EUROPEAN NATURAL SOYFOODS MANUFACTURERS ASSOCIATION, EN ABREGE : ENSA

Association sans but lucratif


Dénomination : EUROPEAN NATURAL SOYFOODS MANUFACTURERS ASSOCIATION, EN ABREGE : ENSA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 862.348.113

Publication

31/10/2013
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Réserv

au

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belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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N' d'entreprise : 862.348.113

Dénomination

(en enter) : European Natural SoyFoods Manufacturers Association

(en abrégé} , ENSA

Forme juridique : asbl

Siège : 51 Rue Montoyer Box 7 1000 Bruxelles

Objet de ['acte : Réelection des membres du conseil d'administration

L'Assemblée Générale de l'association a procédé le 22 Mai 2012 à l'élection des membres du conseil, d'administration de PENSA en vertu des articles 18 et suivants des statuts,

L'Assemblée Générale a désigné à la majorité simple les personnes suivantes:

- Bernard Deryckere en tant que président.

- Olivier Clanchin en tant que trésorier

- Bernard Storup en tant que secrétaire

- Manfred] Cusmano, membre du conseil d'administration

- Philippe Waitrin, membre du conseil d'administration

Ci-joint un document détaillant les identitiés et les coordonnées des membres du conseil d'administration.

Bernard Deryckere

President

BRUXELLES

22 CCT 2013

Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B - Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à regard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/10/2013
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7111a-711 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Résen au Monite beEgE

N` d'entreprise : 862.348.113

Dénomination (en entier) :

European Natural SoyFoods Manufacturers Association

(en abrégé) . ENSA

Forme juridique : asbl

Siège : 51 Rue Montoyer Box 71000 Bruxelles

Objet de l'acte : Réelection des membres du conseil d'administration

L'Assemblée Générale de l'association a procédé le 28 Mai 2013 au remplacement de Cusmano Manfredi, membre du conseil d'administration par Roberto Morelli, par vote à la majorité simple en vertu de l'article 18 des statuts de PENSA.

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à regard des tiers

Au verso Nom et signature

Ci-joint le document détaillant l'identité des membres du conseil d'administration mis à jour.

Bernard Deryckere President

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Greffe

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07/09/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : 862.348.113

Dénomination

(en entier) : European Natural Soyfoods Manufacturers Association

(en abrégé) : ENSA

Forme juridique : asbl

Siège : 51 Rue Montoyer Box 71000 Bruxelles

Objet de l'acte ; Modification des statuts

L'Assemblée Générale de l'association a pris la décision le 22 Mai 2012 de modifier l'article 26 des statuts de l'association concernant la désignation d'un auditeur. L'article 26 a été amendé comme suit:

Article 26

L'Assemblée Générale désignera, à la majorité simple, un auditeur chargé de contrôler les comptes annuels: de l'association.

L'auditeur est nommé par l'Assemblée Générale parmi les membres (personnes physiques ou morales) de l'institut des réviseurs d'entreprise, II est nommé pour 2 années et est rééligible.

Ci-joint un exemplaire des statuts tels que modifiés.

Bernard Deryckere

President

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03/11/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 862.348.113

Nombre de voix

Catégories des Cotisations annuelles

catégorie 1 1

catégorie 2 à 4 2

catégorie5à7 3

catégorie 8 à 19 4

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Dénomination

(en entier) : European Natural Soyfoods Manufacturers Association

(en abrégé) : ENSA

Forme juridique : asbl

Siège : 51 Rue Montoyer Box 7 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts

L'Assemblée Générale du 24 Mai 2011 constate qu'une erreur s'est glissée dans la publication du 19 Janvier 2011; il faut lire comme forme juridique: Association Sans But Lucratif (ASBL).

L'assemblée Générale de l'association a pris la décision le 24 Mai 2011 de modifier l'article 12 des statuts de l'association concernant les droits de vote. L'article 12 a été amendé comme suit:

Article 12

Seuls les membres fondateurs et les membres adhérents ont le droit de vote.

Les membres fondateurs et adhérents disposent d'un droit de vote plural, à savoir, un nombre de voix en fonction de l'importance des cotisations annuelles selon le système suivant :

Dans les présents statuts :

" Un vote à la majorité simple à l'Assemblée Générale signifie la moitié des voix exprimées plus une, représentant au moins cinq (5) membres ;

" Un vote à la majorité simple au Conseil d'Administration signifie la moitié des voix exprimées plus une, représentant au moins trois (3) membres ;

" Un vote à la majorité qualifiée à l'Assemblée Générale signifie les deux tiers' des voix exprimées, représentant au moins cinq (5) membres ;

" Un vote à la majorité qualifiée au Conseil d'Administration signifie les deux tiers des voix exprimées, représentant au moins trois (3) membres.

Ci-joint un exemplaire original des statuts tels que modifiés.

Bernard Deryckere President

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Greffe

31/01/2011
ÿþ Copie à publier.aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge.

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N° d'entreprise : 862.348.113

Dénomination

(en entier) : European Naturel Soyfoods Manufacturers Association

(en abrégé) : ENSA

Forme juridique : Aisbl

Siège : 118 avenue de Cortenbergh 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Changement d'adresse

L'Assemblée Générale de l'association a pris la décision le 9 Juin 2010 de transférer le siège de PENSA,

European Naturel Soyfoods Manufacturers Association à Rue Montoyer 51, boite 7, 1000 Bruxelles en Belgique. Cette décision est effective à compter du 19 Juin 2010.

Bernard Deryckere

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant où de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
EUROPEAN NATURAL SOYFOODS MANUFACTURERS ASS.…

Adresse
RUE MONTOYER 51, BTE 7 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale