FREDERIC QUINTARD

Divers


Dénomination : FREDERIC QUINTARD
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 546.858.680

Publication

06/03/2014
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Na d'entreprise Dénomination

(en entier). FREDERIC QUINTARD

(en abrégé)

Forme juridique : Société civile sous fome d'une société coopérative à responsabilité illimitée Siège : RUE ARNOLD SOHIE,7 à 1140 Evere

(adresse complète)

Dbietfs) de l'acte ;CONSTITUTION

Constitution statut :

" FREDERIC QUiNTARD " SC-SCRi

Rue Arnold Sohie, 7

1140 Evere

Entre les soussignés fondateurs :

- Frédéric Jacques Quintard domicilié à Rue Arnold Sohie, 7  1140 Evere N.N.74.03.18-341.15

- Coralie Evelyne L Dervaux domiciliée à Rue Arnold Sohie, 7  1140 Evere N.N.73.07.14-342.44

- Marie Ginette A Boudrenghien domiciliée à Chaussée de Fresnes 11 -7540 Rumilies N.N.47.10.31-332.86

Est constituée, sous seing privé, une société civile qui prend la forme d'une société coopérative à. responsabilité illimitée réglée par les dispositions suivantes

; Forme juridique : SC-SCRI

Dénomination : FREDERIC QUINTARD

Siège social : Rue Arnold Sohie , 7 - 1140 Evere

" Article 1 : La société est constituée pour une durée illimitée à compter de ce jour, sauf en cas de dissolution' anticipée prévue par les présents statuts et !es lois en vigueur,

Article 2 : Le capital est illimité et son montant minimum fixé à cinquante euro (50E) est entièrement libéré. Le capital est divisé en 50 parts sociales d'une valeur nominale de un euro.

Article 3 : Objet social ; La société a pour objet social la pratique de la kinésithérapie dans tous ces champs' d'application, que ce soit en Belgique ou à l'étranger.

La société aura pour objet toutes les opérations relatives à l'exercice de ia profession de kinésithérapeute, réalisation ainsi que mise en oeuvre de tous moyens, matériels, immeubles ou meubles susceptibles d'aider et, de réaliser l'exercice de la profession et en particulier fa mise à la disposition de praticiens de locaux professionnels et de tous autres services.

La société a également pour objet l'accomplissement de prestations liées au bien-être, à la prévention et au sport, notamment des massages, relaxation neuromuscuiaire, sans que cette énumération soit limitative.

La société pourra exercer toutes activités se rapportant directement ou indirectement à la conception, l'organisation et ie fonctionnement d'un cabinet de kinésithérapeute en ce compris et de manière non exhaustive la collaboration avec d'autres disciplines médicales dans le respect des prescriptions d'ordre déontologique, notamment celles relatives au libre choix du praticien par le patient, à l'indépendance diagnostique et thérapeutique, au respect du secret professionnel, à l'indépendance et à la dignité professionnelle du praticien.

Elfe peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, mobilières, immobilières et financières se rattachant directement ou indirectement à son objet social ou à tous autres objets similaires, connexes ou susceptibles d'en favoriser l'extension et le développement qui serait de nature à en faciliter, entièrement ou

3LleIitronner sur le dernière page du tolet B Au recto Nom èt qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de renrèserder la personne morale è regard des tiers

Au v' rmo i'lom at signature



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partiellement, la réalisation. Elle ne pourra cependant poser aucun acte quelconque que dans le strict respect de la déontologie.

La société aura également pour objet les pratiques non conventionnelles dans le domaine de l'art médical: Ostéopathie.

La société peut, en outre, prendre part directement ou indirectement à l'activité de toutes sociétés ou entreprises ayant un objet identique, similaire ou connexe ou dont l'activité est telle qu'une collaboration avec cette société ou entreprise peut profiter à la société et ce notamment par apport, fusion, collaboration, participation, intervention financière ou de tout autre façon.

Article 4 : Ont souscrit à la valeur actuelle de un euro la part, les membres fondateurs suivants

1.Frédéric Jacques Quintard, gérant 40 parts

sociales

2.Coralie Evelyne L Dervaux ,co-fondatrice 5 parts

sociales

3_Marie tinette A Boudrenghien, co-fondatrice 5 parts sociales

Article 5 : La société est administrée par un ou plusieurs gérants associés ou non, nommés par l'assemblée générale pour une durée limitée ou illimitée et qui fixe la rémunération. Chaque gérant a les pouvoirs fes plus étendus pour accomplir seul les actes, que sont nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société à l'exception de ces pouvoirs qui selon la loi ou les présents statuts, sont réservés à l'assemblée générale. Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice soit en demandant soit en défendant,

Article 6 : L'assemblée générale, régulièrement constituée, représente l'universalité des associés.

L'assemblée est souveraine, ses décisions engagent tous les associés. Elle se prononce sur tous les cas non prévus aux statuts, une fois par an, les sociétaires seront réunis en assemblée générale statutaire, au cours de laquelle, il sera fait rapport sur l'activité de la société, sur le bilan de l'année écoulé. L'assemblée générale doit être convoquée une fois l'an le premier lundi du mois de juin de chaque année à dix-huit heures, au siège social ou a tout autre endroit fixé dans la convocation. La première assemblée générale se déroulera en 2015.

Article 7 : L'exercice social commence le ler janvier et se termine ie trente et un décembre de chaque année. Le premier exercice social prendra cours le Jour du dépôt des présents statuts au Greffe du tribunal de Commerce pour se clôturer le trente et un décembre 2014.

Article 8 : L'excédent favorable du bilan après déduction des amortissements et provisions nécessaires, constitue le bénéfice net de la société. Sur le bénéfice net, il est fait un prélèvement pour la réserve légale, le solde est mis à disposition de l'assemblée générale, qui décidera de son affectation.

Article 9 : Pour tout ce qui n'est prévu aux présents statuts, les parties et les tiers s'en réfèrent aux dispositions du code des sociétés.

Article 10 ; Nomination du gérant ;

Est nommé pour une durée illimitée : Monsieur Frédéric Jacques Quintard, qui accepte et dont le mandat sera à titre onéreux.

Fait à Bruxelles, le 11 février 2014

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Et, lecture faite, les comparants ont signés.

Volet B - Suite

Frédéric Jacques Quintard,

Fait à Bruxelles, le 11 février 2014

Coralie Evelyne L Dentaux ,

Fait à Bruxelles, le 11 février 2014

Marie Ginette A Boudrenghien,

Fait à Bruxelles, le 11 février 2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Réservé au

Moniteur beige

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Coordonnées
FREDERIC QUINTARD

Adresse
RUE ARNOLD SOHIE 7 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale