EUROPEAN OCEANMAN TOUR, EN ABREGE : EOT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. EUROPEAN OCEANMAN TOUR, EN ABREGE : EOT
Dénomination : EUROPEAN OCEANMAN TOUR, EN ABREGE : EOT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 533.945.210

Publication

17/05/2013
ÿþ i,:?; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

N° d'entreprise : S 35, (-4 2

Dénomination

(en entier) : European Oceanman Tour

(en abrégé) : EOT

Forme juridique : asbl

Siège : 149 av Gustave Latinis, 1030 Bruxelles, Belgique

Objet de l'acte : Constitution de l'asbi European Oceanman Tour et publication des statuts.

1) Constitution de l'asbl European Oceanman Tour.

En ce 26 avril 2013, Van llefferinge François, Op Het Veld Rik et Stockli Pascal fondons l'asbl European Oceanman Tour. Cette asbl a pour but d'organiser un classement des meilleur Oceanman et Oceanwoman européens au travers d'un certains nombres de compétitions reconnues par l'asbl. Ce classement à pour but d'encourager l'élévation du niveau sportif des oceanmans et oceanwomans à travers l'europe et la promotion du; sauvetage sportif. Sport duquel est issus l'Oceanman.

2) Publication des statuts de l'asbl European Oceanman Tour:

TITRE I.- DÉNOMINATION, SIÈGE SOCIAL, DURÉE

Art. 1. L'association, constituée sous forme d'association sans but lucratif, est dénommée « European

Oceanman Tour », en abrégé : « EOT ». ;

Art. 2. Le siège social de l'association est établi avenue Gustave Latinis 149, 1030 Bruxelles. II est situé: dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art. 3. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute par décision de l'Assemblée Générale.

TITRE II.- OBJET

Art. 4. L'association a pour but d'organiser un classement des meilleur Oceanman et Oceanwoman' européens au travers d'un certains nombres de compétitions reconnues par l'asbl. Ce classement à pour but. d'encourager l'élévation du niveau sportif des oceanmans et oceanwomans à travers l'Europe et la promotion du sauvetage sportif. Sport duquel est issus l'Oceanman. Elle réalise ces buts de toute manière en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie à son objet ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation. Elle peut ainsi acquérir, mettre en location tous les biens meubles et immeubles utiles et mettre en oeuvre tous les moyens humains, techniques et financiers nécessaires. Pour réaliser ses buts, l'ASBL EOT peut se livrer à des opérations industrielles ou commerciales, accessoires à l'activité principale, et dont les bénéfices sont intégralement affectés à la réalisation du but désintéressé qu'elle poursuit. Elle peut notamment prêter son concours et d'intéresser à des activités similaires à ses buts. Le Conseil d'Administration a qualité pour interpréter la nature et l'étendue des buts de l'association.

Art. 5. L'association s'interdit toute discussion d'ordre politique, religieux, philosophique ou linguistique.

TITRE Ill, MEMBRES

CHAPITRE 1: ADMISSION

Mentionner sur le dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

Art, 6. L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou par les présents statuts. Tout membre est cependant réputé adhérer aux statuts de l'association et à son règlement d'ordre intérieur par le fait de son admission.

Art. 7. Sont membres effectifs : les membres du Conseil d'Administration ainsi que toute personne admise par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité simple, sur présentation du Conseil d'Administration.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Art. 8, Sont membres adhérents ; tous ceux qui participent aux activités de l'association après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le Conseil d'Administration et en ordre de cotisation, conformément aux prescriptions du règlement d'ordre intérieur.

CHAPITRE ll.- DÉMISSION- EXCLUSION- SUSPENSION

Art. 9. Chaque membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant sa démission au Conseil d'Administration.

Art, 10. Le membre qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'Administration. L'exclusion est la compétence de l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Art. 11. Le Conseil d'Administration peut toutefois suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction aux statuts ou aux lois.

Art, 12. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu ainsi que les ayant droits d'un membre défunt ne peuvent rien réclamer sur l'avoir de l'association, ni prétendre aucun remboursement.

TITRE IV.- COTISATION

Art. 13. Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle ou trimestrielle. Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par le Conseil d'Administration et ne peut être supérieur à 1000 EUR.

TITRE V.- L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Art. 14. L'Assemblée Générale se compose de tous les membres effectifs de l'association et est présidée par le Président du Conseil d'Administration.

Art, 15. Elle est le pouvoir souverain de l'association et dispose des pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence les droits

1' de nommer et de révoquer les administrateurs ;

2' de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

prévues en la matière par la loi ou les statuts ;

3° d'approuver annuellement les comptes et budgets ;

4° de nommer et de révoquer les commissaires aux comptes ;

50 d'octroyer décharge aux Administrateurs et commissaires ;

6' de transformer l'association en société à finalité sociale ;

7° d'exclure des membres ;

8° d'exercer tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts

Art, 16. Elle se réunit au minimum une fois par an dans le premier semestre suivant l'exercice social, En outre, une Assemble Générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment par décision du Conseil d'Administration ou à la demande d'un tiers des membres effectifs, lorsque l'intérêt de l'association l'exige.

Dans les deux cas, l'Assemblée Générale est convoquée dans les trente jours de la réquisition.

Art. 17. Elle est convoquée par le Conseil d'Administration par courrier postal et/ou courriel, au moins quinze jours avant la réunion. Les convocations mentionnent le lieu, jour et ordre du jour de la réunion.

Art. 18. Sauf les exceptions prévues par la loi et les présents statuts, l'Assemblée Générale est valablement constituée si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

Si ce quorum n'est pas atteint à la première réunion, il sera convoqué une seconde Assemblée Générale dans la quinzaine qui suit, qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membre présents ou représentés. Toute modification aux statuts est publiée aux annexes du Moniteur belge.

Chaque membre effectif dispose d'une voix mais peut s'y faire représenter par un autre membre effectif par le biais d'une procuration écrite, Un membre ne peut toutefois être porteur que d'une seule procuration.

Art, 19. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, Les votes ont lieu à main levée mais le scrutin secret est obligatoire pour toute question relative à des « personnes ». En cas de partage des voix, celle du président de l'Assemblée est prépondérante.

Art. 20, L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou de la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations Internationales sans but lucratif et les fondations,

Art. 21. Les décisions de l'Assemblée Générale sont actées dans des procès verbaux, signés par le Président et un administrateur ou par deux administrateurs, et conservés dans un registre spécial conservé au siège de l'association.

Toutes les modifications aux statuts et tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessicn de fonction des administrateurs sont déposés au greffe du tribunal de commerce.

TITRE VI.- CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art, 22. L'association est gérée par un Conseil d'administration composé de trois membres minimum, nommés parmi les membres effectifs par l'Assemblée Générale.

Art. 23. Les membres du Conseil d'Administration sont élus pour une durée de deux ans à la majorité simple par l'Assemblée Générale et par vote secret. Ils sont rééligibles et en tout temps révocable par elle,

Art. 24. En cas de vacance en cours de mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par le Conseil d'Administration en attendant la décision de l'Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 25. Le Conseil d'Administration désigne, parmi ses membres, s'il l'estime nécessaire, un Président, un Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire Général. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assurées par le Vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 26. Le Conseil d'Administration ne peut délibérer valablement que si une majorité de ses membres sont présent ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix mais peut s'y faire représenter par un autre administrateur, en vertu d'une procuration écrite. Un administrateur ne peut toutefois être porteur que d'une seule procuration.

Art. 27. Ses décisions sont prises à la majorité simple. Les votes ont lieu main levée mais le scrutin secret est obligatoire pour toute question relative à des « personnes ». En cas de partage des voix, celle du Président ou de son représentant est prépondérante.

Art. 28. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 29. Les délibérations du Conseil d'Administration sont actées dans des procès verbaux signés par le président et un autre administrateur, et ccnservés dans un registre, et conservés dans un registre au siège social de l'association où les administrateurs pourront en prendre connaissance.

Art. 30. Les administrateurs, les personnes délégués à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation perscnnelle et ne sont responsable que de l'exécution de leur mandat.

Art. 31, Les fonctions des membres du Conseil d'Administration sont gratuites. Toutefois, le Conseil d'Administration pourra rembourser à ses membres les frais occasionnés par l'exercice de leurs activités.

Art, 32, Le Conseil d'Administration recrute le cas échéant le personnel nécessaire à la réalisation des buts de l'association. Il fixe le défraiement de celui-ci ainsi que ses attributions.

Art. 33. Le Conseil d'Administration représente l'association vis-à-vis des tiers et l'engage par la signature de deux administrateurs.

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Volet B - Suite

TITRE Vii.- RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR

Art, 34. Un règlement d'ordre intérieur peut être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés en vue de compléter les présents statuts,

Ce règlement peut renfermer des indications se rapportant à l'interprétation et l'exécution des statuts ainsi que sur des sujets non prévus aux statuts, Ce règlement peut, en outre, contenir des règles de comportements auxquelles les membres de l'association seront tenus de se conformer,

TITRE VIII.- DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 35. L'association s'engage à respecter les statuts et règlements des fédérations auxquelles elle est affiliée.

Art, 36, L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 37, En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, fixera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social,

Cette affectation devra obligatoirement être en faite en faveur d'une oeuvre désintéressée.

Art. 38. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi régissant les associations sans but lucratif.

3) Nominations des administrateurs,

Les trois membres fondateurs de l'Eurcpean Oceanman Tour sont nommés administrateurs de l'asbl.

Van Liefferinge François, 149 av Gustave Latinis 149, 1030 Bruxelles, Belgique, né le 23 décembre 1988 à

Woluwé.

Op Het Veld Rik, Bleekweg 33, 5611 EZ Eindhoven, Nederlands, né le 23 janvier 1986 a Sittard.

Stockli Pascal, Auliweg 22a, CH-6424 Lauerz, Switserland, né le 2 fevrier 1982 à Lauerz.

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EUROPEAN OCEANMAN TOUR, EN ABREGE : EOT

Adresse
AVENUE GUSTAVE LATINIS 149 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale