EUROPEAN PROJECTS ASSOCIATION, EN ABREGE: E.P.A.

Association sans but lucratif


Dénomination : EUROPEAN PROJECTS ASSOCIATION, EN ABREGE: E.P.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 897.669.870

Publication

15/04/2013
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, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N" d'entreprise : 0897.669.870

Dénomination

(en entier) : European Projects Association

(en abrégé) : E.P.A.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 24 Boulevard de l'Empereur, 1000 Bruxelles, Belgique

Objet de l'acte : Modifications des statuts de l'association European Projects Association - transfert de siège social, démissions d'administrateurs, nominations d'administrateurs, changement des fonctions

Convocation et procès-verbal d'assemblée générale : 30.01.2013.

1) Modification des statuts de l'association European Projects Association asbl

Lors de l'assemblé générale de l'association European Projects Association asbl (E,P.A.), au batiment Square Marie-Louise 2, 1000 Bruxelles, N" d'entreprise : 0897 669 870 le 30.01.2013 à Bruxelles, les membres. de l'association ont pris les décisions, aux quorum requis par la loi, par lesquelles ils modifient les statuts de l'association au niveau des articles 2, 12, 15, 16,'24; 36 et 37  relatives au siege et aux membres effectifs de l'association, ainsi qu'a la participation des ses membres au travaux d'assemblée générale.

- pour Article 2: Le nouveau siège de l'association est établis à': 2, Square. Marie-Louise, 1000 Bruxelles, Belgique

- pour Article 12: partie: "[...] Les membres adhérents, les observateurs, et les membres d'honneur et les membres émérites seront également convoque a l'assemblée générale. Ils pouront participera tous ses travaux ainsi qu'au délibération avec voix consultative" est supprimé,

- pour Article 15: "Tous les membres effectifs, les membres adhérents, les observateurs et les membres d'honneur ou émérites doivent être convoquer a l'assemblée générale par le conseil d'administration par letter ordinaire, par courriel, ou par fax envoyé au moins huit jour ouvrables avant la réunion de l'assemblée générale.[...]' change a: "Tous les membres effectifs doivent être convoquées a l'assemblée générale par le conseil d'administration par lettre ordinaire, par couniel, ou par fax envoyé au moins huit jour ouvrables avant la réunion de l'assemblée générale.f.,.]"

- pour Article 16 : "Chaque membre effectif a le droit d'assister a l'assemblée, Il peut se faire représenter par un mandataire porteur d'une procuration écrite, daté et signée. Le mandataire qui ne peut être titulaire que d'une seule procuration, doit nécessairement être membre effectif.[...]" changea: "Chaque membre effectif a le droit d'assister a l'assemblée personnellement ou en-ligne. Il peut se faire représenter par un mandataire porteur d'une procuration écrite, daté et signée. Le mandataire qui ne peut être titulaire que d'une seule procuration, doit nécessairement être membre effectif.[...]"

"[.,.] Seul les membres effectifs present ou représentés ont le droit de vote.[...]" change a: "[...] Seul les membres effectifs present personnellement, present en-ligne ou représentés ont le droit de vote.[...]"

"[...]Les adhérents, les observateurs, et les membres d'honneur ou émérites disposent d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative, [...]" est supprimé.

- pour Article 24 : "[...] Seuls les administrateurs present ou représentés ont le droit de vote [...]" change a : "[...] Seuls les administrateurs present , present en-ligne ou représentés ont le droit de vote f...]"

-" "Le conseil des régions, le conseil de université, les conseil d'associations et le conseil de chambre de commerce_et d'industrie deviennent les structures de European Projects Association asbi rassemblent les acteurs gérants les projets européens." est implementé.

2) Dentissions et Admissions des administrateurs de l'association

Presentent leur demission

§Mme Mira LEPUR, de nationalité Croatienne, née à Sibenik (Croatie) le 22 fevrier 1977, domicilié Rue de "

la Seine 71, 1000 Bruxelles (Belgique), ID: 77.02.22-536.47

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

M0q 2.2

Volet B - Suite

§M. Pierangelo BIANCO, de nationalité Italienne, née à Motta di Livenza (Italie) le 28 septembre 1979 domicilié Rue de Suisse 9, 1060 Bruxelles (Belgique), ID national : AS6885336 [Present aussi son demission comme secrétaire-trésorierel

Réservé

au

Moniteur

belge

Deviennent nouveaux administrateurs de l'association:

§Mme Rita BORGNOLO, de nationalité Italienne, née à Marostica (Italie) le 20/02/1984 domicilié à via San

Antonio 35, 36063 Marostica (Italie), ID national: AU3287154

§M. Piotr SZYMANSKI, de nationalité Polonaise, né à tédz (Pologne) le 27 mai 1977, domicilié à ul. Nawrot

18/20 m 46, 90-008 tródt (Pologne), 1D national: AHW600595

§M. Alessandro VIOLA, de nationalité Italienne, né à Trieste (Italie) le 27 decembre 1981 domicilié à Via

Delle Campanelle 146, 34149 Trieste (Italie) ID national: 3334290AA

Devient nouvelle secrétaire-trésoriere au lieu de M. Pierangelo BIANCO

§Mme Katarina SIPIC, de nationalité Croatienne, née à Mitkovic (Croatie) le 4 octobre 1983, domicilié à A.g.

Matosa 261a, 20343, Rogotin, ID national : 004117119





Le Conseil d'Administration est donc composé des personnes suivantes aux functiones de:

M,Dino BABIL, Président de l'association

M,Fiiip ZON, Vice- Président de l'association

Mme Katarina SIPIC, Secrétaire-trésorier

M, Andrea DEBELJUH, administrateur

Mme Ester IACOVELLI, administrateur

Mme Monika BRSCIC, administrateur

Mme Borka TOMIC, administrateur

Mme Rita BORGNOLO, administrateur

M. Piotr SZYMANSKI, administrateur

M, Alessandro VIOLA, administrateur

M, Dino ELEZOVIC, administrateur

L'association INFORMO asbl, Rudine 20, 52460 Buje- Croaie MB: 29827599150 (Président: M. Andrea

Debeljuh)

L'entreprise Svijet Obrt- poslovne usluge, savjetovanje, edukacija, Narodni trg 9, 52215 Vodnjan- Croatie,

rfentreprise: 92246125 (Président M. Dino Babic)

M. Charles WATT present son demission de la fonction de Président de Conseil Consultatif d'E.P.A.

Mx Marcin PODGÓRSKI est nomé le Président de Conseil Consultatif d'E.P.A. au lieu de M. Charles WATT

3) Conclusions

- Les membres de l'association acceptent le bilans budgetaire 2012 ainsi que le projet de budget 2013 - Les membres de l'association acceptent le compte rendu des activités de l'association 2012

Le Conseil d'Administration donne mandat à M. Dino Babib, Président, et a Mme Rita Borgnolo, administratrice, pour la publication de modifications présents au Monitor Belge.

Mentionner sur la dernière page du Volet Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

14/04/2011
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N° d'entreprise : 0897.669.870

Dénomination

(en entier) : European Projects Association

(en abrégé): E.P.A.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue des Francs 46, 1040 Bruxelles

Objet de l'acte : Transfert de siège social, démissions d'administrateurs, , nominations d'administrateurs, changements de fonctions (modifications de statuts)

P.V. de rassemblée générale du 08/11/2010

pour Article 36:

-Les membres de rassociation acceptent les résiliations de deux administrateurs de l'association :

-la résiliation de M. Kohli Djilali , Rue au Bois 372 bte 11,1150 Bruxelles, né à Marseille (France) le 26

decembre 1965,

-la résiliation de M. Picinetti Leonardo , Avenue de Panthéon 76, 1081 Bruxelles, né à Prato (Italie), le 27

septembre 1969,

pour Article 37:

-Deviennent nouveaux administrateurs:

Melle Brà ié Monika, Vodrijan, via mercerie n 131,52215, née à Pola (Croatie) le 11 decembre 1980

Melle lacovelli Ester, Bruxelles , Rue Jean Paquot n 46,1050, née à Bristol (Royaume-Uni) le 18 novembre

1980

M.Debeljuh Andrea, Trieste, via dei fiordalisi 10/5, 34100, né à Pola (Croatie) le 29 juin 1979

L'association INFORMO asbl, Rudine 20, 52460 Buje  Croatie MB: 29827599150 (Président : M. Andrea

Debeljuh)

P.V. de l'assemblée générale du 22/03/2011

pour Article 2:

-Le nouveau siege de l'association est établis à : 24 Bd de l'Empereur,1000 Bruxelles, Belgique

pour Article 5:

-Les membres adhérentes de E.P.A. seront: Web Members (0 ¬ !brut par an), Individual

Members (adhésion payante: 365 ¬ 1 brut par an), Expert Members (adhésion payante: 1825 ¬ 1 brut par an),

Organization Members (adhésion payante: 3650 ¬ 1 brut par an)

pour Article 11:

-La cotisation annuel ne devra pas être superieur que 100.000 EUR (cent mille euro)

pour Article 36:

-Deviennent nouveaux administrateurs de rassociation:

Melle Sipié Katarina, A.g. Matosa 26/a, 20343, Rogotin, née à Mitkovic (Croatie) le 4 octobre 1983

Melle Tomié Borka, Vojvode Petra Bojovica 49, 34 000 Kragujevac, née à Kragujevac (Serbie) le 18

novembre 1980

Melle Lepur Mira, Rue de la Seine 71, 1000 Brussels, née à Sibenik (Croatie) le 22 février 1977

M. Elezovic Dino, Rue du Houblon 5, 1000 Bruxelles, né à Mostar (Bosnie) le 29 janvier 1975

M. Blanco Pierangelo, Rue de Suisse 9, 1060 Bruxelles, né à Motta di Livenza (Italie) le 28 septembre 1979

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Iwo 2.2

d~ Q Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé 1111

au `11057160"

Moniteui

belge





BRUXELLES

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Greffe

_hij_het]3ilgiseh Staatsblad -14/04/2011 A.uuexes du lV[oniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

M. Zon Filip, Al. Slowackiego 5219, 30-018 Cracovie, né à Cracovie (Pologne) le 28 juillet 1981 4. Nominations d'administrateurs.

pour Article 37:

-Les membres effectif sont exemptés du paiement de l'adhésion compte tenu de leur contribution à la

réalisation de l'objectif de l'association.

MOD 2.2

-Les nouveaux membres ont choisi : Le Président de l'association (M. Dino BABIL), Le Vice- Président de l'association (M. Filip ZON) et Le Secrétaire-trésorier, Administrateur délégué de l'association (M. Pierangelo BIANCO).

- M. Charles WATT est nomé le Président de Conseil Consultatif d'E.P.A.

pour Article 39:

-Le bureau de l'association donne un mandat explicite au Président, ainsi qu'au Vice-Président et au Secrétaire-trésorier: ils peuvent chacun agir seul pour représenter l'Association dans toutes les opérations bancaires, y compris l'ouverture d'un ou de plusieurs comptes, leur gestion journalière, la gestion des mandats et la clôture des comptes. Les montants sont illimités.

Bilagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/04/2011 - Annexes du Moniteur belge Les personnes ayant pouvoir de représenter l'association a l'égard des tiers:

M.Babié Dino, Président

M.Zon Filip, Vicépresident

M.Bianco Pierangelo, Secrétaire-trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EUROPEAN PROJECTS ASS., EN ABREGE: E.P.A.

Adresse
BOULEVARD DE L'EMPEREUR 24 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale