EUROPEAN PEER TRAINING ORGANISATION, EN ABREGE : EPTO

Dénomination : EUROPEAN PEER TRAINING ORGANISATION, EN ABREGE : EPTO

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 891.543.628

Publication

12/12/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Mon z.2

D�pos� I Re�u Ie

0 3 DEC. 2O14

au greffe du tribl.lsettfele commerce Pranc-opl" l�rle de-Bruxelles-

R�sen

au

Monite

belg(

N� d'entreprise : 0891.543.628

D�nomination

(en entier) : European Peer Training Organisation

(en abr�g�) : EPTO

Forme juridique : Association interationale Sans But Lucratif

Si�ge : Rue Am�d�e Lynen 8 -1210 Bruxelles

Objet de l'acte : PV de l'assembl�e g�n�rale du 23 mai 2014

Rapport de l'Assembl�e g�n�rale d'EPTO aisbl. du 23 mai 2014

- Pr�sent: Daniel Kropf (CEJI aisbl.), Sorin Buruiana (membre individuel), Gary Diderich (chair, 4motion

asbl.), Cathy Del Rizzo (staff), Julie Godfroid (coordinatrice europ�enne), Maria Markova (membre individuel),

Freddy Birkle (membre individuel), K�vin Haddad (4motion asbi.)

- Excus�: Agnes Branny, Daria Catalui

- Excus� mais repr�sent� par procuation: Robin Sciafani,

Heljitjes

Gary Diderich, pr�sident de l'organisation, et Julie Godfroid, coordinatrice europ�enne, acceuillent

chaleureusement les participants.

1) Approbation du rapport d'activit� 2013

Julie Godfroid a pr�sent� le rapport des activit�s de 2013 (voir annexe) qui a �t� approuv� � l'unanimit�.

2) Approbation des comptes 2013

Daniel Kropf a pr�sent� le bilan financier de 2013 (voir annexe) qui a �t� approuv� � l'unanimit�. Le r�sultat de l'ann�e est de -9.107,71 EUR.

3) Pr�sentation, discussion et approbation du plan strat�gique 2014-2015 et son budget

Pour l'ann�e 2014 des d�penses en hauteur de 262 024,26 EUR et des recettes en hauteur de 268 825,88 EUR sont pr�vues, ce qui fera un r�sultat estim� de 6.801,62 EUR.

Le plan strat�gique pour 2014 et 2015 est pr�sent�, discut� et approuv�.

4) Changement des statuts

1. Modification de l'article 3 Si�ge social

Remplacement du contenu de cet article par le suivant:

�Le si�ge de l'association est �tabli � 1210 Bruxelles (Saint-Josse-ten-Noode), Rue Am�d�e Lynen, 8, dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique sur d�cision du'

Conseil d'Administration et valid� parle Conseil des Sages, publi� aux annexes du Moniteur Belge.

2. Modification de l'article 4 Buts et activit�s

Remplacement des mots � UNION EUROPEENNE � par � l'Europe des pays membres du Conseil de:

l'Europe. �

3. Modification de l'article 5 - Admission

1I Remplacement du contenu du point 5.5 point 1� par le texte suivant

� Le conseil d'administration accorde la qualit� de membres effectifs aux personnes morales suivantes s'ils d�clarent adh�rer � la mission d'EPTO : � les organisations membres, repr�sent� par un d�l�gu� mandat�. Peuvent devenir membres toute organisation qui est actif dans le domaine de la jeunesse et qui travaille prioritairement avec l'�ducation par les pairs, l'apprentissage par l'exp�rience ou sur l'anti-discrimination �

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Ronny Naftaniel, St�phanie Lecesne, Saskia

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Suppression du point 2�.

2/ Remplacement de la premi�re phrase de l'article 5.6. par le texte suivant :

� Le conseil d'administration accorde la qualit� de membres adh�rents aux personnes physiques et morales

suivantes s'ils d�clarent adh�rer � la mission d'EPTO : �

-Au point 1� de l'article 5.6 : remplacement de "A World of Difference � Institute Train the-trainer� par "une

formation agr�� par EPTO en tant que Train-the-trainer"

- Au point 2� de l'article 5.6 : remplacement de "A World of Difference" Institute Train-the-trainer par "une

formation agr�� par EPTO en tant que Train-the-trainer"

- Au point 3� de l'article 5.6 : Remplacement par le texte suivant : � toute personne a laquelle cette qualit�

est accord�e par le conseil d'administration de l'association sur pr�sentation du Conseil d'Administration de

l'AISBL � CEJI �, nomm�e ci-apr�s � CEJI Honoray Members �.

4! Modification de l'article 12-- Organes de l'association

Dans la derni�re ligne : remplacement des mots "les Equipes Nationales de Coordination (ENC) � par "le

conseil des sages".

5/ Modification de l'article 19 Composition du conseil d'administration

Remplacement du contenu de cet article par le texte suivant :

� L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de quatre administrateurs au moins

et de neuf administrateurs au plus. Ils sont �lus par l'Assembl�e G�n�rale :

1� en raison de minimum 60% de la composition finale du conseil d'administration parmi les candidat(e)s

propos� par des membres effectifs.

2�en raison de minimum 20% de la composition finale du conseil d'administration parmi les candidat(e)s

propos� par le conseil des sages.

Les premiers administrateurs sont nomm�s par les fondateurs pour un terme de deux ans. Ensuite, les

administrateurs seront �lus ou r��lus par l'assembl�e g�n�rale pour un terme maximum de deux ans � la

majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration �lu en son sein un(e) pr�sident(e), un(e) vice-pr�sident(e), un(e) secr�taire,

un(e) tr�sori�r(e). �

6/ Modification de l'article 22 Pouvoirs, d�lib�rations, d�cisions, conflits d'int�r�ts, proc�s-verbaux

Suppression � la fin de la 2e phrase des mots ".,. et des �quipes nationales de coordination"

7/ Modification de l'article 23 - Repr�sentation - Signature Gestion journali�re

Suppression de l'avant dernier paragraphe concernant les �quipes nationales de coordination.

8/ Modification de l'article 25 Equipes nationales de coordination

Transformation du contenu de cet article en :

� C. CONSEIL DES SAGES

Article 25 Composition et droit de vote

Le conseil des sages est compos� de quatre conseillers/�res au moins et de dix conseillers/�res au plus. La

moiti� d'entre eux sont d�sign�s par l'assembl� g�n�rale, l'autre moiti�, parmi les � CEJI Honoray Members �.

Les conseillers/�res seront �lus ou r��lus pour un terme maximum de deux ans � la majorit� simple des voix

pr�sentes ou repr�sent�es.

Les conseillers/�res exercent leur mandat � titre gratuit

Le conseil des sages �lit son sein un(e) pr�sidente) et un(e) vice-pr�sident(e) �

Article 26 - Comp�tences

Le r�le du conseil des sages est consultatif pour accompagner le d�veloppement de l'association et en

assurer sa durabilit�,

Une d�lib�ration du conseil des sages est requise pour:

1. La modification des statuts;

2. L'approbation des budgets et des comptes;

3. L'approbation de la strat�gie a long terme de l'association ;

4. La dissolution de l'association;

5, La transformation de l'association en soci�t� a finalit� sociale,

Article 27 R�unions

Le conseil des sages se r�unit aussi souvent que l'exige l'int�r�t de association et au moins une fois par an,

� l'initiative du pr�sident ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, du Vice-pr�sident.

Les s�ances du conseil administration sont pr�sid�es par le pr�sident ou, en cas emp�chement de celui-ci,

par le/la conseill�re) d�sign�(e) � cette fin par ses coll�gues.

Sauf urgence motiv�e dans la convocation et le proc�s-verbal de la r�union, les convocations au conseil

des sages sont faites soit par lettre missive, soit par courrier �lectronique, soit par t�l�copie aux conseill�r(e)s

au moins quinze jours avant la date � laquelle le conseil se r�unira.

Les convocations doivent pr�ciser :

-la date, l'heure et le lieu ou se tiendra le conseil ;

- l'ordre du jour ainsi que, le cas �ch�ant, la proposition formul�e par le ou les administrateurs ayant

demand� la r�union.

9/ Mise en concordance des statuts suite aux d�cisions intervenues et renum�rotation.

Il. Constatations du Pr�sident

1. Les membres de l'association ainsi que les administrateurs �tant tous pr�sents ou repr�sent�s, il n'est

pas n�cessaire de justifier des avis de convocations.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge M0p2.2

2. Pour �tre valablement prises, les d�cisions de modification des statuts doit r�unir une majorit� de trois-quarts des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s et pour la modification de l'article 4 (buts- activit�s) les quatre-cinqui�mes des voix,

3. Pour d�lib�rer valablement sur les points de son ordre du jour, l'assembl�e doit r�unir conform�ment aux statuts de l'association, les trois-quarts au moins des membres effectifs pr�sents et/ou repr�sent�s.

4. En cons�quence, conform�ment � la loi et aux statuts, le Pr�sident constate que la pr�sente assembl�e

peut d�lib�rer valablement sur les points de son ordre du jour.

RESOLUTIONS

L'assembl�e aborde son ordre du jour et soumet au vote les r�solutions suivantes ;

1. Modification de l'article 3 Si�ge social

L'assembl�e d�cide de remplacer le contenu de cet article par le suivant :

�Le si�ge de l'association est �tabli � 1210 Bruxelles (Saint-,fosse-ten-Naode), Rue Am�d�e tynen, 8, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. II peut �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique sur d�cision du Conseil d'Administration et valid� par le Conseil des Sages, publi� aux annexes du Moniteur Belge.

Mise aux voix cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

2. Modification de l'article 4 -- Buts et activit�s

L'assembl�e d�cide de remplacer les mots � UNION EUROPEENNE � par � l'Europe des pays membres du

Conseil de l'Europe. �

Mise aux voix cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

3. Modification de l'article 5 - Admission

L'assembl�e d�cide de

1/ Remplacer le contenu du point 5.5 point 1� par le texte suivant et de supprimer le point 2�.

� Le conseil d'administration accorde la qualit� de membres effectifs aux personnes morales suivantes s'ils

d�clarent adh�rer � la mission d'EPTO ; � les organisations membres, repr�sent� par un d�l�gu� mandat�.

Peuvent devenir membres toute organisation qui est actif dans le domaine de la jeunesse et qui travaille

prioritairement avec l'�ducation par les pairs, l'apprentissage par l'exp�rience ou sur l'anti-discrimination �

2/ Remplacer la premi�re phrase de l'article 5.6. par le texte suivant ;

� Le conseil d'administration accorde la qualit� de membres adh�rents aux personnes physiques et morales

suivantes s'ils d�clarent adh�rer � la mission d'EPTO : �

- Au point? de l'article 5.6 : remplacement de "A World of Difference � Institute Train-the-trainer � par "une

formation agr�� par EPTO en tant que Train-the-trainer"

- Au point 2� de l'article 5.6 : remplacement de "A World of Difference" Institute Train-the-trainer par "une

formation agr�� par EPTO en tant que Train the-trainer"

- Au point 3� de l'article 5.6 : Remplacement par le texte suivant : � toute personne a laquelle cette qualit�

est accord�e par le conseil d'administration de l'association sur pr�sentation du Conseil d'Administration de

l'AISBL � CEJI �, nomm�e ci-apr�s � CEJI Honoray Members �.

Mise aux voix, ces r�solutions sont adopt�es � l'unanimit�.

41 Modification de l'article 12 Organes de l'association

L'assembl�e d�cide dans la derni�re ligne de remplacer les mots "les Equipes Nationales de Coordination

(ENC) � par "le conseil des sages".

Mise aux voix cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

5/ Modification de l'article 19 Composition du conseil d'administration

L'assembl�e d�cide de remplacer le contenu de cet article par le texte suivant :

� L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de quatre administrateurs au moins

et de neuf administrateurs au plus, Ils sont �lus par l'Assembl�e G�n�rale :

1� en raison de minimum 60% de la composition finale du conseil d'administration parmi les candidat(e)s

propos� par des membres effectifs.

2�en raison de minimum 20% de la composition finale du conseil d'administration parmi les candidat(e)s

propos� par le conseil des sages.

Les premiers administrateurs sont nomm�s par les fondateurs pour un terme de deux ans. Ensuite, les

administrateurs seront �lus ou r��lus par l'assembl�e g�n�rale pour un terme maximum de deux ans � fa

majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration �lu en son sein un(e) pr�sident(e), un(e) vice-pr�sident(e), un(e) secr�taire,

un(e) tr�sori�r(e). �

Mise aux voix cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

6/ Modification de l'article 22 Pouvoirs, d�lib�rations, d�cisions, conflits d'int�r�ts, proc�s-verbaux

L'assembl�e d�cide de supprimer � la fin de la 2e phrase les mots "... et des �quipes nationales de

coordination",

Mise aux voix cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

7/ Modification de l'article 23 - Repr�sentation - Signature Gestion journali�re

L'assembl�e d�cide de supprimer l'avant dernier paragraphe de l'article concernant les �quipes nationales

de coordination.

Mise aux voix cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

8/ Modification de l'article 25 Equipes nationales de coordination

L'assembl�e d�cide de transformer le contenu de cet article en :

� C. CONSEIL DES SAGES

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 25 Composition et droit de vote

Le conseil des sages est compos� de quatre conseillers/�res au moins et de dix conseillers/�res au plus. La

moiti� d'entre eux sont d�sign�s par l'assembl� g�n�rale, l'autre moiti�, parmi les � CEJI Honoray Members �.

Les conseillers/�res seront �lus ou r��lus pour un terme maximum de deux ans � la majorit� simple des voix

pr�sentes ou repr�sent�es.

Les conseillers/�res exercent leur mandat � titre gratuit.

Le conseil des sages �lit son sein un(e) pr�sident(e) et un(e) vice-pr�sident(e) �

Article 26 - Comp�tences

Le r�le du conseil des sages est consultatif pour accompagner le d�veloppement de l'association et en

assurer sa durabilit�.

Une d�lib�ration du conseil des sages est requise pour.

1. La modification des statuts;

2. L'approbation des budgets et des comptes;

3. L'approbation de la strat�gie � long terme de l'association ;

4. La dissolution de l'association;

5. La transformation de l'association en soci�t� a finalit� sociale,

Article 27 R�unions

Le conseil des sages se r�unit aussi souvent que l'exige l'int�r�t de association et au moins une fois par an,

� l'initiative du pr�sident ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, du Vice-pr�sident.

Les s�ances du conseil administration sont pr�sid�es par le pr�sident ou, en cas emp�chement de celui-ci,

par le/la conseill�re) d�sign�(e) � cette fin par ses coll�gues.

Sauf urgence motiv�e dans la convocation et le proc�s-verbal de la r�union, les convocations au conseil

des sages sont faites soit par lettre missive, soit par courrier �lectronique, soit par t�l�copie aux conseill�r(e)s

au moins quinze jours avant la date � laquelle le conseil se r�unira.

Les convocations doivent pr�ciser

-la date, l'heure et le lieu eu se tiendra le conseil

, - l'ordre du jour ainsi que, le cas �ch�ant, la proposition formul�e par le ou les administrateurs ayant

demand� la r�union.

Mise aux voix cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

9/ Mise en concordance des

L'assembl�e d�cide de mettre l'ensemble des statuts en concordance avec les r�solutions ci-avant prises et

de proc�der � une nouvelle num�rotation des articles.

Mise aux voix cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e � 19 heures.

5) Election du Conseil des Sages

CEJI a nomin� Robin Sclafani, Ronny Naftaniel, Daniel Kropf comme membres du Conseil des Sages d'EPTO.

Les autres candidats sont Denis O'Connor (Irlande), Jean-Luc trast (Danemark), Ralph Schroeder (Luxembourg) et Erwin Apitzsch (Su�de).

L'Assembl�e G�n�ral a �lu Robin Sclafani, Ronny Naftaniel, Daniel Kropf , Denis O'Connor (Irlande), Jean-Luc Frast (Danemark), Ralph Schroeder (Luxembourg) comme membres du premier Conseil des Sages d'EPTO,

6) Election du Conseil d'Administration

Les candidat(e)s pour le Conseil d'Administration qui se sont pr�sent�(e)s sont Sorin Buruiana, Agnes Branny, Daria Catalui, Gary Diderich et Daniel Kropf et Robin Sclafani du Conseil des Sages.

Ont �t� �lu comme nouveau Conseil d'Administration pour deux ans: Sorin Buruiana, Agnes Branny, Gary Diderich et Daniel Kropf et Robin Sclafani du Conseil des Sages. L'Assembl�e G�n�rale a donn� la mission au Conseil d'Administration de prendre contact avec Daria Catalui pour faire connaissance et clarifier ses motivations pour �ventuellement la coopter dans le Conseil d'Administration.

7) Cl�ture

Dans 2 ans EPTO va c�l�brer ses 20 ansl

Il faudra d�j� commenc� maintenant un travail histographique et pr�voir des festivit�s.

Signatures des membres pr�sents, le 23 mai 2014 � Polleur, Belgique

Volet B - Suite

M0D 22

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18/10/2012

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Me ~.ii'~ ~

7.0i7

N� d'entreprise : 0891.543.628

D�nomination

(en entier) : European Peer Training Organisation

(en abr�g�) : EPTO

Forme juridique : Association Internationale Sans But Lucratif

Si�ge : Rue Am�d�e Lynen 8 , 1210 Saint-Josse Ten Noode

Objet de l'acte : D�mission-R�elections-Nominations d'Administrateurs

Lors de leur r�union annuelle qui s'est tenue le 24 mai 2012 � Bruxelles, i' Assembl�e G�n�rale des membres de l' association internationale sans but lucratif a pris les d�cisions suivant

1, D�mission au 24/05/2012 � la fonction d'Administrateur:

- Monsieur Denis O'Connor, n� Loch GarmandWexford, le 11/02/1977,domicili� � Ballinamona,

Kilmuckridge, Gorey, country Wexford, lreland.

2. R��lection des administrateurs au 24/05/2012 et pour une dur�e de deux ans � la fonction d'Administrateur de

- Madame Sclafani Robin, n�e � New-York ( Etats-Unis d'Am�rique ), le 09/07/1969, de nationalit� am�ricaine, domicili�e � Bid des Quatre Journ�es 1, 1210 Saint-Josse- Ten Noode

- Monsieur Ronny Naftaniel, n� � Amsterdam, le 10/1011946, de nationalit� n�erlandaise, domicili� � 1181

Amstel, Brantwyk, 52

- Monsieur Gary Diderich , n� � Esch-sur -Alzette, le 29/10/1982, domicili� � 4530 Differdingen

66 Avenue Charlotte

3. Nomination d'Administrateur au 24/05/2012 et pour une dur�e de deux ans de:

- Madame Saskia Heijltjes , n�e � Bakel en Milheeze, le 23/08/1982, de nationalit� n�erlandaise, domicili� �

92330 Sceaux ,11 Rue du Docteur Lequeux,France

- Monsieur K�vin Haddad, n� � Bourges , le 04109/1983, domicili� � 4020 Li�ge , Quai Churchill 25/1

Les fonctions seront r�parties comme suivant

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Pr�sident Vice - Pr�sident : Tr�sori�re : Secr�taire : Vice-Secr�taire :

Gary Diderich Robin Sciafani Daniel Kropf Stefanie Kessler K�vin Haddad

Certifi� conforme Sign� Robin Sciafani

Vice-Pr�sidente

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

~iavaesi*

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BRUXELLES

Greffe

21/03/2012

�� MW 2.2

~-.,. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N' d'entreprise : 0891.543.628

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Greff� `~ MAR. 2012

D�nomination

(en entier) : European Peer Training Organisation

(en abr�g�) : E.P.T.O.

Forme juridique : Association Internationale Sans But Lucratif

Si�ge : Rue Am�d�e Lynen 8 , 1210 Saint Josse Ten Noode

Oblet de l'acte : D�mission-R�elections-Nominations d'Administrateurs

Lors de leur r�union annuelle qui s'est tenue le 2 septembre 2011 � Anvers, l' Assembl�e G�n�rale des membres de I' association internationale sans but lucratif a pris les d�cisions suivant :

1. R��lections d'administrateurs au 02/09/2011 et pour une dur�e d'un an,

et ce conform�ment aux statuts ,� la fonction d'administrateur de :

- Madame Sclafani Robin, n�e � New-York ( Etats-Unis d'Am�rique ), le 09/07/1969 , de nationalit�

am�ricaine, domicili�e � Bld des Quatre Journ�es 1, 1210 Saint-Josse- Ten Noode

- Monsieur Ronny Naftaniel, n� � Amsterdam, le 10/10/1946, de nationalit� n�erlandaise, domicili� � 1181

Amstel, Brantwyk, 52

- Monsieur Gary Diderich , n� � Esch-sur -Afzette, le 29/10/1982, domicili� �-66, Avenue Charlotte ,

L-4530 Differdingen-

- Monsieur Denis O'Connor , n� Loch GarmanNWexford, le 1110211977,domicili� � Ballinamona,

Kilmuckridge, Gorey, country Wexford, Ireland.

Les fonctions seront r�parties comme suivant

Pr�sident : Gary Diderich

Vice - Pr�sident : Robin Sclafani

D�l�gu� � la gestion journali�re Ronny Naftaniel

Secretaire Denis O'Connor

Certifi� conforme :

Sign� Robin Sclafani

Vice-Pr�sidente

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EUROPEAN PEER TRAINING ORGANISATION, EN ABRE…

Adresse
RUE AMEDEE LYNEN 8 1210 SAINT-JOSSE-TEN-NOODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

EUROPEAN PEER TRAINING ORGANISATION, EN ABREGE : EPTO

Divers

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Coordonnées EUROPEAN PEER TRAINING ORGANISATION, EN ABRE…

Coordonnées
EUROPEAN PEER TRAINING ORGANISATION, EN ABRE…