06/05/2014 : Transfert siège social. Démission adminstrateur (décès)
+ nomination administrateurs et modification statuts
Lors de l'assemblée générale dg 12 juin 2013, les statuts de la Fraternelle ont été modifiés et approuvés.
Veuillez remplacer les articles 2,19,22 et le conseil d'administration parles nouveaux textes ci-dessous.
Art 2 Le siège social de l'association est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, actuellement, il est
fixé au domicile du Président National ; av. L Wiener, 96 à 1170 Bruxelles. Il peut être transféré par simple décision du comité directeur,
Art.19 :le mandat d'administrateur a une durée de quatre ans. II est renouvelable dans le chef de la même
personne.
Art.22 : Les actes de quelque ordre que ce soit, qui engagent la Fraternelle sont signés par deux
administrateurs, dont un au moins fait partie du Bureau Exécutif.
Toutefois, les dépenses inférieures à 1000 € peuvent être exécutées par un seul administrateur.
1. Conseil d'administration
- Démission d'un administrateur (décès le 23 février 2014)
Lambotte Thierry, rue du Gouvernement 41 A bte 6b - 7000 Mons
- Nomination d'administrateurs
Roger Ph ilips, av. L. Wiener 1170 Bruxelles ; président national, né à Schaerbeek
Rombaux André, Chaussée de St Job, 729 à 1180 Bruxelles, né à Etterbeek
Seghers Roger, Grote-Paallaan, 1 à 2820 Bonheiden, né à Woluwé-St-Pierre
Composition de la Fraternelle :
A la date du 12 juin 2013, la Fraternelle se compose.des sections/associations suivantes :
AORCC-VOKWR (Association des Officiers des Régiments de Carabiniers-Cyclistes - Vereniging van officieren
van de Karabîniers Wielrijders Regimenten),Wolven 3Cy,
Les Anciens du 4 Cy,
L'Amicale des Anciens du 2Cy d'Arolsen,
Mentionner sur la dernière page du YoJ.e.t.B : Ajjjgsîo ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter Passooiation, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
M0D22
La Section Brabant,
v La Section Hainaut
La Section Province de Liège,
Sectîe Lîmburg
La Section Luxembourg,
La Section Namur,
VOOF (Verbroedering der onderoffîcîeren 1Cy)
2. Comité Directeur
Art 37 Le nouveau comité directeur a été élu comme prévu dans nos statuts. Les élus directs sent :
a. Membres élus directs (7)
Monsieur Philips Roger (Brabant)
Monsieur Zimrriennann Roger (Section Brabant)
"53 Monsieur Fitskar Edmond (Section Brabant)
Monsieur Verhust Willy (Section Verviers)
Dhr. Bosteyn Johan (AORCC)
Monsieur Knevels Gérard (Section Namur)
g Monsieur Delcourt Bob (section Namur)
� b. Membres des Sections/Associations.
i—i
CJ (2 membres par sections/associations et 1 membre pour les amicales)
� - AORCC-VOKWR : Dhr Abts K. et Mr Rombaut André
-O - Amicale des Anciens du 2Cy d'AroIsen : Mr Germain H. -S
œ - Les Anciens du 4Cy : Mr Gilson Jacques
ed es
J5 - Section Brabant ; Mr Segers Roger
S - Section Hainaut : Mr Guerez S. et Mr Chevreux V.
• F-
- Sectie Limburg : Dhr Polus Henri et DhrvandeKerkhofj.
J- - Section Luxembourg : Mr Bapiue J.Let Debernardi Robert
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-° - Section Namur : MrHussinR. et Bortolotto J.P.
« - Section Province de Liège : Mr Brose J. et Mr Nyssen M.
» - VOOF : Dhr Aelberts M. en Dhr Dirckx E.
- Wolven 3Cy Dhr Van Herck
M0D2�
"Réservé
3. Bureau executif
- Président :
Vice-Président :
Secrétaire :
Trésorier ;
Relations Public :
Adjoint Revue :
Responsable activités
Mr Philips Roger
Mr Bosteyn Johan
Mr Bosteyn Johan
Mr Zimmermann Roger
MrSchoonooghe Ivan.
Mr Bortolotto Jean-Paul
: Mr Fitskar Edmond
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Mentionner sur la dernière page du V0M.8 :
AH.r.ê.Ç.to : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
avant couvoir de reorésenter l'association, la fondation ou l'oraanîsme à l'éaard des tiers