FC MAROLLES

Association sans but lucratif


Dénomination : FC MAROLLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.835.653

Publication

11/04/2012
ÿþN° d'entreprise : 84(1. 5 G 53

Dénomination

(en entier) : FC Marolles

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : RUE DU MEIBOOM, 34 BTE 3, 1000 BRUXELLES

Obiet de l'acte : Constitution d'une ASBL

STATUTS POUR A.S.B.L.

Les soussignées :

-DE SMEDTJoélle, domiciliée au 121 Vondelpark à 3120 TREMELO ;

-ADB1B Rhimou, domiciliée au 5 rue des Brodeurs bte 62 à 1000 BRUXELLES ;

-VERKERCKE Claudine, domiciliée au 82 boulevard Georges Deryck bte 2 à 1480 TUBIZE ;

-ABDELKHALEK Zohra, domiciliée au 34 rue du Meiboom bte 3 à 1000 BRUXELLES ; Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

Article 1 : Dénomination

L'assodation est dénommée « FC Marolles »

Article 2 : Siège social

Son siège social est établi à

Rue du Meiboom n° 34 bte 3

À 1000 BRUXELLES

Dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, boulevard de la Deuxième Armée Britannique 148 à 1190

Bruxelles.

Le siège social peut être modifié par simple décision du Comité permanent.

Article 3 Objet social

L'association a pour objet de promouvoir le sport en équipe afin de développer l'esprit d'équipe et l'épanouissement des enfants.

L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des colloques, des formations, des congrès ou réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel de bureau, de documentation, de livres ou supports ,quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, multimédia, numérique, ...), .,, etc.

Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

Article 4: Durée

L'association est constituée à dater du 26 mars 2012 pour une durée illimitée.

Article 5 : Membres

yq  i.:~ .ii kÙó~ë ~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Rése at Monit bels,

BRUXELLES

2 9 MRT 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

L

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

/ e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Comité permanent et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Article 6 : Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se

retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Comité permanent.

Article 7 : Exclusion

Le Comité permanent décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Comité permanent. Le Comité permanent peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8 : Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Comité permanent. Les membres apportent à l'asscciation le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. La cotisation sociale annuelle est fixée à un maximum de cinq euros.

Article .9 : Comité permanent

L'association est administrée par un Comité permanent composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans sauf le premier qui durera quatre ans et cinq mois. Le mandat débute le premier septembre après les élections et est renouvelable. Il prend fin par décès, démission ou révocation. Les prochaines élections auront lieu en juin 2016.

Un membre du Comité permanent absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter.

Sauf mention contraire, le comité permanent prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est .signé par tous les membres présents. Chaque membre, prése t ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

En cas de vacance d'un mandat, le Comité permanent peut, à la majorité simple des membres du Comité permanent présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad intérim, un membre du Comité permanent qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée générale.

Article 10: Nomination et pouvoir du Comité permanent

Le Comité permanent désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Comité permanent présents est prépondérante.

Le Comité permanent a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Comité permanent gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Comité permanent. Le Comité permanent nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Article 11 : Gestion Journalière

Le Comité permanent peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre du Comité permanent, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Comité permanent, par deux membres du Comité permanent dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager seul l'association sans limite par opération. Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association per le Comité permanent représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.

Article 12 ; Responsabilité

Les membres du Comité permanent ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction

et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 : Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en juin, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le Comité permanent dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Comité permanent et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Comité permanent et elles sont confiées par courriel, par courrier simple à !a poste ou verbalement.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du' Comité permanent présent le plus âgé.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du Comité permanent qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.

Article 14 : Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Comité permanent à l'Assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la

majorité simple des associés présents ou représentés.

Article 15 : Exercice social

L'exercice social commence le premier septembre et se termine le trente et un août.

Le premier exercice débute le premier avril 2012 et se termine le trente et un août 2013.

Article 16 : Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à

" l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 17 : Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou

plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe

leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la

majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

Le solde éventuel sera distribué à une autre association poursuivant un but similaire.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membre du Comité permanent

-DE SMEI]T Joëlle, domiciliée au 121 Vondelpark à 3120 TREMELO, née à WATERMAE4 BOITSFORT, le

16 octobre 1975

-ADBIB Rhimou, domiciliée au 5 rue des Brodeurs bte 62 à 1000 BRUXELLES, née à BENI SADAT, le 25

octobre 1971 ;

-VERKERCKE Claudine, domiciliée au 82 boulevard Georges Deryck bte 2 à 1480 TUBIZE, née à

BRUXELLES, le 28 novembre 1979 ;

-ABDELKHALEK Zohra, domiciliée au 34 rue du Meiboom bte 3 à 1000 BRUXELLES, née à BRUXELLES,

le 17 février 1974 ;

qui acceptent.

Les membres du Comité permanent désignent en qualité de

-Président : DE SMEDT Joëlle

-Trésorier : ADBIB Rhimou

-Secrétaire : ABDELKHALEK Zohra

qui acceptent.

Fait à Bruxelles, en deux exemplaires, le 26 mars 2012

Procès verbal de l'assemblée générale constitutive

Le 26 mars 2012 à 12 heures 30, les fondateurs de l'association FC Marolles se sont réunis en assemblée générale constitutive dans les locaux de l'école Baron STEENS, située rue Haute 255 à 1000 Bruxelles.

1.Liste des présences :

-DE SMEDTJoëfle, domiciliée au 121 Vondelpark à 3120 TREMELO ;

-ADBIB Rhimou, domiciliée au 5 rue des Brodeurs bte 62 à 1000 BRUXELLES ;

-VERKERCKE Claudine, domiciliée au 82 boulevard Georges Deryck bte 2 à 1480 TUBIZE ;

-ABDELKHALEK Zohra, domiciliée au 34 rue du Meiboom bte 3 à 1000 BRUXELLES ;

-LOBUE Marie, domiciliée au 17 ruelle du Curé à 6200 CHATELET ; -CASTRONOVO Maria, domiciliée au 1757 chaussée de Haecht à 1130 HAREN ;

L'assemblée générale désigne DE SMEDT Joëlle en qualité de président de séance et ABDELKHALEK Zohra en qualité de secrétaire de séance.

2.Présentation de l'ASBL: dénomination, siège social, objet social, sa durée

-L'association est dénommée : « FC Marolles »

-Son siège social est établi à

Rue du Meiboom n° 34 bte 3

À 1000 BRUXELLES

-L'association a pour objet de promouvoir le sport en équipe afin de développer l'esprit d'équipe et l'épanouissement des enfants.

CI) -L'association est constituée à dater du 26 mars 2012 pour une durée illimitée.

11

L. 3.Différence entre membre effectif et membre adhérent

e

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Sont membres effectifs les

o,~ soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.

 e " Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les te

rm présents statuts.

wl Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association,

eLes membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.

N Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Comité permanent et

^' ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement

Ncomme membres adhérents.

mi-

4.Constitution du Comité permanent

^' L'assemblée constitutive élit les membres du Comité permanent

b -DE SMEDT Joëlle, domiciliée au 121 Vondelpark à 3120 TREMELO, née à WATERMAEL-BOITSFORT, le

et 16 octobre 1975 ;

-ADBIB Rhimou, domiciliée au 5 rue des Brodeurs bte 62 à 1000 BRUXELLES, née à BENI SADAT, le 25

et octobre 1971 ;

et

-VERKERCKE Claudine, domiciliée au 82 boulevard Georges Deryck bte 2 à 1480 TUBIZE, née à

BRUXELLES, le 28 novembre 1979 ;

te -ABDELKHALEK Zohra, domiciliée au 34 rue du Meiboom bte 3 à 1000 BRUXELLES, , née à BRUXELLES,

" pop le 17 février 1974 ;

qui acceptent.

5.Liste des membres adhérents

el

-LOBUE Marie, domiciliée au 17 ruelle du Curé à 6200 CHATELET,

-CASTRONOVO Maria, domiciliée au 1757 chaussée de Haecht à 1130 HAREN

e

C 6.Vote pour la nomination de Comité permanent

et

Les membres du Comité permanent désignent en qualité de

P1 -Président; DE SMEDTJoëfle

-Trésorier : ADBIB Rhimou

-Secrétaire : ABDELKHALEK Zohra

qui acceptent.

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7.Vote pour le début et la durée des mandats

Leur mandat est de quatre ans sauf le premier qui durera quatre ans et cinq mois. Le mandat débute le

premier septembre après les élections et est renouvelable. Il prend fin par décès, démission ou révocation,

8.Vote pour la date des prochaines élections

Les prochaines élections auront lieu en juin 2016.

9. Démissio n/exclusion

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Comité permanent.

Le Comité permanent décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le. droit d'être préalablement entendu par le Comité permanent. Le Comité permanent peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée,

Dans tous les cas, le Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

10.Montant et paiement des cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Comité permanent. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. La cotisation sociale annuelle est fixée à un maximum de cinq euros,

11.Exercice social, comptes et budget

L'exercice social commence le premier septembre et se termine le trente et un août.

Le premier exercice débute le premier avril 2012 et se termine le trente et un août 2013.

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à

l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

12. Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou

plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe

leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la

majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

Le solde éventuel sera distribué à une autre association poursuivant un but similaire.

13.Projets 2012-2013

-Voyage à Fresnes pour le grand tournoi international de football

-Tournoi de hockey mixte inter-écoles

-Tournoi de minitoot mixte inter-écoles

-Matchs amicaux contre des clubs

-Matchs compétitifs contre des clubs

- Danone cup

-Tournoi Emir Kir : carton rouge

-Relais natation nage parrainée

-Tournoi international de football à la mer

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 14 heures 30.

Le président de sé ncE je sn. e

Ce: stïror,ovo

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter t'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
FC MAROLLES

Adresse
RUE DU MEIBOOM 34, BTE 3 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale