FGD CONSULTING

Dénomination : FGD CONSULTING

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 536.778.006

Publication

29/07/2013

�� Mod z.o-

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

8 JUIL. 2013

BRUXEU.ES

Greffe

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II

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N� d'entreprise :0

D�nomination

(en entier) : FGD CONSULTING

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : B -1000 Bruxelles, rue aux Laines 18

Oblet de l acte : CONSTITUTION - STATUTS - NOMINATION(S)

D'un acte re�u par Ma�tre Didier BRUSSELMANS, Notaire � Berchem-Sainte-Agathe, le 5 juillet 2013, en

cours d'enregistrement, il r�sulte que :

Monsieur DELACOURT Francis Georges, n� � Somsois (France) le 16 novembre 1949, c�libataire, de

nationalit� fran�aise, domicili� � 1000 Bruxelles, rue aux Laines 18.

Carte de s�jour n�6092548003, num�ro national 491116 427 05.

PROCURATION

Le comparant pr�nomm�e est ici repr�sent� par Monsieur Nicolas LOUIS, domicili� � 1320 Nodebais,

Chemin des Pr�s, 2, en vertu d'une procuration sous seing priv�e qui se porte fort pour autant que de besoin.

(...)

A constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e "FGD CONSULTING".

ARTICLE PREMIER D�NOMINATION.

La soci�t� est constitu�e sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e "FGD CONSULTING".

La d�nomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et' autres documents �manant de la soci�t�, �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention "soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e" ou des initiales "SPRL", reproduite lisiblement.

Elle doit en outre, �tre accompagn�e de l'indication pr�cise du si�ge social de la soci�t�, ainsi que du num�ro d'entreprise et du si�ge du tribunal de commerce duquel est ressort.

ARTICLE DEUX SI�GE SOCIAL.

Le si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, Rue aux Laines 18.

Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout endroit de Belgique par simple d�cision du g�rant qui veillera � la: publication � l'Annexe au Moniteur belge de tout changement du si�ge social.

La soci�t� peut par simple d�cision du g�rant �tablir des si�ges administratifs, des succursales, agences ou d�p�ts, partout o� elle le juge utile, en Belgique et � l'�tranger. Le g�rant devra toutefois tenir compte de la l�gislation linguistique concernant les si�ges d'exploitation et le si�ge social, au cas o� il d�sirerait transf�rer le si�ge social.

ARTICLE TROIS OBJET.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

- la fourniture de toutes prestations, de conseils, de services et de produits dans le domaine de l'informatique, notamment la cr�ation, la conception et la gestion de sites, de pages et d'acc�s � des services en ligne (Internet) et la fourniture des services correspondants, sur place ou sur distance, l'�laboration et la fourniture de logiciels informatiques, ainsi que la conclusion de tout contrat d'�tudes, de d�veloppements et de tous conseils dans le domaine de l'informatique;

- l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la repr�sentation, fa distribution, la conception, la fabrication de, tout mat�riel de bureautique, d'informatique, de domotique et d'�lectronique, ainsi que tous les accessoires et fournitures;

- l'installation, l'entretien, la r�paration et le d�pannage de tout mat�riel informatique, ainsi que tous les accessoires et logiciels associatifs sur place ou sur distance;

- la prise de participations dans toutes entreprises industrielles, commerciales ou civiles, ainsi que la gestion du portefeuille ainsi constitu�, cette gestion devant s'entendre dans son sens le plus large. Elle pourra notamment, sans que cette �num�ration, ne soit limitative:

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

" faire ['acquisition par souscription ou achat d'actions, d'obligations, de bons de caisse et d'autre valeurs mobili�res g�n�ralement quelconques, de soci�t�s existantes ou � constituer, ainsi que la gestion de ces valeurs ;

" contribuer � la constitution, au d�veloppement et � la gestion de soci�t�s par voie d'apports, de participation ou d'investissements g�n�ralement quelconques ou en acceptant des mandats d'administrateurs;

" cr�er des filiales soit par scissions soit par prises de participations;

" agir en qualit� d'interm�diaire � l'occasion de n�gociations tenues en vue de reprise de soci�t�s ou de prise de participation ; et

" assurer � toutes soci�t�s une assistance technique administrative ou financi�re, se porter caution pour elles.

la prestation de services administratifs au sens le plus large, et notamment, de secr�tariat et gestion, de donner des avis et d'effectuer des �tudes et audits dans les domaines juridique, financier, administratif et fiscal, ainsi que l'assistance technique, administrative, juridique, financi�re et �conomique. La soci�t� pourra proc�der � l'ex�cution de missions d'audit particuli�res ainsi que l'assistance � l'occasion de n�gociations et repr�sentations commerciales en Belgique et � l'�tranger.

La soci�t� pourra accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet. Dans ce cadre, elle pourra accomplir, pour son propre compte, toutes op�rations financi�res relatives � des valeurs mobili�res quelconques ainsi qu'� tous produits d�riv�s quels qu'ils soient.

La soci�t� pourra s'int�resser, par voie d'apport, de cession, de fusion, de souscription, de prise de participation ou toute autre forme d'investissement en titre ou droit mobilier, d'intervention financi�re ou autrement, dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe, ou de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits et services.

La soci�t� pourra exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

ARTICLE QUATRE DUR�E.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e..

Outre les clauses relatives � la dissolution l�gale, la soci�t� ne peut �tre dissoute que par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts. ARTICLE CINQ CAPITAL.

Le capital est fix� � dix-neuf mille euros (19.000,00� ),

Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (1I100�me) de l'avoir social.

Les parts sociales sont souscrites au pair en esp�ces, au prix de cent nonante euros (190,00� ) chacune, par Monsieur Francis DELACOURT pour la totalit� soit cent (100) parts sociales pour dix-neuf mille euros (19.000,00� ).

Le comparant d�clare et reconna�t que chacune des parts ainsi souscrites est int�gralement lib�r�e. ARTICLE SIX - NATURE DES PARTS SOCIALES,

Les parts sociales sont nominatives, Elles portent un num�ro d'ordre.

Elles sont inscrites dans le registre des parts sociales, tenu au si�ge social ; ce registre contiendra la d�signation pr�cise de chaque associ�, du nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des versements effectu�s. Les titulaires de parts ou d'obligations peuvent prendre connaissance de ce registre relatif � leurs titres. Tout tiers int�ress� peut �galement prendre connaissance de ce registre, sans d�placement de celui-ci et moyennant une demande �crite adress�e � la g�rance qui pr�cisera les modalit�s de cette consultation.

Les transferts ou transmissions de parts sont inscrits dans ledit registre, dat�s et sign�s par le c�dant et le cessionnaire dans le cas de cession entre vifs, et par le g�rant et le b�n�ficiaire dans le cas de transmission pour cause de mort,

Les cessions n'ont d'effet vis-�-vis de la soci�t� et des tiers qu'� dater de leur inscription dans le registre des parts. Des certificats constatant ces inscriptions sont d�livr�s aux titulaires des titres.

ARTICLE SEPT - INDIVISIBILITE DES TITRES.

Les parts sociales sont indivisibles, S'il y a plusieurs propri�taires d'une part sociale, l'exercice des droits y aff�rents sera suspendu jusqu'� ce qu'une personne ait �t� d�sign�e comme �tant propri�taire de cette part � l'�gard de la soci�t�.

Les droits aff�rents aux parts sociales seront, � d�faut de convention contraire, exerc�s par l'usufruitier. ARTICLE HUIT - CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS.

(" )

ARTICLE NEUF - GERANCE.

La g�rance de fa soci�t� est confi�e � un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou personnes morales,

associ�s ou non.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rant de la soci�t�, celle ci est tenue de d�signer parmi ses

associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette

mission au nom et pour le compte de cette personne morale.

ARTICLE DIX - POUVOIRS.

~ En cas de pluralit� de g�rants, chacun des g�rants agissant s�par�ment a pouvoir d'accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2013 - Annexes du Moniteur belge Ils peuvent repr�senter la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant soit en d�fendant.

Agissant conjointement, les g�rants peuvent d�l�guer certains pouvoirs pour des fins d�termin�es � telles personnes que bon leur semble.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, il exercera seul les pouvoirs conf�r�s ci-avant et pourra conf�rer les m�mes

d�l�gations.

ARTICLE ONZE - CONTROLE.

Chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le d'un commissaire tant que la

soci�t� ne sera pas astreinte � d�signer, conform�ment � !a loi, un commissaire.

ARTICLE DOUZE - REUNION.

ARTICLE TREIZE - NOMBRE DE VOIX.

a) En cas de pluralit� d'associ�s, chaque associ� peut voter par lui-m�me ou par mandataire, associ� ou non.

Le vote peut �galement �tre �mis par �crit. Chaque part ne conf�re qu'une seule voix. L'associ� qui poss�de plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix �gal � celui de ses parts.

b) En cas d'associ� unique, celui-ci exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale et il ne peut les

d�l�guer.

ARTICLE QUATORZE - DELIBERATION.

(...)

ARTICLE QUINZE - PROCES-VERBAL.

En cas de pluralit� d'associ�s, le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale est sign� par tous les associ�s pr�sents et en cas d'associ� unique par ce dernier,

Le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale est consign� dans un registre tenu au si�ge social. Les exp�ditions ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un g�rant. ARTICLE SEIZE - EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e. Les �critures sociales sont �tablies et publi�es conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur.

ARTICLE DIX-SEPT DISTRIBUTION.

Le b�n�fice net de l'exercice est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales.

Sur le b�n�fice net il est fait annuellement un pr�l�vement d'un/vingti�me au moins, affect� � la formation d'un fonds de r�serve. Le pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix sur proposition du ou des g�rant(s).

ARTICLE DIX-HUIT - DISSOLUTION.

(" )

ARTICLE DIX-NEUF - DROIT COMMUN.

(" )

ARTICLE VINGT . ELECTION DE DOMICILE.

(" )

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Le comparant prend les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conform�ment � la loi.

1. Premier exercice social:

Par exception le premier exercice social commencera le jour o� la sooi�t� acquerra la personnalit� juridique et se cl�turera le 31 d�cembre 2014,

2. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle:

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura lieu en juin 2015 conform�ment aux statuts.

3. Reprise par la soci�t� des engagements pris par le g�rant pendant la p�riode de transition.

Le fondateur d�clare savoir que la soci�t� n'acquerra la personnalit� juridique et qu'elle n'existera qu'� partir du d�p�t au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du pr�sent acte de constitution.

Le fondateur d�clare que, conform�ment aux dispositions du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements pris au nom et pour le compte de la soci�t� en constitution end�ans les deux ann�es pr�c�dant la passation du pr�sent acte. Cette reprise sera effective d�s que ia soci�t� aura acquis la personnalit�

juridique.

Les engagements pris entre la passation de l'acte constitutif et le d�p�t au greffe susmentionn�, doivent �tre repris par la soci�t� end�ans les deux mois suivant l'acquisition de la personnalit� juridique par la soci�t�, conform�ment aux dispositions du Code des Soci�t�s.

4. Reprise par la soci�t� des engagements contract�s avant la signature du pr�sent acte en vertu de l'article 60 du Code des soci�t�s.

Pour autant que de besoin tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le ler mai 2013 par le comparant, au nom et pour compte de la soci�t� en formation

F�serv�

au

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e. Cette reprise n'aura cependant d'effet qu'au moment o� la -

soci�t� aura la personnalit� morale.

Le notaire soussign� attire l'attention du comparant sur le fait que cette r�troactivit� est accept�e par

l'administration fiscale pour autant que cet effet r�troactif :

corresponde � la r�alit�,

- se rapporte seulement � une courte p�riode,

- et ne pr�judicie pas l'application de la l�gislation fiscale.

IV, DISPOSITIONS FINALES

Le fondateur a en outre d�cid�:

a) de fixer le nombre de g�rant � un.

b) de nommer � cette fonction:

Monsieur Francis DELACOURT, soussign�, qui d�clare accepter et confirmer express�ment qu'il n'est pas

frapp� d'une d�cision qui s'y oppose.

c) de fixer le mandat du g�rant pour une dur�e ind�termin�e;

d) que le mandat du g�rant sera exerc� � titre gratuit;

e) de ne pas nommer de commissaire.

(..)

MANDAT SPECIAL

Tous pouvoirs sp�ciaux sont donn�s � Deprince, Cherpion & Associ�s sprl, dont le si�ge social est sis � 1120 Bruxelles, avenue des Croix de Guerre 149 1 13 et immatricul�e aupr�s de la Banque Carrefour des Entreprises sous le n� 0890,994.191, avec facult� de substitution, aux fins d'entamer les d�marches . administratives pour l'inscription, modification, ou radiation aupr�s de la Banque Carrefour des Entreprises (loi du 16 janvier 2003 portant cr�ation d'une Banque Carrefour des Entreprises, modernisation du Registre de commerce, cr�ation de guichets d'entreprises agr�es et divers autres dispositions), � son assujettissement �ventuel � la taxe sur la valeur ajout�e, et toutes autres formalit�s.

A cette fin, le mandataire peut au nom de la soci�t� constitu�e, faire toutes d�clarations, signer tous documents et pi�ces et, en g�n�ral, faire le n�cessaire m�me non express�ment pr�vu par les pr�sentes.

Ce mandat ne peut en aucun cas engager une quelconque responsabilit� du mandataire sur le plan financier.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE d�livr� sur papier libre avant enregistrement, dans le seul but d'�tre d�pos�

au Greffe du Tribunal de commerce, aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur Belge.

Didier BRUSSELMANS

Notaire

D�pos� en m�me temps: une exp�dition.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/06/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 22.05.2015, DPT 27.05.2015 15133-0206-009

Coordonnées
FGD CONSULTING

Adresse
RUE AUX LAINES 18 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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