EUROPEAN LIFT ASSOCIATION, EN ABREGE : ELA

Divers


Dénomination : EUROPEAN LIFT ASSOCIATION, EN ABREGE : ELA
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 465.901.292

Publication

05/05/2014 : 2014 (points I à IV) et Conseil d'Administration du 10 avril 2014 (point V) -
extraits

L'Assemblée Générale prend acte du changement de représentant pour les associations suivantes :

L'association autrichienne FMMI est représentée dorénavant au Conseil d'Administration par M. Erich

Autriche, en remplacement de M. Jttrgen Wartinger, né le 13 septembre 1978 à Graz (Autriche), Directeur,

résidant Forststrasse 48a à 5071 Grambach, Autriche.

Hanssen; Directeur, né le 10 août 1969 à Heerlen (Pays-Bas) et résidant 197 Dorpstraat à 2124 AZ Nieukoop,!

Pays-âas, en remplacement de M. Joop Thissen, né le 18 février 1944 à 's-Hertogenbosch (Pays-Bas), résidant:

Tweede Morgen, 26 à 5233 NG's-Hertogenbosch, Pays-Bas. "

II. RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE L'AUDITEUR

l'issue de l'Assemblée Générale de 2015, et fixation de ses honoraires à la somme de € 1.200 HTVA pour

2014.

Les montants ci-après sont approuvés pour les années 2014 et suivantes, pour la cotisation annuelle des;

Membres:

; • Membres de Catégorie A:



> Moniteur

-Pour les représentants de Chypre et de la Roumanie: 1.200€.

• Membre de Catégorie B

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- 7.000€ par Association.

• Membre de Catégorie C

-PourEEA;200.000€.

• Membres observateurs;

- Aucune cotisation en tant que telle. Une participation aux frais de documentation de 1.200€ sera

demandée.

Fixation d'un nouveau montant de cotisation annuelle à partir de 2014 pour les Membres potentiels dans

des pays faisant partie du Conseil de l'Europe - Membres de Catégorie A:

Pour le représentant de l'Ukraine: 10.000€.

Pour le représentant de la Russie: 24.0006

Pour tous les autres pays : 2.500€

IV. DIVERS

L'Assemblée prend acte de la fusion de EFA (Elevatorfabrikantforeningen) (association nationale danoise, membre de ELA) avec l'association danoise EB (Elevatorbranchen). L'entité fusionnée s'appelle EB (Elevatorbranchen) et a son siège H.C. Andersens Boulevard 18 à 1553 Copenhague, Danemark depuis le 6 juillet 2013 et demeure membre de ELA.

V. VJCE-PRÉSIDËNCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION (Conseil d'Administration du 10 avril 2014)

Conformément à l'article 15.1.5 des statuts, le Conseil d'Administration élit VDMA, représentée par M. Bjorn Kollmorgen, en tant que Vice-Président de l'ELA pour un terme d'un an, expirant à l'issue du Conseil d'Administration qui se tiendra le même jour que l'Assemblée Générale Ordinaire de 2014.

VI. DÉPÔT

Dépôt (i) du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire et (ii) de la liste des membres de l'association

internationale à cette date.

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•FF

Philippe Lamalle

Administrateur

Jorge Victor LîgUerre

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet_B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature
11/12/2014
ÿþMOI) 2.2

ix il 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte-,~

Déposé / Reçu le

0 2 BEC, 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone d@tEeixelles

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N° d'entreprise : 0465.901.292

Dénomination

(en entier) : European Lift Association

(en abrégé) : ELA

Forme juridique : Association Internationale sans but lucratif (loi belge du 27 juin 1921 telle que modifiée)

Siège : Boulevard du Souverain 207, 1160 Bruxelles

Objet de l'acte : Réunion du Conseil d'Administration du 27 novembre 2014

i. TRANSFERT DU SIÈGE DE L'ASSOCIATION INTERNATIONALE (conseil d'administration du 27 novembre 2014)

Conformément à l'article 2.2 des statuts de ELA, le Conseil d'Administration décide lors de sa réunion du: 27/11/2014 de transférer le siège social de l'Association internationale de l'adresse actuelle, boulevard du. Souverain 207, 1160 Bruxelles, vers l'adresse suivante: "Avenue Herrmann-Debroux 44 à 1160 Bruxelles". Le: transfert est la conséquence du déménagement des bureaux vers cette nouvelle adresse et est effectif à partir; du 1er janvier 2016.

II. DÉPÔT

Dépôt de la version coordonnée des statuts (coordination au 27/11/2014 suite à la décision du Conseil d'Administration de transfert du siège social de l'association).

Philippe Lamalle Jorge Victor Ligüerre

Administrateur Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

21/05/2013
ÿþ MOD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Greffe

MAR

Rés( a Monl bel

iu

N° d'entreprise : 0465.901.292

Dénomination

(en entier) : European Lift Association

(en abrégé) : ELA

Forme juridique : Association Internationale sans but lucratif (toi belge du 27 juin 1921 telle que modifiée)

Siège : Boulevard du Souverain 207, 1160 Bruxelles

Objet de l'acte : Assemblée Générale Ordinaire des Membres de l'Association du 3 avril 2013 - extraits

I. CHANGEMENT DE REPRÉSENTANT

L'Assemblée Générale prend acte du changement de représentant pour les associations suivantes :

L'association belge AGORIA est représentée dorénavant au Conseil d'Administration par M. Fernando Femandez Garces, Directeur Général, né le 30 mai 1973 à Valence (Espagne), résidant Calle Reina Violante 58 Esc, B pta 8 à Valence, Espagne, en remplacement de M. Marc Haegeman, né le 17 février 1955 à Roeselaere (Belgique), résidant Zeger Maeifait, 11 à 8800 Rumbeke, Belgique.

L'association allemande VDMA est représentée dorénavant au Conseil d'Administration par M. Bjorn Kollmorgen, Directeur Général, né le 24 août 1966 à Cologne (Allemagne) et résidant 23A Alte KSner Strasse à RSsrath, Allemagne, en remplacement de M. Peter Günther, né le 19 décembre 1951 à Langen (Allemagne), résidant Berlinerstrasse, 31, 64409 Messe!, Allemagne.

L'association italienne AssoAscensori est représentée dorénavant au Conseil d'Administration par M. Roberto Zappa, Directeur Général, né le 29 avril 1959 à Milan (Italie) et résidant à Via della Colombaia, 20, 24128 Bergame, Italie, en remplacement de M. Angelo Bosoni né le 9 novembre 1958 à Milan (Italie), résidant Via Damien() Chiesa 14, 20081 Abbiategrasso, Italie.

II. RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE L'AUDITEUR

Renouvellement du mandat de l'Auditeur, Monsieur Stéphane Rosier de la société Rosier & Co., mandat prenant fin à l'issue de l'Assemblée Générale de 2014, et fixation de ses honoraires à la somme de ¬ 1.200 HTVA pour 2013,

Ill, COTISATIONS DES MEMBRES D'ELA

Les montants ci-après sont proposés pour les années 2013 et suivantes, pour la cotisation annuelle des Membres:

Membres de Catégorie k

- Pour les représentants de l'Allemagne, de l'Espagne, de la France, de l'Italie, du Royaume-Uni et de la Turquie. 26.144¬ .

- Pour les représentants de l'Autriche, de la Belgique, de la Finlande, des Pays-Bas, de la Pologne, de la

République Tchèque, de la Suède et de la Suisse: 11.884¬ .

- Pour les représentants du Danemark, de la Hongrie, de la Norvège et du Portugal: 7.131¬ .

- Pour le représentant du Luxembourg: 5.330¬ ,

- Pour le représentant de l'Irlande : 2.500¬

- Pour le représentant de la Grèce: 2.040¬

- Pour les représentants. de.Chypre.etde_la_Roumanie:_1.109E

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Volet B - suite

" Membre de Catégorie B

- 7.843¬ par Association.

" Membre de Catégorie C

- Pour EEA: 200.000¬ .

" Membres observateurs:

- Aucune cotisation en tant que telle. Une participation aux frais de documentation de 1.109¬ sera

demandée.

La fixation d'un nouveau montant de cotisation annuelle à partir de 2013 pour les Membres potentiels dans des pays faisant partie du Conseil de l'Europe - Membres de Catégorie A:

Pour le représentant de l'Ukraine: 11.884¬ .

Pour le représentant de la Russie: 26.144¬

Pour tous les autres pays : 2.500¬

Cotisations et participation aux frais de documentation:

IV. ADHÉSION D'UNE ASSOCIATION EN TANT QUE MEMBRE DE CATÉGORIE A

L'Assemblée prend acte de l'adhésion de l'association suivante, ayant rejoint l'ELA en tant que Membre de catégorie A:

Irish Lift and Escalator Association, 2 Boyne View, Johnstown, Navan, Co Meath, Irlande, représentée par M. Joseph Kearney, Secrétaire Général, 2 Boyne View, Johnstown, Navan, Co Meath, Irlande (adhésion depuis le 11 mars 2013).

V. DÉPÔT

Dépôt (i) du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire et (ii) de la liste des membres de l'association internationale à cette date.

Philippe Lamelle Jorge Victor Ligüerre

Administrateur Administrateur







Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2013 - Annexés du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/05/2012
ÿþ~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

30 -Olt- 2012

Greffe

R

M I

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*12088390*

N° d'entreprise : 0465.901.292

Dénomination

(en entier) : European Lift Association

(en abrégé) : ELA

Forme juridique : Association Internationale sans but lucratif (loi belge du 27 juin 1921 telle que modifiée)

Siège : Boulevard du Souverain 207, 1160 Bruxelles

Objet de l'acte : Assemblée Générale Ordinaire des Membres de l'Association du 29 mars 2012 et réunion du Conseil d'Administration du 29 mars 2012 - extraits

1. ÉLECTION ET RÉÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Les mandats de tous les membres du Conseil d'Administration arrivant à échéance, il y a lieu de procéder à une élection pour tous les membres du Conseil.

Sont élus ou réélus membres du Conseil d'Administration pour un terme de trois ans expirant à l'issue de l'Assemblée Générale de 2015:

a) Par les membres de Catégorie A

1, VDMA

Lyoner Strasse, 18

60528 Frankfurt am Main

Allemagne

Représentée par M. Peter Günther, né le 19 décembre 1951 à Langen (Allemagne), Administrateur, résidant; Berlinerstrasse, 31, 64409 Messe!, Allemagne.

Numéro d'entreprise: Nr. VR4278 (Frankfurt am Main)

2. LE1A

Devonshire Street, 33/34

Londres W1 G 6PY

Royaume-Uni

Représentée par M. George Jackson, né le 25 avril 1946 à Londres (Royaume-Uni), Administrateur, résidant Merryweather, David Street, Harvel, Kent, Royaume-Uni.

Numéro d'entreprise: 3851206

3. FEEDA

Dr, Fleming, 55-6° Dcha

28036 Madrid

Espagne

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Représentée par M, Miguel Baena Moreno, né le 16 février 1946 à Alicante (Espagne), Administrateur, résidant Ascensores Eleva, lsidoro de Sevilla 75, esquina Bolulla, Poligono de Rabasa, 03009 Alicante, Espagne,

Numéro NA: V-28549368

4. ANIE - ASSOASCENSORI

Viale Lancettï, 43

20158 Milan

Italie

Représentée par M. Angelo Bosoni, né le 9 novembre 1958 à Milan (Italie), Administrateur, résidant Via Damiano Chiesa 14, 20081 Abbiategrasso, Italie.

Numéro NA: 03428790962

5. AYSAD

Uzunçayir Cad. Yapi l rnerkezi No:31 C2 BI., Kat:3 D:29

Hasanpa§a Kadikoy

34722 Istanbul

Turquie

Représentée par Mr. Ercüment Hizal, né le 27 octobre 1955 à Istanbul (Turquie), Administrateur, résidant Cezmi Or Sokak No:16 B Blok D:30 Ciftehavuziar TR 34730 Kadrkiiy, Istanbul, Turquie,

Numéro d'entreprise: 34-163996

6, AGORIA

Diamant Building

Boulevard A. Reyers, 80

1030 Bruxelles

Belgique

Représentée par M, Marc Haegeman, né le 17 février 1955 à Roeselaere (Belgique), Administrateur, résidant Zeger Maelfait, 11 à 8800 Rumbeke, Belgique.

Numéro d'entreprise: 0 406 605 390

7. PALM (Polish Association of Lift Manufacturers)

uLStgpiriska 22/30, Lok 210

00-739 Varsovie

Pologne

Représentée par Marek Oppeln-Bronikowski, né le 20 août 1966 à Varsovie (Pologne), Directeur, résidant uL Grazyny 9 m 11 à 02-548 Varsovie, Pologne,

Numéro d'entreprise: KRS : 0000166383

8. FMMI (Fachverband Maschinen und Metaiwaren Industrie)

Wiedner Hauptstrasse, 63

1045 Vienne

Autriche

Représentée par M. Jûrgen Wartinger, né le 13 septembre 1978 à Graz (Autriche), Directeur, résidant Forststrasse 48a à 5071 Grambach, Autriche.

Numéro d'entreprise: 08290427831-34

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

9. VLR (Nederlandse Vereniging voor Lift- en Roltraptechniek)

Boerhaavelaan, 40  PB 190 2700 AD Zoetemeer

Pays-Bas

Représentée par M. Joop Thissen, né le 18 février 1944 à `s-Hertogenbosch (Pays-Bas), Administrateur, résidant Tweede Morgen, 26 à 5233 NG 's-Hertogenbosch, Pays-Bas.

Numéro d'entreprise: 40413532

b) Par les Membres de Catégorie B VFA Interlift

Hinschenfelder Stieg 17 a 22041 Hamburg

Allemagne

Représentée par M, Achim Hütter, né le 30 mai 1963 à Hamburg (Allemagne), Administrateur, résidant Tulpenstieg 15, 222 97 Hamburg, Allemagne.

N° au registre des associations nationales: VR 12296 (Cour Inférieure de Münich)

c) Par les Membres de Catégorie C

L'EEA en tant que seul Membre de Catégorie C et contribuant pour plus de 40% au budget total de l'ELA, désigne, conformément à l'article 15.1.1 des statuts, les cinq administrateurs suivants;

- M. Philippe Lamelle, né le 28 novembre 1949 à Issy les Moulineaux (France), Administrateur, résidant Avenue Alsace Lorraine, 6 à 92500 Rueil Malmaison, France.

- M. Jorge Ligüerre, né le 26 août 1956 à Zaragossa (Espagne), Administrateur, résidant C. Alonso Cano 75 2A, 28003 Madrid, Espagne.

- M. 'Maki Aranburu, né le 25 août 1959 à Arrasate (Espagne), Administrateur, résidant Plaza lokin Zaitegi n° 7- 4° C, 20500 Arrasate (Guipuzcoa), Espagne.

- M. Francisco Javier del Pozo Portillo, né le 7 février 1950 à Gijon (Espagne), Vice-Président du Conseil d'Administration de ThyssenKrupp Elevator Southern Europe, Africa and Middle East, résidant do ThyssenKrupp Elevator, Velte de Tobalina 46, 28021 Madrid, Espagne.

- M. Juha Mennander, né le 6 mai 1965 à Pori, Finlande, Administrateur, résidant à Ekbacksvàgen 27, 18357 Tàby, Suède.

L'ensemble de ces quinze mandats sont gratuits.

Il. RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE L'AUDITEUR

Monsieur Stéphane Rosier de la société HLB Dodémont  Van Impe & Co., mandat prenant fin à l'issue de l'Assemblée Générale de 2013, et fixation de ses honoraires à la somme de E 2200 HTVA pour 2012.

III. ADHÉSION D'UNE ASSOCIATION EN TANT QU'OBSERVATEUR

L'Assemblée prend acte de l'adhésion de l'association suivante en tant qu'observateur:

National Union of Self-Regulatory Lift Organizations, 10A, 15-th Parkovaya street, Moscou 105203, Russie, numéro d'enregistrement: 7719288817, représentée par M. Viktor Tishin, Vice-Président (adhésion en tant qu'observateur depuis le 25 janvier 2012).

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MOD 2,2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

IV. PRÉSIDENCE ET VICE-PRÉSIDENCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION (Conseil d'Administration du 29 mars 2012)

Suite à la démission de Monsieur Michel Chartron, et conformément à l'article 15.1.5 des statuts, le Conseil d'Administration élit à l'unanimité Monsieur Philippe Lamalle en tant que Président de l'ELA pour un terme de trois ans, expirant à l'issue du Conseil d'Administration qui se tiendra le même jour que l'Assemblée Générale Ordinaire de 2015.

Conformément à l'article 15.1.5 des statuts, le Conseil d'Administration élit LEIA, représentée par M. George Jackson, en tant que Vice-Président de l'ELA pour un terme d'un an, expirant à l'issue du Conseil d'Administration qui se tiendra le même jour que l'Assemblée Générale Ordinaire de 2013.

V. DÉPÔT

Dépôt (i) du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire et (ii) de la liste des membres de l'association internationale à cette date.

Philippe Lamalle Jorge Victor Ligüerre

Administrateur Administrateur



` Réservé

au

Moniteur

belge

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06/10/2011
ÿþ `lecc,f Ti3 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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BRUXELLES

26 -09-- 2011

Greffe

N° d'entreprise : 0465.901.292

Dénomination

(en entier) : European Lift Association

(en abrégé) : ELA

Forme juridique : Association internationale sans but lucratif (loi belge du 27 juin 1921 telle que modifiée)

Siège : Boulevard du Souverain 207, 1160 Bruxelles

Objet de l'acte : Assemblée Générale Extraordinaire des Membres de l'Association du 21 septembre 2011 - extraits

I. MODIFICATION DE L'ARTICLE 15.1.1 DES STATUTS AFIN D'AUGMENTER LE NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Sur proposition du Conseil d'Administration, l'Assemblée décide d'augmenter le nombre de membres du Conseil d'Administration et, par conséquence, de modifier le texte de l'article 15.1.1 des statuts comme suit:

Le Conseil d'Administration est composé d'administrateurs nommés par les Membres des différentes Catégories. Chaque Catégorie de Membres s'efforcera de parvenir à une décision par consensus. Dans l'hypothèse où une Catégorie de Membres ne parvient pas à un consensus, la décision est prise à la majorité des voix émises par les Membres de cette Catégorie.

Les Membres de Catégorie A désignent neuf membres du Conseil d'Administration. Cinq des administrateurs nommés par les Membres de Catégorie A sont désignés parmi les [représentants (le Président ou une autre personne désignée par le Membre de Catégorie A concerné) des] Membres de Catégorie A qui contribuent le plus au budget d'ELA, i.e. à ce jour ceux dont le siège est établi en Allemagne, en Espagne, en France, en Italie, au Royaume-Uni ou en Turquie.

Quatre des administrateurs nommés par les Membres de Catégorie A sont désignés parmi les [représentants (le Président ou une autre personne désignée par le Membre de Catégorie A concerné) des] Membres de Catégorie A dont le siège est établi dans un autre État membre du Conseil de l'Europe.

Les Membres de Catégorie B désignent un membre supplémentaire du Conseil d'Administration.

Chaque Membre de Catégorie C bénéficie d'un certain nombre de sièges au Conseil d'Administration proportionnellement à sa contribution individuelle au budget total d'ELA, comme précisé ci-dessous. Chaque Membre de Catégorie C contribuant à 40% ou plus du budget total d'ELA désignera cinq administrateurs supplémentaires; chaque Membre de Catégorie C contribuant à 30% ou plus (mais moins de 40%) désignera trois administrateurs supplémentaires; chaque Membre de Catégorie C contribuant à 20% ou plus (mais moins de 30%) désignera deux administrateurs supplémentaires et chaque Membre de Catégorie C contribuant à 10% ou plus (mais moins de 20%) désignera un administrateur supplémentaire. Par décision unanime de l'Assemblée Générale, un siège d'administrateur pourra être attribué à un Membre de Catégorie C contribuant à moins de 10% du budget total d'ELA. Le budget à prendre en considération pour l'application de cet article sera le projet de budget pour l'année suivant l'année de dépôt de candidature.

Il. POUVOIRS

L'Assemblée confère tous pouvoirs au Conseil d'Administration afin d'exécuter les résolutions qui précèdent.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Rijlagen bij liét Bèlgiidi Stáatsblád= ObTIff/201.1- Aniïèiie dü IKónitëür bëTgë

MOD 2.2

Volet B - Suite

III. DÉSIGNATION D'UN MEMBRE ADDITIONNEL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'EEA en tant que seul Membre de Catégorie C et contribuant pour plus de 40% au budget total de l'ELA, désigne, conformément à l'article 15.1.1 des statuts tels que modifiés, un cinquième administrateur:

- Monsieur Francisco Javier del Pozo Portillo, né le 7 février 1950 à Gijon (Espagne), Administrateur de société, résidant c/o ThyssenKrupp Elevator Southern Europe, Africa and Middle East, Avenida de Europa, 19, 28224 Pozuelo de Alarcón (Madrid), Espagne.

Ce mandat est gratuit et expire à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2012.

Vu que les mandats de tous les membres du Conseil d'Administration arrivent à échéance à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2012, les Membres de Catégorie A décident de postposer à 2012 la nomination des membres supplémentaires du Conseil d'Administration à désigner par leur Catégorie à la suite des présents changements aux statuts.

IV. DÉPÔT

Dépôt d'une version coordonnée des statuts (coordination au 21/09/2011 suite aux changements votés aux statuts).

Michel Chartron Jorge Victor Ligüerre

Administrateur Administrateur





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

r. Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/05/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2011- Annexes du Moniteur belge

0465.901.292

Association internationale sans but lucratif (loi belge du 27 juin 1921 telle que modifiée)

Boulevard du Souverain 207, 1160 Bruxelles

Assemblée Générale Ordinaire des Membres de l'Association du 7 avril 2011 et réunion du Conseil d'Administration du 25 janvier 2011 - extraits

I. RENOUVELLEMENT MANDAT AUDITEUR (Assemblée Générale du 7 avril 2011)

Renouvellement du mandat de l'Auditeur, Monsieur Stéphane Rosier de la société Hermant-Dodémont & Cie, mandat prenant fin à l'issue de l'Assemblée Générale de 2012, et fixation de ses honoraires à la somme de ¬ 2200 HTVA pour 2011.

Il. ADHÉSION (Conseil d'Administration du 25 janvier 2011 et Assemblée Générale du 7 avril 2011)

L'Assemblée prend acte de l'adhésion de l'association suivante, ayant rejoint l'ELA en tant que Membre de catégorie A:

PSASR (Patronatul Societatilor de Ascensoare si Scan Rulante din Romania), association sans but lucratif, Str. George Georgescu 10, Sector 4, 040133 Bucarest, Roumanie, numéro d'enregistrement: 37A/PJ/2004, représentée par M. Jean-Louis Arsenie, Président, 7 Drumuri Street n° 10, etaj 2, ap. 10, Sector 3, Bucarest, Roumanie (adhésion depuis le 25 janvier 2011).

III. PRÉSIDENCE ET VICE-PRÉSIDENCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION (Conseil d'Administration du 25 janvier 2011)

Conformément à l'article 15.1.5 des statuts, le Conseil d'Administration réélit à l'unanimité Monsieur Michel Chartron en tant que Président de l'ELA pour un terme de trois ans, expirant à l'issue du Conseil d'Administration qui se tiendra le même jour que l'Assemblée Générale Ordinaire de 2014.

Conformément à l'article 15.1.5 des statuts, le Conseil d'Administration élit VFA Interlift, représentée par M. Achim Hütter (né ie 30 mai 1963 à Hamburg (Allemagne), Administrateur de Société, Tulpenstieg 15, 222 97 Hamburg, Allemagne), en tant que Vice-Président de l'ELA pour un terme d'un an, expirant à l'issue du Conseil d'Administration qui se tiendra le même jour que l'Assemblée Générale Ordinaire de 2012.

IV. DÉPÔT

Dépôt (i) du procès-verbal de l'Assemblée Générale et (ii) de la liste des membres de l'association. internationale à cette date.

Z 1 AVR. Nil

BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

(en abrégé) Forme juridique :

European Lift Association

ELA

Siège :

Objet de l'acte :

Michel Chartron Jorge Victor Ligüerre

Administrateur Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

18/06/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réservé

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belge

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N° d'entreprise : 0465.901.292

Dénomination

(en entier) : European Lift Association

(en abrégé) : ELA

Forme juridique : Association Internationale sans but lucratif (loi belge du 27 juin 1921 telle que modifiée)

Siège : Avenue Herrmann-Debroux, 1160 Bruxelles

Oblet de l'acte : Assemblée Générale Ordinaire des Membres de l'Association du 29 avril 2015 - extraits

I. CHANGEMENTS AUX STATUTS

L'Assemblée Générale vote à l'unanimité les changements suivants aux statuts:

- Article 6.1 (1)  suppression du dernier paragraphe et remplacement par « ll n'y a pas de limite au nombre d'associations nationales admises par pays en tant que Membres de Catégorie A. ».

- Article 6.1 (2) -- suppression du dernier paragraphe et remplacement par « Il n'y a pas de limite au nombre d'associations nationales admises par pays en tant que Membres de Catégorie B. ».

- Article 14.4.1  suppression de la deuxième phrase de ce point.

- Article 15.1.1  suppression du deuxième paragraphe et remplacement par le texte qui suit :

« Les Membres de Catégorie A bénéficient du nombre de sièges comme décrit ci-dessous au Conseil d'Administration:

- Chaque Membre de Catégorie A tombant dans la catégorie de ceux contribuant le plus au budget d'ELA (à ce jour ceux dont le siège est établi en Allemagne, en Espagne, en France, en Italie, au Royaume-Uni et en Turquie) aura droit à un siège au Conseil d'Administration et désigne donc son représentant (le Président ou une autre personne désignée par le Membre de Catégorie A concerné).

- Jusqu'à cinq administrateurs additionnels sont nommés par les Membres de Catégorie A parmi les [représentants (le Président ou une autre personne désignée par le Membre de Catégorie A concerné) des] Membres de Catégorie A dont le siège est établi dans un autre État membre du Conseil de l'Europe. »

L'Assemblée confère tout pouvoir au Conseil d'Administration afin de préparer une version coordonnée des statuts et de procéder aux dépôts et publications nécessaires.

Il. MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Les mandats de tous les membres du Conseil d'Administration arrivent à échéance à la fin de de la présente, réunion. L'Assemblée Générale les remercie des services rendus à l'association. Il y a donc lieu de procéder à une élection ou réélection pour tous les membres du Conseil.

Sont élus ou réélus membres du Conseil d'Administration pour un terme de trois ans expirant à l'issue de l'Assemblée Générale de 2018:

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

a) Par tes Membres de Catégorie A

1, VDMA (réélu)

Lyoner Stresse, 18, 60528 Frankfurt am Main, Allemagne

Représentée par M. lem Koltmorgen, né le 24 août 1966 à Cologne (Allemagne), Directeur Générai, résidant Donarstrasse 54 à 51107 Cologne, Allemagne.

Numéro d'entreprise: Nr. VR4278 (Frankfurt am Main)

2. LEIA (réélu)

Devonshire Street, 33/34, Londres WIG 6PY, Royaume-Uni

Représentée par M. George Jackson, né le 25 avril 1946 à Londres (Royaume-Uni), Administrateur, résidant Merryweather, David Street, Harvel, Kent, Royaume-Uni.

Numéro d'entreprise: 3851206

3. Fédération des Ascenseurs (nouvellement élu)

48 Boulevard Malesherbes, 76008 Paris, France

Représentée par M. Pierre Hardouin, né le 16 juillet 1966 à Rennes (France), Directeur Général, résidant Rue Pergolese 42 à 75116 Paris, France

Numéro d'entreprise: 342 394 251 00033

4. FEEDA (réélu)

Dr. Fleming, 55-6° Dcha, 28036 Madrid, Espagne

Représentée par M. Francisco Javier del Pozo Portillo, né le 7 février 1950 à Gijon (Espage), Administrateur, résidant do FEEDA, Dr. Fleming 55-6° Dcha à 28039 Madrid, Espagne.

Registration number: V-28549368

5. ANIE - ASSOASCENSORI (réélu)

Viale Lancetti, 43, 20158 Milan, Italie

Représentée par M. Roberto Zappa, né le 29 avril 1959 à Milan (Italie). Directeur Général, résidant à Via della Colombaia, 20, 24128 Bergame, Italie.

Numéro de TVA: 03428790962

6. AYSAD (réélu)

Uzunçayir Cad. Yapi lemerkezi No:31 C2 BI., Kat:3 D:29, Hasanpaea Kadikoy, 34722 Istanbul, Turquie

Représentée par Mr. Ulvi Kadakal, né 1e 4 décembre 1963 à Istanbul (Turquie), Directeur, résidant Saray Mahallesi Harput Sokak Antrium Residence 10. Blok Da : 42, 34768 Ümraniye Istanbul, Turquie.

Numéro d'entreprise: 34-163996

7 AGORIA (réélu)

Diamant Building, Boulevard A. Reyers, 80, 1030 Bruxelles, Belgique

Représentée par M. Fernando Fernandez Garces, né le 30 mai 1973 à Valence (Espagne), Directeur Général résidant Hoofdkerkstraat 7, 9000 Gand, Belgique

Numéro d'entreprise: 0 406 605 390

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

8. PALM (Polish Association of Lift Manufacturers) (réélu)

ul.Stepir'iska 22130, Lok 210, 00-739 Varsovie, Pologne

Représentée par Marek Oppeln-Bronikowski, né le 20 août 1966 à Varsovie (Pologne), Directeur, résidant ul. Grazyny 9 m 11 à 02-548 Varsovie, Pologne.

Numéro d'entreprise: KRS : 0000166383

9. FMMI (Fachverband Maschinen und Metaiwaren Industrie) (réélu)

Wiedner Hauptstrasse 63,1045 Vienne, Autriche

Représentée par M. Erich Hable, né le 26 mai 1966 à Vienne (Autriche), Directeur, résidant Wickenburggasse 1513136 à 1080 Vienne, Autriche.

Numéro d'entreprise: 08290427831-34

10. SUHY (nouvellement élu)

P.O. 55, 02601 Espoo, Finlande

Représentée par M. Ad Ketonen, né le 8 octobre 1957 à Hyvinkàà (Finland), Senior Expert, résidant Eino Leinon katu 7 C 35, Helsinki (Finlande).

Numéro d'entreprise: A2087

11. VSA (nouvellement élu)

Boîte Postale 21, 6047 Kastanienbaum, Suisse

Représentée par Mr. René Hermann, né le 19 décembre 1958 à Lucerne (Suisse), Directeur, résidant Waldeggstrasse 34, 6020 Emmenbrücke, Suisse.

Numéro d'entreprise: CHE-109.102.216

b) Par les Membres de Catégorie B

VFA Interlift e.V. (réélu)

Süderstrafe 282, 20537 Hamburg, Allemagne

Représentée par M. Achim Hütter, né le 30 mai 1963 à Hamburg (Allemagne), Administrateur, résidant Tulpenstieg 15, 222 97 Hamburg, Allemagne.

N° au registre des associations nationales. VR 12296 (Cour Inférieure de Munich)

c) Par les Membres de Catégorie C

L'EEA en tant que seul Membre de Catégorie C et contribuant pour plus de 40% au budget total de l'ELA, désigne, conformément à l'article 15.1.1 des statuts, les cinq administrateurs suivants:

- M. Thierry Jomard, né le 5 juillet 1966 à Strasbourg (France), Vice Président Engineering Intelligent Building Technologies Europe, résidant rue Anatole France, 26 à 69100 Villeurbane, France. [nommé].

- M. Jorge Estevez, né le 10 août 1961 à Madrid (Espagne), CEO OU Iberia, résidant Paseo de los Parques 1961à 28055 Madrid, Espagne [nommé].

- M. Jorge Ligüerre, né le 26 août 1956 à Zaragossa (Espagne), Administrateur, résidant C. Alonso Cano 75 2A, 28003 Madrid, Espagne. [renommé]

- M. Maki Aranburu, né le 25 août 1959 à Arrasate (Espagne), Administrateur, résidant Plaza lokin Zaitegi n° 7- 4° C, 20500 Arrasate (Guipuzcoa), Espagne. [renommé]

Réservé

au

Moniteur

belge

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MM 2.2

Volet B - Suite

- M. Juha Mennander, né te 6 mai 1965 à Pori, Finlande, Administrateur, résidant à Ekbacksvégen 15A, 18357 Tôby, Suède. [renommé]

L'ensemble de ces dix-sept mandats sont gratuits.

III. NOMINATION DE COMMISSAIRE

Nomination de CDP Lerusse & Co scprl, rue de Pinchard 1 à 1340 Ottignies, Belgique, représentée par M. Pierre Lerusse, en tant que Commissaire pour un mandat de trois ans. Ce mandat de Commissaire expirera à l'issue de l'Assemblée Générale de 2018. Les honoraires pour ce mandat sont fixés à 1500¬ HTVA par an.

IV. DÉPÔT

Dépôt (i) du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire, (ii) de la liste des membres de l'association internationale à cette date et (iii) de la version coordonnée des statuts (coordination au 29/04/2015) suite aux changements votés aux statuts.

Roberto Zappa Jorge Victor Ligüerre

Administrateur Administrateur

Mentionner sur ta dernière page du Volet 13.: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

18/06/2015
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MaD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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aa greffe du tribunal de commerce ?xancop?aor.E de e~,enl.les

Réserv

au

Monitei

belge

N° d'entreprise : 0465.901,292

Dénomination

(en entier) : European Lift Association

(en abrégé) : ELA

Forme juridique : Association Internationale sans but lucratif (loi belge du 27 juin 1921 telle que modifiée)

Siège : Avenue Herrmann-Debroux 44, 1160 Bruxelles

Objet de l'acte : Réunion du Conseil d'Administration du 29 avril 2015

PRÉSIDENCE ET VICE-PRÉSIDENCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION (Conseil d'Administration du 29 avril 2015)

Suite à la démission de Monsieur Philippe Lamelle, et conformément à l'article 15,1.5 des statuts, le Conseil d'Administration élit à l'unanimité Monsieur Jorge Ligüerre en tant que Président de l'ELA pour un terme de trois ans, expirant à l'issue du Conseil d'Administration qui se tiendra le même jour que l'Assemblée Générale Ordinaire de 2018.

Conformément à l'article 15.1.5 des statuts, le Conseil d'Administration élit ANIE - ASSOASCENSORI, représentée par M. Roberto Zappa, en tant que Vice-Président de I'ELA pour un terme de trois fois un an, expirant à l'issue du Conseil d'Administration qui se tiendra le même jour que l'Assemblée Générale Ordinaire de 2018.

Roberto Zappa Jorge Victor Ligüerre

Administrateur Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EUROPEAN LIFT ASSOCIATION, EN ABREGE : ELA

Adresse
AVENUE HERMANN DEBROUX 44 1160 BRUXELLES

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale