FINAL FX DANCE SCHOOL, EN ABREGE : FINAL FX

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. FINAL FX DANCE SCHOOL, EN ABREGE : FINAL FX
Dénomination : FINAL FX DANCE SCHOOL, EN ABREGE : FINAL FX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 560.719.287

Publication

04/09/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Rés( a Mon beI

francoprione de  Bruxelles

Déposé / Reçu le

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au greffe du trpfhtfetal de commerce

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise Øe 2_ 4if-3

Dénomination

(en entier) : Final FX Dance School

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Jean Dubrucq 120, 1080 Molenbeek

Objet de l'acte : Constitution

STATUTS de FINAL FX DANCE SCHOOL

10 Madame Marceline Bolumbu Bosonga, née le 15 juillet 1950, à Kinshasa, Congo,de nationalité Belge domiciliée Avenue Guillaume Degreef 253, 1090 Jette

2° Monsieur Serge Kikangala, né le 14 mars 1965, à Bruxelles, de nationalité Belge, domicilié à Chaussée d'Alsemberg 95/31, 1630 Linkebeek

3° Madame Prisca Lise Z, née le 21 juin 1996 à Uccle, de nationalité Belge, domiciliée Chaussée d'Alsembert 95/31, 1630 Linkebeek

qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, il a été convenu ce qui suit:

TITRE I. DENOMINATION-SIEGE-BUT ET DUREE

ARTICLE 1: Dénomination

L'Association est dénommée «FINAL FX Dance School », en abrégé "FINAL FX"

Cette dénomination devra nécessairement être précédée ou suivie de l'abréviation « asbI » ou « vzw » et de

l'indication de son siège social.

ARTICLE 2 : Siège social

Le siège social de l'Association est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Avenue Jean

Dubrucq, 120, 1080 Molenbeek

Sur décision du conseil d'administration, elle pourra disposer de sièges d'exploitation établis dans d'autres

lieux situés en Belgique.

Seule l'assemblée générale peut modifier l'adresse du siège social.

ARTICLE 3 : Buts et activités

L'association a pour objet promouvoir la culture artistique en Belgique et à l'étranger afin de favoriser les

échanges ethniques et sociaux au travers de l'organisation de différents évènements culturels, sportifs, et

artistiques.

Elle poursuit la réalisation de cet objet par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit

limitative, par:

1.Organisation de spectacles de danse, de stages en Belgique et à l'étranger

2.0rganisation d'un show annuel

3.Divers représentations

4.Exposition de tous les évènements à travers des shootings, des vidéos,

5.Encadrer les jeunes, et leur permettre de participer à un projet artistique en Belgique ou à l'étranger

6.0rganiser des soirées privées avec spectacles de danse

7.Participer à des oeuvres caritatives

8.Promouvoir le milieu de la danse à travers la vente de divers articles tels que:

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- Costumes - Casquettes Dvd

- Boissons - T-shirt (tenues)

9.Échanges culturels : permettant aux jeunes de participer à la création d'un flash mob à travers la culture

hip-hop et un échange interculturel.

10.0rganieation de stage(s) sportif

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut

entre-autre prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son 'objet.

ARTICLE : DUREE

La présente association est constituée pour une durée illimitée.

Titre Il. Les membres

Section l- Admission

ARTICLE 5:

L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents. Toute personne physique ou morale peut

devenir membre de l'association.

ARTICLE 6 :

Sont membres effectifs, outre les membres fondateurs, les personnes qui sont agrées en cette qualité par une assemblée générale à laquelle sont présents ou représentés les deux tiers des membres et statuant à la majorité simple. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

ARTICLE 7:

Sont des membres adhérants toutes personnes physiques ou morales qui s'intéressent aux activités de l'association et qui sont désireuses de concourir moralement et/ou matériellement à la réalisation de ses buts. Leur nombre est illimité.

Section Il  Démission, exclusion, suspension

ARTICLES:

Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant

par écrit leur démission à l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la

majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. (Article 4 de Ia loi).

Le non-respect des statuts peut conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un adhérent.

ARTICLE 9 :

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

ARTICLE 10:

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin

1921.

ARTICLE 11:

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Titre III. Les Cotisations

ARTICLE 12

Les membres effectifs et les adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est

fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être ni inférieure à 5E, ni supérieure à 20E.

Titre IV. Assemblée Générale

ARTICLE 13:

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

ARTICLE '14:

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins

huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

MOD 2.2

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L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute propusition signée par un vingtième des membres

effectifs doit être portée à l'ordre du jour. - -

ARTICLE 16:

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. II peut se faire représenter par un mandataire. Chaque

membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux disppse d'une voix.

ARTICLE 17 : '

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.

ARTICLE 18:

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où 11

en est décidé autrement par !a loi ou les présents statuts.

ARTICLE 19:

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

ARTICLE 20:

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit à l'article 26novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à !a nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, te cas échéant, des commissaires,

Titre V. Administration

ARTICLE 21

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommés par l'assemblée générale

pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas

toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

ARTICLE 22:

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

ARTICLE 23:

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé dés administrateurs présents.

Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. II forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

ARTICLE 24:

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

ARTICLE 25:

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à celle gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein (et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à !a nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies.

ARTICLE 26:

Deux administrateurs agissant conjointement - signent valablement les actes régulièrement décidés par te

conseil ; ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessatipn des fpnctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai,-epubilês'flár:edfaits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi.

ARTICLE 27:

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison éle' lé&s fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

ARTICLE 28

Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les

libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Titre VI. Dispositions générales

ARTICLE 29:

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

ARTICLE 30:

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

ARTICLE 31:

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

ARTICLE 32:

Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et rééligible.

ARTICLE 33:

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée,

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation

des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont

déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

ARTICLE 34:

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf

cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effective qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception le premier exercice débutera ce 1 juin 2014

pour se clôturer le 31 décembre 2015.

Administrateurs

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

F3olumbu Bosonga

Kikangala Serge

Kikangala Prisca

MOD 2.2

Volet B - Suite

Kikangala Prisca en tant qu'administrateur délégué

Commissaire :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en fonction de:

Trésorier : Bolumbu Bosonga

FRAIS

Les parties déclarent que le montant des frais sous quelque forme que ce soit, qui incombent à la société:

s'élève à environ 25000¬ par an.

Le 01/06/2014

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

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Coordonnées
FINAL FX DANCE SCHOOL, EN ABREGE : FINAL FX

Adresse
AVENUE JEAN DUBRUCQ 120 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale