FEDERATION FRANCOPHONE DES CLUBS DE CAMPING ET DE CARAVANING DE BELGIQUE, EN ABREGE : FF3CB OU FCCCB

Association sans but lucratif


Dénomination : FEDERATION FRANCOPHONE DES CLUBS DE CAMPING ET DE CARAVANING DE BELGIQUE, EN ABREGE : FF3CB OU FCCCB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 418.873.714

Publication

22/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

Déposé I Reçu le

12 -I38- 2014

au greffe du trilavel de commerce fradmopb.one deBrux elles

!!111.11,11J1.11*1

il

N° d'entreprise

0418.873.714

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte

Fédération francophone des clubs de camping et de caravaning de Belgique

FF3CB ou FCCCB

ASBL

L'ORANGER rue Eugène de l'Eglise 14 1082 BRUXELLES

P.V.cle l'Assemblée générale du 27 février 2014 démission du club UFAN démission du club INASTiadministrateur, démisssion d'un administrateur,

1. Article 5.

1° démission de membres effectifs .

Le club UFAN (union francophone des Amis de la Nature et du club INASTI (Institut National d'Assurance

des travailleurs indépendants.

2. Démission d'un administrateur

Madame VANSTRAELEN Denté% est démissionnaire.

3. Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de:

Monsieur SPLINGARD Léon, Président

Madame REUL Madeleine ,Vice-présidente.

Monsieur ENGLEBERT Jacques, Trésorier-Secrétaire

4. La gestion journalière

Financière est assurée par Monsieur SPLINGARD Léon et ENGLEBERT Jacques

Administrative est assurée par Monsieur SPLINGARD Léon OU Monsieur ENGLEBERT Jacques

SPLINGARD Léon

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

30/10/2014
ÿþ .4 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOP Z2

1

Réservé 111111111101111

au

Moniteur

belge

Déposé / Reçu le "

21 OCT. 2011i

au greffe du trikimi de commerce francophonQ de Bruxfles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0418.873.714

Dénomination

(en entier) Fédération francophone des clubs de camping et de caravaning

de Belgique

(en abrégé) : FF3CB ou FCCCB

Forme juridique : ASBL

Siège : L'ORANGER rue de l'Eglise 14 1082 BRUXELLES

Obiet de l'acte : P.V.de l'Assemblée générale à majorité spéciale du 20 juin 2014. Réélections d'administrateurs,Nominations d'administrateurs, Changement

de fonction. Composition du conseil d'administration . Modification des statuts.

1. Réélections d'administrateurs. SPLINGARD Léon rue des Chats 104 1082 Bruxelles

ENGLEBERT Jacques avenue C. Permeke 62 1140 BRUXELLES

REUL Madeleine rue du Perréon 113 4141 LOUVE1GNE

2.Nominations d'administrateurs. PYRDITRUYS Christian rue du Surtia 21 5081

LA BRUYERE né le 25.05.1959 à LA HESTRE

DIEU Eric rue du Sept juillet 48 7804 ATH Rebaix né le 28.09.1950 à FOURMIES FRANCE

3. Changement de fonction : Madame REUL Madeleine est nommée à la fonction de Vice-présidente..

4. Le conseil d'administration est composé de:

SPUNGARD Léon président, REUL Madeleine Vice-présidente ENGLEBERTJacques secrétaire-

trésorier, PYRDITRUYS Christian administrateur, DIEU Eric administrateur.

5. Modification des statuts.

Note interprétative et explicative de l'article 18 nouveau des statuts de la Fédération francophone des clubs de camping et de caravaning de Belgique asbl.

L'article 18 est modifié;

1) l'article 18 nouveau des statuts de la Fédération francophone des Clubs de camping et de caravaning de Belgique ASBL stipule que:

2) La fédération est administrée par un Conseil composé au minimum de trois personnes hysiques et / ou morales et de cinq personnes physiques et/ou morales au maximum,nommées et révocables par l'Assemblée générale.

Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement. Aucun candidat ne peut valablement élu s'il n'est pas présenté par par un membre effectif.

Les candidats peuvent également être présentés par le Conseil d'administration. Cette dernière disposition s'applique directement aux membres campeurs inscrits directement à la fédération.

Les membres du Conseil d'administration sont élus pour une durée de cinq ans.

Le renouvelement du Conseil d'administration se fait tout les cinq ans,pour autant que cela s'avère

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

M002.2

Volet B - Suite

Le renouvelement du Conseil d'administration se fait tout les cinq ans,pour autant que cela s'avère possible.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.Lorsque pour quelque raison que ce soit,démission, décès, expiration du mandatetc,les dispositions reprises ci-dessus ne peuvent plus être respectées, le remplacement se fait par la désignation d'un administrateur issu du même groupe"membre effectif'. A Ia lecture de cette disposition, il y a lieu d'avoir égard à

1. La qualité des membres du conseil d'administration.

Des personnes physiques et/ou morales composent le conseil d'administration.

Peuvent ainsi siéger au sein de celui-ci, au titre de personnes morales, les clubs membres de la Fédération francophone des clubs de camping et de caravaning de Belgique, les clubs membres d'autres fédérations, ces dernières fédérations elles-mêmes, et les personnes morales intéressées par le travail de la fédération. Peuvent dès lors également y prendre part, au titre de personnes physiques, les membres des clubs affiliés de la Fédération francophone des clubs de camping et de caravaning de Belgique, les membres de clubs affiliés à d'autres fédérations, et tout membre intéressé par le travail de la Fédération francophone des clubs de camping et de caravaning de Belgique.

11 y a lieu de signaler qu'en l'absence d'interdiction explicite, une même personne peut siéger au sein du conseil d'administration de la Fédération francophone des clubs de camping et de caravaning de Belgique à la fois en sa qualité de personne physique et en celle de représentant d'une personne morale.

2. L'estompement de la distinction entre « membres adhérents », « membres effectifs » et « membres

autonomes »:

Au vu de l'opportunité offerte par l'article 18 de nommer indistinctement des personnes physiques ou

morales au sein du conseil d'administration, et en ce qu'aux termes de cet article « les administrateurs

sortants sont rééligibles », il semble que les statuts gagneraient en clarté à ne pas maintenir

la distinction entre membres effectifs, adhérents et autonomes.

En effet, alors qu'a la lecture du dernier alinéa de l'article 18,1e fonctionnement du conseil

d'administration de la Fédération francophone des clubs de camping et de caravaning de Belgique

repose sur le système « un siège  une voix » (égalité de pouvoirs des membres dudit conseil,

quels que soient leur qualité et groupe d'appartenance), le fait d'accorder aux « membres effectifs »

un pouvoir supplémentaire dans le processus de sélection des candidats au conseil d'administration

en soumettant les candidatures à leur approbation aurait pour effet de rompre l'égalité entre

les membres du conseil d'administration.

Pour éviter que ne survienne cette possible rupture d'égalité, deux solutions.

La première : supprimer les articles 4 à 7 bis des statuts, et ne garder que cet article 18.

Le terme de « membre effectif » viserait dès lors tout membre de l'association.

La seconde : appliquer le principe de droit en vertu duquel « la loi nouvelle remplace les lois antérieures

qui lui sont contraires», et décider d'entendre la notion de « membre effectif» dans son sens commun, à

savoir de « personnes, physiques ou morales, intéressées par le travail de la fédération ».

La notion de « membre autonome», quant à elle, devrait également être abandonnée, dés lors que

le membre autonome, en tant que membre de la fédération, serait par définition également

membre effectif au sens de l'article 18.

En conclusion, en ce que cet article plaide pour une égalité de pouvoir entre les membres du

conseil d'administration de la Fédération, la différence entre membre adhérent, effectif ou

autonome mériterait d'être supprimée au profit d'une seule notion plus claire, et mieux â même de répondre

à l'esprit des statuts de la Fédération : celle de « membre effectif».

3. La nécessaire harmonisation des statuts dans un avenir proche

Si l'article 18 des statuts atteste d'une volonté certaine de la fédération de se tourner vers le

monde extérieur et de permettre une meilleure intégration des membres en son sein, force est de constater que, dans un souci de cohérence, d'autres articles des statuts mériteraient d'être reformulés ou supprimés. Je cite, à titre d'exemple et ainsi que je l'ai suggéré ci-dessus, la nécessaire suppression des articles 4 à 7 bis des statuts, et leur remplacement par un article 4 unique, qui serait rédigé comme suit : « Est membre effectif toute personne, physique ou morale, intéressée par le travail de la fédération et respectant les droits et devoirs que cette dernière lui impose, en ce compris son règlement d'ordre intérieur ».

Guillaume Lys

Vincent Lurquin

Léon SPLINGARD président.

Réservé

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

16/05/2013
ÿþ " Á `~p:c~ t~ " _3t Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé Imu~iu111mii1w11n11i11

au

Moniteur

belge





N° d'entreprise : 04'18.873.714

Dénomination

(en entier) : Fédération francophone des clubs de camping et de caravaning de Belgique

(en abrégé) : FF3CB ou FCCCB

Forme juridique : ASBL

Siège : L'ORANGER rue Eugène de l'Eglise 14 1082 BRUXELLES

Objet de l'acte : P.V.de l'Assemblée générale du 30 mars 2013; non réélecction d'un administrateur,

1. Non réélection d'une administrateur

Monsieur COURTEQUISSE Herman ,avenue des Gerfauts 8/481170 WATERMAEL BOITSFORT ne s'est plus présenté au renouvellement de son mandat, il est donc démissionnaire.

2 Changements de fonctions.

Monsieur ENGLEBERT Jacques asurne les fonctions de Secrétaire et de Trésorier.

3 Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de:

Monsieur SPLINGARD Léon, Président

Monsieur ENGLEBERT Jacques, Secrétaire - Trésorier

Madame VANSTRAELEN Danièle administrateur

Madame REUL Madeleine administrateur

SPLINGARD Léon

Président,

"

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

29/05/2012
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

15 -05' 2012

BtmELLEie

IIWN~R~VNGMI~IVVI~IM~II

*saossoso"



Mo

b.

0418.873.714

Fédération francophone des clubs de camping et de caravaning de Belgique

FF3CB ou FCCCB

ASBL

L'ORANGER rue Eugène de l'Eglise 14 1082 BRUXELLES

P.V,de l'Assemblée générale du 24 mars 2012; démission d'un administrateur,nomination de deux administrateurs,réélection d'un administrateur.

N' d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

1. Démission d'un administrateur

Monsieur DaNERS Louis rue Courte 5 4030 L1EGE 3 GRIVEGNEE-BELGIQUE

2. Réélection d'un administrateur.

Monsieur SPLINGARD Léon rue des Chats 104 1082 BERCHEM STE AGATHE-BELGIQUE

3. Nomination deux administrateurs

Madame VANSTRAELEN Danièle rue de l'Ecuelie 17 bte 1 1000 BRUXELLES - 26/11/1946 à UCCLE Rue de l'Euelle 17 bte 1 1000 BRUXELLES - BELGIQUE

Madame REUL Madeleine rue du Pérréon 113 4141 LOUVEIGNE SPRIMONT 17/10/1947 à Dlson rue du Pérréon 113 4141 LOUVEIGNE SPRIMONT - Belgique.

4, Changements de fonctions.

.5 La gestion journalière

Financière est assurée par Monsieur SPLINGARD Léon et ENGLEBERT Jacques

Administrative est assurée par Monsieur SPLINGARD Léon OU Monsieur ENGLEBERT Jacques

6. Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de:

Monsieur SPLINGARD Léon, Président - Secrétaire

Monsieur COURTEQUISSE Herman , Vice-président.

Monsieur ENGLEBERT Jacques, Trésorier

Madame VANSTRAELEN Danièle administrateur

Madame REUL Madeleine administrateur

SPLINGARD Léon

Président,

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

30/06/2015
ÿþMOD 2.2

r

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 44a873.714

Dénomination

(en entier) : FEDERATION FRANCOPHONE DES CLUBS DE CAMPING ET DE CARAVANING DE BELGIQUE

(en abrégé): FF3CB

Forme juridique : ASBL

Siège : L'ORANGER RUE DE L'Église 14 1082 BERCHEM STE AGATHE

Objet de l'acte : PV de l'Assemblée générale du 28 avril 2015 -

DEMISSION DE MEMBRES EFFECTIFS <NOMINATION DE MEMEBRES EFFECTIFS

DEMISSION D'ADMINISTRATEURS.

NOMINATION DE MEMBRES EFFECTIFS

D'ADMINISTRATEURS

NOMINATION GESTION JOURNALIERE

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION SE COMPOSE DE I

Texte

-au-grrefae du tribunal de commerce fx anceph.o-rzo de Bruxelles

1. Vérification des pouvoirs :

IPA Camping procuration à L. SPLINGARD Léon.

Fédération francophone : Messieurs L, SPLINGARD membre effectif

Chaufouraux , membre effectif

S.Mulas , membre effectif

F.Foret, membre adhérent observateur,

RMU excusé

Monsieur François membre de camping, observateur, Monsieur Luyck membre d'un camping , observateur

Conformément à nos statuts : Monsieur L.SPLINGARD et Monsieur S. MULAS sont habilités à siéger avec voix délibératives

Conformément à nos statuts : Monsieur L.SPLINGARD et Monsieur S. MULAS

sont habilités à siéger avec voix délibératives

. Approbation des Comptes-Rendus de l'AG et du CA du 2015/03/19 :

Ces comptes-rendus ne sont pas approuvés pour cause de vice de forme car n'étant pas signés du

Secrétaire mais par des personnes ne disposant pas de la signature accordée dans le cadre de la gestion

journalière (publication aux annexes du moniteur).

2. Démission de membres effectis

Demission honorable du ROYAL AUTOMOBILE CLUB DE Belgique rue d'ARLON 46 1040 BRUXELLES BELGIQUE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

8150927

Déposé / Reçu le

Moo2.2

A Rédervé

r a, 7' au

Monittbur ,-,, + belge

Volet B - Suite

Démission du club ROYAL CAMPING & CARAVANING CLUB DE BELGIQUE Rue du Tultay 22 4140 SPR1MONT Belgique

Démission du l' ASSOCIATION DES CAMPEURS ET CARAVANIERS ATHOIS

ET DE WALLONIE

Rue du 7 juillet 48 7800 ATH Belgique

Démission du club ROYAL CAMPING & CARAVANING CLUB DE BELGIQUE

Rue du Tultay 22 4140 SPR1MONT Belgique

Démission de I' ASSOCIATION DES CAMPEURS ET CARAVANIERS ATH01S

ET DE WALLONIE

Rue du 7 juillet 48 7800 ATH BELGIQUE

3. Nomination de membres effectifs .

Monsieur MULAS Salvatore

Chaussée de Gand 1297 1082 BRUXELLES

Monsieur CHAUFOURAUX Maurice

rue du Moulin 86 7090 BRAINE LE COMTE

4 Démission d'administrateurs.

Me REUL Madeleine Vice-présidente

rue du Perréon 113 4140 SPRIMONT

M.DIEU Eric

rue du 7 juillet 48 7800 ATH

M.PYRDITRUYS Cristian

rue de Tongres 38 5081 LA BRUYERE

M ENGLEBERT Jacques Secrétaire-Trésorier

avenue C.Permeke 61 1140 EVERE

5. Nominations d'administrateurs

Monsieur MULAS Salvatore

Chaussée de Gand 1297 1082 BRUXELLES

Né le 29 novembre 1956 SCHAERBEEK

Monsieur CHAUFOURAUX Maurice

rue du Moulin 86 7090 BRAINE LE COMTE

Né le 27 avril 1939 à ETTERBEEK

6. Démission Gestion Journalière.

Monsieur ENGLEBERT Jacques avenue Constant Permeke 61 1140 BRUXELLES

7. Nomination Gestion Journalière

SPLINGARD Léon

Rue des chats 104 1082 BBRUXELLES

Né le 27 avril 1937

Monsieur MULAS Salvatore

Chaussée de Gand 1297 1082 BRUXELLES

Né le 29 novembre 1956 SCHAERBEEK

7. Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit;

SPLINGARD Léon Président

CHAUFOUROUX Léon Vice-président

MULAS Salvatore Secrétaire - Trésorier

sPo xconi

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/07/2015
ÿþr

*1509939

11

MOD2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposé 1 Reçu le

~ 3 ~~61.204,5

au greffe du tribunal de commez'e

fra,n.cophoeM Bruxelles

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier)

(en abrégé): Forme Juridique : Siège : Objet de l'acte

0418.873.714

Fédération francophone des clubs de camping et de caravaning de Belgique

FF3CB ou FCCCB

ASBL

L'ORANGER rue Eugène de l'Eglise 14 1082 BRUXELLES

Correction de l'adress du siège social. Adresse recopiée par inattention

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Adresse transmise avec erreur.

FEDERATION FRANCOPHONE DES CLUBS DE CAMPING ET DE CARAVANING DE BELGQUE

L 'ORANGER rue Eugène de ('Eglise 14 1082 BRUXELLES

Adresse corrigée à publier aux annexes du moniteur

FEDERATION FRANCOPHONE DES CLUBS DE CAMPING ET DE CARAVANING DE BELGIQUE

Siège : RUE DE L'EGLISE 14 1082 BRUXELLES

SPLINGARD Léon

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FEDERATION FRANCOPHONE DES CLUBS DE CAMPING …

Adresse
RUE DE L'EGLISE 14 1082 BRUXELLES

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale