�s par le pr�sident du conseil d'administration ou par deux administrateurs.

Administration et direction

Art. 16. L'association est administr�e par un conseil d'administration de treize membres de l'association

compos� de la mani�re suivante :

- deux membres-administrateurs pr�sent�s par l' � Universit� Catholique de Louvain �

- deux membres-administrateurs pr�sent�s par la � KU Leuven � ;

- deux membres-administrateurs pr�sent�s par le Conseil m�dical ;

- du membre-administrateur pr�sent� par les Mutualit�s Chr�tiennes ! Christelijke Mutualiteiten ;

- de deux membres-administrateurs ind�pendants de r�le linguistique n�erlandais;

- de deux membres-administrateurs ind�pendants de r�le linguistique fran�ais ;

- du membre-administrateur du r�le linguistique fran�ais qui assume �galement le mandat d'administrateur

d�l�gu�.

- du membre-administrateur du r�le linguistique n�erlandais qui assume �galement le mandat d'administrateur d�l�gu�.

Ceux-ci sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une p�riode de quatre ans.

L'assembl�e g�n�rale veille lors de la nomination de nouveaux administrateurs � ce que les conflits d'int�r�ts soient �vit�s, en particulier du fait de fonctions exerc�es dans d'autres h�pitaux.

A l'exception des administrateurs-d�l�gu�s dont le mandat d'administrateur est renouvel� aussi longtemps qu'ils conservent leur fonction de d�l�gu� � la gestion journali�re et de l'administrateur pr�sent� par les Mutualit�s Chr�tiennes/ Christelijke Mutualiteiten qui est issu tous les deux ans d'un r�le linguistique diff�rent, un administrateur ne peut voir son mandat renouvel� que deux fois. Un administrateur ne peut exercer que trois mandats.

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

MaD 2.2

Le renouvellement du mandat ne peut avoir lieux qu'apr�s �valuation de l'administrateur selon une proc�dure �tablie par le Conseil.

Les administrateurs agissent en coll�ge.

A la fin du mandat, les administrateurs demeurent en fonction aussi longtemps que l'assembl�e g�n�rale

n'a pas nomm� de successeurs

L'assembl�e g�n�rale peut en tout temps, mettre fin � la fonction d'un administrateur.

En dehors du seul fait de pr�senter des administrateurs � l'association, l'Universit� Catholique de Louvain et la KU Leuven, les Mutualit�s Chr�tiennes 1 Christelijke Mutualiteiten n'ont aucun rapport avec la direction et l'activit� de l'association sans but lucratif. Tous les administrateurs exercent leur mandat uniquement dans la ligne et au service de l'association sans but lucratif.

Art. 17. En cas de vacance d'un mandat d'administrateur, pour quelque cause que ce soit, le conseil d'administration garde toujours ses comp�tences. La premi�re assembl�e g�n�rale qui suit la vacance proc�de au remplacement n�cessaire, Une telle assembl�e g�n�rale est imm�diatement convoqu�e lorsque le nombre d'administrateurs est tomb� en dessous de quatre.

Lorsque la vacance d'un mandat d'administrateur modifie la r�partition des mandats �nonc�e � l'article 16, l'administrateur du groupe o� il y a la vacance dispose de deux voix jusqu'� ce que soit r�tablie la r�partition des mandats pr�vue � l'article 16.

Si la vacance concerne le mandat de l'administrateur pr�sent� par les Mutualit�s Chr�tiennes / Christelijke Mutualiteiten ou le mandat des administrateurs exer�ant �galement la fonction d'administrateur d�l�gu�, la voix du mandat vacant est attribu�e au plus ancien des administrateurs ind�pendants de m�me r�le linguistique.,

La r�partition des mandats au sein du Conseil d'administration d�finie � l'article 16 doit cependant �tre restaur�e sans retard et au plus tard dans tes deux mois.

Art. 18. Le conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident et un vice-pr�sident. Ces d�signations sont valables pour une p�riode de quatre ans.

La pr�sidence du conseil est exerc�e � tour de r�le, tous les quatre ans, par un administrateur issu du r�le linguistique fran�ais et du r�le linguistique n�erlandais.

Le vice-pr�sident appartiendra au r�le linguistique dont n'est pas issu le pr�sident. Le vice-pr�sident est choisi en m�me temps que le pr�sident.

En l'absence du pr�sident, la r�union du conseil est pr�sid�e par le vice-pr�sident et en cas d'absence de celui-ci, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 19, Le conseil d'administration se r�unit � l'intervention du pr�sident ou de deux administrateurs.

11 ne peut prendre de d�cision valable que lorsque la moiti� au moins des administrateurs est pr�sente ou repr�sent�e par procuration.

Toutes les d�cisions sont prises en principe � la majorit� simple des voix exprim�es. En cas de parit� de vote, la d�cision est ajourn�e.

Sur d�cision du pr�sident, le conseil peut se tenir par voie de conf�rence t�l�phonique ou organis�e par tout autre moyen de communication. En ce cas, il est r�put� �tre tenu au si�ge social.

Dans tous les cas, l'administrateur ne pouvant �tre physiquement pr�sent lors de la d�lib�ration du conseil peut y participer par t�l�phone, vid�oconf�rence ou tout autre moyen de communication analogue.

Dans les cas vis�s aux deux alin�as pr�c�dents, le vote de l'administrateur non physiquement pr�sent sera confimi�, soit par sa signature du proc�s-verbal de la r�union du conseil � laquelle il a particip� sans y �tre physiquement pr�sent, soit par t�l�copie adress�e au si�ge social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Art. 20. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, Il peut notamment sans que cette �num�ration soit limitative et nonobstant toutes autres dispositions l�gales ou statutaires : faire et passer tous actes et tous contrats ; transiger et compromettre ; acqu�rir, �changer, vendre ou hypoth�quer tous biens meubles ou immeubles ; emprunter avec ou sans garantie ; �tablir et accepter toute subrogation et caution ; conclure des baux de toute dur�e ; accepter tous legs, subsides, donations et transferts ; renoncer � tous droits r�els ou conventionnels ainsi qu'� toute garantie r�elle ou personnelle ; donner mainlev�e avant ou apr�s paiement de toute inscription privil�gi�e ou hypoth�caire, transcription, saisie ou autre emp�chement ; conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non ; repr�senter l'association en justice tant en demandant qu'en d�fendant.

II peut aussi engager le personnel et le destituer ; d�terminer leurs fonctions et r�mun�rations ; percevoir toutes sommes et valeurs ; retirer toutes sommes et valeurs consign�es ; ouvrir tous comptes aupr�s des banques ou de l'Office des ch�ques postaux ; effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fond par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement ; prendre en location tout coffre en banque ; payer toutes sommes dues par l'association ; retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer, les lettres, t�l�grammes, colis recommand�s, assur�s ou non ; encaisser tous mandats-poste ainsi que toute assignation ou quittance postale.

Le Conseil d'administration nomme le Directeur g�n�ral et le Directeur m�dical.

Le Directeur g�n�ral et le Directeur m�dical sont de r�les linguistiques diff�rents

Tous les pouvoirs qui ne sont pas attribu�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Art. 21, Le conseil d'administration, sous sa responsabilit�, d�l�gue � deux administrateurs d�l�gu�s de r�les linguistiques diff�rents la gestion journali�re de l'association avec utilisation de la signature aff�rente � cette gestion. Pour �tre nomm� administrateur d�l�gu�, il faut �tre soit le Directeur g�n�ral soit le Directeur m�dical des Cliniques de l'Europe. En cette qualit�, les administrateurs d�l�gu�s doivent agir de fa�on toujours conjointe.

Le conseil peut confier �galement en tout temps une mission particuli�re � des personnes de son choix ; membres ou non de l'association.

Art, 22, Sans pr�judice de ce qui est pr�vu � l'article 21, la signature conjointe du pr�sident et du vice-pr�sident du conseil d'administration suffit pour repr�senter l'association et l'engager valablement � l'�gard des tiers, sans que ces derniers doivent justifier d'une procuration ou d'une d�cision pr�alable.

Art. 23, Les administrateurs, de par leurs fonctions, n'exercent aucune responsabilit� personnelle et ne sont seulement responsables que de l'ex�cution de leur mandat

R�glement d'ordre int�rieur

Art. 24. Le conseil d'administration �tablit un r�glement d'ordre int�rieur qui d�termine le fonctionnement de l'association. Ce r�glement �ventuel n'est accept�, compl�t�, modifi�, supprim� en totalit� ou en partie que sur d�cision prise � la majorit� des deux tiers des voix exprim�es.

Comptes et budgets

Art. 25. Au 31 d�cembre de chaque ann�e, les comptes de l'exercice �coul�, correspondant � l'ann�e civile et le budget de l'ann�e suivante sont �tablis. Les deux sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social.

Le rapport du commissaire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale pour v�rifier les comptes de l'association est joint aux comptes soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale,

Dissolution

Art. 26. En cas de dissolution anticip�e de l'association, deux liquidateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale. Leurs pouvoirs sont d�termin�s en m�me temps que leur d�signation,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 27. En cas de dissolution anticip�e ou judiciaire, � quelque moment ou pour quelque raison que ce soit l'actif net de l'association sera affect� � des oeuvres de m�me nature, n'ayant aucun but de lucre, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale.

Disposition finale

Art. 28, La loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif (avec toutes ses modifications) est applicable � tous les cas qui n'auraient pas �t� express�ment r�gl�s par les statuts.

Disposition transitoire

Les modifications statutaires adopt�es par l'assembl�e g�n�rale de !'ASBL du 8 avril 2014 entreront en vigueur le 29/04/2014

*PAR DECISION DE L'ASSEMBLEE G�N�RALE DU 5 SEPTEMBRE 2013:

*La d�mission de la personne suivante en tant qu'administrateur est effective:

-KIFS Johan, domicili� Onafhankelijkheidlaan 20, 9000 Gent, n� le 14/04/1958 � Beveren

*La personne suivante est nomm�e administrateur:

-DECRAMER Marc, domicili� Weligerveld 5 , 3212 Lubbeek (Pellenberg), n� le 30/09/1953 � Oostende

*PAR DECISIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DE L'ASSEMBLEE G�N�RALE DU 25 AVRIL 2014: La soci�t� JPTR BVBA, ayant son si�ge social rue des Hirondelles 17 bte 9 � 1000 Bruxelles, num�ro d'entreprise BE 0837.758.415, r�pr�sent�e par son g�rant et repr�sentant permanent PEETERS JEF, domicili� rue des Hirondelles 17 bte 9 � 1000 Bruxelles, n� le 10 septembre 1964 � Geel, est d�sign�e Directeur G�n�ral et nomm�e Administrateur et Administrateur d�l�gu�

Le mandat d'Administrateur d�l�gu� ai. de CASTEELS Minne cesse d�s cet instant.

* PAR DECISION DE L'ASSEMBLEE G�N�RALE DU 29 AVRIL 2014:

*Les personnes suivantes sont nomm�es Administrateurs :

-BOSQUET Marc, domicili� Steenweg naar Lot 20, 1653 Dworp, n� le 28/04/1950 � Leuven

-HAINE Emmanuel, domicil� Avenue de Castonier 44, 1640 Rhodes St-Gen�se, n� � Uccle le

29/03/1962

-GERNAY Catherine, domicili�e Rue G�n�ral Lotz 21, 1180 Uccle, n�e le 03/08/1948 � Kortrijk -MOSSOUX Jean, domicili� Luxor parc 20, 1160 Bruxelles, n� le 20/01/1948 � Etterbeek -VANACKERE Steven, domicili� Kruisberg 10, 1120 Bruxelles, n� le 04/02/1964 � Wevelgem -VERPLANCKE Lieve, domicili�e Dikkemeerweg 54, 1653 Dworp, n�e le 14/06/1959 � Bruxelles

*La d�mission des administrateurs suivants est effective :

-DECRAMER Marc, domicili� Weligerveld 5 , 3212 Lubbeek (Pellenberg), n� le 30/09/1953 � Oostende

-KUNSCH Christian, domicili� rue de l'Inquisition 18, 1000 Bruxelles, n� le 03/12/1953 � Anderlecht

-MANNAERTS Guy, domicili� Lei 7, 3000 Leuven, n� le 05/02/1945 � Geel

-MAZY Renaud, domicili� rue Guillaume Boline 19A, 4260 Fallais, n� le 18/02/1969 � Li�ge

-VAS Alain, domicili� rue Haymont 16, 5101 Erpent, n� le 20/06/1969 � Leuze

*Le mandat des administrateurs suivants est renouvel�:

-GASTEELS Minne, domicili�e Nieuwstraat 38, 3060 Bertem, n�e le 31/08/1960 � Leuven

-DE GREEF Piet, domicili� Bunderstraat 89,1745 Opwijk, n� le 05/01/1954 � Kappelle-op-den-Bos (pour deux ans)

-DURANT GUY, domicili� Cour du Cramignon 12, 1348 Louvain-la-Neuve, n� le 22/01/1949 � Berchem-Sainte-Agathe

-1LUNGA KALENGA Oly, domicili� Avenue Beaurivage, 19, 1332 Genval, n� le 24/06/1960 � Lubumbashi

-la soci�t� JPTR BVBA ayant son si�ge social rue des Hirondelles 17 bte 9 � 1000 Bruxelles, num�ro d'entreprise BE 0837.758.415, r�pr�sent�e par son g�rant et repr�sentant permanent PEETERS JEF, domicili� rue des Hirondelles 17 bte 9 � 1000 Bruxelles, n� le 10 septembre 1964 � Geel, -MELIN Jacques, domicili� avenue Lambeau 98,1200 Bruxelles, n� Ie 10/05/1952 � Uccle -VERHAEGHE Jan, domicili� Koning Albertlaan 93, 1082 Brussel, n�i5/09/1956 � Roeselare

R�serv�

eu

Moniteur

belge

I

MOD 2.2

Volet B - Suite

* PAR DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 29 AVRIL 2014:

-CASTEELS Minne, domicili�e Nieuwstraat 38, 3060 Bertem, n�e le 31/08/1960 � Leuven, est

nomm�e Pr�sident du Conseil d'Administration;

-DURANT Guy, domicili� Cour du Cramignon 12, 1348 Louvain-la-Neuve, n� le 22/01/1949 �

Berchem-Sainte-Agathe, est nomm� Vice-Pr�sident du Conseil d'Administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

* PAR DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27 MAI 2014:

" la soci�t� JPTR BVBA, ayant son si�ge social rue des Hirondelles 17 bte 9 � 1000 Bruxelles, num�ro d'entreprise BE 0837,758.415, r�pr�sent�e par son g�rant et repr�sentant permanent PEETERS JEF, domicili� rue des Hirondelles 17 bte 9 � 1000 Bruxelles, n� le 10 septembre 1964 � Geel, est nomm�e Secr�taire du Conseil d'Administration

* PAR D�CISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DE L'ASSEMBLEE G�N�RALE DU 25 JUIN 2014:

En remplacement du Dr ILUNGA KALENGA Oly, domicili�, avenue Beaurivage, 19, 1332 Genval, n� le 24/06/1960 � Lubumbashi, la soci�t� ORAMED SPRL ayant son si�ge social, avenue Beaurivage, 19, 1332 Genval, num�ro d'entreprise BE 0459.669.043 r�pr�sent�e par son g�rant et repr�sentant permanent ILUNGA KALENGA Oly, domicili� avenue Beaurivage, 19, 1332 Genval, n� le 24/06/1960 � Lubumbashi est d�sign�e Directeur M�dical et nomm�e Administrateur et Administrateur d�l�gu�, � dater

du JANVIER 2014.

JEF PEETERS

Secr�taire du Conseil d'Administration

glQtittArlk3cuqe�lefmiliCsEe}HeezIdC~]d~tet�; : eduretfio tdisme2tI4utileidu7netlisfirisiattrrnatdndbasxidddqlmasinearauidmermansas eeaoppave�iKidarcpresaitr:t'f3aseordtitimIdeaddiltiRrC,aU'8oenni�amea� bwriddtidselt;es

A", wee5Q[i {`NVBfYP�elgelee

03/11/2014

��MOD 2.2

LL 1 ; In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te mak en kopie

na neerlegging van de akte ter griffie>

n�pcbw 1Reu Se .

2 3 OCT. 2r,r1:4

�u gr�f-fe du i:ribunt 1 7:nmmerce

3

Ondernemingsnr : 432.011.571

Benaming

(voluit) : EUROPA ZIEKENHUIZEN - CLINIQUES DE L'EUROPE

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : De Fr�laan, 206 te Ukkel �)O

Onderwerp akte : WIJZIGING EN COORDINATIE VAN DE STATUTEN - SAMENSTELLING VAN DE RAAD VAN BESTUUR EN MANDATEN BINNEN DE RAAD VAN BESTUUR

DE ALGEMENE VERGADERING VAN 8 APRIL 2014 HEEFT DE STATUTEN GEWIJZIGD EN GECOORDINEERD ALS VOLGT:

Naam, zetel, duur

Artikel 1. De vereniging zonder winstoogmerk draagt de naam: Cliniques de l'Europe Europa Ziekenhuizen, en heeft haar maatschappelijke zetel 206 De Frelaan te 1180 Ukkel in het gerechtelijk arrondissement Brussel.

Art. 2. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde worden ontbonden.

Art. 3. De vereniging heeft tot doel, buiten elk winstoogmerk:

a) het beheer van de hospitalisatiediensten, de poliklinieken, de medisch-technische diensten en andere instellingen of diensten van de gezondheidszorg;

b) het beheer van alle sociale organen, namelijk kinderdagverblijven, nuttig voor de verwezenlijking van hogergenoemde opdrachten.

Zij volbrengt alle akten die hiermede een rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden.

In het kader van dit voorwerp zal zij haar medewerking verlenen aan opleidingstaken, aan personeelsvorming en aan klinisch onderzoek.

De vereniging mag haar maatschappelijk doel te alle tijde realiseren op de wijze die haar het meest aangewezen voorkomt. Zij kan alle handelingen verrichten die, van welke aard of omvang ook, geheel of ten dele en op het even welke wijze op haar maatschappelijk doel betrekking hebben.

Lidmaatschap

Art. 4. Het aantal leden van de vereniging mag niet meer dan achttien en niet minder dan veertien bedragen.

Het aantal leden is altijd groter dan het aantal bestuurders.

De algemene vergadering van de vereniging is als volgt samengesteld:

* dertien leden die tevens het mandaat van bestuurder waarnemen:

- twee leden voorgesteld door 'Universit� Catholique de Louvain' die tevens het mandaat van bestuurder

waarnemen

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

I'l

bi

E St

*14201209*

t Y` Moo 2.2

- twee leden voorgesteld door 'KU Leuven' die tevens het mandaat van bestuurder waarnemen

- twee leden voorgesteld door de Medische Raad, in respect met de taalpariteit, en die tevens het mandaat van bestuurder waarnemen en die geen deel mogen uitmaken van de Medische Raad van de Europa Ziekenhuizen

- een lid voorgesteld door de Christelijke Mutualiteiten dat tevens het mandaat van bestuurder waarneemt

en dat afwisselend wordt voorgesteld door de Christelijke Mutualiteiten en de Mutualit�s Chr�tiennes.

- twee Nederlandstalige leden die tevens het mandaat van onafhankelijke bestuurder waarnemen.

- twee Franstalige leden die tevens het mandaat van onafhankelijke bestuurder waarnemen.

- een Franstalig lid dat tevens het mandaat van afgevaardigd bestuurder waarneemt.

- een Nederlandstalig lid dat tevens het mandaat van afgevaardigd bestuurder waarneemt.

Deze zetelverdeling binnen de algemene vergadering dient voortdurend gewaarborgd te zijn en moet zo nodig onverwijld worden hersteld.

Indien een lid, tevens bestuurder, zijn hoedanigheid van bestuurder verliest, neemt ook zijn lidmaatschap een einde

*Een tot vier leden, die geen bestuursmandaat uitoefenen in de Europaziekenhuizen.

Er wordt gewaakt op een correcte taalpariteit in deze groep van leden van de algemene vergadering.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge Buiten het enkele feit van voordracht van leden van de vereniging hebben de U.C.L., de KU Leuven, en de Christelijke Mutualiteiten I Mutualit�s Chr�tiennes geen relatie met het beheer en de werking van de v.z.w. Alle leden van de Algemene Vergadering oefenen hun mandaat uitsluitend in opdracht en ten behoeve van de v.z.w. uit.

Art.5. Over de aanvaarding als lid beslist de raad van bestuur en zulks met een meerderheid van twee derde der uitgebrachte stemmen.

De raad van bestuur waakt erover dat bij aanvaarding van nieuwe leden belangenconflicten, inzonderheid ten gevolge van waargenomen functies binnen andere ziekenhuizen, warden vermeden.

Elk nieuw lid bevestigt schriftelijk zich te zullen schikken naar alle bepalingen van de statuten.

Art. 6. Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag dient door middel van een ter post aangetekend schrijven aan de raad van bestuur meegedeeld te worden.

Uittredende leden of hun rechtsopvolgers kunnen geen aanspraak maken op het maatschappelijk vermogen. Zij zijn niet gerechtigd eventueel gestorte bedragen terug te vorderen, rekening of inventaris te eisen of zegels te doen leggen.

Art. 7. Het lidmaatschap is kosteloos.

Algemene vergadering

Art. 8, De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden van de vereniging.

Art. 9. De bevoegdheden van de algemene vergadering zijn limitatief als volgt bepaald'. het wijzigen van de statuten; het uitsluiten van leden; het benoemen en het afzetten van bestuurders; het goedkeuren van rekeningen en begrotingen en het geven van kwijting aan de bestuurders; het beslissen van de ontbinding en het aanduiden van de vereffenaars; het benoemen en het afzetten van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging; de kwijting aan de commissarissen; de omzetting van de vereniging in een vennootschap met sociaal oogmerk.

Art. 10. Er wordt eens per jaar, in de loop van het eerste semester, een gewone algemene vergadering gehouden.

Een buitengewone algemene vergadering kan door de raad van bestuur of op verzoek van minstens ��n vijfde van het geheel der leden bijeengeroepen warden,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art, 11. Behoudens de door de wet voorziene uitzonderingen, geschiedt de bijeenroeping ten minste acht dagen voor de vergadering. De oproepingsbrief is vergezeld van de dagorde en wordt ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur of door twee bestuurders,

De vergadering kan alleen beraadslagen over de aangelegenheden die op de agenda voorkomen. Elk lid dat een bijkomend punt op de agenda wenst te doen inschrijven, moet daartoe een schriftelijk verzoek richten tot de voorzitter van de raad van bestuur.

Het verzoek moet ten minste twee dagen voor de vergadering bij hem zijn toegekomen. De algemene vergadering beslist bij gewone meerderheid over de toelaatbaarheid van de inschrijving als bijkomend agendapunt.

Elk voorste!, ondertekend door tenminste een twintigste van de leden, wordt op de agenda gebracht.

Art. 12. Het voorzitterschap van de algemene vergadering wordt uitgeoefend door de voorzitter van de raad van bestuur. In geval van afwezigheid van de voorzitter van de raad van bestuur worden zijn functies uitgeoefend door de ondervoorzitter van de raad van bestuur, of, wanneer ook laatstgenoemde niet aanwezig is, door de oudste van de aanwezige bestuurders.

Art. 13. Met uitzondering van de gevallen waarin de wet zulks anders bepaalt, kan de algemene vergadering steeds geldig beraadslagen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden.

De beslissingen worden, behoudens de door de wet voorziene uitzonderingen, in principe genomen bij eenvoudige meerderheid van de uitgebrachte stemmen. Bij staking van stemmen wordt de beslissing verdaagd.

Art. 14. Elk lid van de vereniging heeft ��n stem in de algemene vergadering en kan zich laten vertegenwoordigen door een ander lid, drager van een geschreven volmacht. Niemand kan drager zijn van meer dan ��n volmacht.

Art. 15. De goedgekeurde verslagen van de algemene vergadering worden ondertekend door degene die de vergadering heeft voorgezeten en door degene die het secretariaat heeft waargenomen. Zij kunnen door alle belanghebbenden worden geraadpleegd op de zetel van de vereniging. Indien de belanghebbenden geen leden zijn en in zover zij hun wettige belangen kunnen rechtvaardigen, is de mededeling ondergeschikt aan de geschreven toelating van de voorzitter van de raad van bestuur.

De in recht of anders voor te leggen uittreksels worden ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur of door twee bestuurders,

Bestuur

Art. 16. De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur van dertien leden van de vereniging en

wordt als volgt samengesteld

- de twee leden-bestuurders voorgesteld door de 'Universit� Catholique de Louvain'

- de twee leden-bestuurders voorgesteld door de 'KU Leuven'.

- de twee leden-bestuurders voorgesteld door de Medische Raad

- het lid-bestuurder voorgesteld door de Christelijke Mutualiteiten / Mutualit�s Chr�tiennes.

- de twee Nederlandstalige onafhankelijke leden-bestuurders

- de twee Franstalige onafhankelijke leden-bestuurders

- het Franstalig lid-bestuurder dat tevens het mandaat van afgevaardigd bestuurder waarneemt.

- het Nederlandstalig lid-bestuurder dat tevens het mandaat van afgevaardigd bestuurder waarneemt.

Deze worden door de algemene vergadering aangesteld voor een periode van vier jaar.

De algemene vergadering waakt erover dat bij aanstelling van nieuwe bestuurders belangenconflicten, inzonderheid ten gevolge van waargenomen functies binnen andere ziekenhuizen, worden vermeden.

Met uitzondering van de afgevaardigde bestuurders, waarvan het mandaat wordt verlengd zolang zij hun dagelijkse bestuursfunctie uitoefenen, en de bestuurder voorgesteld door de Christelijke Mutualiteiten /Mutualit�s Chr�tiennes, welke om de twee jaar verandert volgens taalgroep, kan het mandaat van de bestuurder slechts twee maal worden verlengd. Een bestuurder kan maximaal drie mandaten uitoefenen.

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Het verlengen van een bestuursmandaat kan pas gebeuren na het evalueren van de bestuurder volgens een door de Raad vast te leggen procedure.

De bestuurders oefenen hun bevoegdheden als college uit.

Na verloop van een aanstellingsperiode blijven de bestuurders hun functie uitoefenen zolang de algemene

vergadering geen opvolgers heeft benoemd.

De algemene vergadering kan ten allen tijde een einde maken aan hun bestuursfunctie.

Buiten het voordragen van Bestuurders van de vereniging, hebben de U.C.L., de KU Leuven, de Christelijke Mutualiteiten /Mutualit�s Chr�tiennes geen relatie met het beheer en de werking van de v.z.w. Alle Bestuurders oefenen hun mandaat uitsluitend in opdracht en ten behoeve van de v.z.w. uit.

Art. 17. Bij het openvallen van een mandaat van bestuurder, om welke reden ook, blijft de raad van bestuur onverminderd zijn bevoegdheden behouden. Tijdens de eerstvolgende algemene vergadering wordt in de nodige vervanging voorzien. De algemene vergadering wordt te dien einde onmiddellijk samengeroepen wanneer het aantal bestuurders minder dan vier bedraagt.

Zo een mandaat van bestuurder is vrijgekomen en daardoor de zetelverdeling vermeld in artikel 16 is opgeheven, wordt de oudste van de bestuurders binnen de groep van voorgedragenen en van wie het aantal is verminderd, geacht over twee stemmen te beschikken, totdat de zetelverdeling, voorzien in artikel 16, is hersteld.

Indien het mandaat van bestuurder, voorgesteld door de Christelijke Mutualiteiten / Mutualit�s Chr�tiennes, of het mandaat van een van de afgevaardigde bestuurders is vrijgekomen, wordt de stem van dit openstaande mandaat overgedragen aan de oudste der onafhankelijke bestuurders, behorend tot dezelfde taalgroep.

De verdeling der mandaten, zoals bepaald in artikel 16, dient zo snel mogelijk te worden hersteld en dit ten laatste binnen de twee maanden na het vrijkomen van een bestuursmandaat.

Art. 18. De raad van bestuur duidt onder zijn leden een voorzitter en een ondervoorzitter aan. Betrokken aanstellingen gelden voor vier jaar.

Het voorzitterschap van de raad wordt om beurt, elke vier jaar uitgeoefend door een bestuurder van de Franse Taalrol en de Nederlandse taalrol.

De ondervoorzitter dient te behoren tot de andere taalrol dan degene van dewelke de voorzitter deel uitmaakt.

De ondervoorzitter wordt samen met de voorzitter gekozen.

Bij afwezigheid van de voorzitter wordt de vergadering van de raad voorgezeten door de ondervoorzitter, of wanneer ook deze niet aanwezig is, door de oudste van de aanwezige bestuurders.

Art. 19. De raad van bestuur wordt bijeengeroepen door zijn voorzitter of door twee bestuurders.

Hij kan slechts geldig beraadslagen wanneer minstens de helft der bestuurders aanwezig of bij volmacht vertegenwoordigd zijn.

Alle beslissingen warden in principe genomen bij eenvoudige meerderheid der uitgebrachte stemmen. Bij staking van stemmen wordt de beslissing verdaagd.

Na beslissing van de Voorzitter kan de raad worden gehouden via telefoonconferentie of kan via elk ander communicatiemiddel worden georganiseerd In dit geval wordt hij geacht op de maatschappelijke zetel plaats te vinden.

In ieder geval kan een bestuurder die niet fysiek kan aanwezig zijn bij eenberaadslaging van de raad van bestuur eraan deelnemen per telefoon, videoconferentie of elk ander gelijkaardig communicatiemiddel.

In de gevallen bedoeld in twee voorgaande alinea's, zal de stem van de bestuurder die niet fysiek aanwezig is worden bevestigd, hetzij door zijn ondertekening van het proces-verbaal van de vergadering van de raad waaraan hij heeft deelgenomen zonder er fysiek aanwezig te zijn, hetzij door een fax geadresseerd aan de maatschappelijke zetel.

: " MID 2.2

Art. 20. De raad van bestuur heeft de meest uitgebreide machten om de vereniging te beheren en te besturen. Hij kan onder meer, zonder dat deze opsomming beperkend is of ongeacht alle andere machten die voortvloeien uit de wet of de statuten, alle akten en contracten stellen en afsluiten; minnelijke schikkingen treffen en dadingen sluiten; alle roerende en onroerende goederen verwerven, ruilen, verkopen of met hypotheek bezwaren; alle leningen afsluiten met of zonder waarborg; alle subrogaties en borgstellingen toestaan en aanvaarden; huurcontracten van om het even welke duur afsluiten; legaten, subsidies, schenkingen en overdrachten aanvaarden; verzaken aan alle zakelijke en contractuele rechten, alsook aan alle zakelijke en persoonlijke waarborgen; handlichting geven voor of na betaling van alle bevoorrechte of met hypotheek bezwaarde inschrijvingen, overschrijvingen, beslagnemingen of andere beletsels; alle machten verlenen aan door hem aangewezen mandatarissen die al dan niet lid zijn van de vereniging; de vereniging in rechte vertegenwoordigen zowel als eiser dan ais verweerder.

Hij mag ook het personeel van de vereniging aanwerven en ontslaan; hun bezigheden en bezoldigingen bepalen; alle sommen en waarden innen; alle in bewaring gegeven sommen en waarden opvragen; rekeningen openen bij banken of het postchequeambt; op voornoemde rekeningen alle verrichtingen doen zoals het opvragen van gelden door uitgifte van cheques, overschrijvings- of transferorders of elk ander betalingsmandaat; een banksafe in huur nemen; alle door de vereniging verschuldigde sommen betalen; bij de post, de douane, de spoorwegmaatschappij alle al dan niet aangetekende of verzekerde brieven, telegrammen en colli's afhalen; alle postwissels, postassignaties of kwijtingen innen.

De raad van bestuur benoemt de algemeen directeur en de hoofdgeneesheer.

De algemeen directeur en de hoofdgeneesheer zijn van een verschillende taalrol.

Aile bevoegdheden die niet door de wet zijn toegewezen aan de algemene vergadering, worden uitgeoefend door de raad van bestuur.

Art. 21, De raad van bestuur draagt onder zijn verantwoordelijkheid het dagelijks bestuur van de vereniging met gebruik van de handtekening voor dit bestuur over aan twee afgevaardigde-bestuurders van verschillende taalrollen. Enkel de algemeen directeur en de hoofdgeneesheer kunnen tot afgevaardigd bestuurder benoemd worden. De afgevaardigde-bestuurders dienen in die hoedanigheid steeds gezamenlijk te handelen.

De raad kan ook steeds om het even welke te specificeren bevoegdheid delegeren aan de door hem aan te duiden personen, al dan niet lid van de vereniging,

Art. 22. Onverminderd hetgeen in artikel 21 is bepaald, volstaan, opdat de vereniging jegens derden geldig vertegenwoordigd en verbonden is, de gezamenlijke handtekeningen van de voorzitter en de ondervoorzitter van de raad van bestuur, zonder dat dezen van enige voorafgaande volmacht of beslissing moeten doen blijken.

Art. 23. De bestuurders nemen in de uitoefening van hun functie geen enkele persoonlijke verplichting op zich en zijn slechts verantwoordelijk voor de uitoefening van hun mandaat.

Huishoudelijk reglement

Art. 24. De raad van bestuur maakt een huishoudelijk reglement dat de werking van de vereniging regelt. Het huishoudelijk reglement komt tot stand, wordt aangevuld, gewijzigd, geheel of ten dele opgeheven mits de beslissing ter zake wordt genomen met een meerderheid van twee derde van de uitgebrachte stemmen.

Rekeningen, begroting

Art. 25. Per eenendertig december van elk jaar worden de rekeningen van het verlopen dienstjaar dat overeenkomt met het burgerlijk jaar, afgesloten en de begroting voor het volgend jaar opgemaakt. Beide worden aan de goedkeuring van de algemene vergadering onderworpen ten laatste binnen de zes maanden` na de afsluitingsdatum van het boekjaar.

Het verslag van de commissaris benoemd door de algemene vergadering om de rekeningen van de vereniging te controleren wordt toegevoegd aan de rekeningen onderworpen aan de goedkeuring van de algemene vergadering.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

s

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Ontbinding

Art. 26. Bij vrijwillige ontbinding van de vereniging worden door de algemene vergadering twee vereffenaars aangesteld. Samen met hun aanstelling worden hun bevoegdheden bepaald.

Art. 27. Bij iedere vrijwillige of gerechtelijke ontbinding op welk ogenblik en om welke reden zij zich ook voordoet, wordt het nettoactief van de ontbonden vereniging besteed, zonder winstoogmerk, aan gelijkaardige werken, door de algemene vergadering aan te wijzen.

Slotbepaling

Art. 28. De wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk (met al haar wijzigingen) is van toepassing op alle aangelegenheden die niet uitdrukkelijk door deze statuten worden geregeld.

Overgangsbepaling

De wijzigingen van de statuten waartoe werd beslist door de algemene vergadering van de VZW dd. 8 april 2014 zullen in werking treden op 29/04/2014

* BIJ BESLISSING VAN DE ALGEMENE VERGADERING VAN 5 SEPTEMBER 2013

" het ontslag van de volgende persoon als bestuurder effectief is:

-KIPS Johan, wonende Onafhankelijkheidslaan 20, 9000 Gent, geboren op 14/04/1958 te Beveren *de volgende persoon tot bestuurder benoemd wordt:

-DECRAMER Marc, wonende Weligerveld 5 , 3212 Lubbeek (Pellenberg), geboren op 30/09/1953 te Oostende

* BIJ BESLISSING VAN DE RAADEN VAN BESTUUR EN VAN DE ALGEMENE VERGADERING VAN 25 APRIL 2014: de vennootschap JPTR BVBA, met maatschappelijk zetel op Zwaluwenstraat 17 (bus 9) te 1000 Brussel, ondernemingsnummer BE 0837.758,415, vertegenwoordigd door haar zaakvoerder en vaste vertegenwoordiger PEETERS JEF, wonende Zwaluwenstraat 17 (bus 9) te 1000 Brussel, geboren op 10/09/1964 te Geel, wordt aangesteld tot Algemeen Directeuren benoemd tot Bestuurder en Afgevaardid Bestuurder

De mandaat van Afgevaardigd Bestuurder a.l, van CASTEELS Minne eindigt op dit moment.

*BIJ BESLISSING VAN DE ALGEMENE VERGADERING VAN 29 APRIL 2014:

*volgende personen tot Bestuurder worden benoemd:

-BOSQUET Marc, wonende Steenweg naar Lot 20,1653 Dworp, geboren op 28/04/1950 te Leuven -HAINE Emmanuel, wonende de Castonierlaan 44, 1640 Sint-Genesius-Rode, geboren op

29/03/1962 te Ukkel

-GERNAY Catherine, wonende Generaal Lotzstraat 21, 1180 Ukkel, geboren op 03/08/1948 te Kortrijk

-MOSSOUX Jean, wonende Luxorpark 20, 1160 Brussel, geboren op 20/01/1948 te Etterbeek

-VANACKERE Steven, wonende Kruisberg 10, 1120 Brussel, geboren op 04/02/1964 te Wevelgem

-VERPLANCKE Lieve, wonende Dikkemeerweg 54, 1653 Dworp, geboren op 14/06/1959 te Brussel

'het ontslag van volgende bestuurders effectief is

-DECRAMER Marc, wonende Weligerveld 5 , 3212 Lubbeek (Pellenberg), geboren op 30/09/1953 te

Oostende

-KUNSCH Christian, wonende Inquisitlestraat 18, 1000 Brussel, geboren op 03/12/1953 te

Anderlecht

-MANNAERTS Guy, wonende Lei 7, 3000 Leuven, geboren op 05/02/1945 te Geel

-MAZY Renaud, wonende rue Guillaume Boline 19A, 4260 Fallais, geboren op 18/02/1969 te Li�ge

-VAS Alain, wonende rue Haymont 16, 5101 Erpent, geboren op 20/06/1969 te Leuze

*de mandaat van volgende bestuurders wordt hernieuwd:

-CASTEELS Minne, wonende Nieuwstraat 38, 3060 Bertem, geboren op 31/08/1960 te Leuven

-DE GREEF Piet, wonende Bunderstraat 89,1745 Opwijk, geboren op 05/01/1954 te Kappelle-op-den-

Bos (voor twee jaar)

-DURANT GUY, wonende Cour du Cramignon 12, 1348 Louvain-la-Neuve, geboren 22/01/1949 te

Sint-Agatha-Berchem

i 1

t .

r

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

-ILUNGA KALENGA Oly, wonende Avenue Beaurivage, 19, 1332 Genval, geboren 24/06/1960 te Lubumbashi

-vennootschap JPTR BVBA, met maatschappelijk zetel op Zwaluwenstraat 17 (bus 9) te 1000 Brussel, ondernemingsnummer BE 0837.758.415, vertegenwoordigd door haar zaakvoerder en vaste vertegenwoordiger PEETERS JEF, wonende Zwaluwenstraat 17 (bus 9) te 1000 Brussel, geboren op 10/09/1964 te Geel

-MELIN Jacques, wonende Lambeaulaan 98, 1200 Brussel, geboren op 10/05/1952 te Ukkel -VERHAEGI-IE Jan, wonende Koning Albertlaan 93, 1082 Brussel, geboren op 15/09/1956 te Roeselare

r

* BIJ BESLISSING VAN DE RAAD VAN BESTUUR VAN 29 APRIL 2014

-CASTEELS Minne, wonende Nieuwstraat 38, 3060 Bertem, geboren op 31/08/1960 te Leuven wordt

benoemd tot Voorzitter van de Raad van Bestuur;

-DURANT Guy, wonende Cour du Cramignon 12, 1348 Louvain-la-Neuve, geboren 22/01/1949 te

Sint-Agatha-Berchem wordt benoemd tot Onder-voorzitter van de Raad van Bestuur

*BIJ BESLISSING VAN DE RAAD VAN BESTUUR VAN 27 MEI 2014:

'de vennootschap JPTR BVBA, met maatschappelijk zetel op Zwaluwenstraat 17 (bus 9) te 1000 Brussel, ondememingsnummer BE 0837.758.415, vertegenwoordigd door haar zaakvoerder en vaste vertegenwoordiger PEETERS JEF, wonende Zwaluwenstraat 17 (bus 9) te 1000 Brussel, geboren op 10/09/1964 te Geel, wordt benoemd tot Secretaris van de Raad van Bestuur

*BIJ BESLISSING VAN DE RAAD VAN BESTUUR EN VAN DE ALGEMENE VERGADERING VAN 25 JUNI 2014:

In vervanging van Dr ILUNGA KALENGA Oly, wonende Avenue Beaurivage, 19, 1332 Genval, geboren 24/06/1960 te Lubumbashi wordt de vennootschap ORAMED sprl met maatschappelijk zetel op Avenue Beaurivage, 19, 1332 Genval, ondememingsnummer BE 0459.669.043, vertegenwoordigd door haar zaakvoerder en vaste vertegenwoordiger ILUNGA KALENGA Oly, wonende Avenue Beaurivage, 19, 1332 Genval, geboren 24/06/1960 te Lubumbashi aangesteld tot Medisch Directeuren benoemd tot Bestuurder en Afgevaardigd Bestuurder, met inwerkingtreding op 01/01/2014

f

JEF PEETERS

Secretaris van de Raad van Bestuur

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

22/03/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M0D 2.2

I~uuii~iwiimn~Wi~iw

*1304681

'13 MRT 2013

BRUXELLES

Greffe

N� d'entreprise : 432.011,571

D�nomination

(en entier) CLINIQUES DE L'EUROPE - EUROPA ZIEKENHUIZEN (en abr�g�)

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : Avenue De Fr�, 206 � 1180 UCCLE

Objet de l'acte : COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET MANDATS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

*PAR DECISLONS DE L'ASSEMBL�E G�N�RALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21 JANVIER 2013

- A dater du 31/12/2012,

* la fin des mandats d'administrateur, d'administrateur-d�l�gu� et de secr�taire des personnes suivantes

est effective:

- DE BIE, Myriam, avenue du Gui 100, 1180 Brussel, n�e le 13/09/1954 � Leuven

- VAN CAMPENHOUDT, Marc, avenue du Gui 100, 1180 Bruxelles, n� le 08/11/1944 � Etterbeek

* la d�mission de l'administrateur suivant est effective

- GIANELLO Pierre, avenue de la Rochefoucauld 9, 1330 Rixensart, n� le 05/11/1956 � Malmedy

- A dater du 01/01/2013

* Les personnes suivantes nomm�es administrateur

- ILUNGA KALENGA Oly, avenue Beaurivage, 19, 1332 Genval, n� le 24/06/1960 � Lubumbashi

- LAMBRECHTS Dirk, avenue de Satume 16, 1180 Bruxelles, n� Ie 12/0111969 � Mol

- MAZY Renaud, rue Guillaume Bolfine 19A, 4260 Fautais, n� le 1810211969 � Li�ge

* Les personnes suivantes nomm�es administrateur-d�l�gu�:

ILUNGA KALENGA Oly, avenue Beaurivage, 19, 1332 Genval, n� le 24/06/1960 � Lubumbashi

LAMBRECHTS Dirk, avenue de Saturne 16, 1180 Bruxelles, n� ie 12101/1969 � Mol

* la personne suivante est nomm�e secr�taire

- LAMBRECHTS Dirk, avenue de Saturne 16, 1180 Bruxelles, n� le 12/01/1969 � Mol

- le mandat des administrateurs suivants est renouvel�

*A dater du 17/11/2011

- DURANT Guy, Cours du Cramignon 12,1348 Louvain-la-Neuve n� le 22/01/1949

� Berchem-Sainte-Agathe

*A dater du 0811212010:

- KUNSCH Christian, rue de l'Inquisition 18, 1000 Bruxelles, n� le 03/12/1953 � Anderlecht

Dirk LAMBRECHTS

Secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

22/03/2013

��fln In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

* BIJ BESLISSINGEN VAN DE ALGEMENE VERGADERING EN VAN DE RAAD VAN DE 21ste JANUARI

2013:

- Met ingang van 31/12/2012,

* het einde van de mandaten van bestuurder, afgevaardigde-bestuurder en secretaris van de volgende

personen effectief is

- DE BIE Myriam, Maretaklaan 100, 1180 Brussel, geboren op 13/09/1954 te Leuven

- VAN CAMPENHOUDT Marc, Maretaklaan 100, 1180 Brussel, geboren op 08/11/1944 te Etterbeek

* het ontslag van de volgende bestuurder effectief is

- GIANELLO Pierre, avenue de la Rochefoucauld 9,1330 Rixensart, geboren op 05/11/56 te Malmedy

Met ingang van 01/01/2013

* volgende personen tot bestuurder worden benoemd

- ILUNGA KALENGA 01y, avenue Beaurivage, 19,1332 Genval, geboren op 24/06/1960

te Lubumbashi

- LAMBRECHTS Dirk, Saturnelaan 16, 1180 Brussel, geboren op 12/01/1969 te Mol

- MAZY Renaud, rue Guillaume Boline 19A, 4260 Fallais, geboren op 18/02/1969 te Luik

* volgende personen tot afgevaardigde-bestuurder worden benoemd :

- ILUNGA KALENGA Oly, avenue Beaurivage, 19, 1332 Genval, geboren op 24/06/1960

te Lubumbashi

- LAMBRECHTS Dirk, Saturnelaan 16, 1180 Brussel, geboren op 12/01/1969 te Mot

* de volgende persoon tot secretaris wordt benoemd:

- LAMBRECHTS Dirk, Saturnelaan 16, 1180 Brussel, geboren op 12/0111969 te Mol

de mandaat van volgende bestuurders wordt hernieuwd

* Met ingang van 17/11/2011:

- DURANT Guy, Cours du Cramignon 12, 1348 Louvain-la-Neuve geboren op 22/01/1949

te Sint-Agatha-Berchem

* Met ingang van 08/1212010

- KUNSCH Christian, Inquisitiestraat 18, 1000 Brussel, geboren te Anderlecht op 03/12/1953

Dirk LAMBRECHTS

Secretaris

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

13 MRT 2013

BRUSSEL

Griffie

Benaming

(voluit) : EUROPA ZIEKENHUIZEN - CLINIQUES DE L'EUROPE

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : De Fr�laan, 206 te Ukkel

Ondernemingsnr : 432011571

Voorwerp akte : SAMENSTELLING VAN DE RAAD VAN BESTUUR EN MANDATEN BINNEN DE RAAD VAN BESTUUR

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

06/09/2012

��l In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

Op de laatste blz. van Luik B vermelden Recto Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso Naam en handtekening

mil UI IIUiII UllhIII lU

*iaisiase*

u

FiFi '^'

Idee~u~~r~

2 8 AUG 2012

Griffie

Benaming

(voluit) : EUROPA ZIEKENHUIZEN - CLINIQUES DE L'EUROPE

Rechtsvorm Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel . De Fr�laan, 206 te Ukkel

Ondernemingsnr : 432011571

Voorwerp akte : SAMENSTELLING VAN DE RAAD VAN BESTUUR EN EN BENOEMING VAN EEN COMMISSARIS

* DE ALGEMENE VERGADERING van 23/05/2012 heeft beslist dat, daterend vanaf 23/15/2012: - de mandaten van volgende bestuurders worden hernieuwd :

� DE GREEF PIET, Bunderstraat 89,1745 Opwijk, geboren op 05/01/1954 te Kappelle-op-den-Bos � VERHAEGHE JAN, Koning Albertiaan 93,1082 Brussel geboren op 1510911956 te Roeselare

* DE ALGEMENE VERGADERING van 23/05/2012 benoemt als commissaris de BVBA �DGST Partners Bedrijfsrevisoren� Ruststraat 127, 1180 Brussel. Dit bedrijfsrevisorenkantoor heeft verklaard om op heden Etienne DEBAEKE en/of Luk OSTYN en/of Micha�l DERIDDER aan te stellen als vertengenwoordiger. Het mandaat zal eindigen op de jaarvergadering die zich zal dienen uit te spreken over de jaarrekening per December 2014.

Dr M DE BIE

Secretaris

06/09/2012

��'F Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 22

moelles

28 AUG 2012

Greffe

N� d'entreprise 432.011.571

D�nomination

(en entier) ' CLINIQUES DE L'EUROPE - EUROPA ZIEKENHUIZEN

(en abr�g�)

Forme juridique " association sans but lucratif

Si�ge Avenue De Fr�, 206 � 1180 UCCLE

Objet de l'acte : COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET NOMINATION D'UN COMMISSAIRE

* L'ASSEMBL�E G�N�RALE du 23/05/2012 a d�cid� que, � dater du 23/05/2012, - les mandats des administrateurs suivants sont renouvel�s

� DE GREEF PIET, Bunderstraat 89,1745 Opwijk, n� le 05/01/1954 � Kappelle-op-den-Bos � VERHAEGHE JAN, Koning Albertlaan 93, 1082 Brussel n� le 15/09/1956 � Roeselare

* L'ASSEMBL�E G�N�RALE du 23/05/2012:

nomme en qualit� de commissaire la SPRL �DGST Partners Reviseurs d'Entreprises�, Rue du Repos 127 � 1180 Bruxelles, repr�sent�e par Messieurs Etienne DEBAEKE et/ou Luk. OSTYN et/ou Michael DERIDDER, Reviseurs d'Entreprises. Son mandat s'ach�vera � l'assembl�e g�n�rale appel�e � statuer sur les comptes annuels cl�tur�s au 31 d�cembre 2014.

Dr M. DE BIE

Secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

Coordonnées
EUROPA ZIEKENHUIZEN - CLINIQUES DE L'EUROPE

Adresse
DE FRELAAN 206 1180 UKKEL

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

EUROPA ZIEKENHUIZEN - CLINIQUES DE L'EUROPE

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées EUROPA ZIEKENHUIZEN - CLINIQUES DE L'EUROPE

Coordonnées
EUROPA ZIEKENHUIZEN - CLINIQUES DE L'EUROPE