FICELLES

Dénomination : FICELLES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 501.929.864

Publication

21/12/2012

��MOD2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise :v50J . 929. 8t 4

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Greffe 1 2 DEC. 2012

Bijl �ii � bij li�f B�Tg�scfi Sf�at`s1il d _ 2ITIZ/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) ;. Ficelles

(en abr�g�) : Ficelles

Forme juridique : ASBL

Si�ge _ 65, avenue Charles Thielemans, 1150-Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Monsieur DE MEYER Thibault, Belge, n� � Woluw� Saint Lambert le 13 mars 1990, domicili� � 1150'

Bruxelles, Avenue Charles Thielemans 65

Monsieur DERKSEN Gregory, Allemand, n� � Etterbeek le 21 f�vrier 1984, domicili� � 1932 Zaventem,'

Korenveld 29

Monsieur ROELANDT Flavien, Belge, n� � Boussu le 3 avril 1988, domicili� � 1060 Bruxelles, 891002, rue;

d'Espagne;

ont constitu� une association sans but lucratifs dont les statuts ont �t� fix�s comme suit ;

Titre I. DENOMINATION-SIEGE-DUREE-OBJET

Article 1. L'association prend pour d�nomination : � FICELLES, Association sans but lucratif ou asbi �

Article 2. Le si�ge de l'association est �tabli en Belgique, au lieu �lu par le Conseil d'Administration. Il est actuellement � 65, avenue Charles Thielernens, 1150-Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

Article 3_ L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, sauf dissolution anticip�e.

Article 4. But. L'association a pour but la diffusion d'articles �crits par des �tudiants de niveau universitaire. La diffusion pourra se faire de toutes les fa�ons possibles et notamment par un site Internet. Ce projet a une vis�e p�dagogique.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Titre II. MEMBRES -ADHESION - DEMISS1ON

Article 5. Membres. L'association est compos�e de membres effectifs et d'adh�rents, d'affili�s d'honneur ou. autres, qui peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Leur nombre est illimit�. Dans ia mesure du, possible, seront favoris�s les �tudiants de niveau universitaire (bachelier et master).

�1 Sont membres (effectifs) :

a) Toutes personnes physiques nomm�es parle pr�sident pour une fonction dans l'ASBL.

b) Qui s'engagent � verser les cotisations pr�vues � l'article suivant

o) Qui remplissent les conditions d�crites dans l'ordre int�rieur

d) Qui remplissent les conditions suivantes :

a. �tre majeur

�2 Sont membres adh�rents

En dehors des membres effectifs, le conseil d'administration peut �galement agr�er des membres'

adh�rents, membres d'honneur ou membres protecteurs lesquels, en qualit� de sympathisants, n'ont pas le;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

versa 1 Nom et signature

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MDD 2.2

droit d'assister ou de voter aux assembl�es. ils peuvent toutefois demander � la pr�sidence d'�tre invit�s � une assembl�e pour y donner leur avis, � titre de simple information,

Toute personne qui d�sire devenir adh�rent doit en faire la demande au d�partement GRH et �tre admis par le conseil d'administration. Les adh�rents b�n�ficient des activit�s de l'association et y participent en se conformant aux statuts.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de la pr�sidence,

�3 Membres d'honneurs

Le pr�sident pourra accorder le titre d'affili� d'honneur ou de parrain � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association et qui versera un don de minimum 30� par an � I'ASBL u Ficelles �. Cette qualit� peut �tre cumul�e avec celte de membre effectif ou d'adh�rent de l'association,

De m�me, le titre d'affili� �m�rite peut �tre conf�r� � des personnes qui ont rendu des services insignes � l'association ou aux objectifs qu'elle poursuit.

Les membres effectifs et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration.

Article 6. Cotisation. Chaque membre effectif s'oblige � verser annuellement une cotisation. Celle-ci ne, pourra pas d�passer 450� . Les cotisations, dons �ventuels faits � l'association, subsides, ia vente d'espaces publicitaires, l'organisation d'activit�s payantes, et d'autres ventes li�es � l'activit� de l'asti!, constituent le capital de l'association.

Article 7. D�mission. Tout membre effectif qui cesse de r�unir tes conditions requises par les statuts sociaux est r�put� d�missionnaire. Cette d�mission doit �tre constat�e par le conseil d'administration, En outre, l'assembl�e g�n�rale des membres effectifs peut, par scrutin secret, d�cider de l'exclusion ou de la radiation d'un membre apr�s l'en avoir inform�. Le membre exclu ou d�missionnaire, ou ses ayants droits, n'a aucun droit sur l'avoir social.

Article 8. Effection de domicile, Tout membre effectif, par te fait de son acceptation de cette qualit�, �lit domicile attributif de juridiction au si�ge de l'association.

Titre lll. LES ORGANES DE GESTION

Article 9. Les organes de gestion de ('asbl sont l'Assembl�e G�n�rale, le Conseil d'administration, et le Bureau Ex�cutif

Article 10, L'Assembl�e G�n�rale (AG). L'assembl�e g�n�rale est compos�e uniquement de membres

effectifs aux pr�sentes et de ceux qui seront agr��s comme tels ult�rieurement. Elle est le pouvoir souverain de

l'association. Sont de sa comp�tence exclusive :

a)les modifications aux statuts sociaux ;

b)la nomination et la r�vocation des administrateurs

cjle cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans

les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

d)la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant

e)t'approbation des budgets et des comptes ;

f)la dissolution volontaire de l'association ;

g)les exclusions de membres ;

h)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

i)La fusion avec une autre association sans but lucratif

j)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Dans les cas pr�vus aux litteras a) f) g) i) ci avant, l'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que si les modifications des statuts sont explicitement indiqu�s dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres effectifs, pr�sents ou repr�sent�s,

Une modification aux statuts ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des trois quarts des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, la modification qui porte sur te ou les buts en vue desquels l'association a �t� constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas r�clamer le remboursement des cotisations qu'il a vers�es,

Article 11. Fonctionnement de l'Assembl�e g�n�rale : l'assembl�e g�n�rale des membres effectifs se r�unit tous les deux ans dans le courant du mois de mars, aux jour, heure, et lieu indiqu�s dans les convocations.

Elle doit se r�unir sur demande d'un/cinqui�me des membres effectifs ou sur convocation du conseil d'administration.

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Les convocations contiennent l'ordre du jour. Elles sont adress�es par courrier �lectronique aux membres effectifs parle secr�taire du conseil d'administration, huit jours au moins avant la r�union.

Les assembl�es sont pr�sid�es par te pr�sident ou, � son d�faut, par un administrateur.

Le proc�s verbal de chaque r�union est dress� et transcrit dans un registre ad hoc. Tout membre effectif peut en prendre connaissance, au si�ge de l'association. Il peut �galement demander qu'une simple copie lui soit remise.

Les proc�s verbaux sont valablement sign�s par te pr�sident du Conseil d'administration ou par deux administrateurs.

Article 12. Conseil d'administration (CA). L'association est r�gie par un conseil d'administration, Les administrateurs sont �lus pour deux ans par l'Assembl�e g�n�rale. Le Conseil d'administration choisit en son sein un Pr�sident, un secr�taire et un autre administrateur qui formeront le Bureau ex�cutif,

Si toutefois, l'association ne compte que trois membres effectifs, le conseil d'administration doit �tre compos� de deux membres minimum. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

En cas de vacance d'une place d'administrateur, le conseil d'administration pourra nommer un autre membre effectif � la majorit� des voix pour terminer le mandat de l'administrateur d�c�d�, d�missionnaire, ou r�voqu�,

Le mandat des administrateurs est gratuit.

Le conseil d'administration se r�unit aussi souvent que l'int�r�t de l'association l'exige, sur convocation, soit de son pr�sident, soit du secr�taire. Le Bureau Ex�cutif communique ses d�cisions, dans un d�lai de deux jours maximum, au Conseil d'administration. Le CA peut bloquer les d�cisions du Bureau Ex�cutif � la majorit� des administrateurs.

Il est �tabli un proc�s-verbal des d�cisions du Conseil d'administration.

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour la gestion, l'administration, et le disposition des biens et avoirs de l'association et la r�alisation de son objet. Tout ce qui n'est pas r�serv� par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e des membres effectifs est de sa comp�tence. A d�faut de d�l�gation sp�ciale, tous les actes, pouvoirs, et d�l�gations sont sign�s parte pr�sident et le vice-pr�sident.

Le conseil d'administration proc�de aux publications l�galement requises. Le conseil d'administration peut d�l�guer une partie de ses pouvoirs et la gestion courante � un administrateur d�l�gu�. 11 peut en outre d�l�guer la repr�sentation de l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires � une ou plusieurs personnes, membres ou non de l'association

Article 13. Le Bureau Ex�cutif (BE). Le BE est compos� de trois administrateurs choisis par le Conseil d'administration. Le BE est responsable de la strat�gie de l'organisation pour les deux ans qui suivent son �lection, des objectifs des d�partements pour les deux ans qui suivent son �lection, et du budget pour les deux ans qui suivent son �lection.

Le BE peut cr�er des d�partements, comit�s, conseils ou commissions d'�tude ou d'action charg�s de l'�tude ou la r�alisation de certaines branches de son activit� et leur d�l�guer des pouvoirs.

C'est le BE qui nomme et r�voque les employ�s et mandataires de l'association et d�termine leurs fonctions, pouvoirs et r�mun�rations.

Le BE d�signe les � chef de d�partement � parmi les membres effectifs et d�signe un tr�sorier parmi les administrateurs.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des membres du BE,

Chaque membre effectif peut faire des propositions au BE.

Le BE essayera toujours de trouver un consensus qui est, ensuite, constat� par le pr�sident. Si un consensus ne peut �tre trouv�, alors le pr�sident fera une proposition qui sera vot�e par les membres du conseil d'administration. Nut administrateur ne pouvant repr�senter plus d'un coll�gue. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Le vote peut �tre fait par communication �lectronique (E-mail officielle du membre du CA). Les membres du CA ont 5 jours pour r�pondre � la demande de vote. Au-del� de cette p�riode fa d�cision sera prise � partir des votes re�us.

Article 14. Responsabilit�. L'association est responsable pour les fautes qui peuvent �tre imput�s � ses

membres, pr�pos�s ou organes par lesquelles elle est repr�sent�e.

Les administrateurs ne prennent aucun engagement personnel pour les obligations de l'association.

Les personnes qui sont en charge de la gestion courante de l'association ne prennent pas d'engagement

personnel pour les obligations de l'association.

Article 15. Conflits d'int�r�ts. Pour le cas o� un administrateur a un int�r�t oppos� de nature patrimoniale, de mani�re directe ou indirecte, avec l'association, il doit en avertir imm�diatement le Conseil d'administration. L'administrateur ayant ce conflit d'int�r�ts quitte la s�ance pendant la d�lib�ration du Conseil et ie vote � ce sujet.

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Titre iV, BILAN '. COMPTES

Article 16. Comptes. L'exercice comptable commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e. Chaque ann�e, et au plus tard six mois apr�s le trente et un d�cembre de chaque ann�e, date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet les comptes � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et le budget de l'exercice suivant,

Les comptes sont tenus selon une comptabilit� simplifi�e portant au minimum sur les mouvements des disponibilit�s en esp�ces et en compte, selon un mod�le �tabli par te Roi, sauf si l'association r�pond aux crit�res de la loi qui impose une comptabilit� compl�te avec �tablissement des comptes annuels prescrits par la l�gislation sur la comptabilit� des entreprises.

Les op�rations de l'association sont surveill�es par un commissaire si la loi l'impose ou si l'assembl�e g�n�rale le d�cide�

A d�faut de nomination de commissaire, l'assembl�e peut proc�der � la nomination d'un ou deux v�rificateurs. Dans ce cas, l'assembl�e d�termine la dur�e de leurs fonctions. Ils ont tous pouvoirs de contr�le, de v�rification, sans limitation, mais sans pouvoir d�placer les livres et documents, lis rendent compte directement � l'assembl�e g�n�rale de leurs observations et suggestions.

Article 17. Le tr�sorier ou, en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition pour autant que leur valeur n'exc�de pas 10.000,00 EUR.

Titre V. DISSOLUTION

Article 18. En cas de dissolution de l'association, son patrimoine sera transf�r� � un ou piusieura organismes, fondations ou associations sans but lucratif, ayant un objet similaire.

Titre VI. DISPOSITIONS FINALES

Article 19. Loi applicable. Pour tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sentes, il en est r�f�r� � ta Loi belge.

Article 20. L'Assembl�e G�n�rale a �lu lors de sa r�union de fondation 31 octobre 2012, les personnes suivantes comme administrateurs

Monsieur DE MEYER Thibault, �tudiant, n� � Woluw� Saint Lambert le 13 mars 1990, domicili� � 1150 Bruxelles, Avenue Charles Thielemans 65

Monsieur DERKSEN Gregory, �tudiant, n� � Etterbeek le 21 f�vrier 1984, domicili� � 1932 Zaventem, Korenveld 29

Monsieur DOM Kevin, employ�, n� � Etterbeek le 20 f�vrier 1982, domicili� � 1050 Bruxelles, Chauss�e de Wavre 222

Mademoiselle ONAL Yasemin, �tudiante, n�e � Cambridge (Massachusetts, Etats-unis d'Am�rique) le 21 ao�t 1989, domicili�e � 1180 Bruxelles, avenue de la Floride 77

Mademoiselle THIBAUT Charlotte, sans emploi, n�e � Charleroi le 19 octobre 1978, domicili�e � 6061 Montignies-sur-Sambre, rue pays de Li�ge 21/011

Monsieur ROELANDT Flavien, �tudiant, n� � Boussu le 3 avril 1988, domicili� � 1060 Bruxelles, 89/002, rue d'Espagne

Leur mandat est gratuit et prendra fin imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale qui se tiendra en avril 2014.

Article 21. Le Conseil d'Administration a �lu, lors de sa r�union du 31 octobre 2012, les administrateurs suivants comme membres du Bureau Ex�cutif

-Pr�sident : Gregory DERKSEN

-Administrateur BE ; Thibault DE MEYER -Administrateur BE : Flavien ROE LANDT

LES ADMINISTRATEURS POUVANT REPR�SENTER L'ASBL � L'EGARD DES TIERS Pr�sident du conseil d'administration:

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Volet B - Suite

Monsieur DERKSEN Gregory, pr�nomm�

Monsieur ROELANDT Flavien, pr�nomm�

Fait � Bruxelles le ler novembre 2012 En 3 exemplaires originaux

LES FONDATEURS:

Monsieur DE MEYER Thibault, pr

Monsieur DERKSEN Gregory,

Monsieur ROELANDT Flavien, pr�nomm�

Administrateur, membre du Bureau Ex�cutif: Monsieur DE MEYER Thibault, pr�nomm�

Administrateur, membre du Bureau Ex�cutif:

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R�serv�-

au

Moniteur

belge

MOD22

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FICELLES

Adresse
AVENUE CHARLES THIELEMANS 65 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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