FRANCOIS SMAL

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : FRANCOIS SMAL
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 847.367.947

Publication

17/04/2014
ÿþ MOD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

111111111M11121J111111111

N° d'entreprise : 0847.367.947 Pénomination

(en entier) : 1DEAS AND MORE

Réservé

au

Moniteur

belge

- 7 APR 2014

BRUXELLES

Greffe

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilté Iirnitée

Siège : Avenue Louis Gribaumont, 75 boite 4, 1200 WOluwe-Saint-Lambert (adresse complète)

Objet(s) de l'acte :Modification des statuts

D'un procès-verbal de l'assemblée générale de la société privée à responsabilté limitée ldeas and More, tenue devant le notaire Quentin Vanhalewyn, à Kraainem, en date du 31 mars 2014, encore à enregistrer, résulte que l'assemblée a pris les décisions suivantes:

PREMIÈRE RÉSOLUTION  RAPPORT

Le rapport du gérant  associé unique exposant la justification détaillée de la modification proposée à l'objet social et de l'état y annexé seront déposés au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, ainsi qu'une expédition.

DEUXIÈME RÉSOLUTION  MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

L'associé unique décide de modifier l'objet social et de remplacer l'article 3 des statuts par le texte suivant :

« La société a pour objet, tant pour elle-même que pour le compte de tiers, seule ou en association ou; partenariat avec qui que ce soit, en Belgique comme à l'étranger :

a.Toutes activités comprises dans la sphère de compétence d'un architecte d'intérieur, d'un décorateur et; d'un designer comme la conception, l'étude technique, l'analyse budgétaire, la gestion et la réalisation d'un projet d'architecture d'intérieur, en son nom propre ou par le biais de tiers,

b.Toutes activités de project management dans les secteurs tant privés que publics, de la construction, de l'architecture, de la promotion immobilière, du commerce et de l'industrie, aussi bien pour les personnes morales de droit public et privé ainsi que pour les personnes physiques,

c.Toutes activités quelconques liées au métier de photographe, la prise en location de matériel photographique, d'accessoires et de studios, la collaboration avec d'autres professionnels, personnes ; physiques ou morales, l'achat de matériel photo, d'accessoires et de studios et leur éventuelle mise à

" disposition.

; d.Toutes activités généralement quelconques relevant du commerce de boissons alcoolisées ou non,

; d'accessoires de cuisine et de mixologie, tel que l'achat et la vente, le stockage, le conditionnement et l'emballage, la livraison, le transport, l'importation et l'exportation, la recherche et le développement de nouveaux produits, l'élaboration de nouvelles recettes de cocktails et d'apéritifs, l'étude et fa conception de; packaging, la promotion et fa publicité, l'organisation de soirées (évènements promotionnels),

e.Toutes activités de vente de boissons alcoolisées (cocktails, apéritifs , ) ou non, à domicile (service traiteur), lors d'évènements privés ou publics, achat et prise en location de matériel, mise à disposition de-matériel, engagement temporaire et mise à disposition de personnel (barman, serveuses...), organisation et , gestion des activités satellites au bar tel que l'accueil des invités, l'ambiance sonore et lumineuse, la décoration des lieux,

f,Toutes activités de gestion de ressources humaines en particulier dans les secteurs de l'architecture et de le construction, de l'immobilier au sens le plus large, de l'art et de l'événementiel, mais aussi dans tous les autres secteurs d'activités, en Belgique comme à l'étranger. Les clients, issus des secteurs publics et privés, ; sont des sociétés privées, des institutions, des organisations, des particuliers, etc... La société est un intermédiaire au sens le plus large du terme Les services offerts s'étendent de la simple mise en relation entre: deux parties à la sélection et au recrutement de candidats pour le compte d'un tiers,

g,Toutes activités de consultance généralement quelconques relevant, dans les secteurs tant publics que privé, des domaines de la construction, du commerce et de l'Industrie.

h.Toutes opérations relative à l'exportation et à l'importation tel que la prise en charge des démarches administratives, le stockage de biens et à leurs distribution, fa mise à disposition ou la prise en location de biens immobiliers et de moyens de transports, la représentation de sociétés, l'organisation d'évènements, la

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

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promotion et la publicité, ainsi que les prestations de tous services généralement quelconques relevant du

commerce en général.

i.L'exploitation d'un magasin de décoration et d'ameublement et ce y compris l'exportation et l'importation,

l'achat et la revente d'objets décoratifs, de meubles, de tapis, de stores, de tentures et de manière générale tout

produit rentrant dans le cadre de l'aménagement d'un intérieur, ainsi que les services complémentaires à

l'activité principale tel que le conseil, la livraison et l'installation.

j.Toutes activités comprise dans la sphère de compétence d'une agence de communication tel que la

communication, le marketing, la création de l'image et l'entretien de la réputation d'une société, la création de

packaging, la publicité, et l'organisation d'évènements promotionnels.

k.Toutes activités relatives à l'exploitation d'un commerce HoReCa.

I.Toutes activités relatives à l'achat et vente d'oeuvres d'art, en nom propre ou pour le compte d'une tiers.

m.La société a également pour objet la gestion d'un patrimoine immobilier et mobilier, ainsi que toutes

opérations se rapportant directement ou indirectement à cet objet : l'achat et la vente, la location, la mise en

valeur de tous biens immeubles, les opérations financières de nature à favoriser le rapport des immeubles

qu'elle possède, l'investissement en valeurs mobilières. La société a la faculté d'acquérir, avec ou sans

démembrement du droit de propriété, un ou plusieurs biens immobiliers et le cas échéant les rénover et les

donner en location ou les revendre.

n,Toutes activités commerciales généralement quelconques pour le compte de personhes physiques ou

morales, issues du secteur privé et public.

o.Toutes activités généralement quelconques de recherche et de développement destinées à donner

naissance à une nouvelle activité, pour son compte propre ou pour le compte d'un tiers, telles que la recherche,

le développement, la promotion, la prospection.

p.Toutes activités généralement quelconques de construction, de rénovation, de transformation, d'extension,

d'aménagement intérieur et de promotion immobilière, "clef en mains" ou non, et en particulier:

1.Promotion immobilière de maisons d'habitation neuves ou de travaux de rénovation;

2.Promotion immobilière d'immeubles résidentiels;

3.Promotion immobilière de bureaux;

4.Promotion immobilière de: centres commerciaux et industriels, hôtels, zones d'activités et marchés, ports

de plaisance, stations de sports d'hiver etc.;

5.Aménagement ou rénovation de zones urbaines par voie de promotion;

6.Réalisation du gros oeuvre de maisons individuelles;

7.Construction de maisons individuelles "clés en mains";

8.Réalisation du gros oeuvre de bâtiments à cellules multiples (appartements etc.);

9.Réalisation d'appartements "clés en mains";

10.Réalisation du gros oeuvre des bâtiments;

11.Coordination générale sur le chantier;

12,Réa1isation du gros oeuvre de bâtiments et ouvrages industriels ou commerciaux, de dépôts de

véhicules, d'entrepôts, d'écoles, de cliniques, de bâtiments pour la pratique d'un culte etc.;

13.Montage de hangars, granges, silos,..., à usages agricoles;

14,Construction de terrains de jeux et de sport, de bassins de natation etc.;

15.Démolition d'immeubles et autres constructions;

16.Travaux de terrassement: creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction, ouverture

de tranchées, dérochement etc. ;

17installation de câbles et appareils électriques;

18.Installation de systèmes de télécommunication et installations informatiques;

19.Installation de systèmes de surveillance et d'alarme contre les effractions;

20.Installation dans des bâtiments ou autres constructions de plomberie et appareils sanitaires, conduites

et raccordements de gaz ou d'eau, installation d'extinction automatique d'incendie etc.;

21 installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de: systèmes de chauffage à

l'électricité, au gaz et au mazout, chaudières, matériel et conduites de ventilation et de climatisation etc.;

22.Installation de systèmes de chauffage, de climatisation et de ventilation (sauf chauffage);

23.1nstallation d'installations électriques de chauffage;

24.Mise en oeuvre ,dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de: matériaux d'isolation

thermique, matériaux d'isolation acoustique et antivibratile;

25.Travaux d'isolation de canalisations de chauffage ou de réfrigération;

26.Travaux d'isolation de chambres froides ou d'entrepôts frigorifiques;

27.Installation de stores et bannes;

28.Installation d'enseignes, lumineuses ou non;

29.Autres travaux d'installation n.d,a., y compris l'installation d'accessoires;

30.Travaux d'installation générale;

31.Installation d'ascenseurs et escaliers mécaniques;

32.Installation d'antennes d'immeubles et paratonnerres;

33.Application dans des bâtiments ou d'autres projets de construction, de plâtre ou de stuc pour l'intérieur

ou l'extérieur, y compris les matériaux de lattage associés;

34.Montage de menuiseries extérieures et intérieures: portes, fenêtres, escaliers, placards de cuisines

équipées, équipements pour magasins, dormants de portes et fenêtres etc.;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

35.Montage de cloisons mobiles; revêtement de murs, de plafonds etc., en bois ou en matière plastique;

36.Montage de portes de garage, de volets, de persiennes, de grillages, de grilles etc., en bois ou en

matière plastique;

37.Montage de portes blindées et de portes coupe-feux, en bois ou en matière plastique;

38.Montage de serres, de vérandas etc., en bois ou en matière plastique;

39.Montage de menuiseries extérieurs et intérieurs métallique: portes, fenêtres, donnants de portes et

fenêtres, escaliers, placards de cuisines équipées, équipements pour magasins etc.;

40,Montage de cloisons mobiles; revêtement de murs, de plafonds etc., métallique;

41.Montage de portes de garage, de volets, de persiennes, de grillages, de grilles etc., métallique;

42.Montage de portes blindées et portes coupe-feux, métallique;

43.Montage de serres, de vérandas etc., métallique;

44.Montage de menuiseries extérieures et intérieures en matière plastique;

45.1nstallation de portes intérieures, de cloisons de séparation, ..., en verre;

46.Montage de cloisons sèches à base de plâtre;

47.Pose de carrelages de sols et de murs;

48.Pose dans des bâtiments ou d'autres projets de construction: revêtements muraux ou carrelages en

céramique, en béton ou en pierre de taille; revêtements de sols et de murs en granit etc.;

49.Pose de revêtements en bois de sols et de murs;

50.Poèe dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de: parquets et autres revêtements de sols

en bois, revêtement de cloison en bois;

51.Pose de papiers peints et de revêtements de murs et de sols en d'autres matériaux;

52.Pose de papiers peints;

53.Peinture intérieure et extérieure des bâtiments;

54.Pose de vitres, de miroirs etc.;

55.Nettoyage de bâtiments nouveaux et remise en état des lieux après travaux;

56.Autres travaux d'achèvement et de finition des bâtiments n.d.a.;

57.Montage de charpentes;

58Jravaux de couverture en tous matériaux;

59.Mise en place des éléments d'évacuation des eaux de pluie;

60.Travaux d'étanchéification des toits et des toituresterrasses;

61.Traitement des murs avec des produits hydrofuges;

62.Nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des

bâtiments;

63.Construction de cheminées décoratives et de feux ouverts;

64.Maçonnerie;

65.Exécution de travaux de rejointoiement;

66.Travaux de restauration des bâtiments;

67.Pose de chape;

68.Mise en place de fondations, y compris le battage de pieux;

69.Travaux de ferraillage et pose de coffrage;

70.Construction de cheminées et de fours industriels;

71.Montage d'éléments de structures métalliques non fabriqués par l'unité qui exécute les travaux;

72.Montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail;

73.Construction de chambres froides, chambres fortes etc.;

74.1nstallation de piscines privées;

75Eachat et la vente de tout matériaux de construction tels que du carrelage, du parquet, des appareils

sanitaires, des appareils d'éclairage etc., ainsi que la pose et l'entretien de ceux-ci;

76.L'achat, la vente et la location de matériel et d'outils utilisés dans la construction au sens le plus large du

terme;

77.Tous types de travaux de façade et de terrasses, aussi bien dans une nouvelle construction que dans

une rénovation, tel que le nettoyage, le rejointoyage, l'enduisage, la mise en peinture, la pose de

balcons en bois, béton ou métal, la réparation des bétons, le remplacement des châssis, le remplacement des

gardes corps etc.

78.Tous types de travaux d'isolation;

79.L'achat, la vente et fa pose de mobilier de cuisine et d'appareils électroménagers;

80.Tous types de travaux de réparations de problèmes d'étanchéité;

81.L'achat, la location et la vente de mobilier et d'objets décoratifs;

82.L'installation de tout système d'occultation de fenêtre, comme par exemple des stores, des tentures, des

persiennes, des volets, des protections solaires etc..

La société peut investir ses bénéfices en actions et obligations mais aussi en métaux nobles tel que l'or,

l'argent, etc.

Elle peut, d'une façon générale, accomplir en Belgique et à l'étranger, toutes opérations commerciales,

industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet

social ou qui serait de nature à en favoriser ou à en développer la réalisation..

Volet B - Suite

La société peut auss s'intéresser par voie de fusion, de souscriecWW

--'  à-titre Manière-

entreprises, associations ou société ayant un objet ukmikaina, analogue ou connexe au uien, mm de nature à~ favoriser le développemen de son entreprise.

La société peut être administrateur, gérant ou liquidat ur. »

TROISIÈME RÉSOLUTION  MODIFICATION DE DÉNOMINATION

L'aoopdóun|qoedécidedemudifiarUart|c|e1 des abatutssód'odopter|adénum|naUon^FRANÇO|SSMAL

L'as000iéuniquedéoidodomodifie,lebextade[artiole1 comme auU: oUestnonstituéunosonkétépdvéæóeeponamhU8éUmkóeouua|mdénom|nmdpnxFRANÇO|G8MALo [}UATR|ÈMERÉQOLUT|ON K8OD|F|8AJONDUS|ÈGGGOO|AL

L'associé uh|quo décide de modifier l'article 2 des statuts et déplacer le siège social de sa société à 1200

VVo|mweGuint-Lombo¢RuaThéodnneDo8uypor120.bba51''. L'aaaocièun\quedAddedemodifierkatemóedeyarticlo% comme nuit~ xLen|égeoocia|esáétobUè12OOYVbmwa-8a(nt-Lombo¢RooThéodonaDuCuyperi29.bba61.

|| paut, sans modification des statuts, être transféré en Be|gique, dans la région linguistique francophone et

bilingue de Bruxelles-Capitale,décision parolmpl~ l'organe de do Qomtion, décision à publier aux Annexes du i

Moniteur belge. La société peut établir, par simple décision de l'organe de geadon, des sièges administratifs ou. d'empiohoUon.deuouocurom(oo,dópôtaetagoncoo.on8e|g|quoatbyÜtnangecv

Pour extrait analytique conforme:

Notaire Quentin Van halewyn,à Kraainem

Déposé en même temps:

- expédition de l'acte modificatif des statuts y compris deux procurations

- coordination des statuts

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Rgéenvé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page uuVoiet]B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers



13/08/2013
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I lI

Réservé

au

Moniteur

belge

Lyeà,t,E5 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

111111 11111111

*13126776*

MOD WORD 11.1

L02AOUi 201

BRUXELLES

Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0847,367.947

Dénomination

(en entier) : NOMADE - TALENT MANAGEMENT

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Avenue Louis Gribaumont 75 boîte 4 à Woluwe-Saint-Lambert (adresse complète)

ObLet(s) de l'acte :MODIFICATION DES STATUTS

Aux termes d'un acte reçu par le Notaire Quentin Vanhalewyn, à Kraainem, en date du 10 juillet 2013, "Geregistreerd te kantoor Overijse, de 15 juli 2013, twee bladen, geen verzendingen, Boek 133, blad 18, vak 10. Ontvangen vijftig euro. De ontvanger Getekend Paesmans G.", il apparaît que s'est réunie l'assemblée générale des associés de la société privée à responsabilité limitée « NOMADE - TALENT MANAGEMENT »,

L'assemblée a décidé ce qui suit:

PREMIÈRE RÉSOLUTION  RAPPORT

Le rapport du gérant  associé unique exposant la justification détaillée de la modification proposée à l'objet social et de l'état y annexé seront déposés au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, ainsi qu'une expédition.

DEUXIÈME RÉSOLUTION  MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

L'associé unique décide de modifier l'objet social et de remplacer l'article 3 des statuts par le texte suivant : " La société a pour objet, tant pour elle-même que pour le compte de tiers, seule ou en association ou partenariat avec qui que ce soit, en Belgique comme à l'étranger :

a.Toutes activités comprises dans la sphère de compétence d'un architecte d'intérieur, d'un décorateur et d'un designer comme la conception, l'étude technique, l'analyse budgétaire, la gestion et la réalisation d'un projet d'architecture d'intérieur, en son nom propre ou par le biais de tiers.

b.Toutes activités de project management dans les secteurs tant privés que publics, de la construction, de l'architecture, de ta promotion immobilière, du commerce et de l'industrie, aussi bien pour les personnes morales de droit public et privé ainsi que pour les personnes physiques.

c.Toutes activités quelconques liées au métier de photographe, la prise en location de matériel photographique, d'accessoires et de studios, la collaboration avec d'autres professionnels, personnes physiques ou morales, l'achat de matériel photo, d'accessoires et de studios et leur éventuelle mise à disposition.

d.Toutes activités généralement quelconques relevant du commerce de boissons alcoolisées ou non, d'accessoires de cuisine et de mixologie, tel que l'achat et la vente, le stockage, le conditionnement et l'emballage, la livraison, le transport, l'importation et l'exportation, la recherche et le développement de nouveaux produits, l'élaboration de nouvelles recettes de cocktails et d'apéritifs, l'étude et la conception de packaging, la promotion et la publicité, l'organisation de soirées (évènements promotionnels).,

e.Toutes activités de vente de boissons alcoolisées (cocktails, apéritifs ..,) ou non, à domicile (service traiteur), lors d'évènements privés ou publics, achat et prise en location de matériel, mise à disposition de matériel, engagement temporaire et mise à disposition de personnel (barman, serveuses...), organisation et gestion des activités satellites au bar tel que l'accueil des invités, l'ambiance sonore et lumineuse, la décoration des lieux,

f.Toutes activités de gestion de ressources humaines en particulier dans les secteurs de l'architecture et de la construction, de l'immobilier au sens le plus large, de l'art et de l'événementiel, mais aussi dans tous les autres secteurs d'activités, en Belgique comme à l'étranger. Les clients, issus des secteurs publics et privés, sont des sociétés privées, des institutions, des organisations, des particuliers, etc... La société est un intermédiaire au sens le plus large du terme. Les services offerts s'étendent de la simple mise en relation entre deux parties à la sélection et au recrutement de candidats pour le compte d'un tiers,

g.Toutes activités de consultance généralement quelconques relevant, dans les secteurs tant publics que privé, des domaines de la construction, du commerce et de l'industrie,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Voletg B - Suite

h. Toutes opérations relative' à "l'exp~r"tation et à l'importation tel que la prise en charge des démarches administratives, le stockage de biens et à leurs distribution, la mise à disposition ou la prise en location de biens immobiliers et de moyens de transports, la représentation de sociétés, l'organisation d'évènements, la promotion et la publicité, ainsi que les prestations de tous services généralement quelconques relevant du commerce en général.

i.L'exploitation d'un magasin de décoration et d'ameublement et ce y compris l'exportation et l'importation, l'achat et la revente d'objets décoratifs, de meubles, de tapis, de stores, de tentures et de manière générale tout produit rentrant dans le cadre de l'aménagement d'un intérieur, ainsi que Ses services complémentaires à l'activité principale tel que le conseil, la livraison et l'installation.

jToutes activités comprise dans la sphère de compétence d'une agence de communication tel que la communication, le marketing, la création de l'image et l'entretien de la réputation d'une société, la création de packaging, la publicité, et l'organisation d'évènements promotionnels.

k.Toutes activités relatives à l'exploitation d'un commerce HoReCa.

[routes activités relatives à l'achat et vente d'oeuvres d'art, en nom propre ou pour le compte d'une tiers.

mie société a également pour objet la gestion d'un patrimoine immobilier et mobilier, ainsi que toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à cet objet : l'achat et la vente, la location, la mise en valeur de tous biens immeubles, les opérations financières de nature à favoriser le rapport des immeubles qu'elle possède, l'investissement en valeurs mobilières. La société a la faculté d'acquérir, avec ou sans démembrement du droit de propriété, un ou plusieurs biens immobiliers et le cas échéant les rénover et les donner en location ou les revendre.

n.Toutes activités commerciales généralement quelconques pour le compte de personnes physiques ou morales, issues du secteur privé et public.

o.Toutes activités généralement quelconque de recherche et de développement destinées à donner naissance à une nouvelle activité, pour son compte propre ou pour le compte d'un tiers, telles que la recherche, le développement, la promotion, la prospection.

La société peut investir ses bénéfices en actions et obligations mais aussi en métaux nobles tel que l'or, l'argent, etc,

elle peut, d'une façon générale, accomplir en Belgique et à l'étranger, toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui serait de nature à en favoriser ou à en développer la réalisation,

La société peut aussi s'intéresser par voie de fusion, de souscription ou de toute autre manière à toutes entreprises, associations ou société ayant un objet similaire, analogue ou connexe au sien, ou de nature à favoriser le développement de son entreprise,

La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.»

TROISIÈME RÉSOLUTION  MODIFICATION DE DÉNOMINATION

L'associé unique décide de modifier l'article 1 des statuts et d'adopter la dénomination "Ideas and More". L'associé unique décide de modifier le texte de l'article 1 comme suit :

« Il est constitué une société privée à responsabilité limitée sous la dénomination «Ideas and More»

Pour extrait analytique conforme,

Le Notaire Quentin Vanhalewyn

Dépôt simultané d'une expédition de l'acte, le rapport du gérant avec état résumant la situation active et passive et des statuts coordonnés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

17/07/2012
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Le capital social est fixé à dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550 EUR).

Il est représenté par cent parts sociales sans mention de valeur nominale.

Article 6.  Parts sociales

Les parts sociales seront inscrites dans le registre des parts tenu au siège social de la société. La société ne reconnaît qu'un seul propriétaire ou mandataire par part sociale.

En cas de démembrement du droit de propriété des parts sociales, les droits y afférents sont exercés par l usufruitier.

Article 7.  Transmission des parts sociales

Tant que la société ne comprend qu'un associé, celui-ci sera libre de céder tout ou partie des parts à qui il l'entend.

En cas de décès de l'associé unique, les droits sociaux sont exercés par les personnes désignées par les articles 249 du Code des Sociétés et suivant les modalités y décrites.

Lorsque la société comprend plusieurs associés, les parts de l'un d'entre eux ne peuvent, sous peine de nullité, être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, qu'avec l'agrément de l'autre associé, ou avec l'agrément de la moitié des associés possédant les trois/quarts du capital social, déduction faite des droits dont la cession est proposée.

Toutefois, cet agrément n'est pas requis lorsque les parts sont cédées ou transmises à un autre associé ou au conjoint, à un ascendant, un descendant en ligne directe d'un associé.

En cas de refus d'agrément d'une cession, il sera référé aux dispositions des articles 251 et suivants du Code des Sociétés.

Article 8.  Modification du capital  Droit de préférence

Le capital social peut être augmenté ou réduit en une ou plusieurs fois, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Les parts à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux associés proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs parts.

L'exercice de ce droit de souscription est établi par l'article 309 du Code des sociétés, auquel il est ici renvoyé.

Article 9.  Appel de fonds

Les appels de fonds sont décidés souverainement par le gérant.

Tout versement appelé s'impute sur l'ensemble des parts sociales que l'associé a souscrit.

L'associé qui, après un préavis d'un mois, signifié par lettre recommandée, est en retard de satisfaire aux versements, doit bonifier à la société un intérêt calculé au taux de l'intérêt légal, à dater du jour de l'exigibilité du versement.

Si le versement n'est pas effectué un mois après un second avis recommandé de la gérance, cette dernière pourra faire reprendre par un associé ou par un tiers agréé s'il y a lieu, conformément aux statuts, les parts de l'associé défaillant. Cette reprise aura lieu contre paiement à l'associé défaillant de septante-cinq pour cent du montant dont les parts sont libérées et à la société du solde à libérer.

Au cas où le défaillant se refuserait à signer le transfert de ses parts au registre des associés, la gérance lui fera sommation recommandée d'avoir dans les huit jours à se prêter à cette formalité. A défaut de ce faire endéans ce délai, la gérance signera valablement en lieu et place de l'associé défaillant.

Article 10.  Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non nommés avec ou sans limitation de durée par l assemblée générale.

L assemblée qui nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S il n y a qu un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Il peut accomplir notamment les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours, spécialement les actes de vente, d'achat ou d'échange, les actes d'emprunt soit sous forme de prêt, soit sous forme d'ouverture de crédit, les actes de constitution ou d'acceptation d'hypothèque, de constitution de sociétés civiles ou commerciales, les procès-verbaux des assemblées de ces sociétés, les mainlevées avec ou sans paiement, avec renonciation à tous droits réels, privilèges, hypothèques, actions résolutoires.

Chaque gérant peut valablement déléguer à un ou plusieurs gérants directeurs ou fondés de pouvoirs, telle partie de ses pouvoirs de gestion journalière qu'il détermine et pour la durée qu'il fixe. Il peut également déléguer des pouvoirs déterminés à telle personne qu'il désignera.

Un gérant ne peut s'intéresser ni directement, ni indirectement, à aucune entreprise susceptible de faire concurrence à la société.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

En cas de dualité d'intérêts entre la société et l'associé unique  gérant, celui-ci devra rendre

compte de l'opération conclue dans un document déposé en même temps que les comptes annuels.

Sauf décision contraire de l assemblée générale, le mandat du gérant est gratuit.

Article 11  Contrôle

Tant que la société répond aux critères énoncés à l article 15 du Code des Sociétés, il n est pas

nommé de commissaire, sauf décision contraire de l assemblée générale.

Dans ce cas, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des

commissaires. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci

incombe à la société s il a été désigné avec son accord ou si sa rémunération a été mise à sa

charge par décision judiciaire.

Article 12.  Assemblées générales

L'assemblée générale annuelle des associés aura lieu de plein droit au siège social ou en tout

autre endroit indiqué dans les convocations, le premier lundi de juin à 20 heures.

Si ce jour est férié, l'assemblée sera reportée d'office au premier jour ouvrable suivant, à la

même heure.

L'assemblée délibérera d'après les dispositions prévues par le Code des Sociétés.

L'assemblée sera, d'autre part, convoquée extraordinairement par la gérance, chaque fois que

l'intérêt social l'exige ou sur la requête d associés représentant le cinquième du capital social.

Dans le cas d'associé unique, les prérogatives de l'assemblée générale sont exercées par

celui-ci, lequel ne peut en aucun cas, déléguer les pouvoirs qu'il exerce à ce titre.

Ses décisions seront consignées dans un registre tenu au siège social.

Article 13.  Représentation

Tout associé peut se faire représenter à l assemblée générale par un autre associé porteur d une

procuration spéciale.

Article 14.  Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à

trois semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

Article 15.  Présidence  Délibération  Procès-verbaux

L assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l associé présent qui détient le

plus de parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l assemblée statue quelle que soit la portion du capital

représenté et à majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés

par les associés qui le demandent. Les copies ou extraits seront signés par un gérant.

Article 16.  Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

Les dispositions concernant les inventaires et les bilans seront observées conformément aux

règles prévues par le Code des Sociétés.

Article 17.  Affectation des résultats

L'excédent favorable du bilan  déduction faite des frais généraux, charges et amortissements

nécessaires constitue le bénéfice net.

Sur ce bénéfice net, il sera fait un prélèvement d'au moins cinq pour cent destiné à la formation

d'un fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve aura atteint

le dixième du capital social. Il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la réserve vient à

être entamée.

Le solde sera mis à la disposition de l'assemblée générale qui décidera, à la simple majorité des

voix, de son affectation.

Article 18.  Dissolution  Liquidation

La société est dissoute dans les cas prévus par la loi.

La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale.

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit,

l'assemblée générale des associés désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leurs

émoluments et fixe le mode de liquidation, conformément aux articles 181 et suivants du Code des

Sociétés.

Conformément à la loi du vingt-deux juin deux mil six, le liquidateur n entrera en fonction qu après

confirmation de sa nomination par le Tribunal de Commerce compétent.

Le liquidateur doit au cours des sixièmes et douzièmes mois de la première année de liquidation

transmettre un état détaillé de la situation de la liquidation au greffe du Tribunal de Commerce.

Volet B - Suite

Après apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord à rembourser en espèces ou en titres, le montant libéré non amorti des parts.

Le surplus disponible est réparti entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts. Article 19.  Scellés

Ni les associés, ni les héritiers ou créanciers d'un associé ne peuvent, sous quelque prétexte que ce soit, requérir l'apposition de scellés sur les biens ou documents de la société. Ils doivent, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux décisions des assemblées générales.

Article 20.  Élection de domicile

Pour l'exécution des présents statuts, tout associé ou mandataire social résidant à l étranger fait élection de domicile au siège social de la société.

Article 21.  Dispositions légales

Toutes dispositions non stipulées aux présents statuts seront réglées par le Code des Sociétés. TITRE III.  DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Premier exercice social  Le premier exercice social commencera le jour du dépôt des documents requis par la loi au greffe du tribunal de commerce compétent pour se terminer le 31 décembre 2013.

Première assemblée générale ordinaire  Cette première assemblée générale se tiendra le premier lundi de juin deux mille quatorze.

Reprise des engagements pris au nom de la société

Toutes les opérations faites et conclues depuis le premier juillet 2012 par le comparant au nom de la société en formation depuis ce jour, seront considérées l'avoir été pour compte de la société présentement constituée, à ses risques et profits, ce qui est expressement accepté par le comparant.

Cependant cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura la personnalité juridique, à savoir à compter du dépôt de l'extrait des présentes au greffe du Tribunal de commerce compétent.

TITRE IV.  ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Les statuts étant ainsi rédigés et la société constituée, les comparants nous ont déclaré se réunir en assemblée générale extraordinaire.

L'assemblée, à laquelle sont présents ou valablement représentés tous les détenteurs de parts sociales et qui peut, en conséquence, valablement délibérer, a décidé à l'unanimité des voix, - d'appeler aux fonctions de gérant, pour une durée illimitée, Monsieur François Smal,

prénommé, ici présent et qui accepte;

- de ne pas nommer de commissaire, étant donné que la société répond aux critères visés par l'article 15 du Code des Sociétés.

Pour extrait analytique conforme,

Le Notaire Quentin Vanhalewyn.

Dépôt simultané d une expédition de l acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

10/10/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 06.06.2016, DPT 03.10.2016 16641-0162-011

Coordonnées
FRANCOIS SMAL

Adresse
RUE THEODORE DE CUYPER 129, BTE 51 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale