FERME POUR ENFANTS-KINDERBOERDERIJ JETTE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. FERME POUR ENFANTS-KINDERBOERDERIJ JETTE
Dénomination : FERME POUR ENFANTS-KINDERBOERDERIJ JETTE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 431.955.747

Publication

08/01/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte_ . _ MOr?22



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N° d'entreprise : 431.955.747

Déposé I Reçu le " . .,.~~

2 6 DEC, 2014

au greffe du tribeede commerce

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Dénomination (en entier) : Ferme pour Enfants-Kinderboerderij Jette

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Petite rue Sainte Anne 170 -- -11 1,, À o '3 0 ,c1c

Objet de ('acte : Modification des articles 2,12,15, 17, 24 - Démissions - Nominations - Réélections d'administrateurs.

Suite à l'assemblée générale du 18 septembre 2014:

1.Voici les nouveaux statuts:

T. I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL- BUT.

1.L'association est dénommée "Ferme pour Enfants - Kinderboerderij Jette".

2.Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Petite rue Sainte-Anne, 172, 1090, Jette. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'Assemblée Générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par fa loi du 2 mai 2002.

3.L'association a pour but d'assurer l'organisation, la gestion et la promotion de fermes pour enfants au bénéfice des enfants des deux communautés linguistiques.

Ces fermes tenteront de faire découvrir aux enfants vivant en milieu urbain certains aspects de la vie rurale. L'étude des élevages d'animaux et cultures de végétaux qui s'y feront, permettra de connaître l'importance des chaînes biologiques et sensibilisera les jeunes à la protection de la nature.

Elle pourra également assumer ce que la commune de Jette ou les organismes publics ou privés lui proposent en gestion, tant les biens immeubles que meubles.

L'association pourra collaborer avec des personnes et des organismes publics ou privés afin de parvenir aux buts fixés par ses statuts.

T. Il - MEMBRES.

4.L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut étre inférieur à quatre.

Seuls les membres effectifs jouissent des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

5.Sont membres effectifs

a) les membres actuels de l'Assemblée Générale

b)tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité de membre effectif par décision de l'Assemblée Générale réunissant les 2/3 des voix présentes ou représentées.

c)le personnel employé à la ferme ainsi que les membres de leur famille au ler degré ne peuvent prétendre à la qualité de membre effectif.

6.Sont membres adhérents

toute personne qui, désirant aider l'association ou participer à ses activités, s'engage à en respecter les',

statuts 'et les décisions prises conformément à ceux-ci.

7.Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de

t M0p 2.2

'

l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire tout membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe pendant 2 années,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale qui se prononcera sur son exclusion à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

I .La convocation d'une Assemblée Générale ;

2.La mention dans l'ordre du jour de l'Assemblée Générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au

moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3.La décision de l'Assemblée Générale doit être prise, par vote secret, à la majorité des 2/3 des voix des

membres effectifs présents ou représentés.

4.Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si

celui-ci le souhaite ;

5.La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif,

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ifs ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

8. L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Toutes décisions d'admission, de démission, d'exclusion de membres effectifs y sont inscrites endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres effectifs peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée Générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée au conseil d'administration.

T. Iii - COTISATIONS.

9.Les membres effectifs, les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par le conseil d'administration. Elle ne pourra en aucun cas être supérieure à 50 E.

T. IV - ASSEMBLEE GENERALE.

10.L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée parie président du conseil d'administration, ou, en cas d'absence, par le vice-président et, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Les membres adhérents peuvent y être Invités, mais sans droit de vote.

11 l'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association, elle est compétente pour

-la modification des statuts ;

-le nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes ;

-le décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes ;

-l'approbation des comptes et des budgets

-l'exclusion des membres effectifs ;

-le dissolution de l'association ;

-le transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

-tous les cas exigés dans les statuts.

12. Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale ordinaire chaque année, dans le courant du deuxième semestre. Tous les membres effectifs y sont convoqués au moins huit jours avant la date de celle-ci par lettre ordinaire précisant la date, l'heure, le lieu, l'ordre du jour.

13.tine Assemblée Générale extraordinaire est convoquée, à tout moment, par décision du conseil d'administration ou à la demande d'1/5 des membres effectifs au moins,

De mémo, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale suivante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

M0D2.2

14.Seuls les membres effectifs ont un droit de vote. Chaque membre effectif dispose d'une voix. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'une procuration.

Los décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes, sauf dans les cas où Il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

15, L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer que si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés dans le cas contraire, une nouvelle Assemblée Générale est convoquée dans les 10 jours. Les 2i3 des membres effectifs présents ou représentés ne sont alors plus requis.

16. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de

l'Assemblée Générale, sont signés par le président et un administrateur.

lis sont conservés dans un registre au siège social.

T, V - ADMINISTRATION.

17.L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé d'au-moins 3 représentants de l'Administration communale de Jette désignés par le Conseil communal, sans que ce nombre de représentants ne dépasse le tiers des membres du Conseil d'Administration ET de minimum 6 membres élus lors de l'AG ; avec un maximum de seize membres. Le CA tendra tant que possible vers la parité linguistique et aura au minimum UN représentant de chaque communauté linguistique.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs,

Exceptés les représentants communaux, fis sont nommés, parmi les membres effectifs, par l'Assemblée Générale pour un terme de deux ans renouvelable et sont révocables par elle en tout temps,

18.Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire et un administrateur délégué.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président et, le cas échéant, par le plus àgé des administrateurs présents.

19.Le conseil se réunit sur convocation du président et d'un secrétaire, il ne peut statuer que si la majorité

de ses membres est présente,

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des présents.

Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et un secrétaire, et inscrits dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et un administrateur.

20.Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pàur l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'Assemblée Générale.

21.Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur délégué dont il fixera les pouvoirs.

22.Le conseil d'administration se réunit au moins une fois trimestriellement et chaque fois qu'il est convoqué

par son président ou à la demande du tiers de ses membres.

L'ordre du jour est adressé à chaque membre du conseil au moins 5 jours avant la date de réunion.

23.Les comptes seront examinés à chaque réunion du conseil.

24.Tous les actes qui engagent l'association sont signés par le président ou à défaut par le vice-président, l'administrateur délégué, le trésorier.

T. VIII - DISPOSITIONS DIVERSES.

25.Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'Assemblée Générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

M0D2.2

Volet B - Suite

26.L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre,

27. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale.

28.L'Assemblée Générale désignera deux vérificateurs aux comptes chargés de vérifier les comptes de l'association et de déposer un rapport d'approbation auprès de l'Assemblée Générale. Ils sont nommés pour deux années et rééligibles.

29.En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et Indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'objet social qui devra en tout cas être affecté à une ou plusieurs oeuvres similaires.

30.Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant les sociétés sans but lucratif, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Septembre 2014

2.Démissions - Nominations - Réélections

Nominations d'administrateurs:

Patemotte Didier, chaussée de Jette, 419 -1090 Jette, né à Berchem Sainte-Agathe, le 9 juin 1958

Van Nuffel Bernard, avenue D. Poplimont 52 -1090 Jette, né à Berchem Sainte-Agathe, le 17 avril 1970

Gooris Brigitte, St Vincentius a Paulostraat, 27 -1090 Jette, née à Jette le 13 juin 1951

Lorge Anne, rue de l'Héroïsme, 14 -1090 Jette, née à Louvain le 1 mai 1972

Deblauwe Grégoire, Osselstraat, 89 -1785 Brussegem, né à Menen, le 4 juillet 1978

Hugo Stéphanie, boulevard de Smet de Naeyer 54/2 -1090 Jette, née à Etterbeek, le 17 juillet 1973

Manka Kasparowicz, Landsroemlaan, 2111-1083 Ganshoren, née à Ieper le 16 juillet 1959

Démissions:

Van Parys Yves, Ronkel 162 -1780 Wemmel

Roelandt Eric, Broustinlaan 38,1090 Brussel

Van Laethem Marthe, av De Greef 143/15 1090 Bruxelles

Groenen Eric, Place Jean Gabin 3/2 1090 Bruxelles

De Wit Nathalie, Hazelaarstraat, 100 Groot-Bijgaarden

Faes Margunn, Van Swaestraat, 41/3 1090 Brussel

Bogaert Pieter, Zaterdagplein 8/51000 Brussel

Tant lise, Jacobs Fontalnestraat 106, 1090 Brussel

Réélections:

Van Boxem Danielle, Fr. Jacobslaan, 16 1731 tellik

Vandevivere Claire, rue Gustave Gilson 129 1090 Bruxelles

Procès Jacques, rue Werrie 92 1090 Bruxelles

Callewaert Stijn, Jules Lahayestraat 174 1090 Brussel

Lallemand Daniel, rue Hogenbos 87 1082 Bruxelles

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit:

Patemotte Didier: Président

Lorge Anne: Vice-présidente

Lallemand Daniel: Administrateur délégué

Van Boxem Danielle, Trésorière

Lallemand Daniel, Secrétaire fr ff

Membres: Vandevivere Claire, Gooris Brigitte, Van Nuffel Bernard, Hugo Stéphanie, Kasparowicz Marika,

Procès Jacques, Deblauwe Grégaire , Callewaert Stijn

Patemotte Didier Lallemand Daniel

Président Secrétaire ff

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08/01/2015
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ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter:griffie.,.

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Déposé / Reçu le

2 6 DEC. 2014

au greffe du tribunal de commerce

francophone de NrI Piles

Ondernemingsnr : 431.955.747

Benaming

(voluit) : Ferme pour Enfants-Kinderboerderij Jette

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Kleine Sint Annastraat ~~ a  . l' 9 ) O o o

Onderwerp akte : Wijziging van de artikelen 2,12,15,17, 24 - Ontslagen - Benoemingen - Herverkiezingen

Volgens de algemene vergadering van 18 september 2014:

1. Nieuwe statuten:

T. I  BENAMING  MAATSCHAPPELIJKE ZETEL - DOEL

1.0e vereniging draagt de naam "Ferme pour Enfants - Kinderboerderij Jette".

2.1-laar maatschappelijke zetel is gevestigd in het gerechtelijk arrondissement van Brussel, Kleine Sint

-

Annastraat 172, 1090 JETTE. Elke wijziging van de maatschappelijke zetel behoort tot de exclusieve bevoegdheid van de Algemene Vergadering die over dit punt zal stemmen, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, aangepast en gewijzigd door de wet van 2 mei 2002.

3.Doel van de vereniging is In te staan voor de organisatie, het beheer en de bevordering van kinderboerderijen ten bate van de kinderen van belde taalgemeenschappen.

Deze boerderijen pogen de stadskinderen terug belangstelling te doen opbrengen voor bepaalde aspecten van het landelijke leven.

De studie van het kweken van dieren en telen van planten zullen onze kinderen toelaten hun kennis te verrijken over de belangrijke biologische ketens en tevens de jonge generatie aanzetten zin te krijgen voor de bescherming van de natuur.

Zij is ook gemachtigd om in te staan voor het beheer van wat de gemeente JETTE, openbare instellingen of privé-organismen haar voorstellen, betreffende zowel onroerende ais roerende goederen.

De vereniging zal kunnen samenwerken met personen en openbare of privé-instanties om het doel volgens deze statuten te bereiken.

T. Il _ LEDEN

4.De vereniging bestaat uit effectieve (werkende) en toetredende (aangesloten) leden. Het minimum aantal effectieve leden bedraagt vier.

Alleen effectieve leden kunnen rechten van lidmaatschap doen gelden, zoals bepaald door de wet en deze statuten.

5.Zijn effectieve leden:

«de huidige leden van de Algemene Vergadering

«elk toetredend lid dat, op voordracht van tenminste 2 effectieve leden, als effectief lid aanvaard wordt bij

beslissing van de Algemene Vergadering met 213 van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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" het personeel aangeworven door de boerderij alsook hun familieleden tot de lste graad mogen geen effectief lid warden.

6.ZIjn toetredend lid:

" alle personen die wensen de vereniging te steunen of aan haar werkzaamheden deel te nemen en zich ertoe verbinden haar statuten en de op grond hiervan genomen beslissingen te eerbiedingen.

7.De effectieve en toetredende leden kunnen op elk ogenblik vrij ontslag nemen van de vereniging per schrijven gericht naar de Raad van Bestuur.

Wordt als ontslagnemend beschouwd, elk effectief of toetredend lid dat gedurende 2 jaar de lidmaatschapsbijdrage niet betaalt.

De Raad van Bestuur mag een effectief Ild schorsen dat zich schuldig zou hebben gemaakt aan zware overtredingen van de statuten of de wetten, tot uitspraak van de Algemene Vergadering over zijn uitsluiting bij 213 meerderheid van stemmen van de aanwezigen of vertegenwoordigden.

De uitsluiting van een effectief lid vereist volgende voorwaarden:

1.Het oproepen van een Algemene Vergadering ;

2.De vermelding van voorstel tot uitsluiting op de agenda van de Algemene Vergadering met een beknopte

vermelding van de reden van dit voorstel ;

3.De beslissing van de Algemene Vergadering moet per geheime stemming gebeuren met een 213

meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden.

4.De rechten van de beschuldigde moeten geëerbiedigd worden, d.i. het verhoor van het lid wiens uitsluiting

wordt gevraagd, indien hij dit wenst ;

5.Vermelding van de uitsluiting van het effectief lid in het register.

Het ontslagnemend, geschorste of uitgesloten lid, alsook de erfgenamen van een overleden lid hebben geen enkel recht op het maatschappelijk bezit van de vereniging. Hij mag noch de rekeningoverzichten, noch overlegging van de rekeningen, noch de verzegeling, noch de inventaris, noch de terugbetaling van de reeds betaalde lidmaatschapsbijdragen opeisen.

8.De vereniging houdt een register bij met de effectieve leden, onder de verantwoordelijkheid van de Raad van Bestuur.

Aife beslissingen van toetreding, ontslag en uitsluiting van effectieve leden warden hierin opgenomen binnen de 8 dagen volgend op de kennisname van de wijzigingen) door de Raad van Bestuur.

Elk effectief lid mag, op de maatschappelijke zetel van de vereniging, het register van de leden inkijken alsook de notulen en beslissingen van de Algemene Vergadering, de Raad van Bestuur en alle boekhoudkundige stukken van de vereniging op schriftelijk en gemotiveerd verzoek gericht naar de Raad van Bestuurt

T, Ill - LIDMAATSCHAPSBIJDRAGE

9.0e effectieve en toetredende leden betalen een jaarlijkse lidmaatschapsbijdrage. Het bedrag hiervan wordt door de Raad van Bestuur vastgelegd en kan in geen geval hoger liggen dan E 50,00.

T. IV  ALGEMENE VERGADERING

10.0e Algemene Vergadering bestaat uit aile effectieve leden. Zij wordt voorgezeten door de Voorzitter van de Raad van Bestuur, of bij diens afwezigheid door de ondervoorzitter, en bij ontstentenis, door de Oudste van de aanwezige bestuurders.

De toetredende leden kunnen uitgenodigd warden op deze vergadering, maar zonder stemrecht.

11.De Algemene Vergadering heeft de hoogste macht in de vereniging. Ze is bevoegd voor:

" de wijziging van de statuten ;

" de benoeming en de uitsluiting van de bestuurders en de commissarissen van de rekeningen ;

" de ontlasting die moet worden toegestaan aan de bestuurders en commissarissen van de rekeningen ;

" de goedkeuring van de rekeningen en de begrotingen ;

" de toetreding en uitsluiting van effectieve leden°;

" de ontbinding ;

" de eventuele omvorming tot vennootschap met sociaal doel ;

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" alle gevallen vereist in de statuten.

12.De Algemene Vergadering wordt tenminste eenmaal per jaar samengeroepen in de loop van het tweede semester. Alle effectieve leden worden hierop uitgenodigd per gewone brief ten laatste 8 dagen voordat de vergadering plaatsvindt. in de brief wordt de datum, het uur en de plaats van de vergadering vermeld alsook de agenda.

13.Een buitengewone Algemene Vergadering wordt samengeroepen, op elk ogenblik, bij beslissing van de Raad van Bestuur of op vraag van tenminste 115 van de effectieve leden.

Zo moet ook elk voorstel ondertekend door 1/20 van de leden opgenomen worden op de agenda van de volgende Algemene Vergadering.

14.Enkel de effectieve leden zijn stemgerechtigd. Elk effectief lid heeft één enkele stem. leder effectief lid mag zich laten vertegenwoordigen door een ander effectief lid aan dewelke hij schriftelijk volmacht heeft verleend. Elk lid mag houder zijn van slechts één volmacht.

De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen, tenzij anders bepaald door de wet of de huidige statuten.

15.In geval van statutaire wijzigingen en ontbinding, kan de Algemene Vergadering slechts geldig beraadslagen indien 213 van de leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Indien dit niet het geval is wordt een nieuwe Algemene Vergadering samengeroepen binnen de 10 dagen. De aanwezigheid of vertegenwoordiging van 2/3 van de effectieve leden is dan niet meer vereist.

16.De uitnodigingen en notulen, in dewelke de beslissingen van de Algemene Vergadering op schrift worden gesteld, worden ondertekend door de Voorzitter en een bestuurder, Ze warden in een notulenboek bewaard op de maatschappelijke zetel en kunnen warden Ingekeken door de leden en derden die er schriftelijk om verzoeken. De Raad van Bestuur moet deze verzoeken goedkeuren.

T. V BESTUUR

17.De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur bestaand uit minstens 3 vertegenwoordigers van de Jetse gemeentelijke Administratie, aangeduid door de Gemeenteraad, zonder dat dit aantal vertegenwoordigers echter meer dan één derde van de Raad van Bestuur uitmaakt, en uit minstens 6 en maximum 16 verkozen leden tijdens de Algemene Vergadering.

De RvB streeft in de mate van het mogelijke naar taalpariteit en zal minstens 1 vertegenwoordiger van elke taalgemeenschap hebben.

Uitgezonderd de gemeentevertegenwoordigers, ze worden benoemd voor 2 jaar, herkiesbaar door de Algemene Vergadering onder de effectieve leden en kunnen door haar te allen tijde ontslagen worden.

18.0e Raad van Bestuur duidt onder zijn leden een Voorzitter, een ondervoorzitter, een penningmeester, een secretaris per taalgemeenschap en een gedelegeerd bestuurder aan.

Bij verhindering van de Voorzitter wordt zijn taak overgenomen door de ondervoorzitter en bij ontstentenis door de oudste der aanwezige bestuurders.

19.De Raad van Bestuur vergadert op uitnodiging van de Voorzitter en van een secretaris. Eiij kan slechts

beslissen bij aanwezigheid van een meerderheid van de leden.

Beslissingen worden getroffen bij gewone meerderheid van de stemmen van de aanwezigen.

Zij worden in notulen opgenomen, ondertekend door de Voorzitter en een secretaris, en ingeschreven in een notulenboek. Uittreksels hieruit en alle andere handelingen warden ondertekend door Voorzitter en een bestuurder.

20.De Raad van Bestuur heeft de ruimste bevoegdheden inzake bestuur en beheer van de vereniging.

Hij is niet bevoegd voor de handelingen die bij wet en deze statuten voorbehouden zijn aan de Algemene Vergadering,

21.De Raad karn het dagelijks beheer met de daarbij horende bevoegdheid tot handtekening delegeren aan een gedelegeerd bestuurder, wiens bevoegdheid hij vastlegt.

22.0e Raad van Bestuur vergadert minstens eenmaal per trimester en telkens hij opgeroepen wordt door de

Voorzitter of op vraag van een derde van zijn leden.

De agenda wordt verstuurd napi eik f j4 ydri de Raad ten laatste 5 dagen voor de verraçleririg.

23.0e rekeningen worden nagekeken bij elke vergadering van de Raad,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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24.0e vereniging is in rechte gebonden door de handtekening van de Voorzitter of bij ontstentenis door de ondervoorzitter, de penningmeester of de afgevaardigd beheerder.

T, VIII -- DIVERSE BEPALINGEN

25.Een huishoudelijk reglement kan door de Raad van Bestuur voorgelegd worden aan de Algemene Vergadering,

Wijzigingen aan dit reglement kunnen aangebracht worden door de Algemene Vergadering die beslist bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

26.Het werkingsjaar loopt van 1 januari tot 31 december.

27.De rekening van het afgelopen werkingsjaar en de begroting van het daaropvolgend jaar zullen jaarlijks ter goedkeuring voorgelegd worden aan de Algemene Vergadering.

28.De Algemene Vergadering zal 2 commissarissen aanduiden om de rekeningen van de vereniging na te zien en haar een goedkeuringsverslag voor te leggen. Ze worden voor 2 jaar benoemd en zijn herkiesbaar.

29.Bij ontbinding van de vereniging, worden een of meerdere vereffenaars aangeduid door de Algemene Vergadering, die hun bevoegdheden zal bepalen, evenals de bestemming van de netto activa die In elk geval dienen toegewezen te worden aan één of meerdere gelijkaardige initiatieven.

30.Voor alles wat niet uitdrukkelijk geregeld wordt door deze statuten, is de wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk van tgepassing, aangepast en gewijzigd door de wet van 2 mei 2002.

September 2014

2, Ontslagen - Benoemingen - Herverkiezingen

Benoeming nieuwe bestuursleden:

Patemotte Didier, chaussée de Jette, 419 -1090 Jette, Sint-Agatha Berchem om 9 juni 1958

Van Nuffel Bernard, avenue D. Poplimont 52 -1090 Jette, Sint-Agatha Berchem om 17 april 1970

Gooris Brigitte, St Vincentius a Paulostraat, 27 -1090 Jette, Jette om 13 juni 1951

Large Anne, rue de l'Héroïsme, 14 -1090 Jette, Leuven om 1 mei 1972

Deblauwe Grégoire, Osselstraat, 89 -1785 Brussegem, Menen om 4 juli 1978

Hugo Stéphanie, boulevard de Smet de Naeyer 54/2 -1090 Jette, Etterbeek om 17 juli 1973

Manke Kasparowicz, Landsroemlaan, 21/1-1083 Ganshoren, leper om 16 juli 1959

Ontslag bestuursleden:

Van Parys Yves, Ronke1182 -1780 Wemmel

Roelandt Eric, Broustinlaan 38, 1090 Brussel

Van Laethem Marthe, av De Greef 143115 109Q Bruxelles

Groenen Eric, Place Jean Gabin 3/2 1090 Bruxelles

De Wit Nathalie, Hazelaarstraat, 100 Groot-Bijgaarden

Faes Margunn, Van Swaestraat, 41/31090 Brussel

Bogaert Pister, Zaterdagplein 8/51000 Brussel

Tant Ilse, Jacobs Fontainestraat 106, 1090 Brussel

Herverkiezing bestuursleden:

Van Boxeur Danielle, Fr. Jacobsiaan, 16 1731 Zetlik

Vandevivere Claire, rue Gustave Gilson 129 1090 Bruxelles

Procès Jacques, rue Werrie 92 1090 Bruxelles

Caiiewaert Stijn, Jules Lahayestraat 174 1090 Brussel

Lallemand Daniel, rue Hogenbos 87 1082 Bruxelles

De Raad van bestuur is ais volgt samengesteld:

Patemotte Didier: Voorzitter

Large Anne: Ondervoorzitter

Lallemand Daniel: Afgevaardigd bestuurder

Van Boxem Danielle, Penningmeester

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

Lallemand Daniel, Secretaris (dd)

Bestuursleden: Vandevivere Claire, Gooris Brigitte, Van Nuffel Bernard, Hugo Stéphanie, Kasparowicz

Marika, Procès Jacques, Deblauwe Grégoire , Callewaert Stijn

Patemotte Didier Lallemand Daniel

Voorzitter Secretaris dd

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Voor-'behouden aan het BelgischStaatsblad

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

18/05/2012
ÿþ MOU 2.2

~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



N° d'entreprise : 431.955.747

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07 2012

Greffe

Dénomination

(en entier) Ferme pour Enfants-Kinderboerderij Jette

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Petite rue Sainte-Anne 172 -1090 Jette

Objet de l'acte : Démissions - Nominations - Réélections

Suite à l'assemblée générale du 29 février 2012:

Nominations d'administrateurs:

Van Boxem Danielle, Fr. Jacobslaan, 16 1731 Zellik née à Uccle, le 11 septembre 1965

Tant Ilse, Jacobs Fontainestraat 106, 1090 Brussel née à Waregem, Ie 16 mars 1973

Démission trésorier:

Procès Jacques, rue Werrie 92,1090 Jette

Nomination trésorière:

Van Boxem Danielle, Fr. Jacobslaan, 16 1731 Zellik née à Uccle, le 11 septembre 1965

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit:

Van Parys Yves, Président

Roelandt Eric, Vice-Président

Van Boxem Danielle, Trésorière

Callewaert Stijn, Secrétaire ndl

Lallemand Daniel, Secrétaire fr

Van Parys Yves, Administrateur délégué ff

Membres: Van Laethem Marthe, Vandevivere Claire, Groenen Edo, De Wit Nathalie, Faes Margunn,

Bogaert Pieter, Procès Jacques, Tant Ilse

Van Parys Yves Lallemand Daniel

Président Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

18/05/2012
ÿþ MOA 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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Griffie

Ondernemingsnr : 431.955.747

Benaming

(voluit) : Ferme pour Enfants-Kinderboerderij Jette

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Kleine Sint-Annastraat 172 -1090 Jette

Onderwerp akte : Ontslagen - Benoemingen

Volgens de algemene vergadering van 29 februari 2012:

Benoeming nieuwe bestuursleden:

Tant Ilse, Jacobs Fontainestraat 106, 1090 Brussel, Waregem om 16 maart 1973

Van Boxent Danielle, Fr. Jecobslaan 16, 1731 Zeflik, Ukkel om 11 september 1965

Ontslag Penningmeester.

Procès Jacques, rue Werrie 92,1090 Jette

Benoeming nieuwe Penningmeester:

Van Boxera Danielle, Fr. Jacobslean 16, 1731 zetlik, Ukkel om 11 september 1965

De Raad van bestuur is als volgt samengesteld:

Van Parys Yves, Voorzitter

Roelandt Eric, Vice-voorzitter

Van Boxem Danielle, Penningmeester

Calleweert Stijn, Secretaris ndl

Lallemand Daniel, Secretaris fr

Van Parys Yves, Gedelegeerd bestuurd (dd)

Bestuursleden: Van Laethem Marthe, Vandevivere Claire, Groenen Eric, De Wit Nathalie, Fees Margunn,

Bogaert Pieter, Procès Jacques, Tant lise

Van Parys Yves Caliewaert Stijn

Voorzitter Secretaris

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
FERME POUR ENFANTS-KINDERBOERDERIJ JETTE

Adresse
KLEINE ST-ANNASTRAAT 170 1090 BRUSSEL

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale