FIT CAR

Dénomination : FIT CAR

Forme juridique : Société en nom collectif

N° entreprise : 560.746.013

Publication

05/09/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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au

Monitel belge

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N� d'entreprise : eDeco3. qc (D-13 D�nomination

(en entier): FIT CAR

27 AOUT 2014

au greffe du tMfuial de commerce

francophone de Rrrecenes

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Si�ge : MAIL 8 - 1083 GANSHOREN

(adresse compl�te)

Objettsl, de l'acte :CONSTITUTION

L'AN DEUX MIL QUATORZE.

LE 21 AO�T.

Entre les soussign�s 1

Christian Van Wynendaele, n� � Onze-Lieve-Vrouw-Lombeek le neuf f�vrier mil neuf cent cinquante-quatre,. et son �pouse, Laurence Kitzen, n�e � Ixelles le vingt-trois janvier mil neuf cent soixante et un, demeurant et domicili�s ensemble � 1083 Bruxetles, Mail 8.

Epoux mari�s devant l'officier de l'�tat civil de Ganshoren le 10 f�vrier 1996, sous le r�gime de la s�paration de biens aux termes de leur contrat de mariage re�u par le notaire Olivier Timmermans, r�sidant � Berchem-Sainte-Agathe-Bruxelles, en date du 16 janvier 1996, sans avoir � ce jour, apport� de modification � leur r�gime matrimonial.

Il est constitu� ce jour, par acte sous seing priv� du 21 ao�t 2014, une soci�t� en nom collectif dont les statuts sont arr�t�s ci-apr�s.

PARTIE I. - STATUTS

ARTICLE 1. FORME DENOMINATION

La soci�t� adopte la forme d'une Soci�t� en Nom Collectif.

Elle aura la d�nomination de � Fit Car �.

Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commandes et autres documents

�manant de la soci�t� contiendront la d�nomination sociale et la mention cc Soci�t� en nom collectif � ou �

S.N.C. � reproduite lisiblement et plac�e imm�diatement avant ou apr�s la d�nomination sociale.

ARTICLE 2. SIEGE

Le si�ge social est fix� � 1083 Bruxelles, Mail 8.

Ce si�ge pourra �tre transf�r� � tout autre endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale, de la R�gion

Wallonne ou de la R�gion Flamande en Belgique par simple d�cision de la g�rance qui a tout pouvoir aux fins

de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

ARTICLE 3. OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

ll'exploitation d'un atelier aux fins d'y r�aliser :

-Toutes les op�rations se rattachant directement ou indirectement � l'industrie et au commerce de l'automobile et de tous v�hicules automobiles (neufs ou d'occasion, voitures mixtes, utilitaires, camions, motos, cyclomoteurs), du cycle et des moteurs en g�n�ral, en ce compris notamment l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la repr�sentation, la location, l'entretien, la r�paration, le d�pannage de tous v�hicules automobiles et engins � moteur dans le sens le plus large du terme, neufs ou d'occasion, ainsi que leurs accessoires, y compris remorques et caravanes, l'exploitation d'un garage, d'une station de lavage de v�hicules

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

(par tous syst�mes automatiques ou manuels), la cr�ation, la fabrication, la r�paration (m�canique et �lectrique), l'achat, la vente, de toutes pi�ces m�caniques quelconques, de tous accessoires pour l'automobile (et notamment d'autoradios, syst�mes t�l�phoniques et de navigation), l'achat, la vente, le montage et le r�glage de tous �quipements �lectriques, �lectroniques ou autres, ainsi que de tous bandages pneumatiques neufs ou rechap�s.

2.La participation � des rallyes automobiles,

3.Le service de conseil en mati�re automobile, d'essai technique en industrie automobile.

4.L'organisation, pour compte propre ou de tiers, d'�v�nements et de manifestation (et notamment de salons professionnels et de congr�s) en lien avec le domaine de l'automobile.

5.L'enseignement de la conduite, de l'�co-conduite et de la ma�trise automobile.

6.La location et location-bail d'automobiles et d'autres v�hicules automobiles l�gers de moins de 3,5 tonnes.

7.La formation socio-culturelIe ; formation formelle ou informelle dans les domaines de !a vie personnelle (d�veloppement social et culturel), �ventuellement centr� sur des th�mes ou des groupes de personnes sp�cifiques. L'objectif de ces formations, qui ne sont pas sanctionn�es par un dipl�me, est notamment la promotion de l'�mancipation individuelle et de la citoyennet� active.

La soci�t� peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne physique ou morale, li�e ou non.

Elle peut �galement consentir tous pr�ts ou garantir tous pr�ts consentis par des fiers, �tant entendu que la soci�t� n'effectuera aucune activit� dont l'exercice serait soumis � des dispositions l�gales ou r�glementaires applicables aux �tablissements de cr�dit eijou financiers.

Elle peut r�aliser toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, civiles, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou de nature � en favoriser la r�alisation et le d�veloppement.

La soci�t� pourra �galement s'int�resser par voies d'apport, de fusion, de souscription, de cession, de participation, d'intervention financi�re ou de toute mani�re, dans toute entreprises, association ou soci�t� ayant un objet similaire, analogue ou connexe, ou de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � fui procurer des mati�res premi�res, � faciliter l'�coulement de ses produits ou � �largir sa client�le et ce tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Elle peut exercer ta ou les fonctions d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur.

Cette �num�ration est �nonciative et ncn limitative et doit �tre interpr�t�e dans son acceptation la plus large.

ARTICLE 4. - DUREE

La soci�t� est constitu�e � partir de ce jour pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute par d�cision de

l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification aux statuts.

ARTICLE 5. CAPITAL

Le capital est fix� � la somme de 1.000,00 (mille) euros.

Il est divis� en 100 (cent) parts sociales sans mention de valeur nominale, donnant chacune droit � une part

�gale du capital.

Ces parts appartiennent aux associ�s dans les proportions suivantes :

" Christian Van Wynendaele � concurrence de 50 (cinquante) parts sociales, soit la moiti� du capital,

" Laurence Kitzen � concurrence de 50 (cinquante) parts sociales, soit la moiti� du capital,

Ensemble 100 (cent) parts sociales ou la totalit� du capital.

Les parts sociales sont nominatives,. Il est tenu au si�ge social de la soci�t� un registre des parts.

ARTICLE 6. INDIVISIBILITE DES PARTS

Les parts sociales sont indivisibles. La soci�t� ne reconna�t qu'un seul propri�taire par part sociale pour ce

qui concerne l'exercice des droits y attach�s.

Les parts grev�es d'un usufruit seront inscrites au nom du nippropri�taire et au nom de l'usufruitier.

ARTICLE 7. CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS

Aucun associ� ne peut se retirer de la soci�t�, ni c�der tout ou partie de ses parts, ni s'associer � une tierce

personne relativement � ses parts, sans le consentement expr�s et unanime des autres associ�s.

Toutefois, les cessions entre vifs et les transmissions pour cause de mort de tout ou partie de leurs

participations pourront se faire librement de l'un � l'autre associ�.

Les parts sociales peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un

associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.

ARTICLE 8. - GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de

dur�e et pouvant, s'ils sont nomm�s dans les statuts, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs.

A d�faut d'indication de dur�e, le mandat de g�rance sera cens� conf�r� sans limitation de dur�e.

Les g�rants ordinaires sont r�vocables ad nutum par l'assembl�e g�n�rale, sans que leur r�vocation ne

donne droit � une indemnit� quelconque.

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S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e, avec la facult� de d�l�guer une partie de ceux-ci � tout mandataire, associ� ou non. S'ils sont plusieurs et sauf organisation par rassembl�e g�n�rale d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant agissant seul, peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet de la soci�t�, � l'exception de ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, tant en demandant, qu'en d�fendant. ll peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat du g�rant est gratuit.

ARTICLE 9. ASSEMBLEE GENERALE

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tient chaque ann�e, le quatri�me vendredi du mois de mai � dix-huit heures pour statuer notamment sur les comptes annuels propos�s par la g�rance. Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e aura lieu le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, � la m�me heure.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me au moins du capital Dans ce dernier cas, les associ�s indiquent leur demande et les objets � porter � l'ordre du jour. La g�rance convoquera rassembl�e g�n�rale dans les quinze jours de la demande

Toute assembl�e se tient au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� dans les convocations.

Les convocations, pour toute assembl�e g�n�rale, contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommand�es, adress�es � chaque associ�, titulaire de certificats �mis en collaboration avec la soci�t�, porteur d'obligation nominative, commissaire ou g�rant, quinze jour au moins avant la date de la r�union. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � rassembl�e.

L'assembl� g�n�rale d�lib�re et prend des r�solutions valablement, quelle que soit la partie pr�sente ou repr�sent�e du capital social, sauf dans les cas o� te Code des soci�t�s exige un quorum de pr�sence.

Les r�solutions sont prises par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des voix (la moiti� plus une), � moins que le Code des soci�t�s n'exige une majorit� sp�ciale. En cas de partage des voix, la proposition est rejet�e.

ARTICLE 10. . EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e, A cette derni�re date, les �critures sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels qui seront soumis � l'approbation de rassembl�e g�n�rale.

ARTICLE 11. DISSOLUTION-LIQUIDATION

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause'que ce soit et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par les soins du ou des g�rants agissant en qualit� de liquidateurs et � d�faut, par les liquidateurs nomm�s par l'assembl�e g�n�rale. Les liquidateurs disposent des pouvoirs les plus �tendus pr�vus par les articles 186 et suivants du Code des soci�t�s.

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net est r�parti entre tous les associ�s en proportion de leurs parts sociales et les biens conserv�s leurs sont remis pour �tre partag�s dans la m�me proportion. Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'�galit� absolue soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

PARTIE Il. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L Premier exercice social

Le premier exercice social commencera le Jour du d�p�t au greffe d'un extrait du pr�sent acte pour se

cl�turer le trente et un d�cembre deux mille quatorze.

IL Premi�re assembl�e g�n�rale

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire est fix�e en mai 2015.

W. Souscription et lib�ration du capital

Apports en num�raire

Les cents parts sociales sont, � l'instant, souscrites en esp�ces, au prix de 10,00 (dix) euros chacune,

comme suit :

1.Christian Van Wynendaele, 50 (cinquante) parts sociales soit 500,00 (cinq cents) eyras,

2.Laurence Kitzen, 60 (cinquante) parts sociales soit 500,00 (cinq cents) euros.

Les comparants d�clarent que les parts sociales ainsi souscrites sont lib�r�es ce jour par un versement en

esp�ces.

Nomination de g�rants non statutaires

Sont d�sign�s en qualit� de g�rant non statutaire pour une dur�e illimit�e :

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Volet B - Suite

'KdOtVsfe-ti� b`iiiikian Van Wynendaete et Madame Laurence Kitzen, comparants pr�-qualifi�s, qui acceptent, , Conform�ment aux statuts, chaque g�rant agissant seul, peut poser seul tous tes actes n�cessaires ou I utiles � l'accomplissement de l'objet de la soci�t�, � l'exception de ceux que la loi r�serve � l'assembl�e

" g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant ;

Il peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

IV. Engagements Engagements pris au nom de la soci�t� en formation

Outre les op�rations et engagements r�alis�s depuis le premier juillet deux mille quatorze, au moyen ou - gr�ce � l'activit� professionnelle ind�pendante de Monsieur Christian Van Wynendaele, tous les engagements, ; ainsi queJes obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises par le comparant au nom et pour compte de ia soci�t� en formation, depuis le premier juillet deux mille quatorze et pendant la p�riode comprise entre la date du pr�sent acte et celle du d�p�t de son extrait au greffe du tribunal de commerce comp�tent, sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e. Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura acquis la personnalit� juridique,

V. Formalit�s administratives Procuration

Monsieur Christian Van Wynendaele et Madame Laurence Kitzen, agissant en qualit� de g�rants (sous r�serve du d�p�t de l'extrait des pr�sents statuts au greffe du tribunal de commerce et de l'obtention de la personnalit� juridique qui en d�coule pour fa soci�t� pr�sentement constitu�e), d�clarent par les pr�sentes ' donner procuration, avec facult� de substituer, � la soci�t� civile ayant pris la forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e John de Villers, soci�t� de comptabilit� et de fiscalit� agr��e I.P.C.F, ayant son si�ge social � B-1930 Zaventern, Marktstraat 17a, identifi�e sous le num�ro d'entreprise 0895.603.374, repr�sent�e par son g�rant, Monsieur John de Villers Grand Champs, comptable-fiscaliste agr�� I.P.C.F., pour accomplir au nom et pour compte de la soci�t�, suite � sa constitution, les formalit�s l�gales requises � la Banque Carrefour des Entreprises par l'interm�diaire d'un guichet d'entreprises agr�� de son choix, aupr�s des services de la taxe sur la valeur ajout�e (d�claration de commencement d'activit�), ainsi qu'aupr�s d'une caisse d'assurances sociales agr��e (affiliation).

DONT ACTE.

Fait et pass� � Bruxelles, le 21 ao�t 2014,

' Christian Van Wynendaele Laurence Kitzen

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: . " -- ,

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentent ou de la personne ou des pers�nnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale eagard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FIT CAR

Adresse
MAIL 8 1083 BRUXELLES

Code postal : 1083
Localité : GANSHOREN
Commune : GANSHOREN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société en nom collectif

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Coordonnées FIT CAR

Coordonnées
FIT CAR