FONDATION DEMEURES ET CHATEAUX

Divers


Dénomination : FONDATION DEMEURES ET CHATEAUX
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 464.811.330

Publication

04/06/2014
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1:icfeL Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

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Réservé

au

Moniteur

belge

Ne d'entreprise : 4648.11330

Dénomination

(en entier) : FONDATION DEMEURES ET CHATEAUX

(en abrégé) :

Forme juridique : FONDATION D'UTILITE PUBLIQUE

Siège : Rue Paul Emile Janson 52 à 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Publication du Procès verbal du 24 mars 2014

Renouvellement du mandat de M.TOVOLI

Le mandat de Sylvain TOVOLI venant à expiration le 28 mai 2014 ,le CA décide à l'unanimité

des administrateurs autorisés à se prononcer, de reconduire son mandat pour une nouvelle durée de 6 ans.

Fait au siège de la FONDATION, au n°52 de la rue Paul Emile Janson à 1060 Bruxelles, le 24 mars 2014 L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 13H00

Président Jean-Marc BRICART

Secrétaire Sylvain TOVOLI

Trésorier Eric FAUCHET

Mentionner sut la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Y Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2014 - Annexes du Moniteur belge



04/04/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : 4648.113.30

Dénomination

(en entier) FONDATION DEMEURES ET CHATEAUX

en abrégé)

Forme juridique : FONDATION D'UTILITE PUBLIQUE

Siège: Rue Paul Emile Janson 52 à 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Publication du Procès verbal du 15 février 2013

Les Mandats d'administrateur de MM BRICART et DE MOOR A. arrvivent à échéance le 16 février 2013. M.BRICART a sollicité le renouvellement de son mandat pour une nouvelle durée de 6 ans.

M. DE MOOR n'a pas sollicité le renouvellement de son mandat.

Comme statutairement le Conseil d'Administration de la Fondation Demeures et Chateaux doit compter au moins 3 membres, une discussion est ouverte sur la personne appelée à reprendre le mandat laissé vacant par Arnaud DE MOOR

Le mandat de M. JM BRICART est renouvelié pour une durée de 6 ans.

M. FAUCHET Eric, né à Versailles (France) le 6/911962 et domicilié actuellement 22 me du Buisson, 78370 Plaisir (F) est nommé comme administrateur pour une durée de 6 ans, et aura en charge la gestion des intérêts financiers de la Fondation.

Fait au siège de la FONDATION, au n°52 de la rue Paul Emile Janson à 1050 Bruxelles, le 15 février 2013

Président Jean-Marc BRICART

Secrétaire Sylvain TOVOLI

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
FONDATION DEMEURES ET CHATEAUX

Adresse
RUE PAUL-EMILE JANSON 52 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale