FONDATION AUGUSTIN

Divers


Dénomination : FONDATION AUGUSTIN
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 540.640.287

Publication

18/10/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

Réservé

au

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N' d'entreprise : pSyO, G`iQ, 2. $

Dénomination

(en entier) ; Fondation Augustin

(en abrégé):

Forme juridique : fondation privée

Siège : avenue des Volontaires 33 -1160 Bruxelles

Objet de l'acte : constitution

Extrait de l'acte reçu par le notaire associé Pierre NICAISE à Grez-Doiceau, en date du 24 septembre 2013, portant à la suite « Enregistré à Jodoigne le 26 septembre 2013 vol. 803 fo.76 case 8. Reçu 7986,21 euros. Signé l'Inspecteur principal »

FONDATEURS

Monsieur DRESSE Simon Pierre Gabriel Jacques, né à Lobbes le quatorze avril mil neuf cent cinquante-neuf, et son épouse, Madame HACHEZ Cécile Marie Denise Louise Ghislaine, née à Bruxelles le sept septembre mil neuf cent cinquante-neuf, domiciliés ensemble à 1160 Auderghem, avenue des Volontaires 33,

Lesquels comparants nous ont requis de dresser par les présentes les statuts de la fondation privée qu'ils déclarent constituer conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un.

(.AFFECTATION DE PATRIMOINE

Pour constituer la fondation dont question aux présentes, les comparants déclarent affecter une somme de cent quatorze mille quatre-vingt-huit euros soixante-sept cents (¬ 114.088,67) à la réalisation du but dont: question ci-dessous. Cette somme a été déposée au compte e-épargne ouvert auprès de fa banque Argenta ,

IL STATUTS

Les comparants arrêtent comme suit les statuts de la fondation :

TITRE ler - CONSTITUTION

Article ler; Fondateurs - La fondation est créée par Monsieur DRESSE Simon Pierre Gabriel Jacques, né à Lobbes le quatorze avril mil neuf cent cinquante-neuf, et son épouse, Madame HACHEZ Cécile Marie Denise: Louise Ghislaine, née à Bruxelles le sept septembre mil neuf cent cinquante-neuf, domiciliés ensemble à 1160' Auderghem, avenue des Volontaires 33.

Article 2 : Dénomination - La fondation prend la dénomination de « Fondation Augustin ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant d'une fondation privée mentionnent la dénomination de la fondation, précédée ou suivie immédiatement des mots « fondation privée », ainsi que de l'adresse du siège de la fondation.

Article 3 : Siège - Le siège de la fondation est établi en Belgique à 1160 Auderghem, avenue des Volontaires 33.

Il peut être trans-'féré en tout autre lieu par décision du Conseil d'Administration statuant à la majorité: simple des membres présents ou représentés.

Article 4 ; But - La fondation a pour but désintéressé de veiller au bien-être de Augustin Dresse, né à:

Etterbeek le 11 février 2000, personne souffrant d'un handicap IMC de type 4, ci-après dénommé « Augustin ». R Article 5 : Activités - Dans le cadre de la réalisation de son but, la fondation exercera les activités suivantes : -Prendre toutes mesures, qu'elles soient d'ordre humain ou financier, en vue d'assurer le bien-être et le

développement d'Augustin ;

-Prendre en charge toutes dépenses afin d'assurer à Augustin le meilleur logement notamment par: l'aménagement de son logement, la mise à disposition d'un logement ou d'un mobilier adapté ;

-Veiller à ce que Augustin puisse être hébergé dans les meilleures conditions possibles, compte tenu de son, handicap et de son âge ;

-Assurer à Augustin la meilleure assistance médicale ou sociale ;

-Prendre en charge tous frais médicaux, pharmaceutiques, d'hospitalisation ou de traitement qui ne seraient, pas, ou pas suffisamment , pris en charge par les systèmes de sécurité sociale ;

-Mettre à disposition d'Augustin le matériel ou le personnel nécessaires et adaptés à son handicap ; -Financer toutes activités à caractère artistique, culturel, spirituel, social, scolaire, pédagogique ou éducatif: permettent l'épanouissement d'Augustin, à tous les stades de sa vie.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge La fondation pourra également accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment prendre toutes initiatives, susciter toutes collaborations, recueillir toutes libéralités ou tous prêts, en nature ou en espèces, organiser toutes opérations ou prendre toutes mesures susceptibles de contribuer à la réalisation de son but, dans le respect de la loi. Elle veillera à gérer son patrimoine dans un souci constant de professionnalisme et d'efficacité.

Article 6 : Durée - La fondation est créée pour une durée indéterminée. Elle prendra fin au jour du décès de Augustin.

TITRE IL  ADMINISTRATION

Conseil d'administration  composition et pouvoirs

Article 7 : Conseil d'administration - La fondation est administrée par un conseil d'administration composé de trois personnes physiques au moins.

Article 8 : Président, trésorier et secrétaire - Le conseil désigne en sein un président. En cas d'absence ou d'empêchement du président, l'administrateur le plus âgé, est désigné pour le remplacer.

Le conseil peut élire parmi ses membres un trésorier et un secrétaire. Ce dernier est chargé notamment d'effectuer la rédaction des procès-verbaux des réunions du conseil et de procéder aux formalités requises par la loi.

Article 9 : Pouvoirs - Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation du but de la fondation.

Nomination, cessation et révocation des administrateurs

Article 14 : Mode de nomination 

§ 1. Du vivant des fondateurs, tes administrateurs sont nommés par ceux-ci. Au décès d'un des fondateurs, les administrateurs sont nommés par le survivant des fondateurs.

§ 2. Au décès du survivant des fondateurs, les administrateurs sont nommés par cooptation par le conseil d'administration en fonction statuant à la majorité (moitié plus un) des voix de l'ensemble de ses membres. Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus.

§ 3. Les fondateurs sont membres de droit du conseil d'administration.

Article 11 : Durée et gratuité du mandat 

§ 1. Les administrateurs sont nommés pour un terme de maximum 6 ans, renouvelable, Toutefois, le mandat des fondateurs est de durée illimitée.

§ 2. Le mandat des administrateurs est exercé à titre gratuit.

Article 12 : Mode de révocation et de cessation de leurs fonctions 

§ 1, Le mandat d'administrateur prend fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou expiration

de sen terme.

§ 2. Les administrateurs sont libres de se retirer à tout moment de la fondation en adressant par écrit leur

démission au conseil d'administration.

§ 3. Du vivant des fondateurs, ceux-ci peuvent révoquer à tout moment un administrateur par décision unanime. Au décès d'un des fondateurs, cette révocation peut avoir lieu par la seule décision du fondateur survivant. Au décès du survivant des fondateurs, la révocation d'un administrateur a lieu à la majorité des 2/3 des voix de l'ensemble des autres administrateurs du conseil d'administration en fonction. Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus. L'administrateur concerné ne peut prendre part à la délibération mais a le droit d'être entendu préalablement,

§ 4, La révocation d'un administrateur peut également avoir lieu par décision du Tribunal de première instance dans les cas prescrits par la loi et notamment en cas de négligence grave.

Réunions du Conseil d'administration

Article 13 : Réunions - Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire: -aussi souvent que l'intérêt de la fondation l'exige ;

-ou lorsque deux administrateurs en font la demande par écrit au président ou au secrétaire.

If doit se réunir au moins une fois par an.

Les réunions se tiennent aux lieu, date et heure indiqués dans la convocation qui doit être envoyée, avec l'ordre du jour, aux administrateurs au plus tard 15 jours avant la réunion, sauf en cas d'extrême urgence dûment motivée dans le procès-verbal de la réunion. Ces convocations sont adressées par lettre, télécopie, courrier électronique ou de toute autre manière par écrit. Lorsque tous les administrateurs sont présents ou représentés, il ne doit pas être justifié de l'envoi de convocations.

En cas de déplacement d'un administrateur du Conseil d'administration résidant à t'étranger, déplacement requis par la Fondation, celle-ci couvrira, aux tarifs d'usage, lesdits frais de déplacement et de séjour.

Article 14 : Procurations - Tout administrateur empêché peut donner procuration à un autre administrateur pour le représenter lors des délibérations du conseil d'administration et y voter en ses lieu et place. Les procurations doivent être établies par écrit et un mandataire ne peut disposer de plus d'une procuration, à l'exception des procurations établies lors d'acte constitutif de fa fondation.

Article 15 : Délibérations -

Le conseil d'administration, formant un collège, ne peut valablement délibérer que si la moitié de ses administrateurs est présente ou représentée.

Sauf disposition contraire des présents statuts, il décide à la majorité simple des voix. Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus. En cas de partage des voix, celle de l'administrateur qui préside la réunion est prépondérante,

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Toutefois, dans des cas exceptionnels dûment justifiés par l'urgence et l'intérêt social, les décisions du conseil d'administration peuvent être prises par consentement des administrateurs, exprimé par écrit.

Article 16 : Procès-verbaux - Les délibérations et les décisions du conseil sont consignées dans des procès-verbaux rédigés par le secrétaire ou un administrateur et signés par lui et par le président de la séance. Ces procès-verbaux sont insérés dans un registre spécial, Le président ou celui qui le remplace est habilité à délivrer des expéditions, extraits ou copies de ces procès-verbaux. Il veillera à en faire parvenir un exemplaire aux administrateurs dans le mois de la réunion.

Conflit d'intérêts

Article 17 : Conflit d'intérêts - SI un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou à une opération relevant du conseil d'administration, il doit le communiquer aux autres administrateurs avant la délibération du conseil d'administration afférente à cette décision. Il ne prendra part ni aux délibérations, ni aux votes relatifs à cette décision. Sa déclaration, motivée, doit être annexée au procès-verbal du conseil d'administration qui devra prendre la décision. De plus, si la fondation a nommé un ou plusieurs commissaires, il doit les en informer.

Gestion journalière

Article 18 : Délégation - Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Article 19 : Nomination, révocation et cessation de leurs fonctions - Les délégués à la gestion journalière sont nommés par le conseil d'administration pour un terme qu'il détermine à la majorité (moitié plus un) des voix de l'ensemble des administrateurs du conseil d'administration en fonction. Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus.

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Leurs fonctions prendront fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou expiration du terme pour lequel lesdites fonctions ont été conférées.

La révocation des personnes déléguées a lieu suivant les règles de délibérations établies à l'article 15.

La personne concernée ne peut prendre part à la délibération mais a le droit d'être entendue préalablement.

Article 20 : Vacance - En cas de vacance d'une place de délégué, celui-ci sera remplacé par une autre personne à la majorité (moitié plus un) des voix de l'ensemble des administrateurs du conseil d'administration en fonction. Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Article 21 : Publicité - Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés conformément à la loi.

Représentation

Article 22 : Pouvoir général  Les membres du conseil d'administration, exerçant leur fonction de manière collégiale, représentent la fondation dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, soit en tant que demandeur, soit en tant que défendeur.

Article 23 : Délégation du pouvoir de représentation  Sans préjudice du pouvoir de représentation du conseil d'administration, la fondation est dûment représentée dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, en ce compris dans ses démarches avec l'administration :

-soit par deux administrateurs, agissant ensemble, dont l'un au moins est le Président ;

-soit par un administrateur, agissant individuellement, pour autant qu'il soit également délégué à la gestion journalière;

-soit, dans les limites de la gestion journalière, par la personne chargée de la gestion journalière.

En conséquence, ces signataires n'auront pas à justifier envers les tiers des pouvoirs conférés à cette fin et/ou d'une décision préalable du Conseil d'administration.

TITRE III_ - CONTRÔLE

Article 24 : Contrôle - Si la fondation remplit les conditions visées à l'article 37 de la loi, le conseil d'administration sera tenu de désigner un commissaire. Cette désignation s'effectuera suivant les règles de délibérations établies à l'article 15, parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises,

TITRE 1V.  EXERCICE COMPTABLE  COMPTES ANNUELS ET BUDGET

Article 25 : Exercice social -. L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Article 26 : Comptes et budget - Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration établit les comptes annuels de l'exercice social écoulé, conformément à la loi, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

TITRE V. -- MODIFICATION, DISSOLUTION

Article 27 : Modifications statutaires 

§ 1. Les statuts peuvent être modifiés par décision unanime des fondateurs ou par décision du survivant d'entre eux.

§ 2. Au décès du survivant des fondateurs, le Conseil d'administration de la fondation peut apporter toutes modifications aux statuts de la fondation. Sauf dispositions contraires, le Conseil d'Administration ne peut délibérer sur les modifications statutaires de la fondation que si les deux/tiers des administrateurs sont présents ou représentés, Les modifications proposées devront recueillir deux-tiers des voix. Si les deux tiers des administrateurs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre d'administrateurs présents ou représentés, mais aucune décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des deux/tiers des administrateurs présents ou représentés.

MOD 2.2

Volet B - Suite

§ 3. Dans les cas prévus par la loi, les modifications aux statuts devront être établies par acte authentique.

Article 28 : Dissolution --La fondation peut être dissoute dans les cas prévus par la loi.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation

des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont

déposées au greffe et publiées conformément à la loi.

Article 29 : Destination du patrimoine

L'actif net doit obligatoirement être affecté à une fondation ou une association sans but lucratif venant en

aide aux personnes souffrant d'un handicap ou, à défaut, à la Fondation d'utilité publique « Roi Baudouin ».

Toutefois, lorsque le but désintéressé de la fondation est réalisé, les fondateurs ou leurs ayants droit

pourront reprendre une somme égale à la valeur des biens ou les biens mêmes que les fondateurs ont affectés

à la réalisation de ce but.

III.DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Exercice social : Par exception à l'article 25, l'exercice social de la première année d'existence de la

Fondation débutera le jour du dépôt au greffe de l'acte de constitution et se terminera le 31 décembre 2014.

Ensuite, chaque exercice social commencera le premier janvier pour se terminer le trente-et-un décembre

de la même année,

Administrateurs :

Sont membres de droit du conseil d'administration, pour une durée illimitée, les fondateurs préqualifiés, à

savoir Monsieur Simon Dresse et Madame Cécile Hachez.

Sont désignés en qualité d'administrateurs pour un terme de 6 ans :

1.Madame Claire Hachez, née à Bruxelles le 17 février 1954, domiciliée à 1640 Rhode-Saint-Genèse,

avenue Gustave, 53;

2.Monsieur Stéphane Dresse, né à Etterbeek le quatorze septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf,

domicilié à 1160 Auderghem, avenue des Volontaires 33 ;

3.Madame Marie-Claire Verstraete, née à Bruxelles le premier février mil neuf cent soixante, domiciliée à

3080 Tervuren, Tiendagwandstraat 1.

Conseil d'administration : sont désignés en qualité de :

aPrésident: Madame Cécile Hachez ;

bSecrétaire Monsieur Simon Dresse ;

cTrésorier ; Madame Claire Hachez ;

ddélégué à la gestion journalière : Madame Cécile Hachez.

Qui acceptent.

Commissaire :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer pour l'instant de commissaire.

Pour extrait analytique conforme,

Pierre NICAISE , Notaire associé

Déposé en même temps : expédition de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
FONDATION AUGUSTIN

Adresse
AVENUE DES VOLONTAIRES 33 1160 BRUXELLES

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale