EUROPEAN BURNS CASUALTIES ASSOCIATION, AFGEKORT : EBCA

Dénomination : EUROPEAN BURNS CASUALTIES ASSOCIATION, AFGEKORT : EBCA

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 806.678.823

Publication

03/04/2015

��MOD 2.2

Il 1.1111,1,1,1911p7111111

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

~~~~~~~ ') C3

~~ v ~~~, ~ ,~~ ~~ 2015

au greffe du t�be al de commerce

1\i' d'entremise : 0806.678.823

D�nomination

(en abr�g�) : EBCA

Forme juridique: Association internationale sans but lucratif

- Si�ge : 113O Bruxelles, rue Bruyn 200, Hopital Central de la Base Reine Astrid

Objet dm l'acte : TRANSFERT DUSlEGE MODIFICATION C)U BUT ' MODIFICATION DES STATUTS -NOMINATION

D'apr�s un proc�s-verbal re�u par Ma�tre Daniien HISETTE, notaire associ� � Bruxelles, le 4 d�cembre 2014, il r�sulte que ;

PREMIERE RESOLUTION.

L'assembl�e prend acte de la d�mission de l'association sans but lucratif de droit fran�ais (association loi

1901) � ASSOCIATION DES BRUL�S DE FRANCE �, dont le si�ge est �tabli � Dreux (France), avenue

Marceau, 33, en tant que membre effectif.

DEUX|EK8ERE8OLUT|ON.

L'assembl�e d�cide d'approuver les budgets et comptes pour les exercices sociaux cl�tur�s les 31

d�cembre 2010, 2011, 2012 et 2013.

TROISIEME RESOLUTION.

L'assembl�e d�cide d'accorder d�charge aux administrateurs pour l'exercice de leur mandant relatifs aux

exercices sociaux cl�tur�s les 31 d�cembre 2010, 2011, 2012 et 2013.

QUATRIEME RESOLUTION.

L'assembl�e d�cide de constater la d�mission des personnes suivantes en tant qu'administrateurs de

l'association ;

-Monsieur yiLLAIN Paul Maurice Jacques, n� � Pontaubault (France), le 26 janvier 1948, domicili� � Dreux

(Fnynce). avenue Marceau, 33.

L'assembl�e d�cide de renouveler le mandat des membres du conseil d'administration pour une dur�e de

cinq (5) ans.

En cons�quence, le conseil d'administration est corn pos� comme suit:

i.Mono|eurMARG�DT Martin, pr�nomm�;

2.W4unsiourV|AENEDominiok. pr�nomm� ;

Leur mandat pourra �tre r�mun�r�.

QUATRIEME RESOLUTION..

L'assembl�e d�cide de modifier le but de l'association afin d'y pr�ciser que :

(i) ['objectif est de r�unir les associations nationales de victimes de br�lures de et hors l'Union Europ�enne ;

(ii) les domaines dans lesquels les � best practices � sont � collecter et diffuser ;

(iii) les activit�s connexes.

CINQUIEME RESOLUTION.

L'assembl�e d�cide domodifimr l'article 5 des statuts afin de pr�voir :

-Que les membres titulaires sont !es membres fondateurs ainsi que toute personne morale ou physique qui

souhaitent participer de mani�re active au but de l'association;

-Que les membres adh�rents sont les associations nationales de patients atteints de br�lure qui seront

accept�es en cette qualit�;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

-Qu'un membre adh�rent est d�sign� par pays en tant que point de contact et que les autres membres adh�rents qui peuvent �tre admis par pays seront consid�r�s �tre de la responsabilit� du point de contact national;

-Que ces membres actifs doivent repr�senter l'int�r�t des patients br�l�s ;

-Que les membres partenaires doivent �tre concern�s directement ou indirectement par le traitement et/ou la pr�vention des br�lures.

SIXIEME RESOLUT1ON.

L'assembl�e d�cide de modifier l'article 7 des statuts relatifs aux cotisations afin de pr�voir que les cotisations sont gratuites pour les associations sans but lucratif repr�sentant les victimes des incendies � domicile ou ailleurs, � certaines conditions.

En cons�quence, l'article 7 des statuts est remplac� par le texte suivant :

La cotisation est gratuite pour toutes les associations sans but lucratif, qui repr�sentent les victimes des incendies � domicile ou ailleurs, � condition de preuve de leurs statuts et/ou des autres preuves de l'�tablissement l�gale de leur soci�t� � but non lucratif ou bien par les gouvernements nationales ou pr�fectures locales.

Afin de structurer les communications internes de l'EBCA, il n'y aura qu'une association nationale par pays prenant la responsabilit� du point de vue globale de toutes les autres potentielles organisations nationales adh�rentes de ce m�me pays, en n'excluant pas qu'il y aura plusieurs membres par pays. Les membres titulaires et adh�rents ne paient payent pas de cotisation annuelle.

Les membres partenaires paient une cotisation annuelle fix�e annuellement par l'assembl�e g�n�rale, d'un montant minimum de 1.000 EUR par ann�e.

SEPTIEME RESOLUTION.

L'assembl�e d�cide de modifier l'article 21 relatif au r�glement d'ordre int�rieur afin de pr�voir que celui-ci

doit �tre � la disposition de tout membre.

En cons�quence, le paragraphe suivant est ajout� comme deuxi�me paragraphe de cet article :

Le r�glement d'ordre int�rieur est � la disposition de tout membre. Celui-ci est un compl�ment aux statuts et

contient notamment des dispositions sur les remboursements des frais encourus par les membres.

HUITIEME RESOLUTION.

L'assembl�e d�cide d'ajouter que les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant doivent

�tre soumis � l'assembl�e g�n�rale pour le 30 juin de chaque ann�e au plus tard.

En cons�quence, le deuxi�me paragraphe de l'article 22 des statuts est remplac� par le texte suivant :

Le conseil d'administration est tenu de soumettre � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale les comptes de

l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant au plus tard pour le 30 juin de chaque ann�e.

NEUVIEME RESOLUTION.

L'assembl�e d�cide de transf�rer le si�ge social de l'association � 8800 Roeselaere, Bornstraat 6.

DIXIEME RESOLUTION.

En cons�quence des r�solutions qui pr�c�dent, l'assembl�e d�cide d'adopter le texte n�erlandais des

statuts comme suit, en remplacement du texte fran�ais existant:

ONZIEME RESOLUTION

L'assembl�e d�cide de ratifier la nomination des personnes suivantes en tant que membres effectifs:

-Monsieur Martin MARGODT, pr�nomm� ; et,

-Monsieur VIAENE Dominiek, pr�nomm�.

DOUZIEME RESOLUT1ON.

L'assembl�e constate que l'association PINOCCHIO, ayant son si�ge � 1120 Bruxelles, rue Bruyn 200,

H�pital Central de la Base Reine Astrid, appartient, � sa demande, � la cat�gorie de membres actifs.

TREIZIEME RESOLUTION.

L'assembl�e d�cide d'approuver le r�glement d'ordre int�rieur �tabli par le conseil d'administration, dont un

exemplaire lui a �t� pr�sent�.

QUATORZIEME RESOLUT1ON.

L'assembl�e d�cide de conf�rer tous pouvoirs, avec facult� de subd�l�guer :

- au conseil d'administration pour l'ex�cution des r�solutions qui pr�c�dent ; et,

- � Madame St�phanie ERNAELSTEEN afin d'accomplir et signer tous actes et formalit�s � l'effet d'obtenir

l'approbation par le Roi, en ce qui concerne les modifications statutaires qui doivent lui �tre soumises.

* Conseil d'administration *-

1.Monsieur MARGODT Martin, pr�nomm�;

2.Monsieur VIAENE Dominiek, pr�nomm�,

MOD 2,2

Volet B - Suite

Repr�sentant l'ensemble des membres du conseil d'administration, d�clarent

r�solutions suivantes :

UNIQUE RESOLUTION

Le conseil d�cide de nommer Monsieur VIAENE Dominiek, pr�nomm�, en tant

d'administration, en lieu et place de Monsieur MARGODT Martin, pr�nomm�.

Pour extrait analytique conforme.

D�pos� en m�me temps ; exp�dition et exp�dition de l'arr�t� royal

(sign�) Damien HISETTE, notaire associ� � Bruxelles.

prendre � l'unanimit� les

que Pr�sident du Conseil

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

?serv� 'au Moniteur belge

} y

~

03/04/2015

�� MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

*15049518*

cze / fie�u le

2,4 MAR. 2015

commerc

Ondernemingsnr : 0806.678.823

Benaming

(voluit) : EUROPEAN BURNS CASUALTIES ASSOCIATION

(verkort) : EBCA

Rechtsvorm : internationale vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : 1120 Brussel, Bruynstraat 200

Onderwerp akte : AANNEMING VAN DE NEDERLANDSE TEKST TER VERVANGING VAN DE FRANSE VERSIE

Uit een proces-verbaal verleden voor Meester Damien HISETTE, geassocieerde notaris te Brussel, op 4 december 2014, blijkt het dat:

Hoofdstuk I -- Benaming -- Zetel Duur - Onderwerp

Artikel 1. -Benaming.

Dit betreft een internationale vereniging zonder winstoogmerk van internationaal nut, genaamd "EUROPEAN

BURNS CASUALTIES ASSOCIATION", afgekort "EBCA".

Er kan zowel van de volledige benaming als van de afkorting gebruik gemaakt worden.

Alle aktes, kostennota's, facturen, aankondigingen, publicaties en andere documenten van verenigingen

zonder winstoogmerk, vermelden de benaming van de vereniging, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door

de woorden "internationale vereniging zonder winstoogmerk" of door de afkorting "IVZW" (AISBL in het Frans of

INPO in het Engels), alsook door het adres van de hoofdzetel van de vereniging.

Artikel 2. -Zetel.

Haar hoofdzetel is gevestigd te 8800 Roeselare, Bornstraat 6, gerechtelijk arrondissement Kortrijk, De

hoofdzetel kan naar een andere plaats in Belgi� verhuizen op eenvoudig verzoek van de Raad van Bestuur en

indien dit in de maand van wijziging gepubliceerd wordt in het Belgisch Staatsblad.

Artikel 3. -Duur.

De duur van de vereniging is onbeperkt.

Artikel 4. -Doel - Activiteiten,

De vereniging, die geen winstgevende activiteiten uitvoert, wil op internationaal niveau de nationale

verenigingen van brandwondenslachtoffers uit de volledige Europese Unie (en daarbuiten) samenbrengen.

Daarnaast wenst zij maatregelen om brandwonden te voorkomen in de hele Europese Unie (en daarbuiten) te

promoten om uiteindelijk het aantal brandwondenslachtoffers te laten dalen,

Zij heeft in het bijzonder de volgende doelstellingen en activiteiten:

" De brandwondenslachtoffers en hun families vertegenwoordigen;

' " Brandwondenpreventie promoten;

�De behandeling en de opvolging van brandwonden en diens slachtoffers promoten (medisch en niet-

medisch);

�Het grote publiek bewust maken van brandwonden en diens slachtoffers;

-Kennis en "best practices" samenbrengen en verspreiden op vlak van preventie, diagnose, zorg en nazorg

van brandwonden.

Samenhangende activiteiten

Zij kan studiedagen, colloquia, culturele activiteiten en bezoeken organiseren alsook eraan deelnemen,

opleidingen aanbieden, en in het algemeen, elke activiteit uitoefenen die rechtstreeks of onrechtstreeks

bijdraagt aan de verwezenlijking van het niet-winstgevende doel zoals hierboven vermeld en, in beperkte

wettelijke mate, commerci�le en winstgevende activiteiten uitoefenen indien het product ten allen tijde volledig

aangewend zal worden voor de verwezenlijking van het niet-winstgevende doel.

Hoofdstuk II - Leden

Artikel 5, -Categorie�n.

De vereniging bestaat uit vaste leden. Dit kan aangevuld warden met een aantal actieve leden en met

"partnerleden".

1. Vaste leden

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad" - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

De vaste leden zijn natuurlijke personen of verenigingen die blijk geven van de vaste wil om op een actieve wijze deel te nemen aan het tot stand brengen van de doelstellingen van de vereniging en om de voor haar doel vereiste fondsen te werven. De oprichters van de vereniging behoren van rechtswege tot deze categorie van leden.

De vereniging telt ten minste twee dragende leden.

II. Actieve leden

Actieve leden zijn de nationale verenigingen van brandwondenpati�nten of natuurlijke personen die de vereniging willen bijstaan of deelnemen aan de activiteiten en die de belangen van brandwondenpati�nten vertegenwoordigen, en die later toegelaten werden.

Per land wordt er ��n actief lid aangeduid als nationaal aanspreekpunt, De andere actieve leden die mogelijk per land kunnen toetreden, worden onder de verantwoordelijkheid van het nationaal aanspreekpunt beschouwd

III. Partnerleden

De "partnerleden" zijn natuurlijke of rechtspersonen die indirect of direct betrokken zijn bij brandwondenzorg en/of brandwondenpreventie, die hiervoor de toestemming om toe te treden kregen en die zich schriftelijk engageren om de vereniging een minimale jaarbijdrage van duizend euro (1.000 EUR) te betalen.

Artikel 6. -Toelating -- Ontslag Uitsluiting,

De toelating om lid te worden, zij het vast, actief of partner, dient voorafgegaan te worden door het sturen van een schriftelijke en gemotiveerde toelatingsaanvraag aan de Raad van Bestuur.

De algemene vergadering, op voorstel van de Raad van bestuur, beslist op de toelating van vaste leden in alle discretie over de aanvaarding of de weigering van de aanvraag, waarbij de beslissing onherroepelijk is.

De Raad van Bestuur beslist op de toelating van actieve en partnerleden in alle discretie over de aanvaarding of de weigering van de aanvraag, waarbij de beslissing onherroepelijk is.

De leden van de verenigingen kunnen op ieder ogenblik hun ontslag indienen aan de hand van een aangetekend schrijven aan de vereniging.

Er kan overgegaan worden tot uitsluiting van een lid van de vereniging door de Raad van Bestuur maar enkel na het horen van de verdediging van de betrokkene en na bevestiging door de Algemene Vergadering met een tweed erdemeerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden, De Raad van Bestuur kan de betrokkene tijdelijk schorsen tot de beslissing van de Algemene Vergadering.

Het "partnerlid" wordt als ontslagnemend beschouwd indien deze zijn vergoeding niet betaalt binnen de drie (3) maanden na het versturen van een aanmaning per aangetekend schrijven,

Alle leden, vast, actief of partner, verliezen hun lidmaatschap na overlijden, liquidatie, faillissement of gerechtelijk concordaat.

Artikel 7. -Bijdragen.

De bijdrage is gratis voor alle verenigingen zonder winstoogmerk die de slachtoffers van een brand thuis of elders vertegenwoordigen, indien zij de bewijsstukken van hun statuut kunnen voorleggen en/of andere bewijsstukken m.b.t. de wettelijkheid van hun vereniging zonder winstoogmerk zij het door de nationale overheid of door de lokale instanties.

Teneinde de interne communicatie bij EBCA te vereenvoudigen, zal er slechts ��n nationale vereniging per land de algemene verantwoordelijkheid nemen over alle andere mogelijke nationale actieve verenigingen van hetzelfde land, wat niet uitsluit dat er meerdere leden per land kunnen vertegenwoordigd zijn, De vaste leden een de actieve leden betalen geen jaarlijkse bijdrage.

De partnerleden betalen een jaarlijkse bijdrage die per jaar vastgelegd wordt door de Algemene Vergadering, met een minimum van 1.000 � aar.

Hoofdstuk III Algemene Vergadering

Artikel 8. -Samenstelling - Bevoegdheden.

De Algemene Vergadering bestaat uit alle vaste leden. De actieve leden en de partnerleden kunnen hierop aanwezig zijn en hebben een adviserende stem.

De volgende punten behoren tot hun bevoegdheden:

" De goedkeuring van de budgetten en rekeningen;

" De verkiezing en afzetting van bestuurders, en de bepaling van hun eventuele verloning;

" De wijziging van de statuten;

" De ontbinding van de vereniging;

" Het vastleggen van de ledenbijdrage;

" De uitsluiting van leden;

" De goedkeuring van het intern reglement, opgesteld door de Raad van Bestuur.

Artikel 9. -Bijeenkomsten Voorzitterschap.

De Algemene Vergadering komt minstens jaarlijks bijeen, dit op de hoofdzetel of op een andere plaats die

vermeld wordt op de convocaties. Deze worden per brief, per fax of per e-mail verstuurd, minstens zes (6)

weken voor de datum van de bijeenkomst en bevatten eveneens de agenda van de vergadering.

Een bijzondere Algemene Vergadering kan ook samengeroepen worden door de Raad van Bestuur volgens

de modaliteiten die hierboven beschreven werden, telkens de Raad dit nodig acht.

De Algemene Vergadering wordt voorgezeten door de Voorzitter van de Raad van Bestuur of, bij diens

afwezigheid, door de ondervoorzitter. In het uitzonderlijke geval dat beide personen niet aanwezig zouden zijn,

neemt de oudste van de aanwezige bestuurders de plaats van voorzitter in.

Artikel 10. -Vertegenwoordiging - Kiesrecht.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

De vaste leden kunnen zich laten vertegenwoordigen op de Algemene Vergadering door elke persoon die over een speciale volmacht beschikt, verkregen per post, telegram, fax of elektronische weg, voor zoverre dit afgedrukt kan worden om toe te voegen aan de notulen en waarvan de vertegenwoordiger aan het vaste lid bevestigt het elektronische mandaat te hebben ontvanger,

Indien nodig kan de Raad van Bestuur de wijze van de volmacht bepalen,

De vaste leden beschikken elk over een stem.

Geen enkele mandataris kan deelnemen aan de stemming met een aantal stemmen dat hoger ligt dan de som van de stemmen waarover de andere aanwezige of vertegenwoordigde leden beschikken.

Artikel 11. -Deliberaties.

De Algemene Vergadering kan slechts geldig delibereren indien minstens twee derde van de vaste leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn en indien zij minstens twee derde van de aangesloten landen vertegenwoordigen.

Mocht het aanwezigheidsquorum niet gehaald worden voor een vergadering, zal de Raad een tweede vergadering bijeenroepen met dezelfde agenda. Op dat ogenblik kan een beslissing genomen warden, onafhankelijk van het aantal aanwezige of vertegenwoordigde vaste leden. Deze tweede vergadering vindt minstens zes weken na de vergadering plaats waarop het aanwezigheidsquorum niet gehaald werd.

Behalve in uitzonderlijke gevallen die vastgelegd werden in de statuten, beslist de Vergadering met een eenvoudige meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde vaste leden.

Artikel 12. -Wijzigingen in de statuten

Behoudens wetsbepalingen moet elk voorstel met betrekking tot een statuutswijziging of de ontbinding van de vereniging uitgaan van de Raad van Bestuur of van minstens twee derde van de vaste leden van de vereniging.

De Raad van Bestuur brengt de leden van de vereniging minstens drie maanden op voorhand op de hoogte over de datum van de vergadering waarop het voorstel gestemd zal worden,

De Vergadering kan slechts geldig over een statuutswijziging of de ontbinding van de vereniging stemmen indien twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde vaste leden hiermee akkoord gaat.

Mocht het aanwezigheidsquorum niet gehaald worden voor een vergadering, zal de Raad een tweede vergadering bijeenroepen met dezelfde agenda. Op dat ogenblik kan een beslissing genomen worden, onafhankelijk van het aantal aanwezige of vertegenwoordigde vaste leden. Deze tweede vergadering vindt minstens zes weken na de vergadering plaats waarop het aanwezigheidsquorum niet gehaald werd.

Geen enkele beslissing wordt aangenomen indien de tweederdemeerderheid niet behaald werd.

De Algemene Vergadering bepaalt de wijze van ontbinding en liquidatie van de vereniging. Het patrimonium dat ontstaat uit de liquidatie van de vereniging zal overgemaakt worden aan een onafhankelijk doel.

Artikel 13. -Notulen Publiciteit.

De deliberaties van de Algemene Vergadering worden neergeschreven in de notulen. Deze worden getekend door de Voorzitter van de Vereniging en de Secretaris-Generaal, beide bestuurders, en worden bewaard in een register op de hoofdzetel van de vereniging waar alle leden deze kunnen raadplegen zonder zich te hoeven verplaatsen.

De besluiten van de algemene vergaderingen die voor alle leden van belang zijn, worden hen per brief toegestuurd, De besluiten die voor derden van belang zijn, worden samenvattend gecommuniceerd.

Hoofdstuk IV Administratie Controle,

Artikel 14. -De Raad van Bestuur.

De vereniging wordt bestuurd door een Raad die uit minstens twee leden bestaat.

De bestuurders worden aangeduid door de Algemene Vergadering. Hier wordt eveneens de duur van hun (verlengbaar) mandaat bepaald met een maximum van vijf jaar per mandaat. De Algemene Vergadering legt

vast of de mandataris al dan niet een loon ontvangt en indien van toepassing, hoeveel de verloning bedraagt.

Wanneer de functie vacant wordt in de loop van het mandaat, zal de Raad van Bestuur een tijdelijke bestuurder aanstellen die de functie zal uitoefenen tot aan de volgende Algemene Vergadering.

Bestuurders kunnen gedwongen worden hun mandaat neer te leggen indien twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde vaste leden hiervoor hun akkoord geven op een Algemene Vergadering.

Artikel 15. -Voorzitterschap Secretariaat.

De Raad verkiest onderling een voorzitter en een ondervoorzitter,

Wanneer de voorzitter niet aanwezig kan zijn op een vergadering van de Raad zal zijn plaats ingenomen worden door de ondervoorzitter of door de oudste van de aanwezige bestuurders.

De Raad van Bestuur kan, eventueel buiten de Raad, een secretaris en een penningmeesteraanstellen. Artikel 16. -Bijeenkomsten - Deliberaties.

De Raad komt samen wanneer het belang van de vereniging dit vereist, op verzoek van de voorzitter en minstens drie maal per jaar. De uitnodiging wordt per brief, fax of e-mail verstuurd.

Een bestuurder kan zich op een vergadering laten vertegenwoordigen door een andere bestuurder, indien deze over een speciale volmacht beschikt, verkregen per post, telegram, fax of elektronische weg, voor zoverre dit afgedrukt kan worden om toe te voegen aan de notulen en waarvan de vertegenwoordiger aan het vaste lid bevestigt het elektronische mandaat te hebben ontvangen. Een bestuurder kan evenwel slechts over ��n volmacht beschikken.

De Raad kan slechts geldig delibereren indien twee derde van de vaste leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn.

Mo0 2.2

Luik B - Vervolg

De besluiten van de Raad van Bestuur worden gestemd naar een eenvoudige meerderheid van de'

aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. Bij een gelijke verdeling van de stemmen is de stem van de

voorzitter, of zijn vervanger, doorslaggevend.

Artikel 17. -Bevoegdheden.

Aile bevoegdheden die niet wettelijk of door de huidige statuten toegekend zijn aan de Algemene

Vergadering, zijn de bevoegdheid van de Raad van Bestuur.

Artikel 18, -Dagelijks bestuur.

De Raad van Bestuur kan de dagelijkse leiding, alsook de vertegenwoordiging van de vereniging m.b.t. dit

bestuur, overdragen aan een persoon naar keuze die in de Raad van Bestuur zetelt. De afgevaardigde die

instaat voor de dagelijkse leiding krijgt de titel van Secretaris-Generaal.

Indien de vereniging meerdere bestuurders heeft voor de dagelijkse leiding, dan handelen zij op zich.

Onder haar verantwoordelijkheid kan de Raad alle specifieke en welbepaalde bevoegdheden doorgeven

aan een persoon naar keuze.

Artikel 19. -Notulen.

De deliberaties van de Raad van Bestuur worden neergeschreven in de notulen. Deze worden getekend

door twee bestuurders en worden bewaard in een register op de hoofdzetel van de vereniging waar alle leden

deze kunnen raadplegen zonder zich te hoeven verplaatsen.

Artikel 20. -Vertegenwoordiging.

Alle aktes die door de vereniging aangenomen worden, zullen, tenzij door een speciale afvaardiging,

ondertekend worden door twee bestuurders die gezamenlijk handelen en die zich niet hoeven te verantwoorden

tegenover derden over de toegekende bevoegdheden in verband met dit doel.

De gerechtelijke stappen, zowel als vragende partij of als verdediging, worden opgevolgd door de Raad van

Bestuur, vertegenwoordigd door de Voorzitter die op zich handelt of door een bestuurder die hiervoor

aangeduid werd.

De vereniging is daarenboven, binnen de beperkingen van het mandaat, rechtsgeldig aangesteld door

speciale mandatarissen.

Artikel 21. -Intern reglement,

De Raad van Bestuur kan een intern reglement opstellen zonder tegenstrijdigheden aan de Belgische

wetgeving. In geval van tegenstrijdigheid aan de statuten, overheersen de statuten.

Het intern reglement kan door elk lid geraadpleegd worden. Dit is slechts een bijlage aan de statuten en

bevat de bepalingen met betrekking tot de onkostenvergoedingen van de leden.

Hoofdstuk V Boekjaar -- Algemene bepalingen.

Artikel 22. -Boekjaar en boekhouding.

Het boekjaar start telkens op ��n januari en eindigt op eenendertig december,

De Raad van Bestuur dient ten laatste op 30 juni de afrekening van het voorbije jaar en de begroting vcor

het lopende boekjaar ter goedkeuring voor te leggen aan de Algemene Vergadering.

Artikel 23. -Keuze van domicilie.

Voor de uitvoering van de huidige statuten moet elke vast of actief lid, bestuurder, gevolmachtigde,

vereffenaar, met een domicilie in het buitenland, een domicilie vastleggen in Belgi�. Zo niet wordt verondersteld

dat het domicilie de hoofdzetel van de vereniging is.

Artikel 24. -Algemeen recht.

Voor alle zaken waarover niets bepaald wordt in de huidige statuten, wordt er doorverwezen naar de

wettelijke bepalingen.

Voor eensluidend analytisch uittreksel.

Samen neergelegd: expeditie en expeditie van het koninklijk besluit

(getekend) Damien HISETTE, geassocieerde notaris te Brussel.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden ; Recto ; Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

1

Coordonnées
EUROPEAN BURNS CASUALTIES ASS., AFGEKORT : E…

Adresse
BRUYNSTRAAT 200 1120 NEDER-OVER-HEEMBEEK

Code postal : 1120
Localité : Neder-Over-Heembeek
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

EUROPEAN BURNS CASUALTIES ASSOCIATION, AFGEKORT : EBCA

Divers

Publication

Coordonnées EUROPEAN BURNS CASUALTIES ASS., AFGEKORT : E…

Coordonnées
EUROPEAN BURNS CASUALTIES ASS., AFGEKORT : E…