FONDS ALAIN LE PELETIER DE ROSANBO

Association sans but lucratif


Dénomination : FONDS ALAIN LE PELETIER DE ROSANBO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 831.997.407

Publication

19/08/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

N° d'entreprise : 831.997.407

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Dénomination

len entier) : FONDS LE PELETIER DE ROSANBO

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Forme juridique : ASBL

Siège : rue de l'Abbaye, 70 à 1050 BRUXELLES

Objet de l'acte : Modification dénomination et objet

L'ordre du jour de la réunion de l'assemblée générale du 15 juin 2011 était :

Modification statutaire :

1/ Modifier la dénomination en ajoutant le prénom « Alain ». La dénomination devient « Peletier de Rosanbo »

2/ Compléter le troisième alinéa de l'article 4, qui se termine par les mots « ... et en particulier des demeures appartenant ou ayant appartenu à la famille le Peletier de ROSANBO », de la phrase suivant : « Dans ce dernier cas, pour entretenir le lien entre la demeure ou son mobilier, et la famille le Peletier de Rosanbo, l'association peut en donner la jouissance, à un membre de la famille le Peletier de Rosanbo, ainsi qu'à son ménage, en donnant la préférence à ceux qui contribuent le plus au prestige de la famille. L'occupation doit se faire conformément à la finalité. »

Après délibération les propositions de modification des statuts sont acceptées à l'unanimité.

Pour l'ASBL Fonds Alain le Peletier de Rosanbo

Certifié conforme le 04 août 2011 par le Président,

Monsieur Alain le Peletier de Rosanbo



Mentionner sur la dernière page du Vele03 . Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso :Nom et signature

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29/06/2011
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1 7 -06- 2011

BRUXÈLES

Greffe

N° d'entreprise : 831.997.407

Dénomination

ten entier) : FONDS LE PELETIER DE ROSANBO

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

siège : rue de l'Abbaye, 70 à 1050 BRUXELLES

Objet de l'acte : Modification dénomination et objet

L'ordre du jour de la réunion de l'assemblée générale du 15 juin 2011 était :

Modification statutaire :

1/ Modifier la dénomination en ajoutant te prénom « Alain ». La dénomination devient « Fonds Alain le Peletier de Rosanbo »

21 Compléter le troisième alinéa de l'article 4, qui se termine par les mots « ... et en particulier des demeures appartenant ou ayant appartenu à la famille le Peletier de ROSANBO », de la phrase suivant : « Dans ce dernier cas, pour entretenir le lien entre la demeure ou son mobilier, et la famille le Peletier de Rosanbo, l'association peut en donner la jouissance, à un membre de la famille le Peletier de Rosanbo, ainsi qu'à son ménage, en donnant la préférence à ceux qui contribuent le plus au prestige de la famille. L'occupation doit se faire conformément à la finalité. »

Après délibération les propositions de modification des statuts sont acceptées à l'unanimité.

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Pour l'ASBL Fonds Alain le Peletier de Rosanbo

Certifié conforme le 16 juin 2011 par le Président, Monsieur Alain le Peletier de Rosanbo

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/04/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



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Déposé I Reçu te "

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au greffe du tribunal de commerce

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N` d enirepnse 0831.997.407

Dénomination

(en entier) : FONDS ALAIN LE PELETIER DE ROSANBO

(en abrégé) :

Forme juridique . Association sans but lucratif

Siège : Rue de l'Abbaye 70 à 1050 Bruxelles

Oblet de l'acte : RENOUVELLEMENT DES MANDATS D'ADMINISTRATEUR

Il résulte du procès-verbal de l'assemblée générale du 14 octobre 2014 que les décisions suivantes ont été prises :

L'assemblée décide de renouveler les mandats arrivant à échéance et nomme en qualité d'administrateur pour une durée de 4 ans avec effet à compter de ce jour

'Monsieur le PELETIER de ROSANBO Alain, Louis, Marie, Richard, domicilié à 1050 Ixelles, avenue des Klauwaerts, numéro 19, inscrit au registre national sous le numéro 21,12.03-373.62 ;

" Madame le PELETIER de ROSANBO Francesca, née ROMEO, domiciliée à 1050 Ixelles, avenue des Klauwaerts, numéro 19, inscrite au registre national sous le numéro 59.08.09-132,20 ;

Ces mandats seront exercés à titre gratuit.

Par ailleurs, les décisions suivantes ont été prises par le conseil d'administration qui s'est tenu le 14 octobre 2014

Le Conseil d'administration décide à l'unanimité de répartir les fonctions et les pouvoirs en son sein comme suit

-Président : Monsieur le PELETIER de ROSANBO Alain

'Vice-Président : Madame le PELETIER de ROSANBO Francesca, née ROMEO

" Administrateurs-délégués : Monsieur le PELETIER de ROSANBO Alain et Madame le PELETIER de ROSANBO Francesca, née ROMEO, exerçant individuellement les pouvoirs de gestion journalière et de représentation de l'association.

Signé par Madame le PELETIER de ROSANBO Francesca, née ROMEO, administrateur délégué.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme e l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

wijlagen biij. het Belgiseb Staatsblad- 02/04124115 Annexes-du Moniteur-belge

Coordonnées
FONDS ALAIN LE PELETIER DE ROSANBO

Adresse
RUE DE L'ABBAYE 70 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale