EXPRIMER VALORISER ENTRAIDER IMPULSER LIER, EN ABREGE : E.V.E.I.L.

Dénomination : EXPRIMER VALORISER ENTRAIDER IMPULSER LIER, EN ABREGE : E.V.E.I.L.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 600.886.492

Publication

24/03/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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D�pos� / Re�u le 1 1 MAR. 2015

Greffe

ln dut~zbunaln ~~ de commerce

N� d'entreprise : o&�:;:, . gef., eX

D�nomination

(en entier) : exprimer Valoriser Entraider Impulser Lier

(en abr�g�) :

Forme juridique : �s1{

Si�ge : �venue Minerve 911.57 a 1190 Fores

Objet de Pacte : Constitution

D�nomination et si�ge social

Article 1 - L'association est d�nomm�e Exprimer Valoriser Entraider Impulser Lier en abr�g� E.V.E.I.L. accompagn�e de la mention asbl - E.V.E.I.L.

Article 2 Son si�ge social est �tabli � Bruxelles, avenue de Minerve, 91157 � 1190 Forest dans'

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra �tre modifi� par simple d�cision de rassembl�e g�n�rale.

TITRE Il

But, dur�e

Article 3 - E.V.E.I.L, a pour objectifs l'accompagnement d'adolescents (soutien scolaire et �ducation; citoyenne, activit�s culturelles et sportives) et le soutien � la parentalit�.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but.', L'association peut, entre autre, pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires ou compl�mentaires � son objectif.

L'association pourra poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous les biens meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation de ses buts.

Article 4 - L'association a une dur�e illimit�e.

TITRE 111

Membres

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents,

Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

Le conseil d'administration tient un registre au si�ge de l'administration des membres effectifs, dans lequel il

transmet les admissions, les exclusions, les d�missions et les d�c�s. Dans le registre seront pr�cis�s

l'identit� et l'adresse de chacun.

Le conseil d'administration tient �galement un registre au si�ge de l'association des membres adh�rents,

qu'il r�actualise chaque ann�e.

Article 6 - Sont membres effectifs :

1) Les membres fondateurs

2) Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualit� par', d�cision de rassembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

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MOD 2.2

Le membre doit:

" Adh�rer aux statuts,

" Collaborer aux buts de j'asb1,

" Manifester un int�r�t constant pour l'association, son d�veloppement et son bon fonctionnement.

L'ensemble du personnel de l'asbl peut �tre repr�sent� par une personne. Cette derni�re peut devenir membre effectif; cette qualit� prend fin lors de la fin du contrat, d'un licenciement ou d'une d�mission. Il ne peut toutefois voter lors de l'assembl�e g�n�rale la premi�re ann�e de son engagement mais dispose d'une voix consultative.

Article 7 - Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite ou

�lectronique au conseil d'administration qui examine la candidature � sa plus prochaine r�union. La d�cis�ondu conseil d'administration peut faire l'objet d'une r�vision, sur demande �crite ou �lectronique du candidat, par l'assembl�e g�n�rale qui d�cide sans appel et sa d�cision ne doit pas �tre motiv�e.

Les d�cisions sont port�es par courrier postal ou �lectronique � la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lul incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e ou qui ne se pr�sente pas � la convocation de l'assembl�e g�n�rale deux fois de suite,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves par rapport aux statuts et aux r�gles de l'honneur et de la biens�ance.

TITRE IV

Cotisations

Article 9 - Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre diff�rente. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra pas �tre sup�rieure � deux cents euros.

TITRE V

Assembl�e g�n�rale

Article 10 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et adh�rents. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 11 - Les attributions de l'assembt�e g�n�rale comportent le droit;

1) de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re :

2) de nommer et de r�voquer les administrateurs ;

3) d'approuver annuellement les budgets et les comptes annuels;

4) d'exercer tout autre pouvoir d�rivant de ia loi ou des statuts.

Article 12 - Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration ou un administrateur. Les membres peuvent �galement demander une assembl�e g�n�rale mais avec vingt pourcent minimum des membres effectifs, ainsi qu'une requ�te motiv�e. "

Les membres peuvent se faire repr�senter par un membre, effectif, par le biais d'une procuration �crite ou �lectronique, en cas d'emp�chement. Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou �lectronique, adress�e au m'oins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e.

Article 13 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de

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MoD 2.2

proc�s verbaux sign�s par le pr�sident, Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres

peuvent sans d�placement en prendre connaissance.

Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par voie �pistolaire.

TITRE VI

Conseil d'administration

Article 14 - L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des administrateurs est pr�sent ou repr�sent�.

Article 15 La dur�e du mandat est fix�e � quatre ann�es. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 16 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident et un vice-pr�sident, un tr�sorier et/ou un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident, s'il est nomm�, ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 17 - Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix �mises par les administrateurs pr�sents cu repr�sent�s, En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association, ou d'une t�che ou d'une activit�, � l'un de ses membres ou � un tiers membre ou non. A d�faut la gestion journali�re de l'association est assur�e par le Pr�sident.

Article 20 - Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, seul; soit par trois administrateurs, conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs d�cisions � l'�gard des tiers.

TITRE VII

R�glement d'ordre int�rieur

Article 21 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e � g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII

Budget et dispositions diverses "

Article 22 -L'exercice social commence le premier septembre pour se terminer le trente-un ao�t. Par exception, le premier exercice d�butera ce 1er janvier 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

Article 23 - Les comptes annuels de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement} soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, qui se tiendra le 30'juin de chaque ann�e ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�.

Article 24 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devrait, obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de la pr�sente association.

R�serv�

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Moniteur belge

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MOD 2,2

Volet B - Suite

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale a �lu, � ce jour, en qualit� d'administrateurs, pour une dur�e de quatre ann�es:

" BATIS, Najoua, n�e � Bruxelles le 04 janvier 1984, domicil�e rue Albert, 5 � 1020 Bruxelles

" BALTY, Sandrine, n�e � Bruxelles le 25 ao�t 1981, domicili�e rue Steyis, 57/10 � 1020 Bruxelles

" BELKADI, Nassira, n�e � Bruxelles le 27 septembre 1976, domicili�e rue Kelle, 96 � 1150 Bruxelles

Les administrateurs se r�unissent imm�diatement en Conseil d'administration et d�signent, � l'unanimit� pour fa dur�e de leur mandat, en qualit� de ;

- Pr�sidente ; Madame Najoua BAT1S, n�e � Bruxelles le 04 janvier 1984, domicil�e au 5, rue Albert � 1020 , Bruxelles,

- Secr�taire : Madame Sandrine BALTY, n�e � Bruxelles le 25 ao�t 1981, domicil�e au 57/10, rue Steyls � 1020 Bruxelles.

- Tr�sori�re : Madame Nassira BELKADI, n�e � Bruxelles ie 27 septembre 1976, domicil�e au 96, rue Kelie ,y � 1150 Bruxelles.

- Madame Najoua B�TIS, n�e � Bruxelles le 04 janvier 1984, domicil�e au 5, rue Albert � 1020 Bruxelles, sera charg�e de la gestion journali�re.

Ainsi fait en deux exemplaires � Bruxelles, le 2 mars 2015.

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